RÈGLEMENS ET KEUREN DES ÉCHEVINS

Nous avons déjà indiqué les principaux actes de ce genre dont nous avons connaissance, tels que la Lex super placito et debito pecuniæ, pour Gand, de l’année 1226, celle sur le rapt de 1230 pour Ypres , le droit sur la succession ab intestat à Gand en 1250, le statut sur les virders dans la même ville, de 1284, la zocnkeure d'Audenaerde de l’année 1300,

et plusieurs autres. Le règlement des deelmannen à Bruges se forma peu à peu des dispositions spéciales des échevins et conseillers de cette ville: on le trouve plusieurs fois à Bruges, et aussi à Hambourg !.

1 Plusieurs *euren de l’Artois appartiennent également au XIIIe siècle, mais ce pays ayant été cédé par les comtes de Flandre, ces chartes ne furent plus octroyées ou approuvées par eux : telles furent en 1209 celle de Lens (Hennebert, t IL, pag. 44); en 1211, celle fort connue d’Arras (Hennebert, t. 1IL, pag. 6, Spicileg. t. IT, pag. 572 et dans le Recueil ‘ des ordonnances du Louvre); en 1222 la keure de Béthune (le texte latin dans Duchesne , Histoire généalogique de la maison de Béthune , preuves, pag. 105 , la traduction française dans Hennebert, t. 111, pag. 58 et 59) ; en la même année celle de Fauquemberg , au comté de S!'-Pol (Hennebert, t. III, pag. 67); eu 1229 la charte de Hennin, ville scigneuriale (De S!-Genois, pag. 523); en 1231 celle d’Arques, près St-Omer, appartenante à l’abbé de Saint-Bertin (4 mplissima collectio , t. 1, pag. 607) ; et enfin celle de 1248 pour le pays de l’Angle (De St-Genois , pag. 570).

Arques avait obtenu une première keure sous Thierri d'Alsace , comme uous l’apprend un passage d’une charte de Baudouin de Constantinople, de l’année 1201, rapportée dans Merlin, Ztépertoire de jurisprudence , au mot KEURE.