‹ Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canoniqueChapitre 78 sur 135 · iNov · texte numérisé non relu

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4. « Maligne dubitatur, maligne intcrpretantiuui calliditatem. » La nov. 11) est encore destinée à briser cette résistance par de nouvelles explications : « sed quoniam quidam post has nostras claras leges audaci mente n stram praîsumpserunt maie interpretari Icgislationem et sensum, tcrtiam coacti sumus exponerc constitutionem. »

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logique de révolution des idées de droit naturel, qui avaient largement inspiré les jurisconsultes classiques et comme une réaction contre les préoccupations do morale religieuse, qui régnèrent presque sans interruption de Constantin à Justinien.

Mais j'ai parlé jusqu'alors des enfants illégitimes ou naturels au sens large du mot. On attache plus souvent aux mots liberi naturales, comme aux mots concubinatus et cot}ciibina, un sens étroit et technique. Le droit impérial de l'époque chrétienne aurait fait du concubinat une sorte d'union légale inférieure, qui seule donnerait naissance à des liberi naturales^ auxquels les faveurs légales seraient réservées. Un examen rigoureux des textes paraît devoir faire abandonner cette conception, qui remonte aux plus anciens commentateurs du droit romain.

Et d'abord le concubinat envisagé comme une sorte d'union légale inférieure, et créant un certain lion de filiation entre le père et les enfants, c'est une notion qu'aurait pu avoir Justinien, mais qui est nécessairement étrangère à ses prédécesseurs. Ceux-ci ont en effet visiblement poursuivi l'union libre de leur haino. Or, c'est dans les constitutions do ces mêmes empereurs, que l'on trouve les expressions, qui ont fait croire à Texistence de cette notion. C'est dans deux lois de Théodose et Yalontinion qu'il est question iVifhrr/Na/e conjucjiimi et de légitima conjunctio sinr honesta celebratione inatrimonii donnant naissance à des enfants naturels. Quelle (*st donc à cette époque * la situation privilégiée faite à ces enfants naturels issus d'un quasi-mariage? Ils sont frappés d une incapacité de recevoir do la part de leur père, c'est à ce seul point de vue que la loi les connaît.

Il faut donc (juo los expressions indiquées aient un autre sens que celui qu'on leur a donné, elles no sauraient indiquer une union qui, inférieure au mariage, serait supérieure aux simples relations passagères.

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