C» J. V, XXVII
La mesure de Constantin était en effet nécessitée, on peut le (lire, par le changement de législation, qui frappe d'incapacité les enfants naturels. Le fait qu'en dehors de ces circonstances on renouvelle la môme faveur, indique un nouvel esprit. La crainte des incapacités, dont la loi frappe les enfants illégitimes, n'avait pas suffi à les empêcher de naître. Et en présence de cette situation, entendant sans doute les réclamations des parents, qui demandaient, comme une faveur individuelle, à l'empereur la permission de léguer leurs biens à leurs enfants \ Zenon se laisse aller à une mesure générale, mais toujours temporaire. Tous les enfants conçus avant la constitution pourront être légitimés par le mariage postérieur de leurs parents. C'est une amnistie ".
Cet esprit nouveau de bienveillance, encore timide chez Zenon, se manifeste chez Anastase, qui, en 517, organise comme mode perpétuel la légitimation par mariage subséquent \ En l'absence d'enfants légitimes, le père pourra, en épousant la mère, môme si elle est une affranchie, et en rédigeant des pacta dotalia, pour bien marquer le changement de situation, faire de ses enfants des enfants légitimes. C'était une mesure grave, car, comme le dit très bien M. Meyer % c'était ouvrir la porte toute grande au concubinat, que l'on avait jusqu'alors combattu. En môme temps Anastase permet l'adrogalion des enfants naturels, qui était au moins im[)licitement interdite par les dispositions de Constantin.
1. C'est ce que semble indiquer la dernière phrase : « nec audeant quos ex ingenua concubina dilato post hanc legem uiatrimonio nasci voluerint, ut justi ac legitiuii postea videantur, magnopcre postularc».
'1. Pcut-(Hre conticnt-elltî une disposition nouvelle pour permettre le mariage à ceux qui, ayant eu des entants, nt* peuvent se nuirier à cause des lois contre les mésalliances. Il y a telle phrase de la constitution, qui semble devoir sexpliquer ainsi (tam conjugium legitimum cum hujusmodi umlieribus ingenuis (ut dictum est) posse contrahere;. il serait inutile ilo dire que le mariage sera valable, si la constitution ne visait précisément des unions en principe interdites. L'empereur ne met à cette faveur qu'une restriction, il faut que la fcuiMic soit ingénue.
;!. C. J. V, wvu, (i.
i. Meyer, Kunkuh'inal, p. 141.
LA LÉGITIMATION PAK MAlUA(iE SUBSÉQUENT 117
Jamais on n'avait élr si favorable au concubinal et aux enfants illégitimes. Il y eut vraisemblablement une résistance sérieuse, semblable à celle ([ue nous sentirons à toutes les mesures favorables de Justinien. La morale religieuse oiïensée inspira à Justin les dispositions pieuses qui rejettent, sans espoir d'en sortir, dans la situation inférieure où leur naissance les a placés, les enfants naturels.
La législation d'Anastase ne dura pas deux ans. Justin l'abroge, sa piété le lui commande ^ ; c'est la seule constitution sur la légitimation, dans laquelle les motifs religieux soient mis en avant, et c'est celle qui a pour but de la supprimer. Justin ne va pas toutefois jusqu'à donner à sa disposition un elïet rétroactif; les mariages accomplis tant avant qu'après la loi d'Anastasc et jusqu'à la date- de sa propre constitution, produiront leurs ell'ets. Même les adoptions et adrogations antérieures seront respectées, bien que, ajoute l'empereur, il y ait des discussions possibles sur ce sujet, au moins pour les adoptions et adrogations antérieures à la loi d'Anastase. Mais dorénavant ni par adoption, ni par mariage subséquent on ne pourra rendre sui les enfants naturels. Aucun moyen nouveau d'arriver à ce résultat ne sera accordé ; il est indigne et impie de vouloir protéger le vice ^
Mais cet état du droit ne durera pas longtemps. Voici venir la législation Justinienne éminemment favorable aux concubines et aux enfants naturels. L'esprit nouveau qui animait déjà Anastase, va inspirer définitivement le droit impérial \ C'est lui qui va faire entrer pour toujours dans