LES ASSISES XI

1" un préambule adressé par le roi aux grands de son l'ovaume; 2" quatre paragraphes (I-IV) de considérations générales sur les devoirs du roi envers les églises, sur les devoirs des seigneurs envers leurs sujets, et enfin sur les droits régaliens et leur inviolabilitt^.

Les titres V-XVI concernent le clergé, leségHses, les reliques: T. V, De sanciarurn reliquiarium vendilione; T. VI, De confu- (fio&d ecclesiam ; T. Vil, De privUegiis eccles'iaram non violant/(s;T. VU!, De episcaporum privUeyio; T. IX, De illicilis convenliculU ; T. X, De ascripeicils volenlibas clericari ; T. XI, De raptu virginum; T. XII (sans titre) Jadeus, paganux, etc.; T. XIII, De apostanlibua ; T. XIV, De iocuUtorlbu3 ; T. XV, De pupilis et orphanis; T. XVI, De indigne anelanlihus ad sacerdolium.

Les titres XVII-XIX concernent le droit public dans ses rapports avec le roi. T. XVII, De sucrilegiis ; T. XVIIl, De crimine majesialia; T. XIX, De nova militia.

Les titres XX-XXVI sont relatifs au droit public en général, T. XX, De falso; T. XXI, De cudenltbus rnonelam; T. XXll (sans titre), Ubi questio falsi incideril; T. XXIII, De falao ina- (rumenlo ; T. XXIV, De abolidone tcatamenti ; T. XXV, De officiatibuapublicis; T. XXVI, De bonis pu blicis.

Les titres XXVII-XXXIII contiennent les prescriptions relatives au mariage, T. XXVII, De coniugiia légitime celebrandis ; T. XXVIll, De adutteris-: T. XXIX, De eodcm; T. XXX, De lenocini»; ï. XXXI, Devhtalione thori ; T. XXXII, De aduUerio ; T. XXXIII, De desistentibus ab accusalione.

Les titres XXXIV-XLIV forment un code pénal, T. XXXIV, De iniuriis prioatis personis illalia; T. XXXV, De iniuriis personis illatis curialibua ; T. XXXVl, De niederi volentibus ', T. XXXVII. Deptagiariis ; T. XXVIII, De siccariia : T. XXXIX, De infantibas et furinsia ; T. XL, De fure; T. XLI, De incendi riis ; T. XLII, De precipitatoribua ; T. XLIIl, De pocu T. XLIV (sans titre), .Si iudex tiiem suam fecerit.

La même division se retrouve dans le manuscrit du Mon Cassin, mais avec quelques différences. Aux titres I-IV du Co Vat. correspondent les litres 1-3 du Cod. Cas. ; la différent

ISTRODITCTIOS

L de ce que le préambule n'a pas de numéro d'ordre. Aux i V-XVI correspondent les titres 4-10. Ici la différence vient que le titre 4 comprend les titres V, VI, VII, VIII et X du Vat. ; le titre XVI manque. Aux titres XVII-XVIH corresent les titres H-12. Le titre XIX, De nova mililia, est rejeté loin, tandis que l'on a placé ici, titre 13, le titre XXXV. niuriis personU illatis curialibus, parce qu'on a regardé catégorie de crimes comme rentrant dans les crimes contre rsonne du roi {ad régie dignitatia speclacl o/fensam). Le 14 correspond aux titres XX-XXVl du God. Vat. Il comd, en effet, les titres XX, XXI, XXIII, XXIV, XXV. Ce ier est incomplètement reproduit ; la fm en est placée au XIX. Le titre XXII manque et le titre XXVI est rejeté plus Les titres 15 à 22 du Cod. Cas, , correspondent aux titres II-XXXII du Cod. Vat., mais on a intercalé sous les numé- 9 et 20, une partie du titre XXV du Cod. Vat., et le titre '1. Les titres 24-32 correspondent aux titres XXXIV-XLIV 'M. Vat., avec addition du titre M = Cod. Vat., tit. XIX ippression du titre XXXV (cf. supra) et du titre XXXVI. titres 33-39 ne figurent pas dans le manuscrit du Vatican, li eux les litres 33-35 ne figurent pas parmi les Conslilude Frédéric II. Le titre 36 ^= Const., 1, 44 est attribué k éric II, les n°' 37 et 38 = Conal., I, 61, III, 20, sont attriau roi Guillaume ' ; le titre 39 = Const. III, 3, à Roger ou à aume suivant les manuscrits. Un peut regarder, semble-t-il, "• 33-39 comme formant au texte des Assises une addition irieure,

telles .tont les sources des Aaaiaes'i On trouve première- , toute une série de textes empruntés à la législation de Jus- 1. Ou a beaucoup écrit sur la manière dont le législateur land avait connu la législation de Justinien. Brandileone a

.e t. 37 Oiiïère toutefois delà Caa»t., J, 61; l'assise attribue aux ers létfitimcs la succession de l'intestat, sauf un tiers à donner pour du déruiili tandis que la constitution de (iuillaume ne prescrit cette re que dans le cas où le défunt ne laisse pas d'héritiers, cf. La Manp. cit., p. 82, note 1.