HISTOIRE. DROIT ROUMN EN OCCIDENT

plas spéciale encore, notre savant et regrettable ami Laferrière, y ont consacré plusieurs pages (1).

Les deux causes générales d'influence, le clergé et le principe de la personnalité des lois , se retrouvent dans les Gaules, produisant dés Fabord leur efiet ordinaire pour le maintien du droit romain; mais ici, où les recueils de Justinien n*ont jamais été promulgués , le droit romain consistait dans les monuments mêmes du droit anté-justinien et plus encore, pour l'application pratique , dans les lois romaines colligées et publiées par ordre des rois germains, à savoir : la loi romaine des Visigoths^ que

^xto^A-KiAAAi^Y usage a fait appeler Rré>maritan^ (de Tan 506), et

celle des Bourguignons que Ton nomme par abréviation le Papien (peu après l'an 517, — ci-dess. , n*' 529 et suiv.). De ces deux lois, la dernière a eu comme autorité gouvernementale peu de durée. Publiée au plus tut en 517, elle était déjà en 534, c'est-à-dire au bout de dix-sept ans à peine, destituée de l'appui du pouvoir dont elle était émanée, le royaume des Burgondes ayant alors pris fin, absorbé dans les conquêtes des rois francs. Gomme crédit, elle fut bientôt efiacée par le Breviarium, qui, soit pour le nombre, soit pour le choix et la disposition des textes extraits des sources du droit romain, lui était bien supérieur. Le Breviarium^ bien que rédigé dans le midi des Gaules , étendit , comme expression de la loi romaine, son influence dans le Nord. De tout le droit de Justinien il ne s'y joignit que la dernière partie , c'est-à-dire les

I Novelles, non pas dans leur texte, mais dans l'exposition abrégée

qn'en avait donnée Julien ; et jusqu'à la fin du onzième siècle, M. Laferrière déclare, avec toute l'autorité due à son labeur,

I que les recherches les plus scrupuleuses ne lui en ont pu faire

découvrir d'autre (2). Transmis sans doute par suite des relations

(1) Savicnt, Histoire du droit romain au moyen âge, tom. 2, ch. 9; — Laferriérb, Histoire du droU français, tom. 4, p. 278 et soiv.

(2) Lapbrriàbk, Histoire du droU français , tom. 4, p. 285 et 286 : • Oa peut donc poser en thèse , dans Tétat actuel de nos connaissances historiques , que tous les emprunts, que toutes les citations qui se rapportent an droit de Jus-

[ tinien , dans les documents privés on publics de la France dn moyen âge jus-

qu'à la fin du onsième siècle , se réfèrent uniquement aux Novelles de Justinien comprises dans la collection de Julien, t

Une constitution dn pape Jean VIII , émise dans mi concile tenu en France en 878, le concile de Troyes, porte, à propos de la composition du sacrilège :

PRËltlEfiS INblCES DÛ DtlOlt DE JtlSTlNlEN DA^S LES GAULES. 509

de nos clercs avec ceux de Rome et dltalie, cet Epitome de Julien nous apparaît comme connu en France au neuvième siècle. A partir de cette époque, le Breviarium et V Epitome de Julien marchaient quelquefois ensemble, transcrits , celui-ci à la suite de Tautre, dans les manuscrits du temps , et presque toujours dans .. les citations ou dans Tusage qui en étaient faits.

608. Ainsi, pour ne citer que les œuvres de nos clercs, ce ne sont encore que des passages du Breviarium qui se rencontrent dans une lettre d'Alcuin , mort en 804 dans son abbaye de Saint* Martin de Tours, après avoir secondé Charlemagne dans ses fondations pour renseignement des sciences ecclésiastiques et des lettres (1). Au Breviarium se joint V Epitome de Julien dans les œuvres de notre Hincmar, archevêque de Reims en 845, mort en 882, On voit par les citations qu'il en fait que ce savant homme connaissait en outre les Codes Grégorien, Hermogénien et Théo-* dosien et la Collatio mosatcarum et romanarum legum (2). Le Breviarium se retrouve encore en un passage , et TEpitome de Julien en plusieurs fragments, dans le recueil des textes cano* niques composé par un autre de nos savants clercs du moyen âge,

« Inspectîs légats Bornants , ittvenimus ibi a Juttimano imperatore hgem compositionis sacrilegii cotnpositam.,.^ etc. t (Sirmono, Concil. GaU,, tom. 3, p. 490. ) La loi rappelée id est deii empereurs Arcadias et Honorias ; elle se trouve dans le God. Thbod., 16, 2, Z>e episeopis , eeelesiU et clericis, 34; et elle a passé do là dans le God. Just., i , 3, De episeopis et clerieis,,.. et mo» naekis, et pHmIegiis eorum «... et de nupHis elericorum vetitis seu permissis, 13 : titre assurément bien connu et bien étudié par le clergé de la cour de Rome. Le pape écarte ici la loi romaine, et la remplace par une loi de Charlemagne établissant une composition plus donce. Voilà donc nne loi du Gode de Justinicn indiquée dans les Gaules dès Tan 878; nous no croyons pas, comme Laferrière , que le nom de Jostinien soit ici erreur de copiste ; mais cette indication, très-vague du reste, se trouve dans nne constitution du pape, prise en un concile présidé par le pape lui-même , et non dans un document national. C'est un faible commencement de révélation des recueils de Justinien en France, par le clergé de Rome et d'Italie , dans des actes de droit ecclésiastique, et cela a pu se rencontrer encore, en des conditions semblables, dans d*antres conciles, sans aflîectcr le droit du pays.

(1) Alguinos, Epistola 118. On cite comme la meilleure édition des œuvrea d'Alcuin celle de Ratisbonne , 1777, 2 vol. in-fol.

(2) La dernière et la meilleure édition des œuvres d'Hincmar est celle du P. Sirmond, Paris, 1645, 2 voK in-fol., à laquelle le P. Cellot a ajouté un /roisième volume en 1688,

SIO BiSTOUgis. won rouaiv En occident.

Abbon rOrléanais, abbé du monastère de Fleary en 988, qui avait écrit un Abrégé de la vie àe» papes jusqu'à Grégoire II (pape de 714 à 731), aasisté k troi^ conciles et bit deux voyages h Rome, en mission de la part du roi Robert auprès des papes Jean XV (986) et Grégoire V (996)» lon^qu'il mourut en 1004 (1).

609. Quant aux antres monuments législatifs de Justinien t U faut arriver, pour les voir figurer k leur tour en France» jus-

territoire de Beanvais» évéque de Chartres en 1092, mort en 1115 (2). B[e»*4eiilement le Brmaritm et YEpitome de Julien, iMia les b9titnts, le Pigesto et le Gode de Justinien sont mis h eontribution et rapportés en fragments nombreux dans ces recueils poor la première fois, à noire connaissance, en France, et la propagation en est dne incontestablement k rinflnence de Tltalie*

Ives , en effet , avait été élève de cette école de Bénédictins de Fabbaye du Bec en Normandie , ouverte par Lanfranc et devenue une des plus célèbres de FEurope; \h il avait été initié à la science italienne par son maître Lanfranc, qoê^ Jté à Pavie d'une famille sénatoriale, avait débnté dans cette ville par Tétode et entuite par renseignement des lois séculières, où il s'était acquis un grand renom avant de passer en France et de se faire Bénédictin au Bec. Ives y avait eu pour condisciple un autre Italien, Anselme, d*Aoste en Piémont, du même âge que lui (né en 1G33), devenu plot tard, comme lui, prieur du monastère, puis abbé, puis arebevéque de Cantorbéry, et canonisé, comme le fut Ives, sous le nom de saint Anselme. A cette communication avec les idées venues de

(1) Abbo Floriaceiuis : Colleci, CiMnonwn, dans MabiUon, tome deuxième des Vetera analecta, Paris , 1723 , in-fol. — Les leUres d'AUbon oat été imprimées, d'après les manuscrits do P. Pilhou, avec quelques autres de ses ouvrages, à la suite du Codex canonum vêtus, Paris, 1687, io-foL

(2) Les œuvres complètes de saint Ives ont été imprimées, avec sa vie, par Jean Fronteau, Paris, 1647, in-fol. La Pannormia ne s'y trouve pas. Elle avait été imprimée séparément à BAIe, 1499, in-4^; et à Louvain, 1561, io-fol. Il a été contesté en Allemagne , dans un ouvrage spécial de A> Theiner ( Main , 1832, in«8o), que le Decretum, postérieur à la Pannormia, et plus complet, soit Touvrage de saint Ives. Mais la Pannormia, sur laquelle ne s'élève aucuna espèce de doute , suffit à nos observations.

PAEUiERS vawM w i^oit m ju^tuuen dans uss gaules. 511

ritalî«» il &«t ajouter qu'Ive«, pox suite des difficultés souleirées eoutre lui lors de Télecliou qu'avaient faite de lui, àrupauimité, pour éwdque, le clergé et les fidèles deU rille de Chartres, s'était rendu à Rome » avec des députés de la ville » et y avait été sacré éféque par le pape lui-^môme, Urbain II; qn*il avait assisté, en 1090, au concile de Clennont présidé p>r ce même pape, et qu'il assista en 1104 à celui de JSeaugency présidé par un légat; enfin qu'ayant, comuie ecclésiastique et comme érudit, de telles relations avec l'Italie, et voulant composer pour la France un recueil de teites canoniques , il est impossible qu*il ne se soit pas proearé pour aon travail quelques«-uns des recueiU seonUaUiçs qui avaient été produits en Italie et qui étaient ep vogue dans le elergé oatbolique , en recbercbant de préférence les plus récents , afin d'être au courant des derniers textes. Plua de trois cents ans séparaient encore son époque de l'invention de l'imprimerie; mais les copistes , surtout les clercs pour des livres semblables , reproduiieient les manuscritst Outre celui dédié à Anselme, archevêque de Milan (AnselmQ)^ dont la date est de 883 à 897, et celui d'Anselme, évéque de Lucqnes (Atnebm) , contemporain presque d'Ivee de Chartres , mort seulement vingt*neuf ans avant lui (en 1086), recueib qui avaient été tous les deux fort répandus, nous en connaissons trois antres du onzième siècle, dont les plus récents n'allaient pas plus loin que les décrétâtes d'Ur-* bain II (pape de 1088 à 1090), c'est-à-dire touchaient directement à Ives de Chartres. Dans les deux premiers de ces recueils figuraient par plusieurs fragments les divers livres de Justinien, à l'exception des Pandectes ; mais dans les derniers ils figuraient tous .

Alors approchait le temps de la splendeur de l'enseignement j^.,., ^-t . du droit de Juetinien à Bok^ne. Ives était contemporain d'Irnérius, o^ tf^^<->^ui et lorsqu'il mourut, êgé de quatre-vingts ans, en 1115, déjà ce premier chef de l'école des glossateurs s'était dît remarquer à Bologne par ses leçons et était prés d'entrer au service public de l'empereur Henri V. (Il y entre en 1116, et on Ty voit encore en 1118.) Cet enseignement d'Irnérius avait eu luitmême des avant-coureufs en Italie. La pesaession des œuvres législatives de Justinien per l'évêque de Chartres et l'usage qu'il en a fait en France dauf ses recueils de canons e( dws ses lettres sont liés 4ai4eimenl à œa événements.

512 filSTOlRE. DROIT HOIIAIN KN OCCIDENT.

610. Avant de dire quelques mots' de cette renaissance des études publiques sur le droit de Justinien, nous ferons , en les crCéCx^^'^^ ^ recommandant à Fattention de nos lecteurs , deux observations y-^^ d'une importance majeure : — la première, c'est que la règle

(tMAif^^ Ift personnalité des lois d'après l'origine ou d'après la proiim. fessioD qui en était faite ne pouvait avoir qu'un temps d'application : à mesure que s'achevaient la fusion des races et la consti* tution de chaque nation moderne, elle allait en s' évanouissant, ne laissant après elle qu'un composé d'usages, de statuts ou de pratiques judiciaires, résidu de la combinaison quotidienne des sources diverses suivant leur proportion et la tournure des événe- ^ M^ meuts dans chaque État. La seconde, c'est que, dans ce travail

Hvvt<vM'4 d'élaboration, les diverses lois germaniques et les usages variés i( i€^.^5.A^/uc. de chaque population fournissaient les éléments destinés à être

absorbés dans les produits nouveaux sans y laisser leur nom; tandis qu'au-dessus ou à côlé de ces produits, tout en y contribuant pour une part plus ou moins forte, devaient toujours s'élever et rester debout distinctement à travers les siècles, à cause de leur caractère d'unité, et à cause de leur autorité ^ religieuse chez l'un, scientifique chez l'autre, deux monuments législatifs : le Corps du droit canonique et le Corps du droit romain de ^ Justiniea.

Wk, ReDaissaoce des études et de renseignement sur les textes de Jostinien Ters U fin du onsième siècle. — École de Bologne : les Glossatenrs. — PU cenlinus en France , Vacarius en Angleterre.

611. Nous disons, et à bon droit, renaissance : Savigny luimême a employé plus d'une fois cette expression, et en a fait la rubrique d'un de ses chapitres (ch. 18 et 41). On exagère les résultats de son livre et on se met en contradiction avec les faits lorsqu'on semble vouloir la proscrire. Les années de confusion et d'obscurité du moyen âge ont été confuses et obscures pour le droit comme pour les lettres et les sciences. Le droit romain, en plusieurs lieux et sur plusieurs points, était pratiqué, mais sans culture. Ce qu'on peut relever pour justifier littérairement de cette existence pratique latente, ce sont à peine quelques citations dans les écrits des hommes exceptionnels de ces temps. Il y eut, aux dernières années du onzième siècle, un véritable réveil pour

ÊCOLB DB BOLOGNB : LBS GL088ATBDB8. 513

diverses manifestations de Tintelligence» et par-dessns tout pour l'étude du droit : réveil, non pas brusque et subit, mais annoncé, comme celui dir corps, par quelques aspirations et quelques mouvements qui en étaient les signes premiers.

612. Ainsi, Pierre Damiani, évéque d*Ostie, canonisé et connu sous le nom de saint Damien (ci*dess., n* 601), parle d*nne ^ A^&Mtûr», discussion de droit civil et canonique agitée, de son temps, à Ravenne , sur les degrés de la parenté , dans laquelle était invoquée Vftutorité des Instituts de Justinien (1), et son témoignage est . de très-grand poids , car Ravenne était sa patrie. Il est né en 988 et mort en 1072 : on peut en induire, indépendamment de cette autorité des Instituts de Justinien et de Texistence des docteurs renvoyés par Damien à leurs Codes (ad teêtroi eoâiees, ad fnsiituia vesira recurrite)^ que dans le courant du oniième siècle fonctionnait cette école, transférée primitivement, nous le savons, de Rome à Ravenne (ci-dess., 602). Lanfranc, qui vint en 1042 ^-^ -^ / ' ' '' ^ faire profession de Bénédictin au monastère du Bec, en Norman* die (ci-dess., n* 609), appelé ensuite par Guillaume le Conquérant à Tarchevâcbé de Cantorbéry, conseiller affidé de ce prince, avait, dans ses débats, appris, puis enseigné publiquement le /? ^ ^r^ r^c droit, avec grande distinction, à Pavie, dont il était originaire (2); il est mort en 1089 : voilà donc encore, dans la premièso moitié \

du onzième siècle, un enseignement juridique dans cette ville d'Italie : il est vrai qu'il résulte de documents nouveaux que cet enseignement y était principalement celui de la loi Lombarde*

(i) Dana ton livre Deparentelœ ^adibm, édition italienne de ses oravres de 1783, in-4o, tom. 3, p. 179 et 192; édition de Parla, 1663, 4 tom. in-fol.t t Ravennam, ni nostis, nnper adii : ... Erat antem de eouaogainitatia gradibna t plarin» diaceptatio. t (T. III, p. 77.)

(2) GasiRT Guspw, abbé de Westminster, auteur de sa vie, placée en tête de ses œnvres dans l'édition de dom Lnc d'Acbery (Paris , 1648 , in-fol. ), après avoir dit qu'il fut instruit, en sa jeunesse, dans les écoles des arts libérani et des Uni séeuHêres, suivant l'usage de sa patrie, ajoute : t In ipsa setate sen« tentias depromere sapnit , quas gratanter jnrisperiti vel piœtores dritatis accep« tabant. Meminit borum Patrie. • — Toutefois il résulte d'un manuscrit de lois lombardes, du onsième siède, à la bibUothèque de Nsples, que c'était la loi lombarde qui, an dixième et su commencement du onsième siède, faisait l'objel principal de l'enseignement dans l'école de Pavie, cdui auquel Lanfiranc s pris part dans sa jeunesse.

Slà Hitroiii. DBorr roiimh en ogcidbkt.

i^Ah-p (^' Pépo, nu échevin de Bologne, qui figure en cette qualité dam im

(/^A : Wou acte de 1075, avait, en ce même siècle, donné aussi des court

^ publics de droit à Bologne (I). Ce n'était pas encore le réveil

^ actif et sonore , le retentissement hors de la localité , la propa**

gation au loin, et Tenthousiasme par toute l'Surope; maip c'en

était le prélude.

Jn^ryj^^li^ 613. C'est Irnérius qui a été le fondateur de cette école de /ei4^v(^ J* Bologne devenue aussi illustre, aussi fréquentée pour Félude dea y' '-: *' ' ^-^is de Justinien que celle de Paris pour la théologie et pour lea f J< u^^tot « i^ttr^^ gi^n enseignement, qui eut tant d*éclat, se renferme pour

nous , bute de doouments , dans un temps fort court i il y acquit sa célébrité sous la protection de Matbilde, duchesse de Toscane» comtesse de Hodène, Reggio et autres lieu^, surnommée la grande comtesse j morte en 1116; il I^ donna principalement k Bologne, et aussi k Rome, où Tempereur Henri V le manda I en 1118 pour lui confier une charge importante i c'est Tépoque

à laquelle on cesse de parler de lui , et la trace de sa vie ult6« rieure est perdue.

Il était Bolonais, et, malgré la racine germanique de son nom, il n'en faut pas faire un Allemand. Ce nom se trouve écrit en diverses variantes tournant autour de la même souche t Wama^ riuson Gnamarius, Wernérius ou Gernérius, Yrnérius on plus simplement Imériui. Voilà celui qui a été surnommé lueema juris, le phare du droit, pour ne pas traduire trivialement la / /^ .^ lanterne; voila le premier chef de ceu qu'on a appelés Us l glQSfateurs.

614. Ce nom leur est venu de ce que leurs principaux travaux 4 / \., u^ ont consisté, outre leurs leçons orales, à inscrire sur les manu*- J f^x^'\ <>crits des lois de Justinien qu'ils possédaient, qu'ils recherchaient et confrontaient, s'efforçant d'en reconstruire exactement et d'en expliquer le texie, des notes brèves d'abord, plus étendues ensuite, interlinéaircs ou marginales, dont la publication et la propagation ont servi à former, à accroître» à constituer progressive** ment la science juridique de ces temps-là. Glossa, et par euphonie glosa ^ mot obscur; par extension figurée, explication des mots

-■■ ■ Il I I B I . ■» ■■ ,11 I .1 .

,1 (i) Odopmdvb, sur la loi da Digeste , I, t , DejtutUia eîjure, 6, f. Ulp. s

, • Quidam domtiiuB Pepo ecBpit tticCoriiate ma légère in legibuSi tamen quklquid

faerit de wientia sua i nollius nominis fttit. •

ÉCOLE DE BOLOGNE : LES GLOSSATfitJM. 516

obscurs , des difficultés de texte : a linguœ seerethris interpreUh tio » , suivant Quintilien (Ht. 1). €ela avait été connu avant en; la Bible avait eu sa glose dés le neavième siècle ; et quant an droit de Jnstinien , un exemple nous en est oflfert dans une trAa« vieille glose des Instituts , nommée la glose de Turin , que (Savi* gny a publiée dans les appendices de son Histoire du droit ranutùi au moyen âge (ci-dess., n* 541); mais leurs travau dans ce genre ont été considérables, répandus en toute TEtirope avec autorité, et nous en profitons encore sans le savoir (1). Gtosej en pénétrant dans le langage du monde » y est devenve commentaire, Jaserie, critique plus ou moins railleuse ^ et de brève s'est faite prdixe. La Fontaine fait gloser le singe sur Véié^ phaiit , et Boileau tout le monde sur les mésaventures da mariage i

• Je sais qae c'est an texte où chacun fait sa glose. •

61K. L*ècole des glossateurs a une première phase qui em^ t.^^'j <^(^f brasse tout le douiième siècle » qui décroit en valeur et se résume ^ '^ '/., ~i '^ et se termine dans Accurse avant le milieu du treizième Dans ^ ^' ^*^^ "^ cet espace de cent trente ans environ, nous nous bornerons h mettre en saillie, parmi les glossateurs i les f[uatre docteurs^ puis Placentinus et Vacarins ;

Leâ quatre docteurs j qu'on pourrait faire figurer ensemble, ^ / .. / chantant à Tunisson, quoique souvent en discord, dans un grand ^ opéra de la diète de Roncaglia; Bulgarus, surnommé, comme Chrysostome, bouche d*or {os aureum : -^ mort en 1166) , Map* tinus Gosia (mort peu de temps avant Bulgarus)| Jacobus (mort en 1178), et Ugo (mort de 1166 à 1171) i tous les quatre Bolonais comme le chef de leur école. Un de leurs contemporains attribue à Iraérius ce distique, dans lequel il aurait assigné h chacun d*eux soo eeraotère et désigna Jacobns pour son alter ego •

« Bttigarai est aemm (1), Ifartious copia legom, f liens legom est Ugo, Jacobns id quod sgs. >

Placentinus, qui était de Plaisance (né vers IISO), remai^

(i) Toutefois Tignorance de l'époque se trahit par de graves errenrs : la glosa fur la Novelle 47, ohap. i, fait Justinian contemporain de Jésus-Gbrist.

(S) Sic dans les mannscrits. Ne serait-ce pas otirasi, par allusion à ion sur» nom de bouche d*orî