‹ Histoire de la législation romaineChapitre 112 sur 297 · RÉPONSES DES PRUDENTS · texte numérisé non relu

RÉPONSES DES PRUDENTS

08. Séponsês des prudents (retpansa prudenium), — • Conseils de l'empereuTy

où figurent les jurisprodents.

355. Qaand tons les poOTOirs se rattacbaient à Fempereur^ celui de la jarisprudence, de rinterprétation popalaire et publique dtt droit, ne pouvait rester libre. Les magistrats étaient déjà soumis, les jorisoonsnltes le forent anssi , et leur antique indépendance fiiblit devant la volonté impériale. « H est bon de savoir, dit » Pomponins, qn^avant le siècle d'Anguste le droit de répondre ^*7 ^^^^ , «publiquement n'était pas concédé par les chefs de la repu- ^«^-j-^-t^/ï^v 9 blique; mais tons ceux qui se confiaient assez en leurs con- « naissances dans les lois répondaient aux consultants. Ils ne 9 donnaient pas leurs réponses revêtues de leur sceau : le plus « souvent ils écrivaient eux-mêmes aux juges, ou les parties con- » sultantes faisaient attester par témoins quelles avaient été ces

f Utiqne, qaos. magistrttiim. potestatem. iflaperimn. enrttioneaive. cajas. rei« petentes. Senatqi. Popnloqne. Romano. commendaverit. qnibasve. suflragationem. saam. dederit. promiserit. eomm. eomitls. qaibasqoe. eitn. ordinem. ratio, babeatar

« Utiqoe. ei. fines. pomeriL proferre. promovere. cnm* ex. repoblica. censefait. esse, lieeat. ita. ofi. lienît. Ti. Glavdio. Gcsari. Aog. Germanîco

I Utiqoe* qottevBsqBe. ex* osa. reîpabiîce. majestata divinamm. homanaram. pablicamm. privataromqoe. reram. esse, censebit. eî. agere. faoere. Jus. po« testasque. sit ita. oti. divo. Aog. Tiberioqne. Jalio. Gnsari. Aag. Tiberioqae, CVaadio. Gssari. Ang. Germanico. fait

f Utiqne. qnibas. legîbus. plebeive. scttis. scriptnm. fnit. ne. divas. Aug. TiberinsTe. Jidîos. Gesar. Aog. Tiberinsqne. Glaodlos. Gssar. Aog. Gennameos. tenerentnr. lis. Jegîbos. plebisqoe, scitis. împ. Gsssar. Vespasianos. solotos. sit. Qoeqoe. ex. qoaqoe. lege. rogatione. diTum. Aug. TiberiomTO. Joliom. Gvsarem* Aog. Tiberioinve. Glaudînm. GflMarem. Aog. Germanicom. lacère, oportnll. ea* onmia. imp. Gssari. Vespasiano. Aog. fiicere. lieeat

f Utiqoe. qoœ. ante. banc, legem. rogata. acta. gesta. décréta, imperata. ab. imperatore. Gsssare. Vespasiano. Aog. josso. mawdatoie. ejos. a. qooqne. sont. ea. période, josta. rataqoe. siot. ac. sL popolî. plelnsve . josso. acta. esseni ,

SANGTIO. i

t Si. qois. faojosce. legis. ergo. adversos. leges. rogatîones* plebisve. tcita. senatosve. eonsolta. fedl. fecerit. sive. qood. eom. ex. lege. rogatione.* ple- Insve. scito. s. ve. o. fiusere. oportebit non. fecerit hojos. legis. ergo. id. ei. ne. firaodi. este. oeve. qoid. ob. eam. rem. popolo. dare. debelo. neve. coi. de. ea. re. aetio. neve. jodicatio. esto. oeve. anis. de. ea. re. apod. se. agi. siailo

ii.tm%\V'''^ *' » réponses. Auguste, dans le but d*augmenter rautoritë du droit, (^ i ^-D établit le premier que les Jurisconsultes répondraient en vertu J*'yi de son autorisation; et depuis cette autorisation commença à /iij r^'* H;J^ ^jj.Q demandée comme une faveur (1). »

356. Ainsi, tel est le procédé suivi par Auguste. Il veut, dit-il,

donner plus de crédit, plus d'autorité à la jurisprudence (ui

î ^^'^V '^ major juris auctoritas haberetur) ; il veut que les réponses des

jurisconsultes soient comme nne émanation , une délégation de

sa propre puissance (ut ex auctotitate qus responderent); il

crée, en conséquence, une classe de jurisconsultes privilégiés ,

officiels, qu*il investit du droit de répondre sous Tautorité du

prince, et qui donnent leurs réponses revêtues de leur sceau ou

cachet [responsa signata)^ forme en laquelle était mentionnée,

sans doute, la qualité de jurisconsulte autorisé.

^<y7^u;He ^^'^- ^^^^ histoire touchant Tautorité des jurisconsultes est,

(j Vm; , fin ses détails, pleine d'obscurités; nous trouvons encore dans le

développement successif de ce sujet, des paroles et un rescrit

d* Adrien, deux constitutions de Constantin, une constitution de

Théodose et de Valentinien , et les difficultés d'une exacte inter-

/prétation ne font que s'accroître. La pensée principale d'Au*

I guste est hors de doute , les réponses des jurisconsultes seront

l, données sous son autorisation. Caligula, espèce de fou dange-

,4 cjMUtv renx, la poussait plus loin : lui qui voulait anéantir les poèmes

d'Homère, exclure de tontes les bibliothèques les œuvres et les portraits de Virgile et de Tite^Live, se vantait souvent, au dire , de Suétone, d'abolir tout usage de la science des jurisconsultes, et, par Hercule ! d'en arriver à ce que nul ne pût répondre que lui (2). Mais que comprenait en soi cette licence de respondere, publiée respondere, populo respondere, quelle était l'étendue de

(1) Dic, 1, 8, />e orig, Jur., 2, S 47 f. Pomp. : «Et, ut obîter sciamas, ante tempora Auguati publiée respondendi jua oon a prindpibua dal>atur : aod qui fiduciam atudiornm anorum habelNUit, conauleulibua reapondebant. Neqne reaponsa utique aignata dabant : aed plerumque judicibua ipai acribebant ; ant tcstabanlaf qui illos contulebant. Primua divua Augustna , ut major juria auctoritaa baberetur, constituit , ut ex auctoritate ejua reaponderent : et ex illo tem* pore peti hoc pro bencficio cœpit. i

(S) Su^TONB, Caligula, g 34 : «De juris quoque conaultis, quasi acienCis eorum omnem usnm abolitums, sœpe jactavit, ae, mebercle, effectamm, ne qnl respondere possiot prêter eum. >

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