CHAPITRE PREMIER
l'abolition complète de la gruerie fut, nommément, prononcée dans le Loiret (4).
Pendant la durée du premier Empire, nous n'avons relevé d'autre changement à la contenance de la forêt qu'une augmentation de 75 ares, sur la commune de Vitry, provenant d'un échange du 28 janvier 1813, entre l'État et M. Lebel, de 1 hectare 81 ares, contre 2 hectares 56 ares.
On rendit quelques-unes des propriétés confisquées aux émfgrés, notamment, en mars 1802, les bois de M. de Fains ; mais ce ne fut qu'au premier retour des Bourbons, le 21 décembre 1814, que la mesure devint générale. Elle fut rapportée par le gouvernement des Gent-Jours, le 23 mars 1815, et le séquestre ne fut définitivement levé qu'au mois d'août suivant.
Le 25 février 1815, on rendit à la fabrique de Cercottes les bois qui lui avaient été confisqués à la Révolution. La fabrique les réclamait énergiquement depuis quinze ans, et une correspondance, parfois fort vive, avait été échangée à ce sujet pendant toute la durée du premier Empire entre la municipalité et la préfecture. Il paraît que les titres de propriété, qui avaient dû être remis aux archives du département comme tous les autres de même nature, avaient été perdus (2). Ces bois furent aliénés en 1865 pour aider à rebâtir l'église.
En vertu d'une ordonnance royale du 20 mai 1814, le duc d'Orléans reprit possession de son apanage, dont la contenance fut indiquée, dans le procès-verbal de remise
(1) Ar. F. Lorris.
(2) Ar. D. Fond, nouveau Domaine. Contentieux des bois domaniaux no 29.
LA FORÊT D'OHL*ANS
officielle, le 17 juin suivant, de 25,002 hectares 62 ares, y compris les vagues accordée pour la pùture des bétes blunches. Les anciens tréfonds eccléiiasUqiies. restèrent la propriété de l'État.
Dès l'arrivée de Louis XVIII, une loi du 23 septembre 1814 ordonna la vente de 15,000 hectares de bois de l'État, et une autre, du 25 mars 1817, de 300,000 hectares.
En vertu de ces lois, furent vendus, dans le C.haumojitois, les Haies-du-Moullnet, de H5 hectares 55 ares ; diins Vitry, les bois de Sainl-Benoit, 82 hectares 89 ares ; dans Neuville, 163 hectares 64 ares ; dans Goumiist, tout, c'està-dire 630 hectares 45 ares : au total 1,032 hectares 12 ares de bois de l'État, parmi lesquels le duc d'Orléans se rendit acquéreur de 272 hectares 19 ares, qui fuisaient hache ou étaient enclavés dans son apanage.
Le prince espérait payer celte acquisition au moyen d'une indemnité qu'il réclamait pour les droits de gruerie perçus, avant la Révolution, sur les bois des ecclésiastiques, formant maintenant le domaine de l'État. Une ordonnance royale du 22 mai 18'il2 ayant repoussé sa demande, il sollicita la résiliation du marché qu'il avait passé, ce qui lui fut accordé le 25 juillet 1822 ; il garda cependant 28 hectares 84 ares sur la Garde de Goumast.
A la suite d'une ordonnance du 7 novembre 1821, l'administration de l'apanage fit reconnaître contradictoi rement, entre les agents forestiers et un représentant des communes qui fut M. le comte de Tristan, et entourer de fossés, les vagues concédés pour les bètes blanches. L'opération fut des plus difficiles ; certaines communes avaient agrandi leurs parcours; ailleurs, des usurpations avaient été faites par des particuliers ; sur d'autres points.
