CHAPITRE I. — La liberté de l'enseignement sons le

Second Empire 442

Section I. ■— Rej^rise par l'État de la direction de l'ensei

gnement 442

g 1. — Décret du 9 mars 1852 442

§ 2 . — Projet sur Tlnstruction publique 444

§ 3. — Loi du 14 juin 1854 446

Section II. — Zo liberté de V enseignement supérieur sous

le Second Empire 448

S 1 . — Etat de la question en 1868 448