‹ Histoire de la législation romaine, depuis son origine jusqu'à la législation moderne; suivie d'une généralisation du droit romain, et de l'explication historique des Instituts de Justinien, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découvertsChapitre 30 sur 114 · II. Sicaltitur,pedehvestrdit; MANGH ENDOJACITO · texte numérisé non relu

II. Sicaltitur,pedehvestrdit; MANGH ENDOJACITO

III. Si HOBBDS ÆV1TA8VE VITIUM ESCIT, QUI IN JUS VOCABIT JUHEN- TUH DATO; SI NOLET, ARCERAH NE STERNITO (4).

I. Si tu appelles quelqu’un devant le magistrat, et qu’il refuse d’y aller, prends des témoins et arrête-le.

II. S’il cherche h ruser ou k s’enfuir, opère main-mise sur lui.

III. S’il est empêché par la maladie ou par l’âge, que celui qui appelle devant le magistrat fournisse un moyen de transport, mais non un chariot couvert, si ce n’est bénévolement.

(1) C’est par fidélité pour le monument dont nous poursuivons lareconstruction, que je ne crois pas, k côté des fragments qui nous sont parvenus comme formant le texte même des Douze Tables, devoir placer les passages des écrivains où nous trouvons l’indication de quelque autre disposition restée inconnue dans ses termes. Je me borne a analyser ces sortes de dispositions, en rejetant la citation daus les notes. 11 est inutile de prévenir que l’intitulé de chaque table est de pure indication, et sans aucune prétention d’exactitude textuelle. Les termes qui y sont employés sont môme fort souvent étrangers k la langue juridique de l’époque des Douze Tables.

(2) PoRPUïRio, ad Horat., sat. I, 9, vers. 63. — Cicero, de Legib., II, 4. — Lucilius, 5af.,lib. XVII, d’après Nonius Marcellis, de Propr. serra., cap. 1, § 20, au mot Calvitur. — Aul. Gell., t\oct. attic., XX, I. — Auctor Rhetor. ad ilerenn., II, 13.

(3) Festus, aux mots Struere et Pedem struit. — Dm., 30, 16, de yerbor. signif., 233 fr. Gai. liv. I de son comment, sur les Douze Tables. — Lucilius, k l’endroit précité.

(4) Aul. Gell., Noct. aille., XX, 1. — Vabro, dans Non. Marcell., de Propr. serra., cap. I, § 270. — Varro, de Ling. latin., IV, 31.

IV. Que, pour un riche, un riche seul puisse être vindex (sorle de répondant prenant sa cause) ; pour un prolétaire, quiconque voudra l’être.

V. S’ils pactisent (c’est-à-dire s’ils transigent), que l’aflaire soit ainsi arrêtée et réglée.

VI. S’il n’y a pas de transaction, que l’exposé de la cause ait lieu, avant midi, au Comitium ou au Forum, contradictoirement entre les plaideurs présents tous deux.

Vil. Après midi, que le magistrat fasse addiction du procès à la partie présente.

(Ce qui signifle, qu’il lui attribue la chose ou le droit objet du litige ; ou seulement, suivant une interprétation que nous croyons moins probable, qu'il lui accorde l’organisation du procès devant un juge.)

VIII. Sol occasus suprema ter- VIll. Que le coucher du soleil

PESTAS E8TO (S). soit le terme suprême (de tout

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