Cf: ici, énfra

3. Cf. chap. Ier, La place importante que tient la Législation domaniale au debut du rv° siècle suffit à la prouver. Cf. Hajje, Etudes, p. 121, suiv., 129 suiv.

4. Les! deux VU os en effet ne sont jamais confondues : textes innombrables Ex. : Code Just. XI, 62, 64, 66, 68, 71, 72, 73, etc., etc. et les parties correspondantes du Théodosien. Voyez Hajje, 0p. cit. 2 02 et. 135. |

2. La preuve irréfutable est que le chef de la Res Privata AE à diriger le Patrimonium (jusqu’à la fin du v* siècle, Lydus, de Magisir. II, 27; Bas VI, I, 22 insérée par Krüger au Just, 1, 34, I) et que, sauf les procuralores saltuum Pairimonii, nul autre de ses subordonnés n’est ex-

clusivement préposé à cette administration (Not. Dign. Or. B. XTII.S.

XIV. Occ. B. XIS. XII). C’est donc aux intendants généraux de la Res Privata qu’'incombe la direction provinciale du Patrimoine. Du reste les deux textes précités Lÿdus IT, 27 et Bas VI, 1, 22, témoignent non, seulement. de l’inexistence d’un ministre patrimonial antérieurement à la réforme d’Anastase, mais encore de l’absence de tout corps d’intendants généraux exclusifs au Patrimonium. La constitution d’Anastase, Bas h.t.S$ 22, crée, en instituant le Kopns tas touxrs Krioews des Tate&ra! Louis Krñoewc qui Tov vod kopnros Tic amvraxoù dis TEOtOUTIAG (Summæ Rei Privatæ) éitwoav roovout* et cela fin d'éviter les confusions ‘omwsç {41 Guy 97e xapvotev.(Lydus)

Un seul texte pourrait m'être opposé : dans la Notice d'Occident, au {abieau de la Pref. Prt. d'Italie et sous la rubrique du diocèse des Afri-

d’un ministre unique siégeant à ‘Constantinople. J'ai dit sans les confondre : car, malgré leur similitude juridique de propriétés impériales, leur conver=. gence politique et la gestion unique qui Îles soumet à des routines similaires, elles accusent une divergence économique celle-là même qui depuis le début der Em- ‘pire a maintenu, en germe 0 abord en évidence ensuite, le parallélisme des deux masses et empêché leur fusion : : La Patrimonium demeure le bloc présumé nee origine. . privée, l’ex rooyivev reponse dira Lydus, restant à |’ arrière-

plan et grossissant par des virements de capitaux

déjà constitués. La Res Privaia, elle, est toujours la mas. à

se militante d’ origine publique, représentant aux yeux

du peuple la. revendication financière du régime, nourrie

surtout de ressources officielles comme les deshérences \

et les confiscations (ici, chap. 1) :’elle est la main qui apporte; l’autre, c’est la main . garde.

Cette réalité économique amène assez tôt au 1ve siècle

une inévitable transposition de Je le fisc évolué,

ques, il y a un Præfectus Fundorum Patrimonialium, V unique que nous rencontrons au Bas-Empire. Mais il ne s’agit pas d'un fonctionnaire d’intendance proprement dit; c'est un personnage analogue au Numerarius où Tabularius Rei Privatæ que nous rencontrons. dans les chancelleries présidiales, d’un grade plus élevé cependant, puisqu ‘À se trouve auprès du Vicaire. Nous avons vu, en effet ($ Il) qu'au Bas- Empire, les autorités provinciales secondent largement les Intendances dans l’administration des domaines. C'est la raison. -pour laquelle nombre de Constitutions réglant des questions domaniales leur sont adressées : Ex. Théod. Dei a Dpt XL, 66,3; X1,66, 6: X1°63:4X7, 642; XL 63,854 b0770 NEA A EXT 7T: 3: D? autres sont adressées au Comes “Sacrarün FR ministre du trésor d'Etat : ce sont soit des prescriptions générales communes aux trois rubriques, soit des ré- ‘ponses à des questions posées à la chancellerie impériale sur les points où les Intendances étaient en désaccord: ex.: Théod.,1l, 11,2; Just. X1,,63, 2; XÉ,70) 4 XI, 714; XI, 74 102 c'est Gnlindice qu il ne faut pas s’en tenir uniquement à la qualité du destinataire pour déterminer la portée d’une constitution; on s'en souviendra pour {la discussion de certains textes dans les chapitres suivants,

RU AE RE APT NL PRE AN CSS EU dE Le

perd son appellation primitive et se qualifie généralement au Bas-Empire Saçræ Largiliones ou Ærarium Sacrum (Ex. Theod I, 10; I, 11, passim Just I, 32: Const. cit. in fine de la note préc. Not. Dign. or. B. XII "et oc. Tableau Corr.). La Res Privala devient dans les textes les plus substantiels synonyme de Fiscus1 celuici retrouvant ainsi son sens du le siècle bien que sur ce point l'influence de langage des grands jurisconsultes | du ie (Paul et Ulpien) se fasse encore sentir en prenant le fisc dans l’acception très large de DrOpHIÈLE impériale? d’ ordre publics.

Telles sont les positions des trois masses patrimo-

niales qui seront maintenues en dépit de sectionne-

1. Ex. Code Just., I, 33, 1 de 381 : Si quid negotiorum fuerit aclitatum, in quibus aliquid commodi fiscalis appareat ad officium Rei Privatæ, tua gravitas. acta transmittat, ut instructione percepta, quid sibimet juris auxilio debeatur agnoscat. — -Code Théod., II, 1, 5 de 365 et interprét. Res Nostra : Fiscus Noster. Théod. XI, 30, 41 de 383 Privalæ Rei causa : Fiscale Negotium. — Code Théod. X, 4; XI, 19; Just. XI, 66; 68; 71; 72; 73; 74; 75, etc., etc. : Fundi Rei Privatæ sive fiscales, les seuls domaines qui soient dans les textes, accompagnés de cet adjectif; ils sont dans les recueils en constante opposition avec ceux des autres rubriques, les « patrimoniaux » surtout qui, eux, sont qualifiés saltuenses, ce qui ne clairement leur caractère privé. Théod. V, 15, 38: Nov. Théod. 2 (Hœnel), Code Just. XI, 62; XI, 64 et les titres PAEEeR passim. j

ont été insérés; ceux qui établissent la synonymie du Fise et de l’Ærarium

au moment de leur composition (ici supra) subissent au Bas-Empire une transposition de sens, puisqu’au Bas-Empire la majeure partie des caduca et des confiscations (His, pp. 33, suiv.) vont à l'actif de la Res

Priväta. — Aux Codes Théod. et Just. X, 1 de Jure Fisci, où cependant

en grande majorité les constitutions sont relatives à la Res Privata(Just. 5,7, 9, 10, etc.; Théod. 5, 8,9, 11, 12, 14, etc.) — Au Théod. XI, 30, 41 qui envisage à coté des causæ Rei Priv. celles Sacr, Largitionum. On voit : que si, dans sa seconde acception, le Fiscus ne désigne pas exclusivement la Res Priv., il la comprend certainement, avec les autres rubriques impériales. Il importe que ces synonymies soient retenues pour l’interprétation de certaines constitutions aux chapitres suivants.

3. Car il est certain que le Patrimonium en est excepté. Voyez notes. précédentes

ments secondaires jusqu’à la Le du Bas-Empire et. même au-delà?. a

Aux environs de l’an 500, Anastase, ému des confu-

sions de comptabilité (Ex. dans Cod. Just. XI, 62, 9 fin du 1v*) qui masquaient probablement des malversations scandaleuses, brise, sans abolir le parallélisme, la liaison administrative des deux masses foncières et érige le palrimonium en intendance indépendante (Lydus IE, 27. Bas.VI, 1, 22. Just I, 34, 1).

La Gaule, toutefois, ne connaîtra pas cette réforme, car le flot barbare l’aura complètement submergée®

Il n’en est pas moins vrai qu’à titre de région doma-

niale elle a subi le jeu de la lourde machine que je viens

de décrire et dans laquelle va naître et se développer

la première et plus originale manifestation de la justice seigneuriale

. Dès la fin du rv° siècle un certain nombre de domaines se détachent | à ‘deux masses foncières (Patrim. et-Res Priv.) pour former le groupe de la Domus Divina dont les revenus font en quelque sorte la liste civile de la maison impériale. Le nouveau groupe dépend administrativement de la Res Privata (Code Théod., VI, 30, 2 et Notit. Dign. Or. et Occ.; Tableaux de la R. Priv. cit. )5 il ‘semble avoir absorbé la majeure partie des anciens saltus pairimonii d’ Afrique comme le prouve l'existence d’un Rationalis Rei Privatæ Fundorum Domus Divinæ per Africam (Not. Occ.) et possède un fort contingent domanial en Cappadoce (Théod. VI, 30, 2). Après quelques légères variations au cours de Fe 2° moitié du v° siècle et du début du vie. (Voyez sur ce point, Wiart, p. 5; His, pp. 75 suiv.; Beaudouin, p. 39-40) ce groupe est réorganisé par nes dans la Novelle XX X 1

I1 est probable que la liste ‘civile spéciale de l’Impératrice Dons Augusiæ) forme une sous-section de la Domus Divina (voyez auteurs précités); nous rencontrons au temps de Justinien un Curator Divinæ Domus Serenissimæ Augusiæ à côté de ceux de la Domus Divina proprement dite (Code Just. VII, 37, 3.)

2. Cela. est prouvé non seulement par les textes précités et par leur

insertion dans les Codes, mais encore par la teneur des rubriques précitées de ces Codes et de celles correspondantes des Basiliques au sont la traduction textuelle des notations justiniennes.

3. Il est tout de même intéressant de remarquer qu'àla même époque une réforme analogue se produit dans l’Italie des Ostrogoths; avec la différence que le Comes Patrimonii d'Italie avait tout juste les fonctions d’un intendant de la Domus Divina byzantine (Cassiodore Var. VI, 9). Singerie maladroile d’un roi barbare qui voulait faire comme les Empereurs dont il était par l'intermédiaire de l’exarque un vague vassal? c’est très probable.