I. Modalités

La dîme est un impôt en nature et un impôt de quotité. Elle est définie par les canonistes comme une part des revenus du redevable; les conciles réclament une partie des fruits, partein de frnctibas. Egalement expressives sont les formules des documents de la pratique. On lève, disent-ils, la lo^' gerbe, le i3^ muid, le 2.3^ seau. En général, la dîme atteint le produit naturel ; seul, semble-t-il, celle du vin porte sur le produit fabriqué*. D'ordinaire

^ il

I. Je rappelle qu'il n'est question dans ce chapitre que des déeiraables catholiques et d ordinaire des seuls décimateurs ecclésiastiques

a. Lancelot, p. i85. Concile de Tours i583 (Odespi n, Concilia... Galliae, p. 35(3). Bull, dioccsr Dijon, 1900, p. i()3, K'.oq : Arcli. dép. Côte-d"Or, G i35, f* 278 v i5tiy; io8y. i5Sy ; iio5, i5Si ■. 1091, i556. Fkrouse, p. i3;.

les règles canoniques semblent respectées. Cependant la pratique connaît le paiement en argent et Fabonnemcnt

des dîmes.

Depuis longtemps les rois avaient décidé d'acquitter « en deniers et non autrement )> la dîme de leurs forêts. Au xvi*- siècle cette règle est rai)pelée et observée '. Les autres décimables cherchent à imiter leur souverain et s'elVorcent de transformer en redevance pécuniaire la dîme comme leurs autres dettes. Parfois les bénéficiaires de limpnt ecclésiastique entendent que les prescriptions canoni([ues soient rigoureusement suivies et semblent considérer que celte transformation est l'une des applications de la doctrine réprouvée de la dîme à volonté. C'est ainsi que le chapitre Saint- Mammès de Langres dit à ce sujet, en i58i : (( c'étoit l'ancien erreur de tlire que les dismes lussent volontaires et se paiassent sous forme d'aumônes :... si quelques amodiateurs avoient autrefois pris de l'argent, ce a voit été pour leur particulière commodité ». Par suite, il refuse d'accepter le paiement en argent « cette façon... estant abusive et contre les saints canons » et obtient satisfaction'. D'ordinaire, le dccimaleur se montre moins intransigeant et tolère le versement pécuniaire au lieu de la prestation en nature. Le cas est fréquent lorsqu'il s'agit de dîme sur le croît des animaux. xViin d'éviter des ditlicultés matérielles, on estime la valeur de chaque béte nouveau-née et pour chacune le décimable acquittera l'impôt d'après un tarif variable suivant les espèces et les régions \

Il arrive souvent que la transformation de la dîme en impôt pécuniaire s'accompagne d'un abonnement. Dési-

I Hknnfquin, Lr guidon général des finances (i585), f»^ 62, 63.

j. Arch. dép. Côte-d'Or, G iio5, i58i. Cf. Fkhvrk, Franche-Comté, p. i8»).

3. Vignory (Cart. Sl-Elienne de.... éd. d'Arbuuinont, 1882), p. 8, n. i, i565: bfpuf, 4 d : gt-iiisse, i d. G.vgnol, p. 218 : 3d. t. par brebis (iS;! ; Languedoc): {». 25 5 : i d. par agneau au-dessous de 16 (i5(35; Provence) ; p. 268 : 2 liards par veau et 8 d. par poulain, mulet ou ànon (i5t)2 ; Gascogne).

reux de parer aux fraudes et de se dispenser d'une évaluation toujours délicate de la récolte décimable, le décimateur détermine la (juantité de grains ou la somme de deniers que chaque redevable acquittera d'après l'importance présumée de ses gains. De proportionnelle au produit, la (lime devient pro[)ortionnelle à l'étendue des terres ou au nondjre des portées. On paiera, par exenq^le, un porcelet j)ar deux portées au cha|:)itre d'Auch ou 6 deniers })ar joui'nal aux chanoines de Saint-Etienne de Dijon : ailleurs on remettra 2 ou 4 gerbes par journal de terre ou i sou [)ar arpent de vigne. Des bouchers lorrains versent 7 sous par douzaine de toisons. Parfois la dîme cesse d'être en relation avec l'importance variable des revenus décimables et se transforme en une sorte de capitation uniforme. C'est ainsi que le l^arlement de Toulouse adjuge à des décimateurs 4 fromages par an et par ménage et que pendant longtenq)s les chanoines dijonnais ont perçu, à titre de dîme du vin, une pinte par feu ' .

Afin de se libérer plus parfaitement encore de tout ennui, d'augmenter les garanties de complet et promj)t j>aiement et de s'assurer un revenu connu d'avance et relativement stable, beaucoup de décimateurs allèrment leurs dîmes. Si l'on connaît des dîmes perçues en régie', l'usage contraire est presque général. On le rencontre particulièrement en Hourgogne. en Dau|)hiné, en Languedoc, en Gascogne, en Auvergne, en Beiry, en Normandie, en Bretagne, dans l'Ile-de-France et, hors du royaume, en Comté, en Flandre et en Savoie. Plus significatifs encore sont le» actes des autorités réformées, princes, gouverneurs ou municipalités, qui s'empressent d'alVermer les dîmes qu'elles viennent de séculariser ; le rece-

1. Gagnol, p. 2i3, i5S2 : 263, i5rt2. Cf. p. 280, 3oo, 32i. Arch. dép. Côted'Or, G i35, f' 3S9 V, i.');;. Senoncs, V, p. a.'ia. 1.5^9. Gac.noi.. p. 32"), i5(>3. Arch. dép. Côte-d'Or, G i35, f- 278.