Clemens VIII, Bull. Rom., c, 8, 268. Bulle in superna

2. Cf. supra p. 10 et les protestations de Serlo de Bayeux, p. 23.

les moines sont exclus, suivant les termes généralement usités, (les prélatures. Que faut-il entendre exactement par ce mot? On distingue en droit canonique classique deux sortes de prélats : les prœlati majores^ qui sont le pape, les patriarches, les primats, les archevêques et les évoques et les minores, qui sont tous les clercs ou réguliers revôtus d'une dignité quelconque, par conséquent les dignitaires du chapitre et les plus importants olficiers claustraux. Mais dans l'usage le nom de prélat est réservé aux premiers, auxquels il faut ajouter les supérieurs d'ordres ou de monastères. Il est évident que les bâtards sont exclus des prélatures entendues dans ce dernier sens, qu'ils ne peuvent être ni évêques, ni supérieurs dans leur monastère ou dans leur ordre (prieur, abbé, provincial ou général). Mais les textes ne s'expliquent pas sur les principaux offices claustraux.

Guillaume Durant, énumérant les pouvoirs de dispense de l'abbé, nous parle des acbninistrationes ^ pour lesquelles cette dispense peut suffire. Ce terme ne peut évidemment être traduit que par office, office claustral et ne peut servira désigner exclusivement les supérieurs d'ordres et de monastères. Nous retrouvons au xvf siècle d'ailleurs la môme conception de ces prélatures qui sont fermées aux enfants naturels. Sixte V a soin d'expliquer ce qu'il entend par ces mots honores et c/radus sui ordinis^ dont il s'est servi; il y comprend les principaux offices. Nous en verrons le détail en cherchant à savoir à qui revient en ce cas le droit de dispenser.

Car le droit de dispense a été ici, comme ailleurs, disputé entre diverses autorités. Mais ce n'est plus une lutte entre l'évêque et le pape. L'évoque n'a jamais prétendu à aucun droit de dispenser les réguliers, pour leur permettre d'obtenir des dignités dans l'intérieur de leur monastère. Un tel pouvoir supposerait que les moines, comme les clercs et les laïques, étaient sous la domination régulière de l'évêque et reconnaissaient son autorité. On sait qu'il n'en était rien et (|ue depuis le xi' siècle les exemptions s'étaient multipliées de telle sorte que, dans l'intérieur de leur monastère, les reli-

gieux, ne relovant que du pape, n'appartenaionl réellement à aucun diocèse *.

De droit commun le pape possède donc ici seul et sans concurrence les pouvoirs de dispriisatio. Mais des concessions particulières, des privilèges généraux avaient entamé en bien des endroits le droit commun. Et c'était un privilège presque général, que celui qui conférait soit aux supérieurs d'ordres, soit même aux supérieurs de monastères le droit de dispenser les bâtards à l'effet d'obtenir les dignités régulières ". En fait eux seuls étaient juges.

Il y eut des abus, la Réforme les révéla, le concile de Trente s'efforça d'y remédier et nous savons déjà que Sixte V tenta toute une réforme de la législation sur notre matière. Il laisse encore aux supérieurs d'ordres un droit de dispense, mais un droit de dispense nouveau, à l'effet d'admettre à la simple profession les enfants naturels simples. Les supérieurs d'ordres exerceront ce droit en chapitre général ou provincial. Mais la dispense pour les gradus, lionores et dignitates siii ordinis est expressément réservée au Saint- Siège. Et Sixte V a soin d'expliquer, dans sa declaratio de l'année suivante, ce qu'il entend par ces mots. Les illégitimes ne peuvent arriver sans dispense du pape aux charges de prévôt, abbé, prieur, gardien, provincial ou général ou tout autre nom que l'on donne aux supérieurs d'ordres ou de couvents. Mais ils n'ont besoin d'aucune dispense nouvelle pour être lecteurs, professeurs, recevoir les ordres sacrés et en exercer le ministère.

Mais on sait que cette législation ne fut pas longtemps en vigueur ^ Elle ne se maintint pas plus de quatre ans et n'eut aucune influence.

Après elle on en revint purement et simplement au droit

1. Mais le pape peut déléguer son droit de dispense à révéque, Honorius IV, n» 350, 18 déc. 1285. Nicolas IV, 13 déc. 1289, n» 1904. 4 mai 1290, n» 2613. 17 sept. 1290, n» 3509.

2. Alexandre IV, 1187. Honorius IV, 230. Nicolas IV, 694, 1163, 1629.