RS

deux progressions un rapport de solidartté incontes

table, car il apparaît clairement que là justice fiscale donna le moyen aux caisses impériales, en les mettant sur un pied d'égalité avec l'Ærarium, d'accaparer em

. Pline, Panég. 36: Pomponius Dig. 1, 2, à, 39. De très courle Gurée FA en n'en entend plus parler au delà de Ia première moitié Qu Lle Sèele. I est certain qu'au temps de Constantin elle n'existe puis Cede Just. LIL, 26, 5. Elle fut très probablement balayée lers des rèfermes @e Septime Sévère ou même avant. par Hagrien.

“exclusivité. Sous : le sceau officiel, l’activité financière

” de l’ Etat; de son côté l'importance accrue de la fortune .

princière ne donnait que plus d'envergure à la justice a la sanctionnait.

Cela amena une réaction contre l’usage qui consistait

à prendre généralement les intendants impériaux des

, grades supérieurs parmi les affranchis de la maison

impériale; entamé par (Claude! cet assainissement s’acheva sous Hadrien qui plaça aux échelons quelque peu élevés des intendances des chevaliers romains (Vik Hadr. XXII), cequi, abstraction faite des provinces

procuratoriennes, permit à à certains intendants généraux

| d'exercer, à côté de la justice privée de leur maître, “la justice d'Etat dans de provinces de droit, commun

à titre intérimaire ou parfois même définitif, devenant

ainsi légats et même proconsuls sans en avoir le gr ade

sans aussi que les deux justices bien distinctes qu ils

administrent soient confondues (Pap. Dig, 49, £, 23. L=— Ulp. Col. Leg. Mos. 14, 3, 3 — Code Just 3, 3, Sa 9. 20, 4 CG. LL 251 — 111456 VII, 7053. st À 9990 — II, 484 — V, 875 — Henzen 5530 — Ruinart Acta Mart. p: 95 et. 08, etc. ete)

Le tribunal domanial devient ainsi une entité judi-

ciaire considérable avec, au n° siècle, une renommée

sensiblement méilleure que celle de jadis et il n’est pas

1, Continué par Othon (Plut. Oth. 9 Cf. Hermès ÎV, p. 322 n°1;) Vitellius, Tacite, Hist. 1; 58 et les Flaviens (Suét. Dom.7).

04 ù LA RÉFORME DE. CLAUDE 24

rare de voir des Hadeuts la choisir. pour l'arbitrage

‘d’un litige ressortissant, de la justice du gouverneur.

Code Just III, 26, 4 de 233 Eod. ITT, 13, 1 de 214 :

Non quidem fuit iudez procuralor | nosler in lite pri-. valorum sed cum ipsi eum judicem elegeritis el is consen- ‘ lientibus adversariis senteñliam lulerit intellegitis | vos adquiescere debere rei ex consensu vestro. judicatæ, cum

el procurator judicandi poleslatem inter. cérlas habeat

personas, el vos incongruumeum esse vobis judicem scientes

lamen auditenham ejus elegistis. Quod el in aliis similibus

judiciis tam in aclionem proponentes du in. exceplionem |

apponentes. persona locum habebit. \ IT

C'est ainsi qu'en conservant au que jamais son

caractère essentiellement, privé le tribunal du procuralor :

devient une véritable cour de justice où, comme je, Jai

dit, des procès d’un genre tout spécial sont évoqués: | si bien qu’ à côté de l intendant généralcharee derendre

la justice, l Empereur est amené à préposer un conseiller

juridique ayant pour mission de soutenir, au mom du

‘propriétaire, les intérêts du palrimoine ou. du fisc :

(7 “is l’advocalus jte, appelé aussi parfois Patronus cs

l'exemple des yo4uX0{ des tribunaux procuratoriens d'Egypte (Pap. Ren. 1,18,1.5). Contrairement à ceque croit une doctrine très repandue, basée sur ke teneur du titre advocäius Fisci que certains textès vagues mentionnent sans aucun sens déterminatif (Voyez exposé et réf. dans Mis-

poulet, Inst. Pol. IT p. 290), cette charge n’était pas unique et n’exis- a

tait pas qu’à Rome, mais était remplie auprès de tout intendant général pourvu de la juridiction : des textes très nombreux viennent nous en révéler l'existence dans diverses circonscriptions procuratoriennes (Maffei, M. Veron., 462, 4; Rome an 138-161, Philostr., Vita Soph.2, 29, Asie, an 180; Code Just. “in 36, 2; toute province, an 226: Wilmans 2361 ; ‘Henzen 6934 ; Orelli 2648; Rev. Arch. Nouv. Ser. II, 393, dates postérieures —

titre XV, liv. X, Code Th. de Adv. Fisci, passim; Just. VIT, 11, de Ad.

1. Cette charge a été créée par Hadrien (Vita, XX. Cf. Lécrivain, Etudes sur l'Hist. Aug., pp. 29, 112 et 115.— Vita get. 11), peut-être à

Le

LR (FE ; L ÉCLOSION | 9 at Al

Fisoi dés. { époque des Sévère 1, qui n’est du reste pas.

exclusivement attaché aux assises domaniales? et

‘peut réquérir à titre privé au nom de l'Empereur, devant toute autorité judiciaire eoùles intendances croient comparaître ou se faire représenter. (Ulp. Dig. 49, 14, 7; Marcellus Dig. 28, 4,3, Code Thoed,X 15, 4) Il est devant

toute justice publique et surtout privée — de par la

A 0 4 : Là : x nature des causes — le porte-parole des intérêts de son.

maître pour n'importe quelle rubrique patrimoniale en litige, s’agirait-il, pour ne citer que la bonne époque, du palrimonium de la Res Privala ou du fisc proprement

dits. Et plus tard sur la demande du clergé africain,

> Div. Jud. 3, 5, 6, 7, 8, 12, 13, 15, 22, 24, etc. C. Théod., X, 4,3: X, 8,5:

X,8,32::X,10, 3, X;'10, 32, 2; Nov. Th.-Il (Hœnel), Just. X, 32, 66! etc., etc., basse époque.) Sr 1. Code Just. II, 36, 2; Théod. X, 8, 5; X, 10, 32 8 2. 2. Il y a du reste deux catégories d’ advocai Fisci; les uns de bre

et rétribués (Vita Get. 11; Vita Soph., LI, 29; Vita Macrini, IV; Code:

Just, 11,7;-125;11,8, 1; X, 32, 66; aussi Wilmans 1289 et 2057 ne pou-

vant dès lors plaider contre le Fise (Just. IT, 8, 1 contra Wiart, p. 30 qui ,

confond avec les suivants), les autres, avocats de profession nommés ad:

hoc, pour une affaire déterminée, nullement titulaires d’un mandat continu quibus ad tempus officium mandatum est... salarium non accipiunt.…

contra fiscum adesse non prohibentur (de Jure Fisci, frag. $ 17; Code Théod., X, 15, 4, contrà Mispoulet, Hist. Pol., II p. 293, Bouché-Leclercq, Inst. rom., p.261 qui confondent avec les prédédents). Pour éviter des collusions avec les intendants généraux dont ils ont principalement à contrôler l’activité judiciaire, les avocats du Fisc sont nommés soit directement par l'Empereur (Orelli, 4124) soit au nom personnel ( de. l’Empereur par des personnages de haute confiance, étrangers à l’ intendance comme le Préfet du Prétoire (cf. Théod., X, 15, 2) et plus tard les vicaires (Théod. X, 15, 3 et 4) contrà Mispoulet ; Humbert, Dict. Ant.,

v° Adv. Fisci sans textes). Il n'y a du reste point, à proprement parler, une hiérarchie dans ce parquet fiscal mais un simple rang, honorifique

pour les avocats ad hôc, d'avancement pour ceux de carrière, suivant l’im-

portance de la circonscription et la juridiction maxima dans laquelle ils peuvent requérir, qui peut être celle de tout l° Empire (Orelli, 4124) ou celle d’une province (Code Just., 11, 36, 2), — celle d’une préfecture

* (Théod. X, 15, 2), d’un diocèse, circonscription domaniale ordinaire

(Théod. X, 19, 3 et 4) ou rome d’une PÉMRPATENROS X,15, 4), depuis Constantin. / + 8. La doctrine courante benoutet. II, p. 291; Bouché-Leclercq,

p.262; Humbert, Dict. Ant. Vo Adv., p. 91) émet des doutes sur la par-

au début duve siècle (XI° Syn. de Carthage Can. HI — Can. 97 in Cod. Eccl. Afr. Mansi Tic: 802), c’est une charge identique qui sera créée, par autorisation de

l'Empereur pour la défense des intérêts de la mainmorte

ecclésiastique (Code Theod. XVI, 2, 38), ainsi s'établit w

la lointaine filiation des avoueries dont le rôle sera énorme

après la chute de l'Empire romains ÿ

Malgré les perfectionnements successifs et la solidité que lui conférait un long exercice, la justice des intendants généraux était encore au ane siècle loin de

satisfaire en totalité aux exigences contentieuses de

la fortune impériale; abstraction faite de l'activité el

diciaire des grands domaines i impériaux etdes provinces

procuratoriennes, la raison qui motivait, dans l’ Empire

Romain, la majeure partie des instances domaniales était la négligence et très souvent l'insolyabiliité des, débiteurs des intendances entraînant l'accumulation continue d’arrièrés ou reliqua (Textes et développements

ticipation des Avocats du Fisc dans les affaires du « Éadone » et de la « chose privée » et considère, dans l'État actuel de nos connaissances,

la question comme insoluble : elle se trompe, et cela est dû à l'absence .

d’une étude synthétique sur le cadre: Nous avons vu que les trois compo-

. santes forment une entité juridique homogène; le Patrimonium, attaché au Fisc jusqu’à Septime Sévère, fait à partir de cet Empereur bloc

commun avec la Res Privata qui a remplacé le Fise dans son ancienne

destination : or, j'ai cité des textes pour l’universalité fiscale; en voici

pour la participation de ces avocats dans les litiges dés rubriques par |

rallèles de la Res Privata : Théod. X, 8, 5 de 435; X, 10, 3 de 335 et sur-

tout X, 15, 4 de 367. Cf. Ulpien au Dig. 49, 14, 6, 1. Du reste, mêtr'e en l absence de ces textes, la même conclusion S 'imposerait, du ft qu’à partir de Sévère la Res Privata est le véritable domaine de la Couronne pour qui cette charge avait été créée. Le terme Fiscus englobe d’ailleurs

depuis Constantin la quasi-universalité de la fortune impériale. Sur ces points, voyez ici I, IL 8 III.

1. Ce point sera développé dans la troisième partie de ce tome [°:in :

princ. Voyez Senn. L'’ LS des, Av. Eccl. en Frünce, thèse Paris, 1903, p. 4. 5.

dans Bouché-Leclercq. Inst. Rom. p. 262. Cuq. Etudes . d'Epigraphie jurid. L’ex. per Ital. p.57 s.); à tel point que les chancelleries des intendants étaient noyées par une masse sans fin decas inextricables, véritable fléau administratif dont on ne se débarrassait qu’à des intervalles très longs par des exemptions que, dans un esprit

de résignation et de libéralité simulée, les Emperéurs

accordaient en bloc à ces contribuables embusqués

ou retardataires (Suet., Aug. 32. Domit.9. Pline, Paneg. Ad CAVE NT, 967. Wilmans938. Xiphilin: $. D. Cass, 69, 8. 1b. 71, 32. Chr. Alex. Ed. Raderi P. 602-603. Vita Aurelia ni 39.Orat. Acta, 13 (Eumène), 21 (Ausone)

Code Theod XI, 28 de Indul. Debit, etc.).

Il fallait, pour assurer efficacement la perception

des reliquats, dont le chiffre était, considéré dans son ensemble, d’une importance capitale, ajouter au cadre.

ordinaire de l'administration fiscale de l'Empire un

contingent d’enquêteurs mobiles pourvus de pouvoirs judiciaires dans le but de déjouer, en rendant sur l'examen des rôles, des sentences exécutoires, les subterfuges des débiteurs des reliquats. C’est ainsi qu'on en vint

à instituer, dans les provinces où le besoin s’en faisait

sentir, des chargés de mission extraordinaires avec le | ‘ |

mandat général d’examiner les créances fiscales en souf- france, prononcer des sentences ét mettre les contri-

buables en démeure de payer ce qui restait dû 1 : ce sont

les discussores et les examinalores?. titres indiquant

1. Voyez Vat. Frag $ 292; Code Just. XI, 26 de Disc. 9. Sur la question : Cuq. Et, d'Ep. L'Exam. per. It, p. 55 suiv, (Ou-

. vrage capital). A titre documentaire : Borghesi. Memor. dell” Inst. di

Hajje

‘une fonction identique, le premier n’apparaissant toutefois que dans la seconde moitié du 1ve siècle? De la sorte, la justice des intendances devient plus sou- … ple; généralement cantonnée naguère dans les bureaux du procuralor sédentaire, elle se dédouble et devient ambulante, se diffuse, ne laisse échapper personne, “allant tracasser jusqu’au plus misérable des contribuables dans le. plus lointain des hameaux; appliqué d’une façon directe, le système Claudien touche ainsi à son comble et l’Empire Romain offre à cet égard.

le même aspect que la typique royauté des Lagides,

corrisp. Arch. di Roma, II, p. 294-297. Œuvres V p. 498s. Dom. Garruci, Mon. d. Museo Lateranense, V, p. 80 s.384s., Revue Arch. 1862 VI p. 37 s. Mommsem, Nuove Mem. dell’ Inst. di Corrisp. Arch. 11, p. 2995; Camille Jullian, Les Transformations politiques de l'Italie sous les Emp. p. 175. ) | En

1. Tout en étant la principale, l'examen des arriérés n’était pourtant pas la mission unique dont pouvaient être chargés ces personnages ambulants : ils pouvaient par exemple être commis pour contrôler l'emploi des deniers affectés à des travaux publies (Code Just. VILL, 12, 1). Leur

: mandat est infiniment extensible, cela tient de la variété même des com-

plications éventuelles, et du caractère exceptionnel de la mission. Cf. Cuq, p. 48. On peut dire toutefois, en employant des figures contempo-raines que ce sont des Inspecteurs des Finances pourvus de certains pouvoirs de la Cour des Comptes et des tribunaux d'arrondissement.

2. Théod. VIII, 15, 5, 1. — La première mention, dans les textes latins de l’Examinator date de 295 (Diocl.) Vat. Frag., $ 299 et il en est -parlé comme d’une institution depuis longtemps établie; se basant sur ce texte et sur quelques autres, M. Cugq (Loc. cit.), croit devoir en situer les débuts embryonnaires au début du 11° siècle. C’est exact: mais sil’on jette un Coup d’œil sur les documénts hellénistiques on constate qu’elle a été importée d'Egypte’et qu’elle remonte aux Lagides sinon aux pharaons: Etaminator se traduit en sxhoyu57#s, de ‘exAoyeTtç (examinatio, recherche) de ’ex et \oyoc (raison) d’où exAoytoués ‘(discussio, examen) et’exhoyCom%xtqu'il ne faut pas confondre avec exkéyw (choisircueillir) et’ex\oyi(choix, cueillette et, par extension,perceptiondesimpôts) ainsi qu’ex)0yeus(receveur,percepteur).L’exactorc’est l'exhoyeÿs;l’examinatorc'est l'ex)oyi57%6. Or les éclogistes nous sont familiers dans le droit fiscal égyptien ;ilenexiste un dans chaque nome (Pap. Pétr.Il, n°10, 2; London Pap. n° 23, p. 41 Kenyon) et ne dépendent que d'un éclogiste central pour tout le royaume siégeant à Alexandrie (Rev. Laws, 37, 12; Tobit i. 29; Tebt. Pap. 72.1. 449 et 452; comp. n°261.6 (Bibl. Grenfell, Rev. Laws pp. 87-8; Wilcken Ostraka I p.494-5; Bouché-Leclercq III P. 385), Ils ont pour mission de contrôler les arrêtés mensuels que les

celui où un maitre décide sans exception et jusqu'à VÆs minulum des désaccords quipeuvent surgir entre Jui et l’esclave dont il est propriétaire; avec cette différence pourtant que l'Egypte n’a jamais connu que la conception d’un monarque propriétaire auquel tout appartenait et qui n'avait pas deux justites, tandis que | le système romain partait d’une simple dispense; créée aux dépens des prétoires publics, la justice princière coexiste avec eux; elle est la manifestation d’un état dans l’état et, dans son cadre spécial, elle est œcuménique . tout comme les intendances parallèles quila mettent. en branle, le$ plus vastes seigneuries. qu ait jamais

‘connues l'Univers; dans son cadre spécial uniquement

“ intendants doivent leurfaire tenir (Rev. Laws, col. 17/1. 17; col. 18, L. 9; Tebt. Pap. n° 61b) et font ces expertises decomptabilité dansleurs oy10rhPrxou cours de comptes (London Pap. n°23 Ken, p. 41, Pétr. Pap. IE n° 10, 2) d’après les registres et les rôles de répartition (Pétr. Pap. IL, n° 10, 1); armés d’amples pouvoirs judiciaires ils les exercent, d’après les exemplés qui nous sont parvenus, dans la répression des’torts fait

- par les agents fiscaux aux contribuables (exemple typique in Pétr. I, n° 10, la curieuse plainte des {nv0600x0t éleveurs de canards saisissant l éclogiste d’une plaintecontrel’intendant Isyvptxs),des délits administratifs commis par les employés de l'intendance (scribes: “récalcitrants Tebt. Pap. n° 28 ou indélicats qui sont mis en demeure de venir se jus- . tifier devant eux, Pétr. Pap. II, n° 10, 2 ; Tebt. n°24; Hibeh Pap. n° 40. Cf. Pap. Brit. Mus. h° 93 f. 1. 111) et par la délivrance des contraintes

fiscales pour le recouvrement des arriérés assuré par les Tpx4topes (Pétr. Pap. n°22; III, n°26; Pap. Taur. XIIT I. 1, 15; Tebt. n° 51.221; Magdola, n° 41). ve

Après la chute des Lagides- les éclogistes sont maintenus dans l’administration procuratorienne de la province; ils conservent leurs épistratégies respectives et leur personnel (Pap. Petersb. 14%), mais siègent désormais à Alexandrie et président les nombreuses chambres de la ‘Gour Centrale des comptes (Amherst, II, 69), placée sous le contrôle souverain d’un éclogiste central (Dittenberger O. G. I. S. IT, 655, Wileken, Grundzuge, p.208). Les éclogistes jouent à cette époque un rôle considérable dans la répartition des impôts après leur fixation globale, d’après le système de l’{ndictioromaine: leur Ro yioT he rov établit la liste desimpôts : \ prélever et nominativement des individusqui ÿ sont soumis après avoir contrôlé et reconnu ou rejeté lés cas d’exemption (CG. LG. 4956-57, B. G. U. 168, 195, 226; après quoi, il expédie les contraintes (4TxiTrLATx) XAT"

avèpx (oir itim, par tête) par la voie hiérarchique desintendancesentixant ? la somme globale qui doit être perçue dans chaque localité (B. G. U.,

dances et un tiers quelconque, quand c'est-à-dire

car la compétence des intendants de gestion est loin d’englober l’ensemble des affaires litigieuses; recevant son application directe dans l'unique souci des intérêts patrimoniaux des Empereurs, le système Claudien ne se manifeste ordinairement que là où ces intérêts sont en jeu. Ainsi, de par la nature même des litiges que j'ai définis! la justice procuratorienne ne s'exerce que sur les ayants cause, à un titre quelconque, des : patrimoines impériaux et en général au cas où il ya épposition intransigeante de volontés entre les inten- 5) à "FRS 84, 175, 259, 457,598, 699; Fayoum Pap. I, 208: Lond. Pap. LE, 322,

P, E. R..L., 33 (Bibl. Wileken, Ostr. I! p. 497 s Hohlwein, L'Egynie re- ‘maine, in Mém, Ac. R. Belgique, 11° sèrie &. VEIE 1919 pp. ST. QE SX

- Avec ces fonctions, l'éclogiste cumule elles qu'il avait sous les Lagides:

des textes en ce sens sont cités par Wileken, p. 500; en voiei d'autres : Amberst, Il, 69 de l'an 154, rapport de comptabilité soumis selon Pusage, à l'examen de l'éclogiste (1. 1-3}; —ef aussi Péterbs. Lie: le Pap. 37 d'oxyrhynehe, requête d’un stratège à un autre demandant le virement d'un reliquat perçu sur instructions de l'éclogiste (vers l'an 200); L'Oxy-

. rÿnche 1436 de l'an 153-156 (t. XII, 1916) est une liste quinquennale de

perception : les lignes 14 et 27 indiquent le chiffre global des arrièrés perçus dans la localité; la ligne23 mentionne pour mémoire l'existence dé reliquats droxsitéver SXloyisTité c'est-ldire encore eR examen dans les bureaux de l'éclogiste. L'Oxyryneke 1480 (t. XII) bien plus antérieur puisqu'il date de l'an 32 est une lettre dans laquelle il est question d'une demande de remise de certaines sonirnibutions à laquelle le Kouoyoauaxcsien'a pas voulu accèder (ligne 16) eraignant le cohtrèle de l'éclagiste (1. 12) qui seul est compétent aans ees as spéciaux (L 15)

N était donc naturel, au moment où, dans les provinees de Droit commun, la justice proeuraterienne se tüt rèvèlée irrévocablement aéfieitaire, que les Empereurs aient regardé du eûté de l'Egypte où leur justicep rivée se déployait à sonextrèmelimite ;l'introduetionde l'xleyisugs dâns les autres provinees de l'Empire s’est peut-être faite lors &es gran dés réformes fiscales de Septime Sévère: cela correspond rigoureusement avec les déductions précitées &e M. Cug: ne trouvant pas ailleurs l'ar mature fiscale unique de l'Egypte, l'eramèinaiie prit comme institution romaine le caractère: intermittent que nous lui avons vu: cela n'altère pas sa ressemblance saillante avee l’sxjoyrsuocégvptien. Et il importe de ne pas perdre de vue que c'est une institution exclusivement proeurâtorienne venant s'ajouter aux rouages déjà élaborés d'une justice ù privée — c'est à ce titre que cette note, peut-être trop longue, lui a êtè consacrée. À :