TIT. XII. €OIIU£NT SE DISSOUT LE DAOIT DE PUISSANCE
{aciutoJami, vélcasu) (1) ; à cela il Caut ajouter, et par certaines dignités. — Les événements qui rendaient les enfants tut juris étaient : la p\^rt ^H r^^^ ^^ famille. la pp»-^*» ^p |a li^^»**^, celle dea droits de cité, soit que ces pertes frappassent le père, soitj qu'elles frappassent Tenfant, Les instituts examinent chacun de ces événements en particulier.
157. Recoêun non suni. Le texte (développe fort dainement iri eoiBBient,. à la mort du chef» les enfants qui lui étaient soumis «ans intermédiaire 'deviennent indépendants et chefs à leur tour; coament les pelili-enfanis setombenl de la puissance de Taieul sons celle du père, et comment la grande famille ae décompose ainsi en plusieurs petiteii, entre lesquelles le lien d^agnation continue oe suhsi^er.
Aui exiii de poiesinte patris. Quelques éditions ajoutent per emancipatiortem ; mais, de quelque manière que le père soit sorti de la piiissanoe pateredUe, soit par émancipation, soit par adop* tion (2)« il suffit qu*il ne soit pliis dans la famille et qu^ï y ait perdu ses droits, pour q«e ses enfante, à la mort de raieul, ne retombent pas en sa puissance.
M. Cnm aotem îs qui ob alîqnod ma- 1 . Geluî qui poor quelque crime ' jspAgsstTU^
iefeiam in insnlam dqiorfalur, cîviU- est déporté dans une Ile, perd les droits A^CjhC^'i*^
fem -amiltit, teqoitur ot qui eo modo de cité; il est elTacr^ ^n nombre des (^/ht^j.<n^^
ejL Buraero CNrûim romanorum toUîttir, tejens romains, it dés lors ses enfiuita,^;^ J^r^uf-^
période ac si eo mortuo, desinant liberi comme s*il était mon , cessent d'être en ^ ^
m poleitale ejos esse. Pari ratione et si sa puissance. De même Fenfant qui se
it qni ia polestiie parentis nt, in insu- troaiiesovs la puissance paternelle cesse
bm deporlatos foerit , desinit in pote»* d'y être «otimis lorsqu il est déporté»
Me parentis esse. Sed si « eiindulgentîa Mais s'ils obticsment de la clémence
pfîncipîs, regHimi /wrint per immia, du prinoe sue reHituHon entière, ils
pristinom statum recipinnt. reprennent leur ancien état.
158. Les droits de cité se perdaient par Vinterdiction de Teau et dnfen, et plus tard parla déportation. Nous aurons occasion bientôt d*en parler avec détail (3). L'homme frappé de ces peines devenait étranger [peregrinvs), et comme tel perdait tous les droits civils, c'est-à-dire tous les droits de citoyen. S*il était chef de famille, sa puissance devait donc s*évanouir; et s^il était alicni juris, it devait, par une raison semblable, sortir de sa famille et
de la puissance paternelle : a Neque (enim ) peregrinus civem romanum, neque civis peregrinum in potestate babere potcst (A). 9 Resiituti fuerint per omnia. L'empereur, ayant le pouvoir de bire grâce, pouvait rappeler le condamné. Si ce rappel était Eait purement et simplement, tous ses eflets se bornaient à libérer le condamné de sa peine, à lui permettre de rentrer dans sa patrie
(i) G. 8. 49. 3. — (2) Eicepté touterois par le patriciat on par les autres dinités qni, en vertn d'une novelle, libéraient de la puissance palernHle sans fare perdre les droits de famille (vow le } 4 solvant).-— (*d) Imst. i. 15. 51.— (4) Ulp. Eeg. 10. 3. — Gai. i. J 128.
124 EIPLIGATION HISTORIQUE DES INSTITUTS. UV. i
et d'y reprendre le titre de citoyen; dans ce cas, la puissance paternelle ne renaissait pas. Hais si l'empereur avait accordé une rcslilulion entière (Restituo te in integrum; restitua teper amnia)^ alors le restitué rentrait dans ses dignités, dans son rang et dans tous les droits qu'il avait jadis {Ut autem scias quid sit in inte* qritm restituere : honoribus, et ordini tuo, et omnibus cœteris te restituo); par conséquent, la puissance paternelle renaissait (1). Du reste, et dans tous ces cas, ce n*était que pour Tavenir que le gracié reprenait ses droits, parce que le pouvoir impérial ne pouvait pas détruire dans le passé des effets qui avaient été définîtixrement produits.
^ ^'j II. Relegati autem patres in insulam, %. Quant anx pères relégués dans une
(/\s£k^9Î^^^ in polestate sua tiberos retinent, et ex tie, ils conservent leur puissance pater^
p^^c^W'TUV ^^'^^ contrario , llberi reiegati in potestate nelle : et réciproquement, les enfants
jL*t i*>€A^ . parentum rémanent. relégués restent sons cette puissance.
159. La rélégation était une peine moins forte que la déporta* tion. Elle était ordinairement temporaire, quelquefois perpétuelle; mais dans tous les cas elle laissait an condamné ses droits de cité : a Sive ad tempus, sive in perpetuum quis fuerit relegatus, et civitatem romanam retinet (2). » Son effet se bornait à ôter au condamné le droit de sortir du lieu désigné (tantum enim insula ei$ egredinon licet). Mais le relégué conservait la puissance paternelle comme tous ses autres droits civils (quia et alia omniajura sua retinet) (3).
DI. Pœn« servus effectns , filios in 8. Celui ani devient esclave de la potestate habere desinit. Servi autem peine cesse d avoir ses enfants en son pœne efGciuotur« qui in meiallnm dam- pouvoir. Deviennent esclaves de la peine, nanlnr, et qui bestiis subjiciuntur. ceu3 qui sont condamnés aux mines, on
exposés aux bêtes.
160. Celui qui est fait esclave se trouve mis au rang de chose; il perd non-seulement les droits de citoyen , mais encore les droita des gens, et, s*il est chef de famille, sa puissance paternelle s'évanouit avec tous ses autres droits. Quant aux cas dans lesquels im homme libre devient esclave, nous les avons exposés (n** 44 et siiiv.); mais, de quelque manière que Tesclavage ait été produit , il faut appliquer ce que notre texte dit ici touchant Textinction de, la puissance paternelle, quoiqu'il ne parle que de la condamnation aux mines ou aux bétes, condamnations qui plus tard, en vertu d*unenovelle de Juslinien, cessèrent même ae produire Tesclavage,
161 . Nous venons d'examiner les événements accidentels (casus)
Î\n\ terminent la puissance paternelle : parmi ces événements il àndrait ranger, il est vrai, la captivité chez Tennemi, puisqu'elle f produit Tesclavage; mais, pour suivre les Instituts, nous serom brcé d'en parler plus bas. D'ailleurs il y a dans ce cas quelquef
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1) G. 9. 51. const. 1. 6 et 9. — (2) D. 48. ». 7. % 3. f. Uip.— (3j Ib, 4. 'arc.
