Pälma, op. cit, t. I, p.189 et suiv

par vente ou donation, mais réserve est faite de la souveraineté de leur seigneur. S'ils ne rendent pas le servitium dû. après qu'ils en ont été requis pendant huit jours, ils doivent un service double. Ils doivent l’aide seulement quand leur évêque va à Rome ou auprès du roi, dans ces deux cas, chacun donne de ses biens ce qu'il peut. Aucun homme ne peut être arrêté injustement et privé de son héritage, à moins que son crime soit tel qu'il ne puisse être réparé ou que le coupable ait refusé la réparation. Ce sont les bonti homines qui sont chargés de la décision à prendre à cet égard.

À Piedimonte (1183) !, les hommes qui dépendent du monastère, disposent librement de leurs biens; ils peuvent vendre, donner, administrer leur patrimoine à leur gré. Quiconque possède une chose, soit en vertu d’une acquisition, soit à tout autre titre, n'est pas tenu de ce chef à d’autres services que ceux qu'il rendait antérieurement. Si quelqu'un meurt ab intestat, son plus proche parent lui succède dans ses biens, jusqu’au septième degré, suivant la loi en vigueur. Le fils, du vivant de son père, ne peutêtre requis de payer le servifium et le majaticum. Le père mort, la mère devra faire le service et acquitter le majalicum. À la mort de la mère s'il y a plusieurs fils, ils ne devront qu'un seul service, aussi longtemps qu'ils habiteront ensemble : quand ils auront fait leur partage, le servitium et le majaticum deviendront exigibles de chacun d’eux. La possession tranquille d’une chose étrangère pendant cinq ans, si elle est confirmée par témoins et par serment, équivaut à un titre de propriété. Les redevances en nature, qui consistent en vin, en blé, ou en orge sont transportées par les soins du seigneur. Défense est faite aux bayles d'appeler indûment en justice les hommes de Piedimonte, de se saisir sans jugement légal de leurs personnes et de leurs biens. On remplacera les instruments de culture qui ont été perdus, lors de la destruction récente du château de Piedimonte. Enfin, on accorde aux hommes un droit d'usage sur les terres de montagne qui dépendent du monastère.

À Sant Angelo (1190) ?, si un homme meurt sans testament et

1; Gattola” Acc. tft. Tl; p.362.

2. Ibid., p. 383, Sant'Angelo in Theodice, commune de Cassino, circond. de Sora, prov. de Caserte.

Histoire de la domination normande. I. — CnaLanvow. 39

laisse des parents, ceux-ci lui succèdent dans l’universalité de ses biens, sauf le servitium dû aux moines. On peut également disposer de ses biens par testament pourvu que ce soit à l'intérieur

de la terre. Défense est faite aux agents de l'abbé de couper des

arbres ; le ferraticum est exigé pour les pâturages, et pour les vignes en ceps, seulement après sept ans. Défense aux fonctionnaires d'enlever aux hommes, le vin enfermé dans des vases; défense de recourir à la question par le combat à coup de poings, à coup d'épée, par l’eau chaude, par l'eau froide, etc., etc. Défense de forcer ou de saisir une femme, ou une jeune fille, de rendre responsable ses parents et ses mundoalds, à mois que ceux-ci n'aient eux-mêmes introduit l’action pour fornication ou pour adultère. Défense d'appeler arbitrairement en justice les hommes du domaine. Le ferraticum porte sur le blé, l'orge et le millet. Pour l’annone et les autres redevancesen nature, on ne les acceptera que librement données, sauf le cas d'un service royal ou elles pourront être fixées. Les prêtres sont exempts du service de la terre ; les hommes qui accomplissent un service sont nourris. Si ceux qui servent avec un cheval se voient privés de leur bête ou la perdent au service du seigneur, ils sont autorisés à n'acquitter aucune redevance et à ne rendre aucun service jusqu’à restitution. Ceux qui deviennent chevaliers sont exempts de tout autre service. Ceux qui servent avec un cheval sont exempts du terraticum pour les terres qu'ils avaient déjà acquises en mars 1157. Défense de saisir les biens avant jugement. Justice sera rendue aux hommes dans leur village, sauf pour le cas d'injure aux personnes de l'abbé ou de ses moines. Les vilans, la cour et le jardin du seigneur et les sept moulins seront soumis à la coutume de Rocca d'Evandro. Défense de saisir en aucun cas les lits avec leurs garnitures, et le porc des paysans. Ceux qui doivent le service de la terre n’y seront tenus que pour le territoire de San-Lorenzo. Le droit de mouture est fixé au vingtième. Tout homme fondateur d’une église, le prêtre, le diacre ou le sous-diacre de cette église conservent leurs droits, sauf le service de saint Benoit. Le juge doit être choisi dans le village. Les jugements seront rendus selon la loi lombarde par le juge assisté des honi homines. Suivant le mandement de Guillaume If, le juge

doit prêter serment sur l'Évangile de rendre la justice suivant sa conscience, les lois et les usages établis.

Les actes que nous venons d'analyser contiennent presque tous, à côté de dispositions particulières qui tirent leur origine de coutumes locales ou de circonstances spéciales, des prescriptions d'ordre général, applicables aux différentes parties du royaume et pouvant être considérées comme les règles ordinaires de la condition propre aux habitants des campagnes. Il convient done de faire, pour chacun de ces documents, la part de l'accidentel et du particulier et celle du général ou du moins de ce qu'on peut provisoirement regarder comme tel.

La coutume locale règle le plus souvent un certain nombre de détails comme, par exemple, la quotité des redevances, leur mode de paiement, quelques privilèges accordés à des catégories particulières d'habitants. Il faut aussi expliquer par les traditions locales, les différences que l’on constate dans le droit de suecession. On s’est trop souvent laissé aller à des généralisations que rien ne Justifie. Ainsi ce qu’on a pompeusement appelé la « novelle du roi Roger » (1150) n’est qu'un règlement public applicable, seulement, à la Calabre et au val de Cratii. A Corneto un règlement postérieur approuvé par Guillaume II, consacre une coutume locale toute différente; d'autre part, les remarquables travaux de M. la Mantia ont démontré qu’en Sicile le régime successoral présente des modalités particulières qui n’ont aucun rapport avec le soi-disant règlement général ?. Le droit coutumier à toujours ici son importance qu'il serait dangereux de méconnaitre.

Mais, à côté de ces divergences, la comparaison qu’on peut instituer entre les actes analysés ci-dessus révèle des analogies caractéristiques. Il semble que peu à peu sur les points les plus importants s’établissent des règles générales qui finissent dans une certaine mesure par unifier et fixer la condition des homines. Soit que ces règles viennent supplanter des coutumes locales,

1. Capasso, Novella di Ruggiero re di Sicilia e di Puglia, etc., Atti dell Acadenia Pontaniana, t. IX (1867). Cf. La Mantia, Cenni storici, etc., p. 90 el suiv.

2. La Mantia, op. cit., p. 92, et Leggi civili, ete., p. 79 et suiv.

soit qu’elles fixent les points que celles-ci ont laissés obscurs, le mouvement qui tend à les établir, nous apparaît aujourd'hui comme favorable aux habitants des campagnes, et de nature à améliorer la condition qui leur est faite. Des deux catégories d'hommes que distingue l'acte de San Martino, la première, la plus ancienne comprend des personnes dont la condition est encore bien voisine du servage, les hommes de la seconde catégorie sont des libres avec lesquels il faut passer des conventions particulières, et dont les obligations dérivent d’un contrat librement consenti. Il est admissible qu’à un moment donné, la condition des seconds réagit sur celles des premiers, et que tous les hommes de ce domaine furent des personnes de condition libre,

dépendant seulement, de la convention qu’elles ont acceptée. Essavons donc de déterminer, dans ses points essentiels, la o ?] s)

condition des hommes, telle que nous la révèlent les actes et réglements du xu° siècle. Nous considérerons successivement les homines, en tant qu'individus, sous le rapport de la famille, quant à leurs droits et à leurs obligations vis-à-vis du seigneur.

A la différence des serfs de la glèbe, les homines sont des personnes libres. Le servitium et les redevances auxquels ils sont assujettis, ils les ont acceptés une fois pour toutes : on ne saurait leur imposer des obligations nouvelles. L'homme n’est pas indissolublement lié à la terre qu'il cultive. A Castellione, 1l peut s’il lui plaît vendre ses biens à un autre homme du domaine et partir sans autre condition que le paiement d'un romain. À Patti, l'homme qui veut changer de résidence n'est même pas tenu à cette obligation, il rend simplement à l’abbé du monastère, son seigneur, les choses qu'il tient de lui, et quitte le domaine en emportant son gain. Dans la région de Conversano, l’homme qui quitte le domaine, est tenu de le rendre au seigneur, mais, celui-ci doit le lui rendre en cas de retour sur la terre !. On pourrait donc dire, que les hommes disposent librement de leur personne et de leurs biens, si toutefois, on donne à biens, le sens restriclif d'acquisition personnelle.

Loin d’être liés au sol qu'ils eultivent, les homines ont des

LChar I CUP EL Ap-1201,

droits sur le sol. Ces droits varient dans leurs détails, de domaine à domaine. En voici pourtant les caractères essentiels, tels que nous les retrouvons presque partout.

Sauf une exception (Lipari) les homines ont sur la terre, un droit de possession perpétuelle et héréditaire. Les hommes de Patti peuvent rester sur la terre, tant qu'ils voudront, le fonds qu'ils cultivent leur appartient à eux et à leurs héritiers. Les hommes de Corneto ont la libre disposition des terres et possessions qui leur sont attribuées dans l'étendue et la dépendance du domaine, ils peuvent même recevoir sur leur héritage des personnes étrangères à la terre de Corneto. Les hommes de Piedimonte disposent librement de leur fonds et administrent leur patrimoine à leur gré. Tous les modes de possession sont à la portée des homines. À Corneto, l’occupation d’une terre par le père et l'aïeul d’un homme, assure à cet homme le droit de cultiver et de posséder la terre. À Piedimonte, l’occupation tranquille et ininterrompue d'un fonds, pendant cinq ans, équivaut à un titre de possession. Le droit des homines sur la terre qu'ils eultivent comporte la libre disposition de cette terre, ils peuvent done l'aliéner, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, pourvu toutefois qu'ils n’en disposent pas en faveur d'une personne étrangère au domaine. À Patti, ce droit n'appartient aux homines qu'après trois ans de présence sur la terre, mais, partout ailleurs, cette condition même ne paraît pas avoir été exigée. Les homines de Casteliione peuvent vendre leur fonds à n'importe quelle personne appartenant au même domaine. Ceux de Corneto ont libre pouvoir de vendre leurs terres, de les donner, d’en faire offrande aux églises. Ceux de Piedimonte peuvent les vendre et donner à leur gré.

I va s’en dire que les homines disposent également des objets mobiliers qui sont en leur possession, en cela encore ils diffèrent des serfs de la glèbe. On se rappelle les prescriptions relatives à l'instrumentum fundi; tous les objets mobiliers servant à la culture font pour ainsi dire corps avec la terre et n'en peuvent être séparés. Au contraire les homines, qui délaissent le fonds, emportent avec eux leurs instruments et l’un des actes nous fournit la preuve que ces instruments sont leur propriété. À Piedimonte, lors d'une

destruction récente du château, les instruments de culture des homines ont été perdus : le seigneur s'engage à les remplacer. Nous verrons plus loin, au sujet des chevaux et des armes, une série de mesures analogues et dont on peut tirer la même conséquence.

Le droit de l’homme sur la terre ne s'éteint pas avec lui; il passe, après sa mort, à ses héritiers naturels ou légitimes. A Corneto, le père procède librement au partage de ses biens, meubles et immeubles, entre ses enfants mâles et femelles sans que la proportion du partage soit fixée par d'autre règle que sa propre volonté. Dans le val de Crati et en Calabre, les fils et les filles sont admis à la succession de leurs parents. Si le père a deux fils et une fille, voici comment il effectue le partage : deux tiers de ses biens lui demeurent, l’autre tiers va à ses enfants, la fille recevra elle-même la troisième partie de ce tiers et à la mort du père n'aura plus rien à prétendre. Les fils recueilleront alors le reste de l'héritage t.

À Piedimonte, si quelqu'un meurt ab intestat son plus proche parent lui succède dans ses biens jusqu'au septième degré. Ce règlement qui s'inspire, sans doute, d’une coutume locale, doitêtre rangé parmi les plus favorables. Dans d’autres régions du royaume, nous voyons que les biens d'un homme décédé sans héritier retournent au seigneur, sous le nom de scaditiones, et il est probable que dans ce cas, les parents des degrés éloignés n'étaient pas admis à faire valoir leurs droits. La condition la plus dure, mais qui semble bien être exceptionnelle, est celle des hommes de Lipari, qui ne peuvent laisser leur fonds à leurs héritiers que sous l'agrément de l’abbé dont ils dépendent.

A défaut d’héritier naturel, l'homme de Corneto a le droit

d'instituer un héritier légal. Il peut, dit le règlement, adopter un

fils à qui reviendra, après sa mort, l’universalité de ses biens. L'homme de Sant’Angelo a la libre disposition de ses biens par testament, pourvu qu'il ne les fasse pas sortir de la terre; s’il meurt ab inlestat, ses parents, aux termes du règlement, lui succèdent dans tous ses biens. À Pontecorvo, si un homme n’a