Sar quoi portent les faits

147. Us peavent porter sur rhomme lui-même : tels sont, par J exemple» sa naissance, d*où un fait de filiation pour l'un, de l paternité ou d'origine commune pour les autres; son mariage » son union légale ou illégale d'un sexe à l'autre; les progrès dû son âge; ses maladies, ses altérations corporelles ou morales, produites par la nature, par accident ou par violence, finalement son décès;

Ou sur les choses, par exemple : leur création ou composition ; leurs embellissements , améliorations , détériorations , transformation, soustraction, perte ou destruction ;

Ou enfin sur l'un et sur l'autre objet combinés, en considérant ^ les relations de l'homme aux choses; par exemple : l'occupation, la prise ou la perte de possession d'une chose par l'homme.

Tous ces faits, positifs ou négatifs, produits par une cause on par nne antre, portant sur un objet ou sur un autre, interviennent tous dans le droit , sans doute avec des résultats différents selon les cas, mais toujours sous le même rapport, dans la même fonction.

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Si* Les faits engendrent les droits.

148. dette fonction est nne fonction efficiente. Si les droits ' \ ^^ naissent, si les droits se modifient, s'ils se transfèrent d'une personne à l'autre, s'ils s'éteignent, c'est toujours par suite ou par le moyen d'un fait»

Il n'y a pas un droit qui ne provienne d'un fait , et c'est précisément de la variété des faits que découle la variété des droits.

149. Ainsi, voilà la haute mission dn jurisconsulte. Il n'est pas dans le vague de la rêverie ou de la spéculation , il est plongé dans le monde des faits. Tons ceux de la nature comme ceux de l'homme, ceux des grandes sphères publiques comme ceux de chaque sphère individuelle, ceux des bonnes comme ceux des mauvaises passions, tous relèvent de lui; et de cet élément matériel, les faits, il déduit la conséquence spirituelle, le droit, le bon et l'équitable, qui, à son tour, devra servir de règle et commander aux faits.

Aussi , dans toute question de droit , est*il indispensable , pour tout esprit logique, et avant tout, de bien poser, de bien arrêter

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la notion du fait, en hypothèse on en réalité. Les jurisconsultes romains ont excellé dans cette précision : ce sont des modèles.

g IL PAITS ou ACnS JUUOIQCBS.