Durand de Maillane, v» Bâtard
§ 1 . — La prescription .
La triple prohibition qui frappe les illégitimes n'est pas un obstacle insurmontable à leur carrière ecclésiastique. Tout absolues que soient les règles canoniques et quelque rigueur qu'affectent dans les termes les textes généraux qui les édictent, il a toujours existé des moyens de les lever et de les tourner V
1. Nous ne parlons pas de la violation pure et simple des règles canoniques et pourtant il est aisé de multiplier les documents qui montrent combien la prohibition fut mal observée. Le pape écrit à un évcque pour lui enjoindre doter leurs bénéfices (Inn. IV, episcopo Spirensi, n° 190 13 déc. 1244) ou tout au moins les personats et les dignités (Greg. IX, n" 800, 25 juin 1232) aux fils de prêtres et autres illégitimes. 11 s'indigne de ce que les fils de prêtres succèdent à leurs pères : Lucius III au monastère de Blanche Lande le 28 mars 1182.. ad audientiam apostolatus noslri qiiorumdam relations pervenit, quod, cum de prava consuetudine patriae sint pêne omnes preshyteri uxorati el filios habeant, hi, qui vestris ecclesiis serviunt, si filios ecclesias, in quitus patres ministrant^ post eos quasi jure hereditario non permittitis possidere, cum archidiaconis vel aliis personis secularibus colludium ineunt aut per làicalem potentiam eas ohtinere contendunt (Lôwenfeld, Epistolas pontificum romanorum ineditae, n° 135, p. 124). Dans le même sens Innocent lil episcopo Wintoniensi, VIII, 147 (Migne, CCXV, c. 725), Grégoire IX episcopo Silvanectensi (25 févr. 1233, 09 1131). Honorius III écrit en 1216 à Tévêque de Prague si multitudo est in causa et hujusmodi non possint sine scandalo removeri eos in beneficiis sic susceptis poteril conniventibus oculis tollerare. (Onorio [II, I. Regesti 29 oct. 1216, n° 64, p. 19),
Ces moyens sont au nombre de trois principaux : la dispense épiscopale ou papale, la profession religieuse, la légitimation véritable par mariage subséquent ou par rescrit du pape. Ce dernier moyen, qui a une portée beaucoup plus considérable, sera étudié dans une seconde partie. Nous nous occuperons donc maintenant de la dispense d'abord, puis de la profession religieuse .
Mais il faut dire un mot d'un autre mode, qu'on s'attendrait presque à voir figurer dans notre énumération, la prescription, quand on sait quelle extension elle a prise dans le droit canonique et à quelles étranges choses elle s'appliquait. Néanmoins elle ne fut jamais admise pour effacer Yirregidaritas ex defectu natalium. Il n'est cependant pas impossible de trouver dans les textes quelques traces de cette idée. Le c. 9 X, De filiis presbyt. nous apprend que, sur sa demande, Farchevêque d'York avait été autorisé à laisser les bénéfices et fonctions de leurs pères aux enfants naturels qui étaient reconnus comme recommandables par leurs vertus vel quos longo tempore illas (ecdesias pâte mas)
et encore dans ce même diocèse il constate lusage général du mariage des prêtres : cum in Boemia usque ad générale concilium consueludo fuit ab anliquo ul lam clericis in sacris ordinibus constiluti quajn etiam sacerdotes de facto contrafierent et sic contracta contubernio uterentur {lô. n» 94, p. 26). Malgré les ordres pontificaux beaucoup d'enfants illégitimes sont élus évêques et consacrés par l'archevêque d'Upsal en Suéde (Innocent III, 1,444. Migne, CCXIV, p. 420). Souvent le pape écrit à un évoque pour lui ordonner de retirer leurs bénéfices aux fils de prêtres et autres illégitimes Inn. IV, 190 episcopo Spirensi. Grcg. IX, 800 archep. Turonensi). Enfin fréquemment le pape donne à l'évêque le droit de dispenser un grand nombre d'enfants illégitimes pour leur permettre de conserver régulièrement les ordres et bénéfices qu'ils ont irrégulièrement reçus. Grcg. IX, 2008 : episcopo Liicensi cominittit ut, cum clerici ipsiiis civitalis et diœcesis gui defeclum in natalihus paliebanfur, numerum quingenlorwn excédèrent et difficile erat eos omnes ad prœsentiam papiP lahorare, cum eis, exceptis qui erant de adulterio vel incesfu seti in sacerdolio procreatiy valeat dispensare sicut videril expedire. Id. 829 : episcopo Bracharensi qui. . . super promotione illeqitimorum inquisita veritate, inveneral in sola diœcesi Bracfiaj'ensi mille septingenfos quadraginfa sex illeffitimos. quorum quidam sacerdotes quidam diaconi Voir des facilités de ilispensc?
soit sans limite soit pour un chiiïre limité accordées à des évéqucs : innocent IV, 260, 154, 1776. Nicolas IV, 2378.
LES MODES DE LEGITIMATION AD SACHA Vo
tcnnissc constaret. N'y a-t-il j)iis là une notion, assez vague d'ailleurs et imprécise, de prescription? Les canonistes, qui traditionnellement traitent la question sur ce c. 9, la résolvent par la négative.
Néanmoins il est certain qu'à leurs yeux il n^est pas en pratique indifférent de savoir, si Ton se trouve ou non en présence d'une situation depuis longtemps acquise. Voici ce que dit en substance Innocent lY : on ne doit pas dispenser un fils naturel pour cette seule raison qu'il a longtemps occupé un bénéfice, s'il est malœ vitœ \ La longue possession jointe aux bonnes mœurs est donc une raison de dispenser, sans pour cela conférer au possesseur un droit absolu. Panormitanus, qui s'explique aussi sur cette question, exprime plus clairement cette môme idée : le simple effet du temps ne peut faire acquérir un droit à une dispense, mais ce peut être un motif appréciable de dispenser ^
§ 2. — Dispense.
Dispensatio est jiiris communis relaxatio fada ciim causde cognitione ah eo qui jus habet dispensandi '\ Telle est la définition que donne de la dispense la glose ordinaire du Décret; elle était généralement adoptée par les canonistes. On en a donné une plus claire : l'acte par lequel une personne déterminée était soustraite dans un cas donné à l'application de la loi, sans que celle-ci perdît sa force et sa vertu générale \
A qui revenait ce pouvoir de suspendre pour un cas particulier Fapplication de la loi? L'autorité qui en fut investie, changea dans le cours des siècles. Ce fut d'abord l'évoque, puis vers les xi^ et xn^ s. le pouvoir de dispenser se concentra entre les mains du pape.
