Le terme le plus étendu et le plus favorisé, auquel on

(i) Varro, De lingua latina, 6, 33 et 55. •

8*arréte est le sol italique {italicum solum) (1), assimilé, ponf

Tapplioation du droit civil, au territoire romaiD, hVager romanus.

D'où le droit italique (jus italicum), privilège principalement Atca 4/toMcuA

territorial, tant dans Tordre public que dans Tordre privé. — Si

^*ou veut aller au delà, passer les limites de TItalie, concéder

une faveur semblable à des territoires , à des villes hors de ces

limites, on assimile leur sol au sol italique/ on leur accorde,

plus ou moins largement, \^jus italicum.

118. Dans une condition inférieure, en Tordre public comme en (B,^4xlvui(Ji l'ordre privé, est le sol des provinces {provinciale solum) (2), .d^^rit^ celui en faveur duquel aucune concession exceptionnelle n'a été faite, qui est resté tout à fait en dehors du droit civil romain.

Le droit, dans sa marche progressive vers un caractère plus général et plus philosophique , mais moins civique , a trouvé des détours, des procédés indirects, pour obvier aux résultats de ces différences, plutôt qu'il ne les a effacées.

119*. La constitution de Caracalla, qui donna à tous les sujets de Tempire le droit de cité, ne donna pas à tous les territoires Taptitude au droit civil. En élevant toutes les personnes, elle n'éleva pas tout le sol h la même condition civique.

Ce fut Justinien qui le premier abolit toute différence de droit civil entre le sol de TItalie et celui des provinces (3).

120. Cette distinction des choses est nne distinction toute territoriale, qui ne s'applique qu'aux immeubles, et non aux meubles. La mobilité, la nécessité de transport des choses mobilières, ne comportent pas un pareil asservissement à la loi territoriale. C'est la personne et non le sol que suivent les meubles, propriété du citoyen romain; leur transport d'un lieu dans un autre ne les soustrait pas au droit civil.