Cf. Trinchera, op. cit., p. #9, et Malaterra, IT

4. Gattola, Acc., t. 1, pp. 16%, 187, 227. Archives de La Cava C. (1090).

Parmi les terres qui ne sont pas nobles, de nombreux textes nous autorisent à distinguer deux catégories : les terres cum servitio et les terres absque servitio. Qu'elles relèvent directement du roi (sub servitio curiae où absque servitio curiae |) ou qu'elles se trouvent placées sous la suzeraineté d’un vassal du roi, elles se trouvent soumises à deux régimes différents, selon qu’elles doivent le service ou qu'elles en sont exemptes. On pourrait dire des premières, en se servant d'une distinction de droit romain, qu'elles ne sont pas tenues en propriété, mais en possession ; des secondes, au contraire, qu'elles sont tenues en toute propriété.

Quelles terres trouvons-nous soumises à ce régime? IL est difficile de faire à cette question une réponse générale précise. Toutefois, les textes nous autorisent à faire certaines remarques. Tout d’abord, nous voyons que le régime cum servilio est appliqué presque toujours aux terres insuffisamment peuplées et sur lesquelles on cherche à attirer des travailleurs. Toutes les fois que des a/fidati ou des advenientes arrivent sur une terre et reçoivent une concession, ils sont soumis au servitium. D'autre part, il est probable que les terres confisquées lors de la conquête furent laissées pour une part entre les mains de leurs anciens propriétaires, mais que ceux-ci furent réduits à payer une redevance pour le territoire qu'ils continuaient d'occuper. Enfin, 1l est à peine besoin de faire remarquer que les terres cultivées par des serfs et des colons rentrent dans cette catégorie.

Il est intéressant de retrouver dans les actes constitutifs des possessions cum servilio aux xi° et xii° siècles, non seulement les clauses, mais les expressions habituelles aux actes par lesquels les propriétaires ou les administrateurs des grands domaines

privés ou impériaux réglaient la condition des terres concédées à des locataires ou à des colons. L'acte lui-même est appelé consuetudo ?. La formule qui exprime la quantité ou la qualité de

4. Const., 1, 61, éd. Huillard-Bréholles, p. 36, Constitution du roi Guillaume.

2, Regii neapol. archivii monum., t. VI, p. 17.

chaque redevance est sensiblement la même dans les actes de l’époque impériale et dans les diplômes normands : « nemo det amplius » ; dans les uns comme dans les autres, c'est le mot opera qui désigne les corvées dues par le concessionnaire de la terre. Dès les premières années du règne de Roger II nous trouvons un règlement de ce genre constitué par Ambroise, abbé du monastère de Lipari, pour fixer la condition des paysans de langue latine, qui sont établis sur les terres du couvent !. En 1116, l'abbé Adénolf établit la consuetudo d’après laquelle les paysans de San Severino « servire debeant ». Il n’est pas inutile d’examiner en détail cet acte qui nous offre, vraisemblablement, le modèle de beaucoup d'actes analogues. Nous y trouvons successivement fixés les redevances en nature, les cadeaux ou salutes, destinés à reconnaître la suzeraineté du seigneur, et les corvées où Journées de travail qui sont dues par les paysans ?. Ceux qui possèdent une paire de bœufs, dit le règlement, paeront chaque année deux modii de blé et deux d'orge ; ceux qu n'ont qu'un bœuf, paieront un modius de blé et un autre d'orge : de même ceux qui ont une bête de somme (rumentum). Ceux quiont deux ânes, paieront quatre fertiarü de blé et quatre d'orge ; ceux qui n'ont qu'un âne devront deux fertiarii de blé et deux d'orge. Pour chaque pefia de vigne, il sera dû au seigneur six quartarae de vin. Voilà pour le {erraticum. On voit donc que, en ce qui concerne le produit de la terre, la redevance consiste en une quantité et non pas en une quote-part. Nous retrouverons dans plusieurs cas, cetté même règle qui paraît bien, à

cette époque, avoir été d'un usage fréquent dans le sud de l'Italie.

Les paysans, quitiennent uneétable avec un minimum de quinze têtes de bétail, devront une bête au seigneur. Pour chaque cochon tué, le seigneur exige un jambon. Ceux qui n’auraient pas de porc, donneront une poule. Des salutes sont exigés des paysans à Noël et à Pâques #. Ici les salutes se paient en argent. Ceux qui ont

1 Grepgorio, opett.; tel pe 196:

2. Regi neap. archivii monum., loc. cit. Adénolf est abbé de Torre Maggiore, circond. de San Severo, prov. de Foggia. 3. Ailleurs, on trouve comme termes de paiement : Noël et l’Assomption, BUS Var hi D: avr.

Histoire de la domination normande. II. — CHaranDox. 32

une paire de bœufs, donnent vingt deniers à Noël et autant à Pâques; ceux qui possèdent une bête de somme et un bœuf, sont tenus de Ja même obligation. La redevance est de quatorze deniers à chacune des deux fêtes pour ceux qui ont deux ânes, et de sept deniers pour ceux qui n’en ont qu'un...

Un certain nombre de corvées sont exigées de chaque paysan. Ceux qui possèdent une paire de bœufs, devront six jours de travail, au temps de la moisson, et six, au temps des semailles ; ceux qui n’ont qu'une bête de somme seront tenus de fournir quatre journées de travail, au temps des semailles.

Ce règlement s'applique, également, aux habitants actuels du domaine et à ceux qui pourraient s'y fixer dans la suite (advenientes). Mais, l'acte envisage pour les uns, comme pour les autres, la possibilité d'obtenir, par convention, des conditions moins onéreuses : «sed si minus convenire potuerint, conventant ». Cette dernière phrase marque bien le caractère d'un pareil règlement. Il s’agit de fixer les conditions générales sans préjudice des conventions particulières !. Et, cela est d'autant plus visible que toute la fin de l'acte est consacrée à établir des mesures judiciaires et de police applicables sur toute l'étendue du territoire. On limite le nombre des cas, où une terre pourra être enlevée, à celui qui la détient (cas d’homicide, d'incendie volontaire, d'adultère, de trahison, de vol capital, ete.). On abolit la question; on garantit les paysans, sur la terre, contre toute arrestation préventive que ne justifiera pas l'accomplissement d'un des crimes ci-dessus mentionnés. Par cette dernière partie encore la consuetudo de San Severino présente une analogie frappante avec les consuetudines qui régissaient à l’époque impériale Îles grands domaines romains. C’est une espèce de charte contenant tout ensemble l'énoncé des garanties et celui des obligations, et dont l'utilité principale était certainement d'empêcher, du moins en théorie, que le successeur du seigneur vint arbitrairement aggraver les charges des paysans du domaine. Ce n’est pas autrement que sous l’empereur Hadrien, les procurateurs impériaux fixaient d’une

|. Ces conventions particulières durent être fréquentes, cf. Gattola, Iist., t. 1, p. 315, « qualiler cum ets convenerimus. »

manière définitive le taux des redevances à exiger des paysans d’un domaine d'Afrique !.

Nous voyons, en 1117, les paysans de Lipari se plaindre à l’abbé du monastère dont ils dépendent, de vexations analogues. L’angaria pesait trop lourdement sur eux. Faisant droit à leur requête l'abbé Ambroise, déja mentionné, fixe à une semaine par mois le temps que les paysans devront consacrer à la mise en culture des terres des moines. En plus de ce temps, ils devront quarante jours de travail avec leurs charrues au temps des semailles, une journée pour la moisson et une Journée pour la vigne ?.

La consuetudo accordée par l'abbé Ambroise, ne fut, sans doute, pas observée exactement par ses successeurs. En 1133, les mêmes paysans de Lipari introduisent auprès du roi, une plainte contre leur seigneur, l'évêque Jean, qui a aggravé leurs charges. La curia règle le différent et rédige en double une nouvelle charte à l'usage de la terre de Lipari 3.

C’est encore pour attirer des cultivateurs sur une terre insuffisamment peuplée, que Jourdain de Capoue, en 1117, établit la consuetudo relative à la villa San Pietro #. On recevra librement sur la terre tous ceux qui voudront y venir (a/fidati); aux paysans qui y sont déjà fixés, certaines concessions sont accordées. Voilà les principales : ils pourront faire paître sur les prés-bois (sylvae) du seigneur, jusqu’à la mer, sans payer pour cela ni donum, ni servitium. Ils auront le droit d'appeler en justice, devant le tribunal local, ceux qui causeraient quelque dommage à leurs animaux en pâturage. Ces mesures exceptionnelles s'expliquent par le besoin d’assurer à la terre une culture suffisante, mais, la franchise ne concerne ici que les droits de pâture. Pour tout le

1. Cf. Decrelum Commodi, éd. Burns, Fontes iuris romani antiqui, 6° éd. (1893), p. 244 et suiv.

2. CÜS4, OD..01é., LL pp. 512-515. Le chiffre de quarante jours paraît hors de proportion. Presque toujours, le même nombre de Jours est exigé pour les semailles et pour la moisson. Il y a ici très probablement une erreur, Cf. une convéntion particulière du même genre dans Chart. Cup., t. I, P. 182. En 1136, les hommes de Caiano ont un usage analogue, Archives de la Cava, G. 18. Cf. Gattola, Ace., t. I p. 266.