Lectura, c

3. Covarruvias, ch. 8, § 2, n. 17, contient une longue discussion de la question.

4. Panormitanus, ch. 6, n" 8. Il considère la glose comme n'admettant pas le concubinat putatif. Ce qui a fait supposer que le « primum verius est » qui termine la glose, est peut-être une addition.

Il exige en effet Vinstriimention dotale pour le mariage subséquent, afin de marquer nettement le passage de l'union libre au mariage, et un peu plus tard pour le mariage des personnes illustres \

Avant ces lois de Justinien, la Gaule avait été séparée de l'empire, mais les lois et la jurisprudence romaines antérieures, aidées de l'action de TEglise, y avaient développé des principes analogues, qui trouvaient leur expression dans le canon du prétendu concile d'Arles, nulliim sine dote fiât conjufjium. Celte règle est reproduite dans tous les recueils canoniques du moyen âge. Xaturelloment le mot dos avait changé de sens et désignait non plus la dot, mais le douaire -.

Il devait donc sembler naturel d'admettre pour la légitimation la condition posée par Justinien. Les textes des novelles, que le recueil de Julien mit de bonne heure en circulation, contiennent la mention de celte exigence; Yves de Chartres la reproduit \ Mais on sait qu'il ne s'agit encore ici que d'une inintelligente et servile reproduction de textes romains, à l'application desquels on ne songeait pas. La légitimation n'appartient pas encore au droit canonique ; à vrai dire, elle n'existe pas encore, on ne saurait parler de ses conditions.

Dans le droit canonique classique, la théorie du mariage était trop bien formée pour que l'on eût quelque hésitation à rejeter la condition, que Justinien met à la légitimation par mariage subséquent. Le mariage existe dans tous les cas par le simple consentement, et s'il y a mariage, il y a légitimation.

Les romanistes avaient essayé de maintenir la rèp;le ancienne. Balde prétendait que, s^n^ pacti/ m dotale, la légitimation ne pouvait produire d'effets tout au moins quoad success'io)ieni in loris imperiali ditioni subjectis \ Mais Panormitanus témoigne déjà ({u'en présence de ro[)inion

1. C. J. 10, V, xxvii; nov. 22, 3 et 111, 4. Girard, ManueL p. 171.