LES JUGES

l'élément judiciaire de lélément purement administratif. Le représentant du seigneur préside la curia, mais en réalité le pouvoir Judiciaire est exercé par les Juges et les honi homines qui les assistent. Cette opinion me parait confirmée par une Constitution du roi Guillaume. Celui-ci. considérant que certains bavles étendent leur pouvoir jusqu'à dispenser certains accusés de la justification par serment, à laquelle ils ont été condamnés par les juges, interdit aux bayles d'empiéter ainsi sur les attributions des juges !. [Il semble bien résulter de là que ce sont les juges seuls qui exercent le pouvoir Judiciaire,

Les juges. — Les juges exercent leur pouvoir par délégation du souverain ou du seigneur dont 1ls dépendent. Dans ce dermer cas, le vassal tient lui-même du souverain le droit de rendre et de faire rendre la justice ?. Certaines villes obtinrent du roi qu'il restreignit son droit au sujet du choix des juges. C'est ainsi qu'à Bari? et à Trani', les juges doivent être choisis parmi les habitants de la ville. À Gaëte ils sont élus et leur choix est ratifié par le roi . Les seigneurs furent amenés également à apporter à l'exercice de leur droit de nomination, des restrictions analogues. Ainsi, à Castellana 5, à Pontecorvo 7, à Sant'Angelo $, le juge doit être un habitant de la terre. Avant d'entrer en fonction le juge doit s'engager par serment à rendre la justice suivant sa conscience, l'usage et les lois établies °.

1 Const. :1:939,-p.36.

2, « Volumus habere polestalem abbatem predicli monastertii judicare et condemnare », Pirro, op. cit., L 1, p. 10%7 (1100); « Concedimus licentiam… habendi.. officialem el judicem », 1bid., L. 1, p. 1017 (1169). CE Zhid.,t. VF, p. 4142 ; « Monasterium habeat judicem », Ughelli, op. cit, t. IX, p. 32 (4133); cf. hid., p. 949 et Archives de la Cava, GC. 12 (1087), le duc Roger accorde à l'abbé de la Cava le droit d'examiner et de juger les causes des hommes habitant les terres concédées « ad judicium voeare »: Garufi, op. cit., p. 181; di Meo op. cüt., L. X, pp. 5 et 388.