‹ Histoire de la législation nobiliaire de BelgiqueChapitre 2 sur 39 · INTRODUCTION. XI · texte numérisé non relu

INTRODUCTION. XI

ration exclusive de la postérité'. Les Joseph Lebon, les André Dumont, les Publicola Chaussard devaient remplacer, dans la nomenclaclure des illustrations européennes, les aristocrates que l'histoire avait eu le tort d v inscrire, sous le régime du despotisme.

Rien ne fut négligé pour arriver a cette fin. On supprima la noblesse, les titres honorifiques, les distinctions héréditaires, les ordres de chevalerie1: on ordonna de brûler les papiers de famille, les cartes généalogiques, en général tous les documents relatifs à la noblesse qui se trouveraient dans les dépôts publics, dans les bibliothèques nationales, les greffes des chambres des comptes, les archives des chapitres, etc.-. Tout cela se faisait au nom de la civilisation . par ceux qui se disaient les descendants des peuples les plus civilisés du monde; et quand on eut fini de brûler les papiers des nobles, de crainte que l'œuvre ne lut imparfaite, on se mit à détruire leurs personnes. Mais le bourreau n y

■ La noblesse héréditaire et les litres de prince, duc, comte, marquis et autres semblables furent abolis par décret du 19-23 juin 171)0. Les ordres de chevalerie furent supprimés par décret du 30 juillet— G août 1791. Ces dispositions furent renouvelées dans la constitution française du 3-14 septembre 1791. à laquelle la fameuse déclaration des droits de l'homme servit de préambule.

» Par décret du 1-2 -1G juin 1792, il fut ordonné de brûler les papiers appartenant aux ordres de chevalerie et à la noblesse. Le décret du 19-24 juin de la même année ordonna de brûler tous les titrée généalogiques qui se trouveraient dans un dépôl public quel qu'il fût, bibliothèque nationale, greffes des chambres des comptes, archives des chapitres, etc.

Ul IN ! IlOM C I ION.

nul suffire : il fallut, bien de guerre lasse, renoncer ;i i <• moyen héroïque: on se borna alors à les payer de la liste des citoyens; on les proscrivit an nom de la liberté universelle

Cette vaniteuse expédition contre les vanités humaines lil tomber beaucoup de lètes et disparaître un Immi nombre «le documents miles a l'histoire -■ . mais elle lui loin de conduire les grands hommes de la levolution an but qu'ils s'étaient proposé. Autant leurs noms sont devenus fameux, autant l'honneur de s'en décorer

Les i n »l »i»*s furent exclus d<' Paris, des places Fortes et des villes maritimes, par décret du 27 germinal au II. Un les assimila aux étrangers, par décret du l) Frimaire an VI, et on leur interdit l'exercice des droits de citoyen Français dans les assemblées-primaires, communales et électorales comme de toute espèce de Fonctions publiques.

c'est à rattachement des peuples de midi et de l'ouest de l'Europe, des Gr< i s, des Romains, des Celles, pour les souvenirs généalogiques, au soin qu'ils prirent de les transmettre intacts de génération en génération , que dous devons presque toutes les notions historiques de l'antiquité. Les poèmes d'Homère étaient fondés sur les traditions généalogiques des Familles illustres de la Grèce. L'Enéide contenait toute la généalogie de la Famille Julia. \ Rome, dit M. de Péttgii] . chaque Famille patricienne avait son histoire pie qu'elle conservait religieusement , et c'est à ces archives domestiques que lite l.i\e a emprunté presque tout ce qu'il raconte dis premiers -in les de la république. Il en était de même dans la Gaule, pour les Familles nobles ou sénatoriales de chaque cité : elles connaissaient parfaitemenl leurs généalogies, qu'elles poussaient très-loin, cl il est facile de voir dans les écrits des auteurs gaulois contemporains du Bas-Empire, qu'ils étaient très-bien informés de la filiation de toutes les grandes maisons de leurs proi utles sur l'histoù e} les lois et les institutions de l'époque

mérot ingietme, par l.j.de Pélignj . 5 vol. in-* . Paris, 1845, t. r, p. ô"i.)

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excite-t-il peu de brigue et d'envie. Et cependant la révolution française n'est pas jugée encore: le temps n est pas venu d apprécier les acteurs de ce drame sanglant, de peser ce qu'il y eut d'atroce sauvagerie dans leurs moyens d éxecution . tout en faisant la part des circonstances qui les avaient déchaînés. La posle'rité. n'en doutons pas. sera plus sévère que nous ne pouvons l'être : quelles que soient les causes de cette mêlée d anthropophages, les noms de ceux qui y prirent part inspireront toujours plus d'horreur que d'admiration.

Heureusement il y avait encore assez de vie dans le corps social pour que sa désorganisation ne fût pas sans remède. La révolution passa comme un orage, l'économie de la société en fut profondément troublée; mais des temps plus calmes firent rentrer toutes ses parties dans leur état normal. La chaîne des souvenirs, qu'on croyait rompue, se retrouva intacte, non précisément comme la lime, que la dent du serpent est impuissante à ébrécher, mais assez intacte pour relier le passé au présent . pour permettre aux institutions modernes de chercher un point d appui dans les institutions anciennes. Ce fut ainsi que la noblesse, supprimée, proscrite, guillotinée, reparut vivante, après que la machine à niveler eut été mise hors d usage. Elle avait perdu ses privilèges : elle avait subi la peine de sa négligence à conserver les traditions de son origine, la peine de sa complicité avec les représentants des races

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vaincues; mais toutes les violences possibles n'avaienl pu effacer ce lustre qui s'attache aux noms historiques, el qui se fonde plutôl sur l'opinion des peuples que sur des titres, des parchemins, des instruments quelconques.

Napoléon vil les grands noms reparaître, et il eraignil leur influence sur la direction des affaires de l'État. Ne pouvant les supprimer, il chercha a en dénaturer la signiGcation : il délivra des patentes de comtes aux marquis et aux dues d'origine. Il voulut, par eelte métamorphose, englober dans la noblesse impériale toute la noblesse de l'ancien régime. i\ous n'avons pas a apprécier la valeur relative de lune et de l'autre. Certes l'empire ne fut pas sans gloire, et il produisit des noms qu'on peut être lier de porter; mais telle est la force des vieux souvenirs sur 1 esprit des hommes. que celle entreprise de Napoléon n eut point de résulta! réel. On feignit de s y soumettre.- mais à peine l'empire fut-il tombé que tout le monde reprit sa place, comme si l'empire et la république n'avaient jamais existé. 11 y eut seulement une nouvelle catégorie ajoutée a celles dans lesquelles se classaient depuis longtemps les familles nobles.

Aussi, lorsque nous avons divisé cet ouvrage en deux* grandes parties, intitulées, l'une Législation ancienne, I autre Législation moderne: lorsque nous avons placé la limite qui sépare ces deux parties à l'époque précise de la république française, ce n'est pas que nous ayons

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considéré les institutions de cette époque comme élevant une barrière infranchissable entre l'ancien régime et le nouveau : nous pensons, au contraire, que, rela tivement aux distinctions nobiliaires, leur existence actuelle est une preuve de la connexion du présent an passé, et que, si l'institution de la noblesse a encore aujourd'hui quelques éléments de vie. elle les doit à 1m continuité de certaines idées qui sont originaires d'un autre temps. Mais il y a. entre la législation nobiliaire qui précéda l'invasion française et celle qui la suivit, d'assez notables différences pour justifier la division que nous avons adoptée. Les mœurs ont subi de trop profondes modifications pour qu'il n'ait pas fallu en faire subir aux lois, qui sont l'expression des mœurs.

Nous ne voulons pas anticiper sur ce que nous aurons à dire de la législation nobiliaire moderne dans la seconde

partie de cet ouvrage. Le deuxième volume sera exclusivement consacré aux lois de l'empire français, du royaume des Pays-Bas et du royaume de Belgique. Il contiendra tous les renseignements historiques qui seront de nature in jeter quelque jour sur l'esprit des législations de ces diverses époques et sur les tendances de leurs auteurs. Nous nous réservons d'y insérer, en outre, les additions et corrections a la première partie, que nous aurons reconnues propres a compléter notre travail sur la législation ancienne.

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