LES ASSISES XJ

1° un préambule adressé par le roi aux grands de son royaume ; 2° quatre paragraphes (I-IV) de considérations générales sur les devoirs du roi envers les églises, sur les devoirs des seigneurs envers leurs sujets, et enfin sur les droits régaliens et leur inviolabilité.

Les titres V-XVI concernent le clergé, les églises, les reliques : T. V, De sanctarum reliquiarium venditione; T. VI, De confuqio ad ecclesiam ; T. VII, De privilegiis ecclesiarum non violandis; T. VIII, De episcoporum privilegio; T. IX, De illicitis conventiculis ; T. X, De ascripticiis volentibus clericari ; T. XI, De raptu virginum; T. XII (sans titre) Judeus, paganus, etc.; T. XII, De apostantibus ; T. XIV, De ioculatoribus ; T. XV, De pupilis et orphanis: T. XVI, De indigne anelantibus ad sacerdotium.

Les titres XVII-XIX concernent le droit public dans ses rapports avec le roi. T. XVII, De sacrileguüs; T. XVIII, De crinune majestalis ; T. XIX, De nova militia.

Les titres XX-XXVI sont relatifs au droit public en général, T. XX, De falso; T. XXI, De cudentibus monetam; T. XXII (sans titre), Ubi questio falsi inciderit; T. XXII, De falso instrumento; T. XXIV, De abolitione testamenti; T. XXV, De officialibus publicis ; T. XXVI, De bonis publicis.

Les titres XXVII-XXXIII contiennent les prescriptions relatives au mariage, T. XXVII, De coniugüs legitime celebrandis ; PEXXVEM. De adulteris: T. XXIX, De eodem; T: XXX, De lenocinio: T. XXXI, De violatione thori ; T. XXXII, De adullerio ; T. XXXIIT, De desistentibus ab accusatione.

Les titres XXXIV-XLIV forment un code pénal, T. XXXIV, De iniuriis privatis personis illatis; T. XXXV, De iniurus personis illatis curialibus: T. XXXVI, De mederi volentibus ; T. XXXVIL, De plagiariis ; T. XXVIII, De siccariis; T. XXXIX, De infantibus et furiosis ; T. XL, De fure; T. XLI, De incendiaris: T. XLII, De precipitatoribus; T. XLII, De poculo T. XLIV (sans titre), Si iudex litem suam fecerit.

La même division se retrouve dans le manuscrit du Mont- Cassin, mais avec quelques différences. Aux titres I-IV du Cod. Vat. correspondent les titres 1-3 du Cod. Cas.; la différence

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