CHAPITRE XiV

IILS f OlRi: <.ENKBALE DES FAILLITES.

A[U(*s avoir (1(;[K)S«' son lûlaii. mi nmiriK r<;m( iKulovrail plus s\)('('iij)('i' <ju«' (!r trouver un»' oasis fil Franc»' ou à l"»'! ranger pour \ vivre sans se mêler- «le rien, coinnie un «'iiianl <|n il es! : la loi le {\rclare mineur' el ineapalile île (oui a<le l(''L;aI. ( ivil et eivi(jne. >ï;iis il u <ii <'-<( rien, \\aiil *\r rejta-

raître, il attend un sauf-conduit que jamais ni juge-commissaire ni créancier n'ont refusé, cais'il était rencontré sans cet exeat , il serait mis en prison , tandis que muni de cette sauvegarde , il se promène en parlementaire dans le camp ennemi, non par curiosité, mais pour déjouer les mauvaises intentions de la loi relativement aux faillis. L'effet de toute loi qui louche à la fortune privée est de développer prodigieusement les fourberies de l'esprit. La pensée des faillis, comme de tous ceux dont les intérêts sont contrecarrés par une loi quelconque , est de l'annuler à leur égard.

La situation de mort civil, où le failli reste comme une chrysalide , dure trois mois environ , temps exigé par les formalités avant d'arriver au congrès où se signe entre les créanciers et le délùteur un traité de paix, transaction appelée Concordat. Ce mot indique assez que la concorde règne après la tempête soulevée entre des intérêts violennnent contrariés.

Sur le vu du bilan, le tribunal de commerc*^ nomme aussitôt un juge-commissiùre qui veille aux

iiilérêls de la masse des créanciers inconnus et doit aussi protéger le failli contre les entreprises vexatoires de ses créanciers irrités : double rôle qui serait magnifique à jouer, si les juges-commissaires en avaient le temps. Ce juge-commissaire investit un agent du droit de mettre la main sur les fonds , les valeurs , les marchandises, en vériliant laclif porté dans le bilan. Enfin , le greffe indique une convocation de tous les créanciers , laquelle se fait au son de trompe des annonces dans les journaux. Les créanciers, faux ou vrais, sont tenus d'accourir et de se réunir afin de nommer des syndics [)rovisoires qui remiilacent l'agent, se chaussent avec les souliers du failli , deviennent par une fiction de la loi le failli lui-même, et peuvent tout liquider, tout vendre, transiger sur (oui , enfin fondre la cloche au profit des créanciers, si le failli ne s'y oppose pas.

La plupart des faillites parisiennes s'arrêtent aux syndics provisoires, et voici pourquoi.

La nomination d'un ou plusieurs syndi'S défini-

240 Cl-^SAR BIROTTEAl.

tifs est un des actes los plus passionnés auxqu«'lîS puissent se livrer des rréanriers altérés de vengeanee, joués, bafoués, turlupinés, attrapés, din- (lonnés, volés et trompés. Quoiqu'en général les (?réanciers soient troniiiés, yo1('s, dindonn«*s, attrapés, turlupinés, bafoués et joués, il n'existe pas à Paris de passion commerciale qui vive quatrevingt-dix jours. En négoce, les elieîs de commerce savent seuls se dresser, altérés de paiement, à Irois mois. A quatre-vingt-dix jours tous les créanciers exténués de fatigue par les marches et contremarches qu'exige une faillite dorment auprès de leurs excellentes petites femmes. Ceci peut aider les étrangers à comprendre coml)ien en France le provisoire est définitif : sur mille syndics })rovisoires, il n'en est pas (;inq qui deviennent définitifs. La raison de cette abjuration des haines souiivvées par la faillite va se concevoir. Mais il devient nécessaire d'expliquer aux gens qui n'ont pas le bonheur d'être uégocians le drame d'une faillit*', afin de fairv comprendre comment il conslituf ii Paris une des plus monsirueuses plaisanteries 1' -

^ales, et comment la faillite de César allait être une énorme exception.

Ce beau drame commercial , a trois actes distincts : l'acte de l'agent , l'acte des syndics, l'acte du concordat. Comme toutes les pièces de théâtre, il offre un double spectacle : il a sa mise en scène pour le public et ses moyens cachés , il y a la représentation vue du parterre et la représentation vue des coulisses.

Dans les coulisses sont le failli et son agréé, l'avoué des commerçans, les syndics et l'agent, enfin le juge-conmiissaire.

Personne hors Paris ne sait, et personne à Paris n'ignore qu'un juge au tribunal de commerce est. le plus étrange magistrat qu'une société se soit permis de créer. Ce juge peut craindre à tout moment sajusticei)our lui-même. Paris a vu le président de son tribunal être forcé de dépos(T son bilan. Au lieu d'être un vieux négociant retiré des affaires et pour qui cette magistrature serait la récomi)enM* d'une vie pure, ce juge est un conuner(,:ant surcharg*'^ d'énormes entreprises, à la tète d'une imnjensemai- II. 16

son. La condition sine quâ non de rélection de ce juge, tenu de juger les avalanches de procès commerciaux qui roulent incessamment dans la capitale, est d'avoir beaucoup de peine h conduire ses propres affaires. Ce tribunal de commerce, au lieu d'avoir été institué comme une utile transition d'où le négociant s'élèverait sans ridicule aux régions de la noblesse, se compose de négocians en exercice, qui peuvent souffrir de leurs sentences en rencontrant leurs parties mécontentes, comme Birotteau rencontrait du Tillet.

Le juge-commissaire est donc nécessairement un personnage de vaut lequel il se dit beaucoup de paroles, qui les écoute en pensant à ses affaires et s'en remet de la chose publique aux syndics et à l'agréé sauf quelques cas étranges et bizarres, où les vols se piésentent avec des circonstances curieuses , et lui font dire que les créanciers ou le débiteur sont des gens habiles. Ce personnage , placé dans le drame, connue un buste royal dans une salle d'audience, se voit le matin , entre cin(j et sept heures, à son chantier, sil Q^l marchand de bois; dans sa bou-

tique, si, comme jadis Birolleau, il est paifumeur; ou le soir après dîner, entre la poire et le fromage, d'ailleurs toujours horriblement pressé. Ainsi ce personnage est généralement muet, Rendons justice à la loi : la législation, faite à la hâte, qui régit la matière a lié les mains au juge-commissaire , et dans plusieurs circonstances il consacre des fraudes sans les pouvoir empêcher^ comme a^ous l'allez voir.

L'agent , au lieu d'être l'homme des créanciers^ peut devenir l'homme du débiteur. Chacun espère pouvoir grossir sa part en se faisant avantager piu* le i'ailli, auquel on suppose toujours des trésors cachés. L'agent peut s'utiliser des deux côtés, soit en n'incendiant pas les affaires du failU, soit en attrapant quelque chose pom* les gens influens: il ménage donc la chèvre et le chou. Souvent un agent hahile a fait rapi)orter le jug(Mnent , en rachetant les créances et relevant le négociant qui rebondi; alors comme une balle élastique. L'agent s(\ tourne vers le râtelier le mieux garni, soit (juii

faille couvrir les phis forts créanciers et décou-

vrir le débiteur , soit qu'il faille immoler les créanciers à l'avenir du négociant. Ainsi, l'acte de \ agent est l'acte décisif. Cet homme, ainsi que l'agréé , joue la grande utilité dans cette pièce oii , l'un comme l'autre , ils n'acceptent leur rôle que sûrs de leurs honoraires. Sur une moyenne de mille faillites, l'agent est neuf cent cinquante fois l'homme du failli. A l'époque où cette histoire eut lieu, presque toujours les agréés venaient trouver le juge-commissaire et lui présentaient un agent à nommer, le leur , un homme à qui les affaires du négociant étaient connues et qui saurait concilier les intérêts de la masse et ceux de l'homme honorable tombé dans le malheur. Depuis quelques années, les juges habiles se font indiquer l'agent que l'on désire , afin de ne pas le prendre et tâchent d'en nommer un quasi- vertueux.

Pendant cet acte se présentent les créanciers ] fayx ou vrais, pour désigner les syndics />roî;/5o/res qui sont, comme il est dit, définitifs. Dans ceite assemblée électorale, ont droit de voler ceux

.•mxquels il est dû cinquante sous comme les créanciers de cinquante mille francs : les voix se comptent et ne se pèsent pas. Cette assemblée, où se trouvent les faux électeurs introduits par le failli, les seuls qui ne manquent jamais à l'élection, propose pour syndics les (Créanciers parmi les(iuels le juge-commissaire , président sans pouvoir, est tenu de choisir les syndics. Ainsi, le juge-commissaire prend presque toujours de la main du failli les syndics qu'il lui (convient d'avoir : autre abus qui rend cette calas- (rophe un des plus hurles(iucs drames que la juslice puisse proléger. L'homme honorable loml>é dans le malheur, maître du terrain, légalise alors le vol qu'il a médilé. Généralement le petit commerce do Paris est pur de tout blâm(\ Quand un boutiquier arrive au (lép()t de son bilan, le pauvre honnrae homme a vendu le châle de sa fenmio. a .'ngag(î son ai-genterie, a fait tlèche de tout bois et a succond)é les mains vides, ruin('', sans arg(Mit même pour ragr(''é , qui se soucie fort \^u de lui.

La loi veut que le concordat qui remet au négociant une partie de sa dette et lui rend ses affiiires soit voté par une certaine majorité de sommes ot de personnes. Ce grand œuvre exige une habile diplomatie dirigée au milieu des intérêts contraires qui se croisent et se heurtent par le failli, par ses syndics et son agréé. La manœuvre halîiluelle, vulgaire consiste à offrir à la portion de créanciers qui fait la majorité voulue par la loi, des primes à payer par le débiteur en outre des dividendes consentis au concordat. A cette iimnense fraude, il n'est aucun remède. Les trente tribunaux de commerce qui se sont succédé les uns aux autres le connaissent pour l'avoir pratiqué. Eclairés par un long usage, ils ont fini dernièrement pai' se décider à annuler les effets entachés de fraude , et comme les faillis ont intc'iêt h se plaindre de celte extorsion, les juges espèrent moraliser ainsi la l'aillite , mais ils arriveront à la rendre encore plus immorale : les créanciers inventeront quelques actes encore plus coquins.

Une autre manœuvre extrêmement en usage , à

laquelle on doit l'expression de créancier sérieux et légitime , consiste à créer des créanciers, comme du Tillet avait créé une maison de banque , et d'introduire une certaine quantité de Claparons , sous la peau desquels se cache le failli qui , dès lors , diminue d'autant le dividende des créanciers véritables et se crée ainsi des ressources pour l'avenii-, tout en se ménageant à la quantité devoix et de sommes nécessaires pour obtenir son concordat. Les créanciers gais et illégitimes sont comme de faux électeurs introduits dans le collège électoral. Que peut faiie le créancier sérieux et légitime contre les créanciers gais et illégitimes ? s'en débarrasser en les atlaquanl! Bien. Pourchasser l'intrus , le créanci(M- sérieux et légitime doil abandonner ses torrenlueuses affaires, charger un agréé de sa cause, lequel agriH'; n'y gagnant presque rien, préfère diriger des failhtes et mène peu rondement ce })rocilI()ii. Pour dcHmsipuMlccivaiicier gai, besoin est (rentier dans le di'dale des op(Tations, de icnionlcr à des (''|)i>(|iies (''Inignc'es, fouiller 1rs livics. oltlrnir par autnrilc' de justice

l'apport de ceux du faux créancier, découvrir l'in-^ . \Taisemblance de la fiction, la démontrer aux juges du tribunal , plaider, aller, venir, chauffer beaucoup de cœurs froids. Puis, faire ce métier de don Quichotte à l'endroit de chaque créancier illégitime et (/a/, lequel s'il vient h être convaincu de gatté , se retire en saluant les juges et dit: — Excusez-moi , vous vous trompez , je suis très sérieux. Le tout sans préjudice des droits du failli, qui peut mener le don Quichotte en cour royale. Durant ce temps , les affaires du don Quichotte vont mal, il est susceptible de déposer son bilan. Morale : Le débiteur nomme ses syndics , vérifie ses créances et arrange son concordat, luimême.

D'après ces données , qui ne devine les intrigues , tours de Saganarelle , inventions de Front in , mensonges de jMascarille et sacs vides de Scapin que développent ces deux systèmes ? Il n'existe pas de faillite où il ne s'en engendre assez pour fournir la matière des quatorze volumes de Clarisse Ifarloce à l'auteur qui voudrait les dé-

crire. Un seul exemple suffira. L'illustre Gobseck, le maître des Palma, desGigonnet, des Werbrust , des Keller et des Nucingen s'étant trouvé dans une faillite où il se proposait de rudement mener un négociant qui l'avait su rouer ^ reçut en effets à échoir après le concordat , la somme qui , joint»' a celle des dividendes, formait l'intégralité de sa créance. Gobseck détermina l'acceptation d'un concordat qui consac-rait soixante-quinze pour cent de remise au failli. Yoilh les créanciers joués au profit de Gobseck. Mais le négociant avait signé les effets illicites de sa raison sociale en faillite; il put appli- ({uer à ces effets la déduction de soixante-quinze pour cent. Gobsixk , le grand Gobseck, reçut à peine cinquante pour cent. Il saluait toujours son débiteur avec un respect ironique.

Toutes les opérations engagées par un failli dix jours avant sa faillite pouvant être incrimim'cs, quelques hommes prudens ont soin d'entamer cer- (aines affaires avec un certain nombre decréanciers dont l'intérêt est , comme celui du fiiilli . (l'arriver à un prompt concordai . Des cré'anciers très fins vont

trouver des eréanciers très niais ou très occupe's , leur peignent la faillite en laid et leur achètent leurs créances la moitié de ce qu'elles vaudront à la liquidation , et retrouvent alors leur argent par le dividende de leurs créances et la moitié, le tiers ou le quai't gagné sur les créances achetées.

La faillite est la fermeture plus ou moins hermétique d'une maison où le pillage a laissé quelques sacs d'argent. Heureux le négociant qui se glisse par la fenêtre , par le toit , par les caves , par un trou , qui prend un sac et grossit sa part ! Dans cette déroute oii se crie le sauve-qui-peut de la Bérésina, tout est illégal et légal, faux et vrai, honnête et déshonnête. Un homme est admiré s'il se couvre. Se couvrir est s'emparer de quelques valeurs au détriment des autres créanciers. La France a retenti des débats d'une immense faillite éclose dans une ville ou siégeait une cour royale , et où les magistrats en comptes courans avec les faillis s'étaient donné des manteaux en caoutchouc si pesans que le manteau de la justice en était troué. Force fut , pour cause de suspicion légitime, de dé-

fërer le jugement de la faillite dans une autre province. Il n'y aA'ait ni juge-commissaire , ni agent , ni cour souveraine possible dans l'endroit où la banqueroute éclata.

Cet effroyable gâchis commercial est si bien apprécie à Paris, qu'à moins d'être intéressé dans la faillite pour une somme capitale, tout négociant, quelque peu affairé qu'il soit, accepte la faillite comme un sinistre sans assureurs, passe la perte au compte des ti profits et pertes, » et ne commet pas la sottise de dépenser son temps ; il continue à brasser ses affaires. Quant au petit commerçant , harcelé par ses fins de mois, o(;cupé de suivre le char de sa fortune , un procès effrayant de durée et coûteux à entamer l'épouvante* ; il renonce à voir clair, imite le gros négociant, et baisse la tète en réalisant sa perte.

Les gros négocians ne disposent plus leur bilan , ils liquident à lamiable : les créanciers donnent ([uittance en prenant ce (ju'on bnu- oiïre. On ('vite alors le déshonneur, les délais judiciaiies, les honoraires d'agréés, les dépréciations de marchandi-

ses. Chacun croit que la faillite donnerait moins que la liquidation. Il y a tout autant de liquidations que de faillites à Paris.

L'acte des syndics est destiné à prouver que tout syndic est incorruptiblCj qu'il n'y a jamais enfre eux et le failli la moindre collusion. Le parterre, qui a été plus ou moins syndic, sait que tout syndic est un créancier coiwet't. Il écoute, il croit ce qu'il veut, et arrive h la journée du concordat , ;q^rès trois mois employés à vérifier les créances passives et les créances actives. Les syndics provisoires font alors à l'assemblée un petit rapporl dont voici la formule générale :

« Messieurs , il nous était dû à tous en bloc un tuillion , nous avons dépecé notre homme comni«» une frégate sombrée: les clous, les fers, les bois, les cuivres ont donné trois cent mille francs. Nous avons donc trente pour cent de nos créances. Heureux d'avoir trouvé cette somme quand notre d»'»biteur pouvait ne nous laisser que cent mille francs, nous le déclarons un Aristide, nous lui votons des primes d'encouragement, des couronnes, et pro~

posons de lui laisser son actif, en lui accordant dix ou douze ans pour nous payer cinquante pour <:ent qu'il daigne nous promettre. Voici le concordat, passez au bureau, signez-le! »

\ ce discours, les heureux négocians se fëliciîent et s'embrassent. Après l'homologation de ce concordat, le failli redevient négociant comme devant;onlui rendsonactif, il recommence ses affaires, sans être privé du droit de faire faillite des dividendes promis, arrière-petite faillite qui se voit souvent , comme un enfant mis au jour par une mère neuf mois après le mariage de sa fdle.

Si le concordat ne prend pas, les créanciers nomment alors des syndics définitifs, prennent des m(^- MU'Cs exorbitantes en s' associant pour exploiter les biens, le commerce de leur débiteur, saisissant lout ce qu'il aura la succession de son père , de sa mèi-e, de sa tante, etc. Cette rigoureuse mesur<s'exécute au moyen d'un contrat d'union.

Il y a donc deux faillites: la faillite du négoiian( i\m veut ressaisir les affaires, et la faillite du négociant ♦pii, tombé dans l'eau , se contente d'aller ati

fond de la rivière. Pillerault connaissait bien cette différence. Il était, selon lui, comme selon Ragon, aussi difficile de sortir pur de la première que de sortir riche de la seconde. Après avoir conseillé l'abandon général, il alla s'adresser au plus honnête agréé de la place pour le faire exécuter en liquidant la faillite et remettant les valeurs à la disposition des créanciers. La loi veut que les créanciers donnent , pendant Indurée de ce drame, des alimens au failli et à sa famille, Pillerault fit savoir au juge-commissaire qu'il pourvoirait aux besoins de sa nièce et de son neveu.

Tout avait été combiné par du Tillet pour rendre la faillite une agonie constante à son ancien patron. Voici comment. Le temps est si précieux à Paris que généralement dans les faillites , de deux syndics , un seul s'occupe des affaires. L'autre est pour la forme : il approuve , comme le second notaire dans les actes notariés. Le syndic agissant se repose assez souvent sur l'agréé. Par ce moyen, à Paris, les faillites du premier genre se mènent si rondement , que dans les délais vou-

Jus par la loi, loiit est bacié, ficelé, servi, arrangé ! En cent jours le juge-commissaire peut (lire comme le ministre : L'ordre règne à Varsovie.

Du Tillet voulait la mort commerciale du parfumeur. Aussi le nom des syndics nommés par l'influence de du ïillet fut-il significatif pour Pillejault. M. Bidault, dit Gigonnet , principal créancier, devait ne s'occuper de rien , Molineux , le l»elil vieillard tracassier qui ne perdait rien, devait s'occuper de tout. Du Tillet avait jeté à cepelit chacal une noble charogne commerciale à tourmenter en la dévorant.

Après l'assendîlée où les créanciers nommèrent 1(^ syndical, le petit MoHneux rentra chez lui, honoré, dil-il, des suffrages de sesconciloyens, heureux d'avoir Biiotteau à régenter, conune un enfant d'avoir à tracasser un insecte. Le propri(''lairc à cheval sur la loi, pria du Tillet de Taider de ses hunières et il acheta le code de commerce. Heureusement, Jose|)h Lebas, pn'vcnu pai' Pill(M-ault avait tout d'abord obtenu du Président de com-

mettre un juge-commissaire sagace et bienveillant. Gobenheim-Keller, que du Tillet avait espéré avoir, se trouva remplacé par M. Grasset, jugesuppléant, le riche marchand de soieries libérai, propriétaire de la maison oii demeurait Pillerault, et homme honorable.

Une des plus horribles scènes de la vie de César lot sa conférence obligée avec le petit Molineux , cet être qu'il regardait comme si nul et qui, par une fiction de la loi, était devenu César Birotteau. fl dut aller, accompagné de son oncle, à la Cour Hatave, monter les six étages et rentrer dans l'horlible appaitemcnt de ce vieillard, son tuteur, sou quasi-juge , le représentant de la masse de ses créanciers.

— Qu'as-tu? dit Pillerault à César en entendant une exclamation.

— Ah ! mon oncle , vous ne savez pas quel hoiinme est ce Molineux !

— Il y a quinze ans que je le vois de temps en temps au café David, où il joue le soir aux dominos, aussi t'ai-je accompagné.

CÉSAR «IROTTEAU. 2ÔT

M. Molineux l'ut d'une politesse excessive pour Pillerault et d'une dédaiijçneuse eondeseendance pour son failli : le pelit vieillard avait médité sa eonduile, étudié les nuances de smi mainlien, préparé ses idées.

— Quels renseignemeiis voulez-vous? dit Pillerault. Il n'existe aucune contestation relative- Mient aux créances.

. — Oh ! dit le petit Molineux, les créances sont en régie, fout est vérifié. Les créanciers sont sérieux et légitimes! Mais la loi. monsieur, la loi î Les dépenses du failli sont en disproportion avec sa fortune... Il conste que le bal...

— Auquel vous avez assisté, dit Pillerault.

— A coûté près de Siîrix.'mt*' mille francs, ou que «elle» somme a été d<'*péns(H' à ce! te occasion, Tac- (ifdi! failli n'albit [vas alors ;i plus de ceni et qu«'l- <pi( s mille trancs... il v <•« lieu de déférer le failli au ju^^'c exliaordinaire sous l'inculpation de ban- «inejoiUe simpl<\

— Kst-re voire avis? dit Pillcraull (M1 vovmmI labaKADM'iitl <»i*r ce m(){ \r\-A Rifoltenti.