LE RÉGIME NAPOLÉONIEN A ^INTÉRIEUR

lia monarcMe rétaMie. — Entre le Consulat (1799- 1804) et l’Empire (1804-1815), il n’y a qu’une différence d’étiquette et de décor : Consulat et Empire, c’est le même régime, le gouverne nent personnel de Napoléon Bonaparte, un homme doué d’un cerveau merveilleusement organisé aussi bien pour la guerre que pour l’administration, à qui il n’a manqué que le sens moral et des sentiments d’humanité pour mériter l’admiration des hommes.

La Constitution de l’an VIII, élaborée par Bonaparte et ses complices, fut promulguée quelques semaines après le coup d’Etat. Elle donnait tout le pouvoir exécutif, le droit de faire la guerre et de conclure la paix, celui de nommer

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les fonctionnaires et les députés à Bonaparte, nommé premier consul. Le premier consul recevait, en outre, la meilleure part du pouvoir législatif, puisque la Constitution réservait à lui seul le droit de proposer les lois.

Pour sauver les apparences et avoir l’air de respecter la souveraineté populaire, on procéda à un vote populaire, ou plébiscite, pour permettre au peuple de se prononcer sur la nouvelle Constitution : tous les citoyens eurent le droit de voter ; mais on vota à registre ouvert. Ce procédé, qui obligeait tous les électeurs dépendants à voter pour le gouvernement, explique, autant que la popularité réelle de Bonaparte, le résultat du plébiscite : quinze cents non contre 3 millions de oui.

Dans le même but, on laissa subsister, à côté du premier consul, deux autres consuls, qui n’avaient qu’un titre honorifique ; on fit nommer par le peuple des listes de notables sur lesquels le chef de l’Etat dut choisir les juges, les députés et les administrateurs ; mais ces listes comprenaient assez de noms pour que le premier consul n’eût que l’embarras du choix et n’appelât à l’une de ces fonctions importantes que ses créatures.

Enfin, il y eut quatre assemblées auprès de Bonaparte : un Conseil d’Etat, qui préparait les projets de loi du premier consul ; un Tribunat (supprimé en 1806), qui les discutait, mais sans rien décider; un Corps législatif qui ne les discutait pas, mais votait en silence, véritable assemblée de muets à qui la langue ne fut déliée que quand on supprima le Tribunat ; enfin un Sénat qui était censé être le gardien de la constitution.

Mais comme tous les membres de ces assemblées devaient leur nomination à Bonaparte, ils n’avaient guère qu’à sanctionner les projets de lois du maître. Un simple vote du Sénat, ou sénatus-consulte, finit d’ailleurs par remplacer, dans bien des cas, cette filière longue et compliquée.

En 1804 la popularité du premier consul n’ayant fait que grandir à la suite de ses premiers actes de gouvernement, il se fit offrir par son Sénat le titre d’empereur héréditaire. Un

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seul membre du Tribunat osa protester : le républicain Lazare Carnot, que Bonaparte n’avait pas cru pouvoir écarter de cette assemblée, au lendemain du 18 brumaire.

En même temps que l’étiquette républicaine disparaissait, le chef de l’État reconstituait autour de lui tout le décor de la vieille monarchie : il y eut une cour, des hauts dignitaires et des grands officiers civils et militaires : maréchaux, grand aumônier, grand chambellan, grand écuyer, grand maître des cérémonies, tous pourvus de riches dotations. En 1807, il créa même une noblesse impériale héréditaire pour les hauts fonctionnaires : il y en eut qui furent comtes, d’autres barons. A la tête de toute cette noblesse se trouvaient les princes du sang, frères et sœurs de l’empereur.

En somme, une monarchie de droit populaire avait remplacé l’ancienne monarchie de droit divin ; mais, comme avant 89, le sort de la nation était aux mains d’un maître» De ce côté, la Révolution avait échoué.

Ce q;ue IVapoléon a maintenu des conquêtes de la Révolution. — Mais il était au-dessus de la puissance de Napoléon — et il n était d’ailleurs nullement dans ses intentions — de rétablir intégralement l’ancien régime.

Il y avait entre l’ancien régime et la nouvelle société un fleuve de sang et des amas de ruines au delà desquels nul ne pouvait songer à faire reculer la génération qui avait fait 89 et 93.

Aussi, la plupart des grandes réformes sociales de la Révolution furent-elles maintenues.

Les ventes des biens nationaux furent déclarées irrévocables.

La société eut pour base : l’égalité devant la justice et devant l’impôt, le droit pour tous les citoyens d arriver à toutes les fonctions publiques, la liberté des cultes pour toutes les religions et la liberté de conscience pour tous les hommes, la liberté du travail, et la libre concurrence. Toutefois l’esclavage que la convention avait aboli fut rétabli dans les colonies.

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Toutes ces conquêtes, Napoléon les a consacrées ; mais c'est à la Révolution que nous les devons.

Institutions fin Consulat et de l’Empire; le non- Yean régime administratif. — Napoléon conserva la division en départements, en arrondissements (anciens districts) et en communes, opérée par la Constituante ; mais, tandis que ces différentes circonscriptions étaient administrées sous le régime de la Constitution de 1791 par des corps élus, que ne contrôlait aucun représentant du gouvernement central, Napoléon donna l’administration des départements à des préfets, celle des arrondissements à des souspréfets, celle des communes à des maires nommés par lui. Ces fonctionnaires étaient tous assistés de conseils (Conseils général, d’arrondissement, municipal) choisis par lui sur la liste des notables, mais qui n’avaient aucun pouvoir réel. Les communes furent toutes placées sous la tutelle du préfet, c’est-à-dire du gouvernement central : dans le nouveau régime, les préfets, chefs de toute l’administration locale, tiennent la place des intendants de l’ancienne monarchie.

Les autres grands organes administratifs institués par la Constituante et la Convention furent remaniés dans le même sens.

Dans l’ordre judiciaire, on conserva un juge de paix par canton, un tribunal de R® instance, civil et correctionnel à la fois, par arrondissement, une cour d’assises avec un jury par département, et la cour de cassation ; on compléta cette organisation par la création de cours d’appel. Mais la grande innovation fut de substituer, pour le recrutement des magistrats, à l’élection par le peuple, la nomination par le chef de l’Etat ; pour leur donner des garanties d’indépendance, on les déclara juges inamovibles. Quant aux magistrats du ministère public ou parquet, ils furent non seulement nommés par le gouvernement, mais révocables par lui.

L’Université, à qui on donna le monopole de l’enseignement, fut chargée de préparer dans les lycées de bons fonctionnaires et de bons serviteurs du gouvernement ; quant au peuple, on jugea inutile ou peut-être dangereux de l’in-

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struire : aussi renseignement primaire fut-il aussi négligé qu’avant 1789.

Par le Concordat de 1801, Napoléon espéra trouver dans le clergé un autre corps de fonctionnaires aussi utiles que les gendarmes pour le maintien de l’esprit de soumission et d’obéissance parmi les masses.

Le concordat et les articles organiques . — Au début de son gouvernement, il n'y avait en France aucune religion salariée par l’Etat; pasteurs protestants, rabbins israélites, clergé catholique papiste, clergé catholique constitutionnel, vivaient des subventions de leurs ouailles.

Le pape voyait avec angoisse la scission du clergé français se perpétuer, et il redoutait que, privé de ses anciens revenus, privé du traitement même que la Constituante lui avait alloué en compensation de la perte de ses biens, l’Eglise de France ne tombât dans le dénûment et l’impuissance.

D’autre part, le premier consul, surtout au début du Consulat, avait besoin du pape. Sans avoir lui-même aucun principe religieux, Napoléon savait qu’une partie de la population était attachée à l’Eglise romaine : c’était une fraction du pays qu’il tenait à se concilier, surtout au début de son consulat, à une époque où il rêvait déjà, comme le lui disait Lafayette, « de se faire casser la petite fiole d’huile sainte sur la tête ». Le clergé catholique, par le caractère de son enseignement, lui semblait d’ailleurs excellent comme (( gendarmerie sacrée )), suivant son expression.

Le pape et Bonaparte, ayant besoin l’un de l’autre, ne tardèrent pas à s’entendre. Par une convention appelée le Concordat (1801) le régime de la séparation des Eglises et de l’Etat, qui durait depuis la Convention, fut aboli ; le clergé constitutionnel dut rentrer dans le giron de l’Eglise romaine, et un traitement fut accordé par l’Etat aux évêques et aux curés de canton.

En échange de ces concessions, le pape se résignait à la vente des biens ecclésiastiques, et reconnaissait au gouvernement le droit de nommer les évêques, qui nommaient eux-mêmes les curés.

Le Concordat fut complété par les Articles organiques, contre lesquels le pape protesta : ce qui ne l’empêcha pas de venir à Notre-Dame sacrer Napoléon empereur.

Par les Articles organiques, l’Etat prend des précautions contre le pouvoir ecclésiastique : aucun concile ne pouvait être réuni en France, aucune bulle pontificale publiée sans l’autorisation du gouvernement ; l’enseignement des séminaires, comme celui du catéchisme, ne devait contenir rien de contraire à la loi, ni d’hostile au gouvernement.

On peut lire dans le Catéchisme de l’Empire : « Nous devons

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en particulier à l’empereur l’amour, le respect, l’obéissance, la fidélité, le service militaire^ les tributs ordonnés pour la défense de

l’Empire et de son trône Honorer et servir notre empereur est

donc honorer et servir Dieu lui-même... Ceux qui manqueraient à leurs devoirs envers notre empereur se rendraient dignes de la damnation éternelle. ))

Magistrats et gendarmes, professeurs et prêtres étaient chargés, à des titres divers, et par des moyens appropriés, de dresser la nation à l’obéissance.

La conscription, qui fut maintenue, donna à l’Etat un nombre considérable de soldats ; quant à l’argent, il rentra dans les caisses publiques en abondance par les impôts directs qu’avait établis la Convention et par les impôts in- I directs de consommation supprimés par la Révolution, mais j rétablis par l’empereur. L’administration des contributions ' directes, avec ses percepteurs par chaque groupe de communes, ses receveurs particuliers au chef-lieu de l’arrondissement, un trésorier payeur général au chef-lieu du département, assura la rentrée régulière des quatre contributions I directes (foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres, patentes), tandis que celle des droits réunis, avec son armée d’employés de régie, ses <( rats-de-caves » vite aussi impopulaires que les gabelous de l’ancien régime, surveilla la circulation et la vente des boissons, pour empêcher les contribuables d’échapper aux plus lourds des impôts indirects.

Afin de stimulerle zèle des fonctionnaires de tous ordres. Napoléon, qui disposait déjà de l’avancement, créa un nouveau stimulant : la Légion d’honneur, destinée à récompenser les services civils et militaires, et la fidélité au gouvernement.

La centralisation administrative . — Sous l’ancien régime, jamais l’État n’avait eu à son service une machine administrative aussi simple et aussi perfectionnée pour assurer les services publics, faire régner partout l’ordre, extraire à si peu de frais et avec si peu de douleur de la masse des contribuables autant d’argent ou de soldats. L’administration de l’ancien régime avait déjà centralisé aux mains du roi des pouvoirs exorbitants ; l’organisation administrative créée par Napoléon continue et achève l’œuvre du despo-

tisme royal ; c’est le triomphe du fonctionnarisme et de la centralisation administrative.

lia nouvelle classée dirig^eante: la bourg^eoiisie. —

La Constitution politique donnée à la France par Napoléon pourra passer : l’organisation sociale et administrative restera jusqu’à nos jours à peu près telle qu’il l’a faite. Cette refonte de la société et de l’administration n’est pas uniquement l’œuvre de Napoléon ; elle porte l’empreinte de ses collaborateurs, les conseillers d’Etat qui l’ont aidé dans son œuvre de réorganisation sociale.

Or, parmi ces conseillers, il n’y a ni un ouvrier, ni un paysan. Tous appartiennent à cette classe bourgeoise qui, par ses lumières, ses richesses, son énergie, a amené la Révolution et a su diriger le mouvement révolutionnaire dans un sens toujours conforme à son intérêt de classe. Aussi la société qu’ils ont formée de concert avec Bonaparte, un homme de leur classe, tout en étant moins aristocratique que celle d’avant 1789, renferme-t-elle encore une classe dirigeante et privilégiée ; et cette classe c’est la bourgeoisie, dans laquelle on peut comprendre tous ceux qui ont assez d’argent pour se payer une instruction secondaire et ne pas travailler manuellement.

A tous ceux qui se sont donné la peine de naître dans une de ces familles bourgeoises est réservé le monopole de l’instruction qui permet d’aspirer à presque toutes les fonctions ; à eux toutes les professions dites libérales, les charges d’avoué, de notaire, d’huissier, restées vénales, comme avant la Révolution ; les places de magistrats qui ne s’acquièrent qu’après des études coûteuses ; à eux, dans l’industrie, le commerce et l’agriculture, le travail de direction ou de surveillance, qui flatte la vanité, attire la considération, permet les loisirs, et procure parfois le luxe et la richesse, toujours le confortable et le bien-être que les progrès de la science et ses applications offrent si largement à tous ceux qui possèdent; à eux aussi parfois le droit de vivre de leurs rentes, de père en fils sans travailler et sans diminuer leurs capitaux parce que leur argent est placé dans des entreprises qui rapportent. A eux encore, avec les jouissances matérielles,

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les jouissances intellectuelles, celle des arts et de la littérature ; à eux enfin les belles relations qui permettent, s’ils se sont mis dans un mauvais cas, d’éviter les rigueurs de la loi, et l’influence qui leur permet d’échapper, en totalité ou en partie, au service militaire personnel (dès Napoléon, les riches pouvaient acheter un remplaçant).

Au peuple, à la masse des petits employés subalternes, des petits commerçants sans avance, des paysans sans capitaux, des ouvriers et ouvrières sans autres richesses que leurs bras, ou des domestiques des deux sexes, l’ignorance, les travaux pénibles ou rebutants, les métiers dangereux ou malsains, les besognes qui dégoûtent du travail et poussent les hommes à l’ivrognerie et les femmes plus bas encore dans la honte, à eux les salaires de famine ou les bénéfices dérisoires, l’insécurité du lendemain, les rigueurs de la loi à la moindre faute, et si la maladie, la vieillesse ou le chômage arrivent, les privations et la misère, avec, pour les femmes surtout, son cortège de tristesses et de hontes.

Tous les hommes sont égaux, proclame la loi, ils ont tous le droit d’aspirer à toutes les fonctions ; ils sont libres de se livrer à n’importe quel travail. La Révolution a supprimé toutes les entraves à la liberté. — Sans doute. Mais la libre concurrence, en se déchaînant, devient vite une mêlée sociale, mêlée inégale, où les uns combattent armés jusqu’aux dents, riches d’argent et d’instruction, et les autres descendent dans l’arène, sans armes, ignorants et dénués de tout.

A force de travail, d’économie, d’intelligence, ou à force d’intrigues et de malhonnêteté, il n’est pas impossible à un homme du peuple de monter dans la classe supérieure ou d’y pousser ses enfants ; mais sous le nouveau régime le gros de la classe ouvrière reste condamné à la gêne et à l’ignorance de père en fils.

La disparition du clergé et de la noblesse en tant qu’ordres privilégiés, l’émigration de l’ancienne aristocratie qui a perdu, la meilleure part de ses biens, la déchéance du clergé privé de ses biens-fonds, de ses dîmes, de ses congrégations, du

monopole de l’enseignement et réduit à n’être plus qu un corps de fonctionnaires, assurent désormais à la bourgeoisie le premier rang dans la société : avec la reprise des affaires amenée par la fin des troubles intérieurs, et facilitée par la disparition des douanes et de toutes les anciennes entraves, commence le règne de l’argent et de la bourgeoisie capitaliste. La fondation de la Banque de France en 1800, par un comité de banquiers qui reçurent le privilège de se servir du crédit de l’État pour émettre des billets de Banque et faire de fructueuses opérations de crédit, marque le début de ce règne, qui devait révolutionner la science, le commerce, l’industrie et l’agriculture.

lie despotisme de rvapoléon. — Le gouvernement de Napoléon est une nouvelle preuve du danger qu’il y a pour une nation à s’abandonner à un homme. La monarchie napoléonienne, malgré les promesses formelles de Napoléon, versa dès les premiers jours dans le despotisme.

La liberté individuelle fut supprimée. En 1800, on essaya d’assassiner Bonaparte au moyen d’une « machine infernale », une voiture remplie de poudre qui éclata sur son passage. Aussitôt, il accusa les républicains ; 150 d’entre eux furent déportés à Cayenne, où il les laissa, même quand, quelque temps après, on eut découvert et exécuté les auteurs du complot qui étaient des royalistes avérés.

Pour terroriser le parti royaliste, il fit saisir sur un territoire allemand un prince de la famille royale, le duc d’Enghien ; un conseil de guerre, sans le laisser se défendre, le condamna à mort par ordre ; le duc d’Enghien fut fusillé.

D’ailleurs, à plusieurs reprises, il fit emprisonner des citoyens sans jugement, ou après des simulacres de jugement.

La liberté de la presse ne fut pas davantage respectée : tous les livres, tous les journaux furent soumis au visa du gouvernement : c’est ce qu’on appelait la censure. Les deux plus grands écrivains de l’époque, de Staël et Chateaubriand, durent s’exiler ; à Paris, l’empereur réduisit peu à

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peu lesjournaux au nombre de 4 ; et encore il en nommait les rédacteurs, y faisait rédiger des articles à sa louange, et à l’occasion y faisait insérer de fausses nouvelles ; même les lettres privées étaient ouvertes dans le bureau de police, le cabinet noir ; elles pouvaient valoir à leurs auteurs des disgrâces ou la prison.

Par cette tyrannie, il froissait les aspirations libérales de la bourgeoisie instruite.

Par sa brutalité à l’égard du pape qu’il fit enlever de Rome et transporter en France, parce qu’il désapprouvait la politique extérieure de l’empereur, il blessa les consciences des catholiques.

Les charges militaires, de plus en plus écrasantes, firent le reste.

Par son despotisme, l’Empire était devenu, sauf auprès des militaires professionnels, très impopulaire, quand il s’écroula sous l’invasion.

Napoléon le sentait bien : « Savez-vous ce qu’on dira quand je n’y serai plus ? disait-il un jour à une dame de la cour... Eh bien ! on dira : Ouf ! »

Le gouvernement intérieur de Napoléon jugé par ses admirateurs et ses adversaires. — L’œuvre intérieure de Napoléon a pour admirateurs tous ceux qui aiment les gouvernements forts. Ils considèrent le 18 brumaire comme un coup d’Etat bienfaisant, désiré par la grande masse de la nation, nécessaire pour sauver la France de la guerre civile, du désordre et de l’insécurité. A leurs yeux. Napoléon a le mérite non seulement d’avoir conservé les principales conquêtes de la Révolution, mais encore d’avoir donné à la France une administration qui doit être bonne puisque tous les gouvernements qui se sont succédé depuis l’ont conservée à peu prés intacte, et d’avoir su en particulier subjuguer l’Eglise par le Concordat et la soumettre à la société laïque. Pour eux, à l’intérieur il a été le digne continuateur de la Révolution dont il a sauvé l’œuvre

Les amis de la liberté contestent que le 18 brumaire ait été justifié par le salut public ; en novembre 1799, grâce à la victoire de Masséna à Zurich, l’œuvre de la Révolution n’était nullement menacée ; la France était en train de faire le difficile apprentissage de la liberté politique ; nul doute qu’après quelques années de tâtonnements et une réforme de la constitution directoriale, elle n’en fût sortie à son honneur. Par la création d’une administration cen-

tralisée, qui ne laisse aux citoyens aucune liberté locale, aux différents groupés de population aucune autonomie, il a privé la France moderne d’institutions qui eussent été pour elle Técole de la liberté. Par le Concordat, il a préparé, sans s’en douter, le relèvement d’une Eglise foncièrement hostile à l’esprit moderne et qui allait redevenir un danger reaoutable pour la société laïque ; aux yeux de tous les républicains enfin, il reste le symbole du despotisme brutal, et, loin de le considérer comme un bienfaiteur parce qu’il a conservé certaines conquêtes de la Révolution qu’il ne pouvait détruire, ils voient en lui l’homme qui, avec le concours de la bourgeoisie devenue subitement conservatrice, a retardé d’un siècle la marche de la France vers la liberté et vers la démocratie.

« Vive l'Empereur ! » (D'après le tableau de Vereschagin.)