Lanckloi, p

tagot=i. Les moines lorrains de Senones ci^dcnX leur droit de présenter à une cure contre les deux tiers des novales

de la paroisse \

Certains clercs possèdent des dîmes à titre privé et s'en croient pleins propriétaires. Loin de songer à faire rentrer dans le patrimoine de leur église la créance cultuelle, ils en assurent la transmission à leurs parents. Tel cet évèque du Puy (pii donne à un sire de Chahannes uno « seigneurie... tout ainsi quelle se comporte, soient chasleau, garennes, rantes, dixmes, justices - ».

Décimateurs laï(iues et ecclésiastiques sont encore tous convaincus que les rap[»orts des décimahles et des décimateurs sont identiques à ceux des propriétaires et des tenanciers. La dîme est pour eux une redevance seigneuriale due à cause de leur seigneurie et comme charge de la concession des terres cultivées par le redevable. Dans un partage successoral un seigneur breton laisse à son parent ile-^ terres « tenues à foy, hommaige, rachat, chambellainage et disme ». Dans un terrier du chapitre cathédral de Langres on lit : <( dient. confessent et recognoissent lesd. habitants... que à mcsd. seigneurs a cause de leur seignorie leur compéte et a[)partient la sixième partie de tout le dixme de grains ». Un paysan dijonnais prend à cens emphytéotitpie une vigne des chanoines de Saint-Ktienne « pour le prix de (> gros... assavoir ^| gros de cens et a gros pour sa disme que moy... mesd. héritiers et ayans cause ser(Uit tenus paier chacun an ». Le cliapitre Saint-Martin de Tours et un couvent chartrain imposent également à leurs tenanciers le paiement de la dîme et du charapart dans l'acte de concession. Cette clause est d'un usage si coui-ant (pi'on prend soin de

1 l'n'iurs.. . Chahannes, 111, lo, i543; 8i, 1584- Vendôme (éd. Mêlais), lll, 836,1595. Chnrilc-siir-Loire, p. ^i&,iô::. Dourbourg, II, 3i8, i523. Senones,

2 Preiwes. . . (Jhahannes, 1,376, i53i.

déclarer dans les aliéiu\tions ou les amodiations que la terre est <( franche et quitte tant de dismos que de toutes autres choses » et que les évaluations des propi'iétés foncières ont lieu « toutes charges de disme et de tailles payées ». Cîteaux réclame u les droictures seigneuriales de disme et de tierce ensemblement ». Le droit civil ecclésiastique approuve cette transformation ; François I**" et Henri IV prescrivent l'insertion des dîmes dans les teriiers, registres spécifiquement féodaux'.

Quelques dilTérences persistent entre les deux catégories de dîmes. Le laïc, contraint d'invoquer une possession immémoriale, ne saurait prétendre [)ercevoir la dîme des terres récemment nnses en culture. Mais tout à la fin de la période que nous étudions, la jurisprudence et la législation séculières évoluent. Le Parlement de Paris autorise l'acquisition des novales par la [)rescription de 40 ans. et dans l'Ivlit de iCk)^ Henri l\ prend soin (l'(>xempt(M" de dîme les dessécheurs de marais à l'égard des (( ecclésiastiques ou autres seigneurs séculiers ■ ». Par ailleurs, le droit de suite ne s'a[)plique d'ordinaiie (ju'entre décimateurs laïques. Le dîmeur du lieu oii les animaux de labour ont passé l'hiver a droit à la moitié de la dîme des terres cultivées à laide de ces animaux. Loisel atteste : <( Coutumièrement en dimeries d'l\glise n'y a point de suite m;iis bien en patrimoniales ». La règle n'est point absolue. Les coutumes du Bourbonnais et du Berry, par exemple, ;iccordent tacitement ou formellement ce droit au curé ou contre lui ^

Plus grave est la question de l'obligation des dîmes in-

T. I)i ]lvL(,()rKT, II, p. 16, i5-2. Alcli cU'p. Côte-d'Oi-, G. iiio (}. i35, f 207, i,55o/5i. FAf;Mi:7., Economie soeiale... Henri IW p. 4;, n 5, i5(J8. Mktais, Arch. diocèse Chartres, I, p. 3i2, i53o-i537 Aicli. dép. Cùte-dOr, H. carf Liif,n»y. (>43, i53o. G i35, f' 91, i5i5/i6;G. i447, i5(8. Dk Barthki.F.MY, Mon! martre, p. a\2. u*gH. Actes de François /r, 14. 217, i544.