X PRÉFACE

fatte milieu efitre les centuries trop favorables à la ricIieM&, et es trîkas ireip favorables au nombre (i).

Ccpevdant le Sénat a sebi une transformation analogue à celle dfe la société. Composé (Tabord exclosivement des chefs des gentes pairida^, il s'est recroté ensnîle parmi les magistrats, lesquels ont pa être de» plébéiens Peo à peu le nombre des plébéiens qui j stégent augmente et devient ta majorité. L*ordrc sénatorial ne revendique plus la pureté de la race ; il revendique la noblesse des. services rendus à Tétat, services dont les images des ancêtres pevpétuent le témoignage, services dont le souvenir ainsi rappelé recommiainde les descendants au respect de la foule (2).

Les Gracques surgissent; ils ont on grand renom de popularité. Ils soulèvent des questions où if semble que Tintérét da S lus grand nombre soîl en<]agé et dont ils poursuivent la solution ans le sens de fégalité. Les Gracques pourtant prennent leur point d*appiii surnne classe nouvelle de privilé.^iés, sur un ordre noovetn qnî vent rivaliser avec Tordre sénatorial, Tordre des chevaliers (3). La mission de juger passe des sénateurs aux chevaliers; elle D*est pas exercée avec plus d'impartialité par les uns que par les autres (4).

L'extension du droit de citée tonte Tftalie ne fait qu'élargir le champ de recrutement de Taristocratfe régnante. Les villes mufuicipalcis voient lears citoyens les plus distingués parvenir aux magistratures de Rome, entrer dans Tordre des chevaliers, puis dans Tordre des sénateurs, et acquérir une illustration qu*ils transmettent à leur pcrstérilé (5).

nome rencoDire, dans la Grèce vai noue, Texemple de la démocratie poussée jusqu*à Texcès, la désignation des magistrats par le sert. Lofai d'imiter, elle réagit et organise, à son image, dans AthèDea, un gouvernement dans lequel Tinfluence appartient aux riches et aux anciens magistrats (6).

Traversons rapidement le dernier siècle de la République. Des ambitieux remuent les bas-fonds de la société, ils y puisent tumultueusement des partisans et des armées. Marins, le plus populaire d'entre eux, ne fonde rien. Les populations, fatiguées

(1) V. M« DvRUT, Hist. des Rommm, t. I, p. 359, note i. — M. BuLor, Hhe, des chev, rom., t. I, p. 351 et sulv», p, Sw. — 11. Accams, Précisés droit rom., t. I, p. 34. — Âpp ndice III.

(2) V. M. WiLLBMs, U Sénat de la répuhl, rom., 1. 1, Introduction, GitoM quelque» chiffres : De l'ansée 313 à l'amée 210 av. J. G., sur 148 sénat eart curules, 73 patricien» et 75 plébéien»; — eo Tannée 179 av. I. G., sur 304 sénateurs, 88 patriciens, 216 plébéiens; — en l'année 55 av. J. G., sur 415 sénateurs connus^ 163 sénateur» eurufesiéont 48 patriciens et 253 séuateurt pédfiires, n'avant pas rempli de char(|es\;urules.

(3) V. M. Bklot, Hist. deschev. rom,, t. Il, Introduction, Floeus, III, xvu^ 1 3.

Î4> V. BiftOT, op, cit., t. II, eh. v. 5) V. M. Bbltit, 0» cit., t. II, di. m, p. 80 et suiv. (6) V. M. PsTiT nu JuLLRviLLi, la Grèce SOUS la dominotion romaine,^. 117. 11. VvnROT^ Droit public d'Aifiêm&s, p. 56.

PRàFâCB. XI

de tant de discordes sanglantes^ soapirent après nne paix et une sécorité qn^elles attendent d^nn maître aI>sola. Les empereurs récoltent plutôt encore qa*ib ne prennent nne autorité sans limite. Sous ce régime nouveau, où tout fléchit devant la volonté d*na seul, Tégafité pouvait être établie dans Tanéantissement de tous les droits politiques. Vais cette égalité de condition, personne ne la réclame (1). Là où Tesclavage existe, Tégalité juridique entre les hommes, même entre les hommes libres, esl presque impossible. L'esdftvage entraîne la distrnctton des aflVancbîs et des ingénus ; cette distinction légitime en quelque sorte tous les privilèges attachés à la naissance. Les empei^eurs subissent Tascendant d'affranchis qui flattent leurs vices; fis n*oseni t^as les élever aux fonctions publiques. Les sénateurs, les cheva« iers comptent parmi- eux beaucoup de descendants dTaSranchis ; mai» teor origine est voilée, et, sons Néron même, on recule devant tonte poursuite om la révélerait (2).

Les distinctkms héréditaires se muttipîient. L'Italie, exemptée de Timpôt depuis la fin de la guerre de Macédoine, est affranchie par Auguste du service militaire ; elle se félicite de ce qui la corrompt (9). Le Jus ItaUctan est une faveur qui se propage (4). Les empereurs décernent le patrtctat ; ils organisent une nobfesse nouvelle éérîvant des fonctions pubRques exercées ^ fransmissible héréditairement (5) .

Les distinctiotts personnelles ont, même en droit pénal, des conséquences qui rèvohent notre équité , dont les jurisconsultes romains parlent sans blâme. Le privtl^e survit à llndignité démontrée ; les honestiores et les humiltores sont inégalement puufs pour les mêmes crimes (6).

Le christianisme, nous ne dirons pas émet le premier spéculaidement, mais le premier répand, propage, rend efficace et pratique le princîpe de Tégalité morale des hommes. Chaque homme s une noblesse d*orfgine qu'il ne peut perdre que par ses vices et ses méfeits personnels. La législation a éprouvé, dans une certaine mesurOi^ Finfluence de ces idées nouvelles. Les omperenru chrétiens ont efl^cè toute infériiorité sociale des affranchis, relativement aux tngénusu Mais le principe nouveau ne pusse pas entier dans le domaine du droit. L'Eglise qui se

r repose, en renouvelant les cœurs, de régénérer la conscience de bumanrilè, s'abstient d'opérer une révolution sociale. L'esclavage subsiste et par suite les privilèges de naissance dans Tordre civu.

fl) M. FusTKL SB CooLAiKes, Htst. de» imt. polit., t. 1,. |k. 136 el tuiv. ^ Ux ViMêlîia. €. 9, 9t. T/ian, omm. XUI, S7. P) V» U. GiBAUD, De torganis. milit. cke% Ut Romains, Jovas. ois Ssv* iS75, p. 2%i et ioiv.

►) L. I, Di>., 50v 16.

() H. BIauost, De la noblesse romaine.

\) V. U. DvxuT, Hitt. des Romains, t. V. app., p. 487.

Il a fallu ane commotion nouvelle dans les esprits pour introduire dans le monde le principe de régalité juridique des hommes et pour effacer les distinctions héréditaires au point de vue du droit public et du droit privé. Le christianisme avait proclamé l'égalité des hommes devant Dieu. Notre droit moderne proclame Tégalité des hommes devant la loi (1).

La société romaine nous offre Texemple de Tonion intime , de ridentité entre la religion et la politique. Tout acte de la vie publique ou privée est un acte religieux, un acte accompli sous / la protection d'une divinité (2).

La maison du citoyen est un temple; nn culte domestique resserre les liens de la famille. La cité a ses dieux. Le peuple est en communication constante avec ces puissances supérieures. Qu'il délibère ou qu'il agisse, qu'il fasse la guerre ou la paix, il est toujours en présence et sous l'invocation des dieux. Le culte public a pour agents et pour organes les fonctionnaires de l'État. Toute magistrature a un caractère sacerdotal. Les pontifes, les augures ont soin des choses sacrées, ils conservent et dictent les formules, ils dirigent l'accomplissement des rites. Hais ils ne sont pas les seuls ministres du culte, puisque tout magistrat consulte les présages, offre des sacrifices (3). En outre, ils ne forment pas une classe sociale à part, ils occupent eux-mêmes d'autres positions et remplissent des fonctions politiques qui les font participer sous tous les aspects an gouvernement de la cité (4).

\ Au surplus, la religion consistait moins en croyances qn*en 1 pratiques. Elle n'imposait ni dogmes à croire, ni préceptes de ' morale & observer. Elle fournissait le moyen de se préserver des influences funestes, d'obtenir le secours des divinités bieniai* santés. Elle ne sortait pas du cercle des préoccupations d'utilité dans lesquelles s'absorbait l'attention du Romain. C'est pourquoi le scepticisme que la philosophie des Grecs a répandu dans ane partie de la société, vers la nn de la République, n*a pas rolnè dans son principe la religion païenne.

L*Empire donna à l'esprit religieux un aliment nouveaa , ane direction nouvelle. Après les effroyables calamités des dissensions intestines , l'empereur faisait régner la paix , procurait la

(1) Les hommes naisteot avec aoe égale dignité de condition todale, avec une égale aptitude à tous les droits.

{%) V. 11. BoucHi-tscLBtGQ, Ut PouHfet de Fane. Rome, p. 31i. — M. BoissiBR, la Relig. rom, d Auguste aux Antonins, — M. Giiaud, les Nouveaux Bronzes tTOsuna, 1877. — M. Pustbl di Coulangks, la Cité antique, liv. V, ch. in, p. 478.

(3^ Cic^ROv, De legibus, liv. III. Omnes maghtratus auspieium kabeniOk

(4) M. BouGHi-LiCLBRCOi op, cit., p. 316»

PRÉ FA £. XIU

sécaritë , permettait à la prospérité matérielle de se développer. La puissance, la vertu de Temprreur parut divine; elle fut honorée comme telle. Après la mort des empereurs (1), le sénat décréta leur apothéose. Ces hommages, d*abord tout spontanés et que les premiers empereurs avaient la prudence de décliner à Rome, de leur vivunt, furent ensuite convertis en un culte régulier, obligatoire. Ceux qui s^abstinrent d*y prendre part, ou qui s'y refusèrent, furent considérés comme offensant la majesté impériale (2).

La religion, qui imprimait son caractère à tous les actes de la vie du citoyen, devint alors la source ou le prétexte de deux institutions plus politiques que religieuses.

Dans les villes provinciales, les marchands enrichis, presque tons affranchis d'origine, et comme tels exclus des honneurs manicipaos, voulurent former, au-dessous du décurional réservé à ringénolté et aux professions non mercenaires, un ordre de noblesse analogue à Tordre équestre placé au-dessous de Tordre sénatorial dans la ville de Home. Ils devaient à TEmpire la sécurité dont ils avaient profité pour amasser la fortune qui faisait leur sopériorité sociale; ils vouèrent un culte à la divinité, au

Jénie, à la puissance des Augustes. De là, Torigine vraisemlable des augusiales (3).

Les provinces, pour donner plus d'éclat à leur reconnaissance^ à leur dévouement envers Tempereur, élurent des députés qui, réunis dans la ville principale, célébrèrent religieusement les bienfaits de TRmpire. Ces assemblées furent Torcasion de quel-

3ues entretiens sur les intérêts de la province, plus tard servirent 'organe à des plaintei« au sujet des impôts. Puis, au moment de la décadence du pouvoir central, elles furent un germe d*indépendanoe locale et fournirent une première forme de gouverne* ment séparé (4).

Le christianisme vint modifier profondément ce régime politique // et religieux.

Les chrétiens, animés d'une foi exclusive en un Dieu unique et tout-puissant, ne pouvaient ni demander ni souffrir l'admission de leur Dien aans le Panthéon romain, ni participer an coite rendu à la divinité des empereurs. Aussi furent-ils le plus souvent poursuivis et condamnés comme coupables de lèse* majesté (5).

A Tavénement d'empereurs chrétiens, l'identité entre la religion et le gouvernement de l'État cesse. Deux puissances

ft) A rexepptioD des plus croelt.

h) Taciti, Ann , I, 73. Ann, , XVI, 22.

rS) M. BoisnsE, op, cit, Hv. 1, cli. 2, t. I, p. 162. — H. Eggbr, hist. itAug. Append.

(4) V. M. B ifssii», çp. cit. t. I, p. 151 et tnîv. — M. Fostsl m Goulancss, Eist. des insi. polit., t. I, p. 112 et tuiv.

(5) V. M. La fi|.âST| oote sur les iiases jarid. det poars. eontre les martyrs.