‹ Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canoniqueChapitre 90 sur 135 · Paleotti, De Not/iis, ch · texte numérisé non relu

Paleotti, De Not/iis, ch

2. D'après Pitzorno p. 160, la décrétale Tanta vis créerait un droit tout nouveau n'excluant de la légitimation ni les incestueux, ni les adultérins. Si le texte vise dans sa dernière partie l'adultère, c'est seulement parce que l'adultère surtout accompagné de machinations contre l'époux trompé est un empêchement dirimant de mariage. 11 n'est même pas encore à cette époque nettement établi que l'adultère simple n'est pas un empêchement dirimant (Esmein, Mariage, I, 208). Si donc il ne peut y avoir légitimation, c'est simplement parce qu'il ne peut y avoir mariage. Mais on ne saurait tirer du silence d'un texte, qui vise une hypothèse particulière, de telles conclusions générales. A ce moment les études romanistes ressuscitaient partout la légitimation, un évêque consulte le pape sur son application ; si le pape avait voulu modifier la législation romaine, il l'aurait dit, et, d'après la réponse papale, l'évêque ne pouvait certainement pas le supposer. Pitzorno, p. 163, cite encore a l'appui de cette interprétation deux textes. Le premier, d'Innocent 111, viserait la légitimation par mariage d'enfants incestueux; mais il est dit simplement que le mariage contracté entre parents par des infidèles restera valable après leur conversion et leurs enfants légitimes, puisque ce mariage a été contracté en son temps conformément au droit des infidèles, le droit ecclésiastique ne pouvant concerner ceux-ci (Rainerius, XI, lo. Migne, CCXV, 1269). Dans le second, Célestin 111 admet la légitimation par mariage subséquent dans l'hypothèse suivante : un chrétien abandonne sa foi et sa femme chrétienne pour une infidèle, plus tard il revient à la religion chrétienne avec sa seconde femme et les enfants qu'il a eus. Ce mariage pourra être béni après la mort de la première femme et les enfants seront légitimes, le pape s'appuie formellement sur la décrétale Tanta vis (Mansi, XXIII, 39). Mais ces enfants ne sont point des enfants adultérins, du moins dans la doctrine de Célestin III. Le droit canonique admettait en eOetla rupture du mariage de deux infidèles par la conversion d'un seul des conjoints. C'est le Priviler/ium Paidininn. Par extension, Célestin III et Urbain 111, admettaient la rupture du mariage quand de deux époux chrétiens l'un devient infidèle, doctrine qui ne prévalut pas d'ailleurs. Cf. Esmein, Mariage, I, 231.

scmcnt dans le vice, plus que la simple fornication, qui n'est qu'un entraînement passager; que par suite on ne saurait oiïrir aux grands coupables des avantages que l'on refuse à de moindres pécheurs ; et les canonistes opposeront alors aux légistes leur conception plus large de Tenfant naturel simple.

Et d'abord il est vraisemblable que les premiers canonistes ont pris servilement les termes du droit romain, sans réfléchir même à la question qui nous occupe. De ce qu'Etienne de Tournay parle des enfants ex concubina ?iati, et Bernard de Pavie des enfants nés ex soluto et soluta * (c'est-à-dire qui ne sont ni adultérins, ni incestueux), il serait téméraire de conclure que l'un restreint la légitimation aux enfants de la concubine au sens étroit du mot, et que l'autre l'étend à tous les enfants naturels simples ^

Mais on pourrait croire qu'Innocent III se rattachait à la doctrine romaniste. D'après une décrétale insérée au titre De electione '\ il semble refuser d'admettre la légitimation dans un cas où, toutes les autres conditions étant d'ailleurs remplies, il y avait eu non point concubinat, mais fornication passagère et presque viol \

Le chapitre de Worcester avait élu évoque un certain

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