‹ Histoire de la législation nobiliaire de BelgiqueChapitre 36 sur 39 · Chapitre huitième. De la noblesse titrée · texte numérisé non relu

Chapitre huitième. De la noblesse titrée

Origine des titres de duc, de prince, de marquis et de comte. . 180

Idem de vicomte, de baron, de chevalier et d'écuyer. I M 1

Titres attachés à la possession des terres ou fiefs 182

Revenu obligé pour chaque espèce de titre lxi

Transmission des titres 185

Brisures imposées aux armoiries des puînés 186

Extinction des noms et armes des familles 187

Cérémonie de l'enterrement des armes 188

Défense de relever les noms ou les armes d'autres maisons. . . 189

Couronnes spéciales aux divers titres 190

Origine des couronnes d'armoiries 191

Couronnes de concession 192

Conditions exigées pour entrer aux États de Brabant. . . . 193 Règlement du 4 novembre 1688 pour l'état noble du pays et

duché de Brabant 194

Décret du 28 juin 1769, sur le même objet 196

Instruction du 2 avril 1778 197

Qiriil des autres provinces? ib.

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