ardon»-nous de prendre cet mots publiée reepondere

\ti \ t dc^^ ntf publiée profiieri, pour répondre ou professer aux frais dapubUe.

1[iPk\\ a^ iu'-c c Ce sens est repoussé par toutes les mœurs de cette époque, et par les

^, . ' ti ^ ' indications mêmes de Pomponius , qui applique évidemment le mot

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(1) Aulu-Gbll., I, 2S. tM. «Item Gicero in libro qui înscrîpfas est De jure Chili in artem redigendo , verbt hmc posait : < Nec vero seientta jnrn mtyMîboi wùh Q. ^iM TtobeN» défait; dodrina otioa siiperlait. t <«-QinNTUiiii»XII, 8 : • 11. TnUiot, noa ounU iatar ogeodooi mmqaun est desUtutut ideiiUt jarU» •ad etiani compancfe aliqoa de eo oœperat; ut apptreat« pogie oratoreoi noa dicoado tantom juri vacare, aad atiam doceado. •

(S) Sviron, J.Cémr, |44s • Jos civile ad coctom inedani ledigore ; aU{iia fti immema diffaaaque kgom copia, opiiiiia qwqiio ol neooMoria ia paoeiaaîiaoo eoaionpo l&bffei. a

SOOVELLB POBUCATIO]! WI LIS ACTIONS DK LA IM. 203

fnùUce, noD à un salaire quelconque» mais à la j^bliçitè^es t?u4r ^mM^^^ r^nses et de la doctrine, par opposition au secret dans lequel ' >^^i^<>>-< y 66 renrermèrent les premiers jurisconsultes ; et qui nous dit d*aiU leurs qu'on n'avait à demander à personne le droit de répondre ainsi publiquement» mais que quiconque se sentait confiant en ses études et en son savoir était libre de le faire (1) ?

M. Nouvelle publication aor les actioos de la loi {juM MUanum, ou TriperiUa).

S89. Parmi les jurisconsultes de cet temps» il faut àiMn^ S^^f^^j 0!^\ guer Sextns JELlus (édile cnrnlê en 553» consul en 555» censeur ^^04 SS"^ ensuite) » qu'Ennius lui-même a loué. « Sextmn JEUum etiam Ennius laudavit, » dit Pomponius, en faisant allusion à ces paroles du vieux poète ;

Egregie cordatos homo Gatus ^tius Sextos.

Sextus Mius composa un ouvrage qui fut nommé TripertUa, i-i i^' ^^r^fL parce qu'il contenait trois parties : d'abord la loi des Douze ^^'f>^'titCt^ Tables; ensuite son interprétation; et, en troisième lieu, les actionsde^la loij[2). Suivant une version» dénuée cependant de preuves précises » les pontifes et les j urisconsultes patriciens » après que les formules des actions de la loi eurent été divulguées par ^^' . « ^^'rO, Flavius» en auraient imagina de nouvelles» qu'ils auraient eu la «^^ï^i ''^^ ^ précaution d'écrire avec de simples signes ou initiales abréviatives iper siglas eœpressœ ) (3) » et le livre de Sextus jElius serait une nouvelle divulgation de ce nouveau secret. Pomponius ne dit rien

*— III I ■■■■ Il ■ ■■ ■ ..— .«iiil. I I, .1 iti.iW P— — »— ^— ^—

(I) • Alite tempon Aoguati pablice respondesdi jus non a priiieî|nbaa dalMtor ^ aed qai fidacîam atadiarum suorum habebant^ consulentibua reapondebaot. t D16., i^t^ De orig. jur», 2, $ 47 f. Pomp.

PoMPomus, dans le précis bistorique qu'il nous a laissé» après avoir exposé f origine et le progrès des lois et des autres sources du droit romain ijurit ori^ gbiem niçue processum, SS t et suit.), eoaaite des diverses magiatratures {çuod ma wmgùtraius attmU, SS 14 et suiv.)» pasae à la bîograpliie des priaeipauz jnrisooiisnltes (Jg 35 et suiv.)«

(S) Dus.» i» 2, De orig.jvr., 2, g 3S f. Pomp.

(3) Ou s'appuie sur ce passage de Gicéron, qui dit, en parlant des patriciens, après là publicatioa des fastes et des acti<ms par Flavius : i Itaque iraU illi, quod aiuH verîti » ne diemm ratione pervnigata et cognita» aine sua opéra loge posset agi, notas quasdam eomposiieriial| ut omnibus ia rébus ip« iateiessent» » CliGia.» Pro Mmren*p % il. — Voir aussi Fistus» a« mot Hota*

fi06 HI8T0IRB. DBtntlftUE i^POQUB. LA RiPIIBUOllK» § ^I*

tt ^i\lC^*iri ^^^' ^'^^^v ^ P®° ^® distance de ces temps, vers la fin do

^1 JL^-'-' ^ / .. sixième siècle, le discrédit et la haine populaire portant sur le "^^ ^ ^ système lui-même des actions de la loi , la suppression générale de ces actions a lien , sinon complètement , du moins en principe : ce qui en reste n^est plus maintenu qu*à titre d^exception, et un nouieau système de procédure est introduit. Tel est réiénement auquel faisait allusion un passage d*Aulu4jeIle depuis longtemps en nos mains , mais incompris, et que le manuscrit de Gains est venu nous révéler clairement en ces termes : a Sed istœ omnes » legis actiones paulatîm in odium venerunt, namque ex nimia » subtilitate veternm, qui tune jura condiderunt, eo res perducta 9 est ut vel qui minimum errasset, litem perderet. Itaque per » legem ^buttam et duas Julias sublats sunt ista legis actiones, jp » effectumque est ut per concepta verba, id est per formulas, liti-

/ » garemus (1). »

>c O'I-f^AicK. 244. L*étendne des dispositions de la loi Abutia, quant à la

suppression des actions de la loi, ne nous est pas bien connue ^ car c*est à cette loi, concurremment avec deux lois Juua, que Gaius attribue cette suppression, sans nous dire quelle fut la part de chacune. Si Ton se reporte aux paroles d*Aulu-GeIle que noas venons de citer, on sera porté à croire que Tabrogation, surtool quant aux actions de la loi relatives aux jugements des procès, Tut l'œuvre de la loi ^botia, et que les deux lois Jdllb, venues bien postérieurement pour fixer et réglementer divers points importants de la nouvelle procédure, confirmèrent et complétèrent par là cette loi ^BCTia. Quoi qu'il en soit , la procédure par action de la loi fut conservée dans deux cas, parmi lesquels se range

r- .*< h .•« u,^^ première ligne celui où le procès devait être porté devant ' '' "^' ' '^les centumvirs (2), Ce tribunal éminemment qniritaire, fourni

rapprochemeDt des dates, ostle créatioD de la amd&iîo, èrat Gaiai aoot dit qu on cherdiaît déjà de too temps le motif. La loi Saia et la loi GâLPORUâ aoaâ des avant-ooiireors de la loi lÊaamK.

(1) Gai., /lutif.. 4, S 30. — Aul.-Gsll., iVM. Mt,. 16, S tO : c Sed enim qnum proletarii, et assidoî, et sanates, et wades, et sobvades, et vigiafi quioqae asses, et taliones, fortonmMpie qucstio cmn lance et Ccio evamieriiit, omnisque illa XII Tabalanmi antiqnitas, nisi in legis actîonîbns ceatunTinboii causaram, loge Autu, lata consopita sit, t

(SQ Gai., /lufîr., 4, { 3i. ^Le second cas était cehn dans lequel on agissait