Lois FMiUœ. — Loi Horlamia, De ffUbiêcUif

178. (An 468.) Déjà deux lois avaient été rendues sur l'au- / ,.. )r,\9^t^ torité des plébiscites : la loi Horatia (ci-dess., n* 149), et la loi f^tf^C JCA PUBULIA (an 415), du dictateur Publilius Pbilo. ( * ' /^ ^'^

Sous le nom de ce dictateur, dont la dictature fut populaire, y , «/j (j!i^ utt, Tite-Live (VIII, 12) nous signale trois lois (leges Publiliœ), favo- ^îf'uc, iii, râbles à la plèbe, dit-il, défavorables à la noblesse (secundissi^ mas plehei, adversas nobilitati). — Par l'une il fut ordonné que / / r< . ,^^ r «t. Fan des censeurs serait pris dans la plèbe. — Une autre était rela- /• ' < < JLi^^r. tive aux lois par centuries. Bien que la convocation de ces assemblées (de même que celle des curies) et les projets de loi à y porter fussent soumis, en principe, à l'approbation préalable du «^ .. Sénat, il était besoin encore, le vote fait, que le Sénat y donnât ' i.. y j*^ son auctaritas. Ce double pouvoir est très-nettement marqué icfcuff^U, dans Tite-Live, qui le fait remonter jusqu'à l'époque légendaire du successeur à nommer à Romulns (I, 17). Tite-Live ajoute, ce qui n'est plus une légende, que de son temps, soit pour les lois, soit pour les magistratures, cela se pratique encore ainsi, avec

(i) CiCBR. , Pro Murena» li.

(2) DiG», 1, 2, De orig.jur.. S, $ 36, f. Pompon.

TOMB I* ii

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cette différence toutefoU qu*>vaiit le Tpte, le $énM> par tntieU patioQ et ^ tout ëvéneoieQt, doqne «on uwtQfitQ^ (1), Telle aveit été la disposition de la loi Pu^MMA- ^ Vf legtm 9U0 comitùê ^ centuriatn fmentt^r^ ante initum suffraginm^ p(ftrp$ €mct^r4ê

^ ^ fièrent » (ci-des*. , »• 69), «-- (^a lroi«ièroe loi P()9Ul*i4, qpfl

^.}^**^J^ nouft fouloni signaler ici spécialement, ëtiiit relative auf plébiicitea. On remarquera que Tite-Uve (V|II, 19) PQPs U rap« porte en des termes à peu prèa identiques ^ çB\i% de la Uh Valerm BoRAT^â qui, cent i\x ana ^uparafa^t, a^ait statué Ififf

le même point (c^de^u n* ]49). a (Jt plebiscif(f çmnsê Quiritu

'^X /' ,• l'^3' Enfin, k pinquantMrqîa ans de distance ençpre aprèal» >^criaKv'(^ loi PppmiA, en voici nne troisième, la N HQitT>|K9i4» 0^ pUJiP^ Oihi /^e ? ,ç,7,-^ |4ggj^ ^Qjjl pijpe^ dg ,oq çpté» pom donne le dispositif, tQiiw

jours dans les mêmes ei^pressioniii lesquelles se r^tronvent enc<m

dans Aulu-GeUe (2). Les quelques mots que pous citons en polii» de Pline le Naturaliste, nous apprennent que les plébéiens, pour la troisième fois, s^étalept retirés de Rome ; ils étaient campés sur Je Janicule, quand le dictateur Qortensins fit accepter la \ç\ qui porte son nom, et qui confirme et généralise, pour U trQisièiQW fois, la force obligatoire des décidons des plébéienPt

Ces trois lois identiques, rendues sur un même sujet, à difers intervalles, daps Tespace de plgs d*iin siècle et demii ne laisseM pas d'embarrasser la critique historique. Il y a eu fc cette répitl» tion de lois, soit dans les événements, soit dans le teite des Ipii

(1) TiTi-fliivSi it i7 ; t Quirjtfi, rsasm fre»Wii its Patribus fisam efl, i voilà rioiliaiive du Séoat. » PiUre« jçinde, si digmiai, qai «ecundvs ab RpaMilf numeretar, crearilis, auctores ijent, • voilà son droit de sanction poatérieure, Tite-Uve formule la règle en ces termes : c Dccreverunt enim , ut quum popolut regem jussisset, id sic ratam csset si Patres auctores fièrent b; puis tt •jonte 1 » Hodieqne in legibua magistratibosquc rogandis usurpatav idem jus , Jt'i adempta. Prinsquam popului salTragittin loeat, in iopertnm «MnlUariup tfm^ tum Patres at^ciofeg fiuat. •

(2) PuNB, Nat, hûL, liv. 16, § 15 : « Q. Hortensiiis dictatop, qpura plebs secessisset in Janiculum, legem in Esculcto tulit, ut quod eajossisset, omnes Quintes teneret. « — Aulu-Gkllb, liv. 15, ch. 27 : t Plébiscita appeltau fur, quœ tribunis plebis ferentibus accepta sunt : quibus rogationibas ante patrictt non tenebantur, donec Q. Horteosius dictator eam \^g/^ U^^tt V^ 99 JV^ ^od plèbes statuisset, omnes Quiritçi ten^rgatar. s

toi H0RTRW5I/i, 163

dlef-méiUM, quelques motifs qui nous sont restés inconnus. Voici quelques observations pour aider à expliquer, tant bien que mal, cp^p'^pi.KxUt la difficulté ; les comices par tribus offraient aux tribuns cet *^' *^ </«</^*vV/ avantage qu'ils y avaient Tinitiative des propositions sans passer par le Sénat; mais pour devenir loi, la logique des institutions nous dit qu'il fallait que la décision des tribus fut confirmée p^i an vote des centuries et ensuite par Vauctoritas du Sénat, nécessaire, comme nous venons de le dire, aux décisions des centuries elles-mêmes (ci-dess., n^ 69 et 178). Entre autres suppositions variées, on a fait celle-ci : que la loi VâLEBia HoBaria ne fut faite que pour certaines affaires déterminées; que la loi Publilia supprima pour tous les eas la nécessité de la confirmation par les centuries, en laissant subsister celle de Vauctoritas du 3éuat; enfin que la loi Hobtemsia compléta le système en supprimant même cette auctoritas. Quoi qu'il en soit, à partir de la dernière, la fprce obligatoire n'a plus été disputée aux plébiscites; on peut donc les placer ici au rang des sources du droit, non pas seulement du droit public, mais encore du droit civil privé. Bientôt m^me presque foutes les décisions qui existeront sur cette matière seront rendues par les assemblées plébéiennes,

Théophile, dans sa paraphrase des Instituts (1, 2, § S), nous dit textuellement que la loi Hobtensu, en même temps qu'elle " /* consacra la force obligatoire des plébiscites, établit aussi celle des sAnatus-consultes; mais cette assertion isolée, sur laquelle i^ous aurons à revenir, a trouvé peu de crédit,

180. Vpiçi l'époque où la puissance de Rome frappe successivement et avec rapidité les divers peuples de l'Italie. Aux Samnites, détruits malgré leur victoire des Fourches Caudines, succèdent les douze nations étrusques; aux Étrusques, les Tarentins, aidés de Pyrrhus; i ceux-ci, les Picentins, les Salentins, et enfin les Volsiniens. Alors parait une pompe vraiment triomphale, les soldats de Ib MfBçédoine et de la Thessalie , l'or, les statues , les tableaui de Tarente et les éléphants de Pyrrhus chargés de leurs tours, qui n'avaieqt su les défendre,

(An 4B8.) Rome existe depuis quelques siècles ( que sont devenus

les peuples qui, à son berceau, se partageaient ces contrées? Les

AlbaiuSi les Sabins, les Ve>ens sont conrondus dans la nouvelle

cité; les Êquas, les Voisquçs, les Samnites ont résisté, ils n'existent

164 UlSTOiUË. DEUXIÈME ÉPOQUE. LA RÉPUBLIQUE, § H.

ïû^uL ^<nvu^pl«8; les Étrusques, les Campaniens, les Tarentins ont subi le uviuV CiCi joug de Talliance, et Rome commande à Tltalie. Son empire ^co^u: /y S5ttV(c s'agrandira chaque jour; la simplicité, la pauvreté, la force

républicaine disparaîtront, la rudesse des institutions se polira; avant que ce changement s*opére, examinons encore une fois dans leur ensemble ces institutions que nous avons vues nailre.

RÉSUMÉ SUR L'ÉPOQUE QUI PRÉCÈDE