ORDONNANCES SUR LA MUTATION ANNUELLE DES ÉCHEVINS ET CONSEILLERS

1209. A Ypres. La charte est imprimée, avec beaucoup d’incorrection, dans Lambin, Geschiedkundige onderzoekingen, à la fin. Nous en donne-

! Ardenbours avait au XIIIe siècle beaucoup de priviléges particuliers qui la faisaient rivaliser avec Bruges. Ils sont imprimés dans Kluit, année 1201, pag. 255; 1228, pag. 471; 1261, pag. 759 ; 1268, pag. 774; 1299, pag. 821; 1280, pag. 828 ; et 1299, pag. 1004 et

rons un texte plus exact. Elle est citée par De St-Genois, p. 499.

1212. À Gand :le diplôme est imprimé dans Diericx., Meémotres sur la ville de Gand ,t. 1, p.158 à 169. |

1226. Warneton, d’après De St-Genois, p. 515.

1227. Ypres, élection simplifiée. La charte est citée par De St-Genois, p. 518 , et publiée incorrectement par Lambin , ouvrage cité.

1928. Douai, une partie du diplôme est imprimée dans Buzelin, Gallo-Flandria, p. 517. Il se trouve en entier dans Burgundus, Opera omnia de jure, ad consuetudines Flandriæ , Bruxelles 1674, Mantissa , À IT, p. 94.

1228. Institution des Trente-neuf à Gand, citée par De St-Genois, p. 519, et publiée par Diericx, Mémoires sur la ville de Gand,t.1, p. 171.

1235. Lille : ce diplôme, qui contient des dispositions tout-à-fait particulières, est imprimé en partie dans Buzelin, p. 513 à 516, et dans Burgundus, pag. 89.

1210. Bruges, charte encore inédite, citée par De St-Genois, p. 546.

1241. Littéralement le même acte pour Damme.

1266. Furnes, charte à peu près identique, citée dans De St-Genois, p. 610.

1272. Audenaerde , le même texte, dans Miræus, t. Il, p. 1240.

1276. Alost , encore les mêmes formules ; De St-Genois, p. 658.

1287. Nieuport, acte en français, traduit littéralement du précédent; De St-Genois, p. 752.

ACTES DE SIMPLE AYFRANCHISSEMENT ET D'ÉTABLISSEMENT ‘. DE NOUVELLES COMMUNES.

1201. Privilége d’Ardenbourg , imprimé dans Kluit , p. 255.

1213. Concession des priviléges d’'Hulst et de Gand à Axel : le texte primitif est perdu et ne se retrouve qu’en partie dans la confirmation de 1532. Scharp , t. IT, p. 22 et suiv.

1223. Pamele, incorporé à Audenaerde, charte inédite.

1241. Érection d’une ville franche à Saint-Anneter-Muiden, près l’Écluse; dans Kluit, tom. II, p. 631. |

1252. Lanc Ardenburgh ou Lang Ardenburg !.

Kluit. II, 635.

Avant 1266, Moniker - eede devient une ville, d’après un diplôme que nous avons reçu par copie de Hambourg. Sanderus, t. Il, p. 311, ignorait cette date.

1267. Ostende élevée au rang de ville, d’après des chartes inédites, conservées par copies dans ses archives municipales.

1 On ignore sa véritable situation , aux environs d’Ardenbourg. (Note du trad ) 3 Monikereede était situé entre Oostkerke et Houcke, sur le canal de l’Écluse. Une carte de 1681, aux archives du conseil de Flandre, à Gand, y indique encore sept maisons. (Vote du trad.)

1269. Lombarts-yde, près Nieuport, obtient quelques-uns des droits des villes, quoiqu'elle reste liée à l'échevinage de ce dernier endroit, d’après des diplômes des archives municipales de Nieuport. Sanderus , p. 222.

1290 à 1293. Actes d'organisation communale de l'Écluse, conservés aux archives municipales de Bruges, et à celles de la Flandre orientale; une partie s’en trouve imprimée dans Kluit, à l'année 1293 , mois de mai, p. 1034 à 1056.

À la dernière moitié du XIIe siècle se rapportent encore plusieurs actes d'institution de communautés municipales, telles que Houcke . aussi Hoek et Houc, près de Damme, élevée au rang de ville sous Gui de Dampierre, d'après Sanderus, t. Il, p. 211 ; Middelbourgen Flandre, Sanderus, 219; Ysendycke, p.207; Blankenberghe. p. 213, et d’autres mentionnées cidevant au XXXIIT. Toutes ces villes avaient leur recours en conseil auprès des échevins de Bruges, dont les £euren y étaient également suivies.