LES DOUZE TABLES. — TABLE VI

V. Anvsatvf Bosnii iBTSRVA AVCTO* V. Contre l'étranger, étemelle ftiTAS (1). garantie (c'est-à-dire qu'il ne poisse

jamais acqaërir par la possession nne chose appartenant à nn citoyen romain).

VI. Si qm m jobb manom consb- VI. S'il y a entre denx personnes ivn (2)*i* nuinuum cùnsertio devant le magis*

trat (sorte de combat fictif judiciaire, qui se pratiquait dans les contesta* tions relatives à la propriëtë d'nne chose)... (Que le magistrat donne la possession provisoire [vindieiaê dare, ou tiniicias dicere] à qui il jugera convenable).

k moins qu'il ne s'agisse d'un procès de libertë. Dans ce cas, que le magistrat donne toujours la possession provisoire en faveur de la liberté (3) .

VII. TiGHUif JDNCTUM iBDiBus vDiiiB- VU. Quo los boîs (los matériaux) (HBi iT GOiiGArBT Mi iObViTO (4). employés dans les édifices, ou liés

aux vignes, n'en soient point arra« chés (en conséquence, le propriétaire ne peut les revendiquer).

modo in manum mariti conveuirc, ut quotannis (rinoctio abesset, atquc ita usum cvJQsqDe «mii inteirumperet. • Gai., InsHi,, comm. 1, | ili.<-«« Confères Auii.- GiLL., Nœt. aitic., 3,2. — Macrob., SatunuU., i , 3.

(1) Cic^ROW, De offie., i, 155. — Dig., 50, 16, De verb, tignif., 234 pr. f. Gai. C'est par iadaction de ce passage de Gains, tiré da livre 2 de soa commentaire des Douse Tables, et correspondant, en conséquence, selon toute conjec- Iwa probable, aux Tables III on IV, que Ton place communément à la 11^ Table le fragment Aovkrscs hostbm, etc. Maïs, par son objet, il n'est évidemment pas à sa place, et nous le reportons à la Table VI, d*après Tordre des matières. Ls passage eité de Gaius ne nous arrête pas. En effet, ce passage ne contient me la définition do mot bastis : or, ce même mot pouvait se trouver et se trou* vait probablement en une autre disposition des Tables 111 on IV : par exemple, dans celle qoi prescrit qae le débiteur addidus, après le délai de soixante jours, soit vendn à l'étranger.

(2) Avl.-^Um iVo«*. atHc, 20, 10. — Fistos, an mot Superstite*.

(3) t lailium fuisse secessionis dicitur Virginius quidam , qoi qnum animadvertisset Appiom Glandinm conlra jus, quod ipse «r veterejure in XII Tabulas trmutulerai, vindicias filiœ sus a se abdizisse, et secundum eum, qui in servitatem ab eo suppositus petierat, dixisse, captnmqne amore virginis omne fas ac

mlaenisse, i eto, Dio. , 1, 2, De origine Juris, 2, g 24 f. Pomp. —Confère» „ j'HâLKARN., ii, 3Û. — TiT.-Lw,, 3, 44. — Cicéa., De repM., 3, 32,

(4) PS9m« a» mot Tigntim. — Ons-t 50, 16, De verbar. rignîf., 62 f. Gai« -Die., VI.ZjDe Hgnojuncto, 1 pr., et g 1 '• Wp., etc.

VIII Mais une action du double est donnée contre celui qui a ainsi employé les matériaux d* autrui (1).

IX. QuANDOQVB SARPTA, DONBC D8HPTA IX. Si Itfs matériaux viennent à être BRUNT (2)... détachés et tant qu'ib le seront

(le propriétaire pourra les revendiquer) .

X. La propriété d'une chose vendue et livrée n'est acquise à Tachefenr que lorsque celui-ci a satisfait le vendeur (3).

XI. Disposition qui confirme la cession devant le magistrat (in jure cessio) , aussi bien que la mancipation (4) .

TABLE VIL Droit quant aux édifices et aux fonds de terre (de jure œdium et agronim).

I. Entre les édifices voisins on doit laisser pour la circulation un espace vide (ambitus) de deux pieds et demi (5).

IL Conditions imposées pour les plantations, constructions on excavations faites en un fonds dans le voisinage d'un autre (6).

(1) c Lex XII Tabulanim neque solvere pcrmittit tignum furtivum œdibas vel vineis janctum, neque viadicare : quod providenter lex effecit : ne vel œdifida 8ub hoc prctextu diruantur, vel vinearum cultnra turbetor; sed in eum gui amvictus esi junxisse, in dnplom dat actîonem. * Dic, 47, 3, Z^e tign. Junci,, 1 pr. f. Ulp.

(2) Fkstus, au mot Sarpuntur (vineœ),

(3) c Vendit» vero res et tradit» non aliter emptori adqaimntur, qaam si is venditori pretiam solverit, vel alio modo satisfecerit, velati expromissore aat pignore dato. Quod eaveiur quidem et lege XII Tabularum , tamen recte dicitur et jure gentium, id est jure naturali, id elfici. t Justinian., lustii., 2, De rer. divis., S 41. — Festus, aux mots Sub vospiaco.

(4) • ... Et mancipationem et in jure cessionem lex XII Tabulamm confirmât. 9 Vatican* J, R, Fragm,, J 50. Cette disposition manque, de même que quelques autres tirées des Fragments du Vatican (Voir ci-dessus, page i09, note 4), dans le travail de MM. DiassBii et Zill, qui n'ont pas fut usage de ces Fragments.

(5) • Nam ambitus circomitos : ab eoque XII Tabulamm interprètes ambiium parietis circumitum esse describunt. i Varro, De ling. /of., 5, g 22. — « Lex etiam XII Tabularum argumente est, in qua duo pedes et semis tettertius pes vocatur. t — Fbstus , au mot Ambitus.

(6) • Sciendum est, in actione finiom regondonim illud observandom esse^ quod ad czeraplum quodammodo ejus legis scriptom est, quam Atbeats Solonan dicitur tutisse ; nam illîc ita est . . . t Si quis sepem ad alienum prasdium fixerit infoderitque , teftninum ne excedîto; si maceriam, pedem relinqoilo; si vero domum, pedes duos; si sepolchrum aut scrobem foderit, quantum profunditatia