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LA LÉGITIMATION PAK MAKIAdE SUBSÉQUENT 12?)
Thoodosc et Valeiilillicii [)arlciil dans la loi 'A do celui (jui veut offrir à la curie ses enlanls nés ex iiuvf/uall conjiKjio '. Je ne crois pas qu'on puisse traduire inœqualis par inf ('rieur, no)} rr/al^ sous-entendu : aux justa' mi])t}a\ Lo mol signifie bien mieux un mariage, dans h^quel les deux parties ne sont pas égales, nne union entre personnes de conditions différentes. On objectera qu'une telle union ne peut s'appeler conjucjmm, puisque, aux termes des lois sur les mésalliances, elle constitue un mariage nul. Mais le texte vise sans doute l'hypothèse fréquente, dont parle Constantin ; on songe à ceux qui ont de fait contracté un mariage nul pour cause de mésalliance. Voilà pourquoi inégal et voilà pourquoi mariage. Il s'agit d'un mariage, mais d'un mariage nul. Constantin nous le dit : les parties contractaient mariage, prétendaient donner le nom de légitimes aux enfants qui naissaient de ces unions; mais le mariage est nul, parce qu'il est indequalis ^
Le second texte "\ émanant des mêmes empereurs, devrait dans l'opinion commune, être ainsi traduit : « Nous décidons que l'on appellera enfants naturels ceux qui seront nés d'une union légitime hors mariage. » La légitima conjimctio sine honesta celebratione matrimonii serait le concubinat, qui n'est point un mariage, mais qui néanmoins est une union légitime produisant des effets juridiques. Mais une traduction précise dit simplement qu'il s'agit d'une « union légitime, à laquelle fait défaut la célébration du mariage » . Qu'est cette célébration? Il s'agit ici évidemment des fêtes qui accompagnent le mariage et de la rédaction de Vinstrumentiim dotale. Ces formalités étaient certainement exigées par les mœurs, la loi môme leur donne une certaine importance,
2. Id. 1. 1. « Quidquid talibus libcris patcr donavcrit (scu illos legitimos scu naturalcs dixcrit). »
3. C. Th. IV, VI, 7. « Naturalium noiDcn sancinius iinponi iis quos sine honesta celebratione matrimonii procreatos légitima conjunctio fuderit in luceni. »
sinon comme solennités nécessaires à l'existence du mariage, du moins comme preuve \ Une autre constitution de la même époque et des mômes empereurs nous le montre. Sans doiiatio^ disent-ils, sans dotis iastrumentum^ sô.Xispo?7ipaj il y a néanmoins mariage entre personnes d'égale condition; donc, au moins entre impares hoiiestate personas^ il est nécessaire, au point de vue de la preuve, de rédiger un mstriimentum dotale et de faire les cérémonies d'usage -.
Il est donc déjà naturel de penser que notre texte, qui parle de légitima conjunctio sine Iionesta celebratione matrimonii^ vise une hypothèse de ce genre. 11 s'agit d'un mariage, conjunctio légitima^ les parties ont eu l'intention de contracter mariage, mais c'étaient des personnes impares honestate et, faute de idicelebratio, le mariage est nul et les enfants sont illégitimes.
Cette interprétation paraîtra encore beaucoup plus vraisemblable, si l'on remarque que les deux textes de Théodose et Yalentinien semblent la suite naturelle l'un de l'autre et pourraient bien être des fragments d'une môme constitution. Ils examinent à eux deux successivement trois hypothèses : dans une union entre personnes iVégale condition et quand d'ailleurs aucun empôchement n'existe, l'absence du contrat de mariage et des cérémonies nuptiales n'empôche pas le mariage d'être valable ^ Deuxième hypothèse : en cas
1 . De bonne heure apparaît cette notion, qu'au moins entre impares fionestale personas il n'y a pas mariage, s'il n'y a dos et pompa (C. J. I, iv, 21, 426. C. Th. IV, VI, 7. C. J. V, IV, 22, 428). Vers 440, saint Léon considère que là où ces formalités manquent il y a concubinat et non mariage. Cf. supra, p. 110. Sur la législation de Majorien (458, nov. 1) qui exige la dos à peine de nullité, son abrogation par Sévère (463), et les inûuences orientales, cf. Mitteis Heichsrecht und Volksreclit, p. 225.
