Celui-ci devait contenir, rangés en concordance som

PftAGM&NTd W VATICAN. 407

chaque titre, les extrait» des trois Godes précédents et ceux des^^^.^ ^,, traités et des répon^ des prudents à laisser en vigueur (ex kU /^^^ CiX£%^ autem trihm Codicibus et per singulos titulos cohcsreniibu$ prudmiium traUaiibm et féipm$ù). Ce sera, dit Fenipereur, un autre Gode à bms^ qui ne souffirira nulle erreur, nuls aroba^ gee^ et qui» portant notre nom, aUMitrera à chacun ce qui doit être suivi, ce qui doit ôtre évité (no$ter erit o/nis, qiU nuUum errwem, nàUas paiieiur ambages ^ qui, nastro nomine nunct^ patus, Beqnenda omnibus mtandaque tmnstrabit) (1). .<:»

Ge dernier projet n'a pas en de suite; il était réservé au règne ^ ic(^^ri\'x^^ de Jnstinien de le réaliser, avec quelques différences de forme,

i(KI. Frsgméiiis du Vaticm (Fragmenta Vaticana} ; •*- Comparaison des loii loosaîques et des lois romaines (Mosatcaman et Romanarum legum colla^ tio) ; — Gonsaltation d*un ancien jomconsnlte (Consukatio veteris cujxudam jurisconsutti).

511. Nous crojfèns dévoir signaler ici trois documents ou trois J t<t<nk^ t\ sortes d'ouvrages sur le droit romain dont la date précise est ^f^^ ^^ ^' ^ incertaine, mais qui se rattachent à ces époques du quatrième et^^ f^^/c^ du cinquième siècle oti se manifeste une sorte de recrudescence

dans Tétude du droit » du moins pour la compilation et pour la citation des textes : ouvrages qui sont devenus pour nous , précis sèment à cause de ce caractère , des sources très-utiles à explo« rer* Le premier est antérieur au Code de Théodose, sur le second la question est douteuse , et le troisième jf ^ certainement pos*^ tèrieur. ^

512. M. A. Uai» conservateur de la bibliothèque du Vatican^^^^ ^^^^ y reconnut, dans un manuscrit des Cùnjérence^ avec les Pères dm 4^ l^Uc^^^cu désert (Coïlationes , etc.) de Cassien, vingt*ituit feuillets palimp*^

sestes , dont la première écriture offrait une eoUection de fragments tirés des ouvrages des jurisconsultes romains et des constitutions impériales. Il en donna la première édition à Rome, en 1823, sous le titre de Juris cimlù aiUejustimanei reliquiœ inedites; publication reproduite presque simultanément à Paris (1823) par les soins des éditeurs de la Tkémis, et à Berlin, en 1828, sous le titre de Fragmenta Vaticana, qui a prévalu. PIu«

— »M.i^W.——^.— ——■*>— ^—.—i*» Il II II ■■■!■ ■ I— ■— *»>»1— — — — —i— *»— — »t

(i) GoD. Thiodos., i, 1, De CêÊUtit, prineip,, 5, Theod. et ValenU^aa^ASe*

sieurs autres éditions allemandes ou françaises ont eu lieu (I), et ces Fragmenta sont devenus courants dans nos divers manuels de textes.

513. On voit, par le numérotage des fascicules que nouspos* l^^Aj sédons , que les parties retrouvées ne sont ni le commencement ni

*\,xM\^yt t la fin de la collection, et qn^elles ne se suivent pas régulièrement,

étant séparées pour la plupart par des lacunes plus ou moins considérables dont la série des numéros absents donne la mesure. On voit aussi que cette coUection était fort étendue : à s'en tenir seulement au numérotage des fascicules retrouvés, nous n'en possédons pas la cinquième partie. La collection était divisée par titres portant chacun leur rubrique : sept de ces titres, an moins partiellement, nous sont parvenus (2). Pour la commodité des citations, les éditions portent une division et un numérotage par paragraphes, qui n'appartient pas au manuscrit. Les passages illisibles ou dans lesquels on n*a pu discerner qu'une partie des mots y sont nombreux.

514. Cette collection, dans laquelle nous ne pouvons reeon- ^ ././ -naître ni un dessein d'ensemble, ni môme toujours une liaison (i(^i K logique ou une concordance de décisions entre les divers paragraphes du même titre, n'était pas, à epup sûr, un ouvrage en

^ Je ii^H ci soi. On dirait un recueil de matériaux soit pour être consultés an THa/^itlj. besoin par le collectionneur, soit pour servir de préparation à jriii' ii^^ï iqaelque autre composition. On a pensé à le rattacher au projet

final de Théodose ou à l'attribuer à Hermogénien, auteur des Jurts epitomœ, à cause de l'identité presque complète entre un de ses paragraphes et un fragment de cet auteur rapporté dans le Digeste de Justinien (3). Ce sont là des conjectures ingénieuses, mais plus qu'incertaines. .

(1) L* édition la plus recommandée est celle de Bbtmanv Hollwsg : Ab meerio scriptore collecta fragmenta quœ dicuntur Vaticana, Bonn, 1833, in-8<>. Les éditions postérieures se sont faites sur celle-llu

(2) Ex empto et vendito, — De taufructu. — De re uxwia et dotibm, — De excusatione» — Quando donator intelligatur revocane voluntatem, — De donationihus ad legem Cineiam, — De cagnitoribus et procuratorilnu. (Les feuillets où est écrit ce dernier titre ne portant pas de numéro , on en ignore la place dans le recueil. )

(3) Fkagurnta VarfCAVA , ex empto et vendito^ S 18 ; et DtG., 19, i , Ifo acthn. empti et vendiH, 49, pr. fr. Uermo^eB*

C0UPABAI80N DBS LOIS MOSAÏQUES ET DES LOIS BOMAINES. 409

515. Les jurisconsultes romains dont nous y trouvons rapportés -^ , j^ textuellement certains fragments, avec indication de l'origine, /y"^**"^'-*^^ ''«^ sont Paul, pour la plus grande partie; Ulpien, ensuite; puis, en ^^* *'^* moindre nombre, Papinien ; un seul de Celse, de Julien, de Mar-

cellus. Hais les écrits ou les opinions des anciens jurisprudents, Trébatius, Labéon, Cassius, Proculns, Sabinus, et de leurs successeurs Celse, Ariston, Nératius, Julien, Marcellus, Pomponius, Seœvola, y sont fréquemment cités dans le courant des nombreux paragraphes qui ont Tapparence de notes pour le collectionneur. Parmi les constitutioùs impériales, citées ou rapportées par extraits, dont la date, par les consulats, a pu se lire, la plus ancienne est de Harc-Auréle (an 163; — au § 203), et la plus récente de Valentinien P' (an 372 ; — au § 37) : la collection est donc postérieure à cette dernière époque. Le Code Grégorien y est cité cinq fois, le Gode Hermogénien une fois; mais il n'y a aucune trace, à propos des matières traitées dans les parties que nous possédons, ni des constitutions ni du Code de Théodose : d*où la conjecture probable que notre recueil y est antérieur.

516. Le droit ainsi recueilli dans les textes ou dans les cita-v\^if.^.dVrK0fi

tions des anciens prudents est le pur droit classique du temps de '

ces jurisprudents, déjà abrogé en plusieurs points à l'époque du recueil. Cette nature de sources est pour nous d'une grande utilité dans les études historiques du droit romain. Nous y avons acquis, sur certains détails concernant Tusufruit, la dot, et surtout les dispositions de la loi Cincia relative an taux des donations, an certain nombre de connaissances qui nous manquaient.

517. Le deuxième ouvrage que nous signalons est une compa- ^ **" a»<'iA. raison entre les lois mosaïques et les lois romaines , Mosatearum

et Romanarum legum collatio^ d'un auteur inconnu, dont la date est incertaine. Nous en devons l'exploration à. nos savants du seizième siècle : du Tillet en découvrit quelques manuscrits et crut lire sur l'un d'eux, comme nom d'auteur, RunNUS; notre P. Pithou en donna la première édition à Paris, en 1573; depuis un grand nombre d'autres éditions ont eu lieu (I) : c'est un document courant aussi dans nos divers manuels de textes.

(1) La plus prisée aujourd*hui est celle de Bruno, 1833, faisant partie de la Collection du droit antéjttstinieD, de Bonn. Cette édition a été revue par Husekhc, en 1861 et en 1867

410 HISTÛiaS. TBOISlÈlfE ÉPOQUE. LES BUPSafiUIlS^ § II.

518. L^ouvrage est divisé en plusieurs titres, avec leur rubrique, dans lesquels le premier paragraphe de chaque titre com-* mence par ces mots : lloiSBS Dicrr (une seule fois, au tit. 16, ScBiPTURA DIVINA SIC dicit). Après r indication très-laconique de la

.y^^^;^4;gt<n ^disposition mosaïque, suit une série de paragraphes qui consisi:u dniL t^ tent uniquement en des extraits textuels^ sur le même objet, d*é- (^.0inX^<^ .crits de jurisconsultes romains ou de constitutions impériales» 4<niK r^^n^n L* auteur n*ajoute aucune réflexion, et la comparaison qu'il veut

établir pour montrer les ressemblances ou les différences entra Tune et Taiitre loi se fait par le seul rapprochement des textes. On remarquera que les jurisconsultes mis à contribution y sont uniquement les cinq désignés par la loi sur les citations , soit que cette loi exist&t déjà à Fépoqne de la compilation, soit que le rédacteur ait suivi simplement Fusage qui avait précédé cette loi. Le nombre des extraits y est, peur ces jurisconsultes, le suivant : Paul, trente-trois; Ulpien, vingt-deux; Papinien, huit; Modestin^ deux, et Gaius, un seul. Pour les Codes ; le Grégorien, huit; THermogénien , cinq. Quant au Code Théodosien, la question est douteuse : il s'y trouve bien une constitution de Thèodose I*', de Tan 390; d'où la certitude que cette compilation est postérieure à cette date ; cette constitution y est bien précédée de cette indication : Item Thbodosianus ; mais des doutes très-sérieux s'élèvent contre l'exactitude de cette leçon, et portent à croire qu'il devait y avoir seulement dans l'original Item Theodosius, transformé par erreur de copiste en Theodosianus (1). Aucune autre citation du Code Théodosien ni des constitutions contemporaines ne s'y rencontre,

519. Les observations qui précèdent servent de base aux conjectures sur la date de la CoHatio. Elle est, de toute nàanière,

(i) Motifs de donter : — i» Ces mots Itrm Thbodosianus ne sont suivis d'an- CDoe indication de livre ni de titre : tandis que l*auteur n*a jamais manqué de donner avec précision ces indicatjoas bibliographiques, soit pour les Godes Grégorien ou Hermogénien, soit pour lea jurisoMisuUes. -^ 2<> La constîlotioD en question se trouve en effet au Code Théodosien (liv. 0, tit. 7, Ad leg. M. de aduit, const. 6), mais elle s'y troave seulement dans son dispositif « dénuée, ainsi qu'il avait été ordonné pour la confection de ce Gode , des considérants qui y formaient préambule on conclusion finale. Or, ces oonsidérants, tant da préambule qoe de la conclusion, se trouvent dans U Collation d'oà la conséquence que le compilateur avait puisé le texte, non dans le Gode Théodosien, mais dans les archives ou dans tout antre document où il était eontenn en entier*

CONSULTATION D*(JN ANC1£L\* JUaiSCONSULTR. 411

postérieure à Fan 890. En ontre, pour ceux qui rejettent la cita- ^fcT c(fK ^ tien du Code Théodosien, elle est antérieure à ce Code, c'est-à-^^/ïj/>/-y^ lire à Tan 438. Si Ton retient le nom de Rufinus comme celui )e Fauteur, ce nom ne s*appliquera pas évidemment au jurisconj)Qlte Licinius Rufinus, contemporain de Paul; mais nous ferons )]emarqoer qu'il est deux personnages auxquels il pourrait convenir : soit ROFINUS, le Gallo^Romain, préfet du prétoire et ministre ' des offices sous Théodose I*% qui s'était élevé à cette fortune en qualité de jurisconsulte, et à qui sont adressés plusieurs des res« critsde ce prince; il est mort en 395; soit Rufinus, condisciple Cuiikt\. [ de saint Jérôme, fondateur du couvent des Oliviers, à Jérusalem, ôinj^i^, auteur de plusieurs ouvrages de théologie qui Font fait compter ^ c*"*^*^^*^ parmi les Pères de FÉglise; il est mort en 410. L'une et l'autre de ces dates, 395, 410, peuvent concorder avec celle de 390, la plus récente parmi les citations contenues en la Collatio. Le caractère ecclésiastique des écrits de Rufinus, le Père de FÉglise, a, de nos jours, déterminé Husckhb à le retenir comme Fauteur de la comparaison entre les lois mosaïques et les lois romaines. < — D'après une autre conjecture de Haensl, Fauteur inconnu aurai! fait sa compilation après la loi sur les citations, qui est de 426, ayant connaissance du projet de Code Théodosien, c'est-à-dire après la constitution de 429, où se trouve le premier ordre pour la confection de ce Code , mais avant la publication : c'est-à-dire entre 429 et 438. — Enfin de Haubold, dans ses Tahles ehro^ nologiques, suivi en cela par feu notre collègue M. Blondeau, dans les siennes, place la Collatio bien plus tard, après la chute de l'empire d'Occident, vers la même époque que les collectiona de lois romaines faites par ordre des rois Barbares (I).

520. Une phrase qui se trouve en tête des manuscrits : « Lex (<L^ hiKc%, Dei quam Deus prœcepii ad Moysen*^ où certains critiques ne V^^ V-^c,voient qu'un commencement de préface, a fait longtemps appeler

.cette compilation Lex Dei^ la Loi de Dieu.

521 . Par l'indication que nous avons donnée des extraits qu'elle ^^ /^ ••• contient, on peut voir de quelle utilité elle a été pour aider par- ^ tiellement à la reconstruction des anciens ouvrages de droit qui

(i) M. RudorfTa pablié à Berlin , en 1869, on ouvrage spécial : Veber den Vresprung der Lbx Dri.

412 HI8T6IBB. TROISIÈUB &POQUE. LES EUPBREURS, § II.

y sont cités, particulièrement des Sentences de Paul, des Règles d*UIplen, et des Codes Grégorien et Hermogénien. I 522. Cujas a publié en 1577, dans le premier volume de ses

^ *^ œuvres, d*aprës un manuscrit qu'il tenait d* Antoine Oisel, et qui ,tx>t*i(i s* est perdu depuis, un document émané d'un jurisconsulte du Bas-Empire, dont il n*a pu découvrir le nom. II a placé ce document, sous le titre de Consultatio veieris cujusdamjurisconsulti^ en tète de ses propres consultations, au nombre de soixante, et il Ty place comme un exemple particulier des consultations de Fépoque à laquelle appartenait ce jurisconsulte (1).

523. C*est, en effet, sous ce rapport, un premier intérêt qn*ofire ce document. L'auteur s'adresse à quelqu'un qui est censé le consulter, et posant, par chapitres distincts et successifs, les diverses

^^/(<vU</ft.\questions de droit qui lui sont adressées, il en donne la solntion. Or le jurisconsulte du Bas-Empire y met fort peu du sien; il répond à chaque question par une série de citations de textes, dont il indique avec précision l'origine : c'est une application de la loi des citations et un spécimen du caractère qu'avaient pris alors la culture ou la pratique du droit.

524. L'application de la loi des citations y est d'ailleurs fort restreinte, et mince le bagage scientifique de l'auteur : car il se

4 1.,, borne à l'ouvrage élémentaire des Sentences de Paul et aux trois Godes Grégorien, Hermogénien et Théodosien. Nous y trouvons vingt et un extraits des Sentences de Paul , seize du Code Grégorien, vingt du Code Hermogénien, et huit du Code Théodosien. C'est par là que le document nous est éminemment utile, et qu'il est d'usage de le comprendre aujourd'hui dans nos manuels de textes.

525. Le jurisconsulte du Bas-Empire qualifie couramment de leges, lois, les Sentences de Paul qu'il rapporte, et il en donne quelque part (ch. 7) cette raison : « cujus Sententias sacraiisêimarum Prineipum scita sempef valituras, ac divalis constitution déclarant Ji, ce qui se réfère évidemment à la constitution de Constantin, de 327, et à la loi des citations, de 426 (ci-dess., n** 457 et 459). Les extraits du Code Théodosien compris dans

(1) L'édition contemporaine recommandée est celle de PucGii, dans le Corp^ du droit antéjuilinien , de Bonn.

I^IN DE l'empire d'oCCIHEKT.

son œuvre meltent hors de doute qu'il récrivait après la publi-^^ ^^ ^/^ cation de ce Code. Certains rapprochements avec la loi romaine ^ ^^JulelZ des Bourguignons et des Visigoths ont fait supposer le livre écrit en Occident au cinquième siècle.

Occident.

Orient.

ta. it K. A. d« J. G.

(1203—450.) Marciew [Mar-^

ctanus).

A, d« R. il. d« J. C.

(1203—450.) Toujours Valbh-

TINIEN III.

(1208—455). Maxime (PetrO"

nius Maximus.) (Même année.) Avitus.

(1209—456.) Le trône est vacant.

(1210—457.) Hajorien (Majo- (1210—457.) làovLV {Léo).

rianus).

(1214—461.) SÈvfeRB (Libyus

Severus).

(1218—465.) Deux ans d'interrègne.

(1220—467.) Anth&mius.

(1225—472.) Olybrids.

(1226 — 473.) Glycerius.

(1227—474. ) JuLius Nepos.

(1228—475.) IloMiiLUS AnGUS-