DE LA DÉROGEANCE ET DE LA REHABILITATION

Des causes de dérogeance. — Édil d'Albert et Isabelle. — Caractère de celle législation. — Effets de la dérogeance relativement aux enfants et aux descendants. — Idem delà réhabilitation. — Des étrangers dérogeant à la noblesse. — Exception en faveur des assientos. — Idem eu faveur des munitionnaires de l'armée. — Grâces personnelles accordées à quelques commerçants. — Décret du l" avril 1694. — Édit perpétuel de l'empereur Charles VI. — Édit de Marie-Thérèse. — Quelques règles relatives à la réhabilitation.— Recherches sur les professions dérogeantes.

Nous avons dit ce qu'on entendait autrefois par vivre noblement : c'était vivre du revenu de ses terres, en se conformanl aux principes d'honneur qui firent de temps immémorial la base de la noblesse, et sans lesquels cette institution n'aurai! point d'objet avouable. Nous avons expliqué comment l'accomplissement de cette double condition, par plusieurs générations successives, pouvait mener une famille à acquérir la qualité de noble. Mais cette qualité étant acquise, il fallait encore, pour la conserver, continuer à s'en montrer digne. De même que les chevaliers de la Toison d'or pouvaient être privés du collier,