CHAPITRE VIII. — LOIS SUR LINDUSTRIE

possède un gage assuré qu'elle ne dépend pas d'autrui, ou qu'elle jouit de ces droits de vasselage que nos anciens appelaient des franchises, et qui consistaient, en somme, à ne subir la domination d'aucun prince étranger. » Mais si l'on considère ce signe d'indépendance comme infaillible, qu'on n'oublie pas cependant que, dans beaucoup d'endroits, une concession expresse ou tacite de la part des seigneurs reconnaissait aux communes et aux vassaux le droit de battre monnaie. En eflèt, on admit comme maxime légale que, nec ulhim iuriiim maiestatis est quocl facilius inferioribus communiceiur vel concessione vel prœscriptionej ut est communis opinio ^

Ainsi avec les monnaies à l'effigie de l'empereur, du pape et des autres grands* princes, on en trouvait qui émanaient de seigneurs de moindre importance, et des communes. Il n'était pas rare que les communes demandassent le droit de battre monnaie , quand cela était déjà fait; de sorte que, dans certaine partie de l'histoire de la législation , il faut distinguer avec soin l'existence, en fait, de la fabrication de la monnaie, du titre légal qui l'autorisait^.

Le type de la monnaie impériale , c'était le mono-

^ Glos. in rubr. cod. De veter. nuni. potest.

^ En fait de monnaies italiennes, on peut consulter Carli dans son ouvrage classique de la monnaie, Borghini dans le discours que nous avons cité, Vernazza sur la monnaie Secusina et l'ouvrage de M. Gandolfi, de l'ancienne monnaie de Gènes, enfin quatre mémoires sur les monnaies piémontaises, publiés par M. le chevalier Dominique Promis, bibliothécaire du roi à Turin. Le dernier de ces mémoires a paru l'année dernière (1860) ; il comprend les monnaies frappées aux coins de la famille Radicati et de la famille Mazzeti.

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j^rainmo du souverain placé ;iu cfntro (ht la pièco; aulour (lu monof»rarnme et sur le recto était écrit le nofu ; sur le revers il y avait une croix. Lorsqu'une ville Taisait battre monnaie en vertu d'une concession parliculière, le nom de cette ville était écrit autour de la croix. Si l'on battait monnaie clandestinement, elle prenait un type reconnu ailleurs. A certaines épocjues d'effervescence populaire et dans certaines circonstances extraordinaires, on battait monnaie pour attester un droit acquis. Ainsi pendant la révolution de Rome, au temps d'Arnaud de Brescia, on vit paraître la monnaie qu'on appela provisina du nom de provisiones donné aux revenus de l'Eglise *. Les républiques italiennes concluaient souvent entre elles des conventions monétaires, s'engageant parfois à mainlAiir le taux de leurs monnaies respectives. Parfois elles faisaient des traités commerciaux comme furent, pour citer les plus anciens, ceux intervenus entre Bologne et Ferrare, en 1205 et 1209, publiés par Muratori -.

Certains feudataires exerçaient en divers pays le droit de battre monnaie ^.

Par un vice commun aux gouvernements de cette époque, il arrivait que la monnaie perdait de sa valeur intrinsèque, tout en conservant sa valeur nominale. Il résultait de là confusion dans les transactions commerciales, et perte pour les intérêts privés, ce qui finissait

^ Muratori, Antiquit. ital. med. œvi, dissert. 27 et 28.

^ Muratori, Antiquit. med. œvi, dissert. 27.

^ Voy. par exemple, Mémoires historiques des Tizzoni, comtes de Desana et notices sur leurs monnaies par l'ab. chev. Gazzera, Turin, 1842. Voy. les mémoires précités de M. Promis.