‹ Histoire de la législation italienne (volume 2)Chapitre 246 sur 284 · CHAPITRE XV. — LOTS DE VENISE. 5i · texte numérisé non relu

CHAPITRE XV. — LOTS DE VENISE. 5i

Le grand conseil se composait de tous les nobles ou patriciens de Venise, nés en mariage légitime ou de parents nobles, selon la réforme que fit le doge Pierre Gradenigo en 1297. Cette réforme était vulgairement appelée la clôture (serrata) du grand conseil.

Les patriciens n'avaient voix délibérative au grand conseil qu'à l'âge de vingt -cinq ans révolus, à moins d'une dispense que le doge accordait par la voie du sort, le jour de la Sainte-Barbe ; on appelait cette dispense Barbarela.

Outre les lois qui réglaient les attributions du grand conseil sur les élections des magistrats et des régences, sur des matières diverses , et sur le mode de prendre les délibérations, les correcteurs des lois, en 1577, réformèrent le capitulaire de cette assemblée souveraine.

Après le grand conseil venait le Sénat ou conseil des jjvegadi, ainsi appelé parce que, aux temps les plus reculés de la République , les doges avaient l'babitude de prier les citoyens les plus sages, de les assister de leurs conseils, dans la délibération des affaires importantes, sauf toujours la décision du grand conseil. Le ^énat se composait du doge et du petit conseil , des soixante sénateurs et d'autant d'adjoints, et de plusieurs autres magistrats, appelés en raison des matières soumises à ses délibérations.

Les pregadi devaient avoir trente-cinq ans , excepté ceux qui avaient exercé des charges importantes, et les savii agli ordini (sages d'exécution) ', lesquels étaient

^ Srt^e, dans ce sens équivaut à officier préposé à des fonctions particulières.

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chargés de faire exécuter les ordres dos savli (jrandt (sages des délibérations), et de veiller aux intérêts de la marine.

Les savii grandi, ce qu'on appellerait aujourd'hui les ministres d'Etat, les sages de terre ferme, chargés des aiïaires de la paix et de la guerre dans les provinces continentales, réunis aux sages agli oi^dini , formaient un collège à part, dit le collège ordinaire des sages. Plusieurs autres sénateurs, investis d'attributions particulières, s'appelaient aussi sages.

Le Sénat déUbérait sur les affaires politiques, sur les intérêts économiques du fisc, et sur les autres matières qui lui étaient déléguées par le grand conseil.

Le Sénat prenait le nom de pregadi de expulsis quand il s'agissait d'affaires concernant la cour de Rome ou de matières ecclésiastiques; dans ces circonstances on excluait tous les membres qui pouvaient avoir eu des relations avec cette cour.

Le Conseil des Dix, dont l'autorité fut si grande, créé en 4310 à l'occasion de la conjuration de Baiamonte Tiepolo, fut réformé après la déposition de François Foscarini, c'est-à-dire par une loi de 1468. Il était composé du doge, de ses conseillers et de dix patriciens, tous choisis par le grand conseil dans des familles distinctes. En outre, le Sénat désignait, au scrutin, vingt nobles qui étaient adjoints au conseil, après quatre tonrs (mani) d'élections faites parle grand conseil; par suite le conseil prenait le titre de Conseil des Dix et Zonta *.

^ Zonta, adjoints.

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