Modifieâtiaii iQCoessiv« da droit rtlitîf à U fmilla

69. Le tableau de cette dégradation de la famille romaine, de la famille civile et de son rapprochement vers la famille naturelle^ vers la famille du sang, est à noter.

La gentilité tombe en désuétude et finit par devenir un mystère. Le neœum et Vaddictio de Thomme libre s'en vont. La manus et le tnancipium disparaissent et ne restent plus que comme fictions» pour éluder certaines rigueurs de Tancien droit : sons Justinien il n*en est plus question, et jusqu^à b découverte des Instituts de Gains, nous n'en avions qu'une notion erronée. La puissance paternelle subit toutes sortes de restriclions, tant par rapport v^ . aux biens que par rapport à la personne : le fils de famille reçoit

îj!^^^ ^ une capacité, puis une propriété à lui ; sa personne est constituée.

^^jU- le préteur se déclare pour les parents du sang, les

cognats; il tend, par ses institutions, à leur donner de plus en plus des droits de famille; des sénatus-consultes, des constitutions impériales, la législation de Justinien, concourent au même but; par les novelles de cet empereur, les traces de la famille romaine et de ses anciens effets sont presque totalement effacées. Ainsi s'en sont allées successivement : la famille politique d*abord , la famille religieuse ensuite, puis la famille du droit civil privé elle-même : il ne reste plus que la famille naturelle.

S IV. DB Là PKBTB OU DU CHAVORURT d'ÉTAT {jUHf^ dScMMIttlte} (1).

SI. Grande, moyenne, on petite diminution de tête {^naxxma, média, minima

capitii demi$wtio).

70. Les trois éléments qui composaient l'état du droit civil romain {status, caput) pouvaient se perdre par divers événements,

La perte de la liberté entraînait celle des deux autres éléments.

(I) La traduction littérale de ces mots eapiiis dendnutio, par ceox-d dimi» nuthn de tête, n'est certainement pas française, ainsi que l'a fait remarquer judicieusement mon collègue M. Peilat (De la propriété et de l'usufruit, p. 96). Je la conserverai cependant comme expression technique, ayant une oaolenr plus locale, de même que tant d'autres expressions : urueapion, usueaper, ^indication, eondiction, etc., etc. On défigurerait la langue dii droit romain, si l'on voulait partout la franciser : la bmgne des sciences en plotleat» da sm iMtttiodi est tichniqaei e^ast iiitii qu'A ftint la pr^dr^i

PART. I. Ht. 1. — DKiS PËRSONldfiS. 579

La perte de la cité entraînait celle de la famille, en laissant t^.^tiUJ subsister la liberté. ^^ , ^^^^^^^^

Enfin la perte de la ikmillé h^aitérait en rien la liberté ni la cité.

71. Dans les deux premiers cas, Tétai dn droit civil romain était détruit y n'existait plus [staltu amittitur).

Dans le troisième, Tètat du droit civil romain subsistait toujours (sàlto statu) , mais il était modifié, puisqu'on sortait de la famille pour entrer dans une antre ou pour en commencer soi-même une autre [status mutatuf). — Qu'on le remarque bien, celui qui subissait cette modification d'état, de quelque manière que ce fut, changeait toujours à la fois à^ famille, de propriété et de personne. De famille, puisqu'il passait de Tune dans une antre ; de propriété, puisque dans chaque famille était concentrée une copropriété distincte : or ^ il devenaîl étranger à Tane et s'affiliait à une autre; enfin de personne, puisqu'il n'y avait dans chaque famille d'antre personne juridique que celle du chef : or, il quittait cette personne pour s'identifier avec une autre, ov pour en revêtir lui-même une nouvelle.

Ces événements se nommaient tous les trois : capitis deminutio^ diminution de tête : le premier, maxima, la grande ; le second, média, la moyenne, et le troisième, mimma, la petite, la plus petite diminution de tête.

72. Ce mot de deminutio, qui indique une déchéance» une dégradation dans l'état de la personne, s'explique parfaitement en ce qui concerne la grande et la moyenne diminution de tète : tout le monde est d'accord là-dessus. Mais à l'égard de la petite diminution de tête il a suggéré, dans l'interprétation du droit romain , un autre système d'après lequel ce ne serait pas la perte de la fomille qu'U faudrait considérer ici, mais bien la déchéance, la dégradation qa'éprouf e dans sa capacité personnelle le citoyen, qui, par suite d'une adrogation, passe de l'état de chef de famille à l'état infèrieof de fila) ou qui, pont être émancipé, pour être donné en adoption par son père à un autre, passe fictivement et transitoirement , suivant les formes primitivement employées, d«M la ecwdition inférieure d'un homme in mancipio. — Qu'il y ait du vrai dans cette detnfère observation, et que le fait qu'elle relève ait pu avoir historiqueifient une certaine influence âur

580 GÉlliRAUa/iTIQV DU DROIT ROMAIN.

remploi de cette locution capitis deminutio, nous ne le nierons pas; mais ce n*est pas seulement dans Texplication des mots» c*est dans des conséquences pratiques , sur les cas divers dans lesquels existe ou n*existe pas la mmima capitis deminutio, que les deux systèmes se séparent. Malgré Tautorité avec laquelle celui dont nous parlons a été exposé en dernier lieu (1), nous le repoussons énergiquement et en toute conviction, comme méconnaissant le caractère vigoureux et tout particulier de Tinstitution de la famille dans la vieille société romaine; comme amoindrissant la part si considérable qu*y a cette institution, soit en droit religieux, soit en droit politique, soit en droit privé; comme rejetant en arrière-plan ce qui doit être en saillie et à la base , dans Texposition de ce droit romain et dans la condition des personnes.

CHAF. m. — AUTRES CONSmiRATIONS SUR LES PBRSONIfES. EK DEHORS DE CE QUI CONCERNE L'ÉTAT (ftolM).

SS. Indication gënërtie.

73. Outre Fétat de Tbomme (status)^ considéré dans les trois éléments essentiels qui le constituent, il se présente sur les personnes d'autres considérations, d'autres distinctions, qui, sans altérer cet état, diversifient cependant leur position et modifient le droit à leur égard.

Ces considérations se présentent, soit dans Tordre de la cité, soit dans Tordre pbysique.

% l^, DANS L'ORimi DK LA OSt*

n faut ranger ici ce qui concerne :