‹ Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canoniqueChapitre 74 sur 135 · Nov. "1 et S · texte numérisé non relu

Nov. "1 et S

V). Cf, sii[)ra p. il i. M. 2.

LA LK<;lTIMATïON 1»AU MMtlAf.E SUBSÉQUKNT 110

Ceci est un sacrilico h Tospi'il clirélion, mais l'ompcrcui' a ivagi au contraire conlro lui, (mi ce qui concei'uc les autres enfants et cela se mar(jue surtout dans ses mesures législalivcs sur la légitimation. 11 a complète'' la légiliuialiou par oblatiou à la curie et il en a créé deux autres.

Il a complété la légitimation par oblation à la curie en ce sens qu'au lieu de faire de l'enfant un simple siicccssor (('(j'it'umis patris^ il en fait un enfant in potestatc *. Il n'alla pas cependant jusqu'à lui donner les liens d'agnation et de cognalion avec les parents de son père. Mais il élargit le champ d'application de cette légitimation en la permettant môme en présence d'enfants légitimes % en permettant aux enfants naturels, après la mort de leur père, de se faire inscrire euxmêmes à la curie, pour lui succéder, s'il n'y a pas d'enfants légitimes \ en autorisant enfin à légitimer ainsi môme le (ils de l'esclave \ Mais il n'y a pas lieu d'insister sur cette légitimation; à cause de l'intérêt fiscal en jeu, on ne saurait y voir une manifestation d'esprit favorable aux enfants nés hors mariage.

La légitimation par rescrit n'est qu'un complément de la légitimation par mariage subséquent, qu'elle est destinée à remplacer, lorsque celle-ci est impossible, soit parce que la concubine est morte, soit parce que la situation sociale des concubins fait obstacle au mariage (quand fut créée cette nouvelle légitimation, les empêchements pour cause de mésalliance n'avaient pas encore été supprimés, ils ne le furent qu'en 542). Elle est possible, si le père adresse une demande à l'empereur, et seulement en l'absence d'enfants légitimes. Si le père n'a pas sollicité cette faveur durant sa vie, il peut le faire par testament, en instituant ses enfants \

L'œuvre la plus importante est celle qui se rapporte à la

1, Meyer, loc. cil., p. 10.'

Page 1