TIT. VII. DONATIONS

546. Tels étaient, sur ce dernier point, les principes da droit rigonreui; mais avec le temps ils furent modifiés, et déjà à Tépoque d'Ulpîen on aperçoit celte modification. Nous voyons, en effet, par des fragments de ce jurisconsulte, que la propriété, de son temps, est considérée comme pouvant être résoluble sons condition, et que cette résolution s'accomplit ipso jure, par le senl efiet de raccomplissement de la condition (1) ; nous en voyons autant par un fragment de Harcellus (2) ; le même Ulpien applique spécialement cet avis à une donation résoluble sous condition, quoiqu^il présente sa décision comme une innovation susceptible de controverse : a Potest defendi in rem competere donatori, — on peut soutenir que la propriété revient au donateur par le senl efiet de raccomplissement de la condition, de telle sorte qu*il a Taction réelle pour vendiquer la chose (3). » Enfin, moins de quarante ans après ce jurisconsulte, les empereurs Valérien et Gallien, dans un rescrit, nous apprennent que le donateur a, dans ce cas, d'après les constitutions impériales, nonseulement la condictio, mais encore une vindicatio utilis (4).

.547. Il va sans dire que dans les libéralités qui consistent en des obligations, en des libérations de débiteur, ou en d'autres avantages analogues conférés à quelqu'un gratuitement, des modalités, des termes ou des conditions peuvent être également apposés, conformément aux règles de droit qui régissent chacun de ces actes.