‹ Histoire de la législation romaine, depuis son origine jusqu'à la législation moderne; suivie d'une généralisation du droit romain, et de l'explication historique des Instituts de Justinien, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découvertsChapitre 20 sur 114 · Droit de* geiu. Collège dei Féoiauz · texte numérisé non relu

Droit de* geiu. Collège dei Féoiauz

Sous les trois règnes dont nous venons de parler, l’esprit de conquête reprit sa première énergie ; le territoire et les habitants de Rome furent augmentés du territoire et des habitants de quelques cités voi-

sines. Les historiens romains rapportent, les uns à Numa, d’autres à Tullus Hostilius, une institution relative au droit entre nations, celle du collège des Féciaux. Cicéron, dans son Traité des Lois, livre second, indique rapidement toutes les attributions de ces pontifes : « Fœderum, pacis, belli, induciarum, oratorum feciales jtulices sunto; hella disccptanto. — Que les Féciaux soient juges sur les traités, la paix, la guerre , les trêves, les ambassades ; qu’ils déclarent la guerre. » Ainsi ces pontifes étaient consultés sur tous ces points du droit international. Ils intervenaient dans les traités d’alliance pour en jurer l’observation ; ils étaient chargés des déclarations de guerre. Un fécial, accompagné quelquefois d’un ambassadeur, demandait au peuple qu’on voulait attaquer, réparation des griefs , vrais ou faux, qui étaient le motif ou le prétexte de l’attaque, et lorsqu’après trente-trois jours le peuple n’avait point obéi, le fécial prononçait cette formule que les historiens nous ont transmise :'a Jupiter, et toi, Junon, Quirinus, vous tom dieux du ciel, de la teire et des enfers, entendez-moi ! Je vous prends à témoin que ce peuple est injuste, qu’il refuse de mus rendre nos droits ; le sénat de ma patrie délibérera sur les moyens de l’y contraindre. » Après la délibération du sénat , si la guerre était décidée, le fécial placé sur la frontière ennemie lançait contre elle un javelot et faisait ainsi la déclaration solennelle de la guerre : « Puisque cette nation s’est permis contre le peuple romain d’injustes agressions, puisque le peuple romain a ordonné la guerre contre elle, puisque le sénat a proposé, décrété, arrêté cette guerre, moi, au nom du pciqde romain, je la déclare et je commence les hostilités (I). »

(I) Tit. Liv., Ilist. rom., lib. I, g ri2.

N’est-il pas surprenant qu’une nation qui ne vécut que des dépouilles des autres nations, qui commença par les peuplades qui la touchaient, et finit par les peuples les plus éloignés, eût dans ses injustices des institutions protectrices de la justice et de la bonne foi? Non, car le génie politique du peuple romain a presque toujours été de mettre de son côté les apparences du bon droit. Cette justice et cette bonne foi n’étaient que dans les formes : si bien que, postérieurement à l’établissement des féciaux, on consacra, près de Rome, un champ, nommé le Champ ennemi, et c’était là que le fécial, pour ne point perdre un temps précieux dans un voyage trop long, allait faire sa déclaration de guerre.

Sous Ancus Martius, les arts se répandirent rapidement de la Grèce dans le Latium. Ce ne fut point comme un faible ruisseau, dit Cicéron, mais comme un fleuve immense, que les arts et les sciences de la Grèce affluèrent alors dans nos murs (1). Rome, qui n’avait été, dans son origine, qu’un amas de cabanes formant un camp plutôt qu’une ville, commençait à s’embellir. C’était à ce prince que la tradition populaire des Romains rapportait la construction de ces superbes aqueducs, décorés de son nom, qui existent encore aujourd’hui , et qui ont paru à quelques imaginations de créations cyclopéennes , vestiges mystérieux de civilisations inconnues.

Tarquin l’Ancien apparaît dans l’histoire romaine comme ayant commencé contre la domination aris-

(1) € Influxil enim non lenuis quidam c Græcia rivulus in hanc urbem, sed abundanlissimus amnis illarum disciplinarum et artium. > (CicER., de Repnbl., iib. II, § 19.)

tocratique de la caste patricienne une révolution que son successeur, Servius Tullius, poussa plus avant, et que la plèbe devait poursuivre jusqu’à extinction. Cent plébéiens, peut-être la représentation de la troisième tribu, peut-être de la troisième tribu toute plébéienne, furent introduits dans le sénat, dont le nombre des membres se trouva dès lors porté à trois cents. Ainsi la classe inférieure a fait brèche dans le conseil aristocratique, dans les rangs supérieurs. Cent de scs membres sont élevés au patriciat; mais l’orgueil patricien ne les admet pas sur le pied de l’égalité. Dans le sénat ils ne recevront pas le titre de paires : ils n’y seront que des conscripti; ils y opineront les derniers: l’assemblée entière portera la domination de paires et conscripli, et, par la suite, simplement paires comcripli. Dans le patriciat, leur généalogie, comme celle de tous les parvenus qui surviendront encore, formera ces (jenles inférieures, ces minores genles, qui, de génération en génération , resteront toujours distinctes des genles majores, dont la souche ingénue et nobiliaire va se perdre dans les origines de Rome (1).

(An 176.) Servius Tullius, qui se fit élever à la dignité de roi par un détour, sans se commettre aux patriciens (non commisit se paribus), sans passer par la désignation préalable du sénat, mais en s’appuyant sur la faveur populaire (2), porta un coup plus rude encore à la suprématie patricienne. Il opéra dans la constitution politique une innovation profonde, dont lu portée ne fut peut-être pas aussi sensible dès les premiers temps, mais qui venait placer à côté de l’a-

(1) CiCKR., de KepubL, lih. Il, § £0.

(2) Ibid., S 21 .

ristocratie de race renfermée dans la caste supérieure, l’aristocratie d’argent, ouverte à tous.

L’impôt jusqu’alors était une capitation , c’est-àdire un tribut par tête, sans distinction du pauvre ni du riche. La division du peuple par tribus et par curies était une division de races, et les comices, assises sur cette division {comitia curiala), une assemblée votant par races, où, n’importe par quel mécanisme resté inconnu dans ses détails, la suprématie était dévolue à la caste patricienne. 11 s’agit, pour Servius, de substituer à la division et au vote par races, une division et un vote par fortunes, et de proportionner, en définitive, le tribut et le vote de chaque citoyen à l’importance de son avoir.

L’institution du cens, la distribution du peuple par classes et par centuries, les comices par centuries, l’ordre naissant des chevaliers, et la nouvelle organisation de trente tribus plébéiennes, appellent ici notre attention.

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