CHAPITRE II La Terre au Paysan — Le Cens
Des formes de la propriété au moyen âge, l';2. — Des idées anciennes sur la propriété du travail, 152. — Jouissance collective du sol, 153. — Avant la féodalité, la propriété individuelle est extrêmement bornée, 133. — Elle progresse avec la civilisation; la Révolution française la fortifie et l'affranchit, 154. — La terre aux temps mérovingiens; formation de ia fortune ecclésiastique; les couvents défrichent et peuplent, 155. — Période du paysan propriétaire, révolution économique, 156. — Vaccensement, son importance et son développement sous Saint-Louis, 157. — Doctrine de l'église sur la propriété personnelle, 157. — Transformation dans la possession du sol; le o bail à cens >. est une vente, non un fermage, 138. — Textes des contrats, formules de ces aliénations, 138. — Les services fieffés; le cuisinier, le portier, le messager sont fiefs, 159. — Seule entrave à la propriété roturière : défense de la vendre à des nobles ou gens d'église, 160. — Retrait censuel, 160. — Avantages que le censitaire et le seigneur trouvèreut dans la vente à cens, 161. — Le paysan censitaire acquiert le fonds sans rien débourser, 161. — Il profitera de toutes les plus-values, 162. — Trois ou quatre couches superposées de propriétaires, depuis l'accensement jusqu'aux temps modernes, 162. — Leur destinée, 162. — Faculté de déguerpissement ou d'exponclion dont jouit le censitaire, inconvénients du bail à cens pour les propriétaires de maisons, 163. — Des revenus accessoires et indirects du bailleur, 163. — Cens d'un « bonjour », 164. — Le cens emporte droit de suzeraineté, 164.— Après l'accensement, il ne resta plus d'autres grandes propriétés que les propriétés collectives, 163. — Défrichements successifs et retours à létat inculte d'une même terre, 166. — La propriété des bourgeois est indifTéremment noble et roturière depuis le xvie siècle, 166. — Partage et transmission des biens fonciers; la législation y est hostile, 166. — Ses vains efforts pour empêcher la propriété noble de passer aux roturiers, 167. — A vendre, dans les Petites Affiches du xvuie siècle « joli marquisat », 167.
Les (lioits appelés ■ féodaux » remontent à l'abolition du servage, 169. — Us sont, à l'origine, un progrès; ils cantonnent le seigneur dans une part invariable de produits fonciers, 169. — Persistance de la condition
servile ea certaines localités, 170. — Droits sur les personnes et sur les choses, payables en nature, en argent ou en travail, 179. — Avantages que les vassaux trouvent d'abord au régime de la capitation, 171. — Mauvaise qualité des redevances en nature, 172. — Les corvées, exagérées ou adoucies à tort par certains historiens, 172. — Contributions féodales indirectes : droits « d'aubaine » et de « bâtardise o, 173. — Droit de justice; 800 personnes le revendiquaient à Paris au xvn» siècle, 174. — Médiocrité des justices particulières, 174 — Charges qu'elles imposent aux seigneurs et comment ils cherchent à les esquiver, 175. — « Péages » et « travers », 176. — Leur modique revenu, 176. — Entraves qu'ils apportent à la circulation, 177. — Leur suppression laborieuse aux ïvii« et xviiie siècles, 177. — Banalités de moulins et de fours, 178. — Droits de transmission sur les immeubles, 178. — Droits sur les pâtures banales, 179. — Rachats et amoindrissement des droits féodaux, 179. — La notion de la propriété varie avec les siècles, 180. — Le privilège de la chasse; il est de date relativement récente, 180. — La chasse était parfois naguère un devoir, obligatoire pour le seigneur, 181. — Les restrictions ne distinguent pas d'abord le noble du roturier, 181.
— Locations de chasses par des paysans, 182. — Le gibier se faisant plus rare au xvi^ siècle, la noblesse veut se le réserver, 183, — Abus du monopole de la chasse, sur lequel la noblesse se montre, aux temps modernes, intraitable, 183. — Les redevances seigneuriales dans l'opinion, 184. — La longue durée les sert et leur nuit à la fois, 184. — Bribes de chevalerie qui subsistent dans les baux, 184. — Diminutions des taxes par les variations de la monnaie, 185. — Fraudes des paysans, 185. — Les propriétés compliquées du moyen âge deviennent difficiles à défendre, 186. — Reconstitution de domaines par les nouveaux riches, 188. — Le roi achète le sol de sou parc de Trianon à 26 propriétaires de cette paroisse, 189. — Châteaux-forts en décrépitude; « masures de château », 189. — Effets de l'absentéisme sur les revenus nobles, 189.
— Jurisprudence du. Midi en matière de franc-alleu, 190. — La propriété seigneuriale des bois, souvent illusoire, 190. — Quelques conséquences singulières de l'abolition des droits féodaux, 19). — L'Etat s'en trouve appauvri ; certaines familles nobles s'en trouvent enrichies, 191.
Anciennes formalités solennelles de prise de possession des immeubles, 193.
— Motifs probables de ce symbolisme qui dure jusqu'à la Révolution, 194. — Différence fondamentale du cens avec le fermage, 195. — Le cens subsiste au xvi» siècle à côté du fermage; il disparaît au xvii° siècle, 196. — Tenures intermédiaires : domaines congéables en Bretagne, waldrechts en Alsace, • droit de marché » en Picardie, quevaise, convenant-franch, 197. — Droits réciproques du foncier et du superficiaire, 197. — Vains efforts au xviii' siècle pour détruire le droit de mauvais gré, 198. — L'emphytéosc sous ses formes multiples; elle est limitée généralement à un siècle, 198. — Comment ce mode d'exploitation
cesse; il n'est plus usité à la fin de l'ancien régime que dans les régions pauvres, 199. — Baux « à vie » ou « à trois vies », 199. — Diminution de durée des baux au xvi» siècle; plaintes des anciens agronomes à ce sujet, 199. — Cet état de choses est la conséquence de la civilisation, 200.
— ■ Fermes g-^nérales » des grands domaines baillés à des bourgeois, 200. — Inconvénients de ce régime, 200. — Conditiens ordinaires des baux, 201. — Le métayage; sa diminution, 201. — La part du propriétaire dans le produit net des terres a augmenté aux temps modernes; celle du fermier a diminué, 201. — Quotité du fermage, exprimé en nature, depuis le xiii' siècle, 202. — Difîérences locale? provenant des facilités d'exploitation ou de la densité de la population, 203 — Influence du voisinage des terres cultivées sur les terres incultes, 204- — L'Etat, copartageant nouveau du produit des terres au xn» siècle, 205. — Inégalité de la répartition ancienne des tailles; les exemptions, 206. — Chiffre de l'impôt direct, dans diverses communes, et comparaison avec les quatre contributions directes de 1900, 207.
Pas de cadastre dans les trois quarts du royaume, 209. — Les populations y sont hostiles par crainte de l'impôt, 209. — Terriers et compoix des pays d'Etat, 210. — Reproches qu'on leur a fait, 210. — Les <t allivements » sont souvent révisés, 211. — Façon dont on les dresse; de quelques cadastres communaux, 212. — Etendue des territoires incultes d'autrefois, comparativement à ceux de nos jours, 212. — Des changements de culture; adaptations successives du sol, 213. — Nombreux défrichements de 1200 à 1350, 213. — L'ensemble du pays est cependant loin d'être mis en valeur, 214. — Recul au xv siècle, 214. — Renaissance agricole sous Louis XII; elle devance les progrès de la population; arrêt au xv« siècle par suite des troubles, 215. — Caractère seigneurial des futaies, 215. — Le propriétaire d'une prairie n'a droit qu'à la r'-'colte du foin, 216. — Il n'en est maître que pendant trois mois et demi par an, 216. — Banalité du sol; législation des jachères, 217. — Préjugé sur la jouissance collective du sol pour le bétail, 218. — Dessèchements de marécages ; diminution de la surface forestière et extension de la surface cultivt'e au xvii» siècle, 219.
— Le terrain gagné est reperdu à la fin du règne de Louis XIV, 220. — Reprise sous Fleury; ardeur agricole à la fin de l'ancien régime, 220, — Anciennes institutions fortement empreintes de socialisme communal, 221.
— On se dispute le sol banal des pâtures, 222. — Influence de la Révolution sur la propriété collective, 222. — Le morcellement, pour les terrains en culture, date des âges féodaux, 223. — Mouvement de concentration à partir du xvi» siècle, 223. — Les grandes et moyennes propriétés se reconstituent, 224. — Mômes phénomènes à l'étranger, 224. — Ce qu'il reste de morcellement en 1789, 225. — Mobilité ancienne des parcelles; fréquence des ventes, 225. — La division de la surface cultivée sous Lovis XVI n'a pas augmenté beaucoup depuis cent trente ans, 226. — Les ventes de biens nationaux n'ont pas eu grande influence, 226. — Les terres confisquées ne furent pas toutes vendues, beaucoup furent restituées; châteaux
TABLE DES MATIÈRES 3ol
appartenant à leurs anciens maîtres, 227. — Les bourgeois presque seuls furent acquéreurs, 227. — Ce qui fut morcelé au xix» siècle; le Vésinet en 1824 et 1885, 22S. — Influence de l'extrême division du toi sur le prix de la vie, 228. - Concurrence qui menace les héritages fonciers, 228. — Le marché des pro luits agricoles étendu à ruaiversalité du globe, 229. — Il est transporté pour chaque Français 1.300 tonnes par an; à un kilomètre, ou 13.000 kilos à ceut kilomèlres, 229. — Ce qu'il est importé de nos jours pour faire vivre une famille paysanne, 229. — Renouvellement des procédés et du matériel agricole depuis cent cinquante ans, 230. — Assolements traditionnels du moyen âge, 231. — Engrais anciens; la marne, 232.
— Pas Je progrès à cet égard depuis le \uv siècle jusqu'en 1788, 233. — Prix du fumier; les moutons, de bêtes â laine, devenus bêtes à viande, 234.
— Amélioralion des instruments, changement des charrues, leur prix, 235.
— Le glanage légal, prix des faux et faucilles, 236. — Charrettes, tombereaux, leurs prix; valeur comparée des autres outils ruraux, 237.
Procédé suivi pour l'établissement des moyennes de la valeur et du revenu des diverses atures de sol : terres labourables, prés, vignes, bois, etc., 239.
— Tous les chiffres traduits en francs-papier de 1927, 239. — Extrême diversité des prix dans la France actuelle, 240. — Les prix et revenus recueillis par nous proviennent surtout de petites étendues de terres seules comparables aux nôtres et non de domaines, 240 — La conte-
• nance <■ utile » des domaines est difficile à déterminer; ils jouissent en outre de droit< féodaux, non susceptibles d'être capitalisés, 241. — Valeur de la terre au xiu» siècle^ sous Saint -Louis et Philippe-le-Bel, 241. —C'est le chiffre le plus élevé de tout le moyen âge, 242. — Prix, de 1226 à 1300, en Ile -lie-France, Normandie, Champagne, Berry, Franche-Comté, Languedoc, Saintonge, Flandres et Alsace, 242. — Etat probable du commerce des terres avant l'affranchissement; il y en a peu sur le marché, 243. — Moyeunes de 1301 à 1323, 243. — L'accroissement de la population maintient le prix de la terre, 244. — Comparaison des prix du xiii« siècle avec ceux de 1913, 245. — Que la hausse de la propriété foncière n'a pas été constante, mais a subi de longs reculs, 245. — La baisse des terres commence en 1326-1350; ses motifs; elle est un indice du progrès, multiplication des Ventes à cens, 246. — Seconde cause de baisse (1351-1375), les troubles matériels, 246. — L'avilissement des cours continue au xiv" siècle; il atteint son point le plus bas en 1451-1473, 247. — Dévastation de la France pendant un demi-siècle; le pays semble retourner à la barbarie. 247. — Les revenus tombent à néant, la culture cesse dans un grand nombre de localités, 248. — La France est longue â renaître. Moyennes des prix des diverses régions à l'issue de la guerre de Cent ans, 249. — Les prix de la tfrre se relèvent en 1475-1500, quoique L-- prix général de la vie reste bon marché, 250. — Causes économiques de la prospérité du royaume sous Louis XII, 251. — Hausse da xvi* siècle, 232. — Malgré la baisse de moitié de la monnaie et du pouvoir de l'argent, la propriété foncière augmente de 1495 à 1595 de 20 livres à 123 livres, soit de 2.375 à
3.9S5 francs-papier de 1927, à l'hectare, 253. — Les prix particuliers des provinces dépendent de la sécurité relative de l'exploitation du sol; désastres des guerres religieuses, 25'*. — Les denrées de première nécessité atteignent des cours inouïs, 2:J4. — Comparaison des prix du moyen âge entre eux, 253.
