CHAPITRE XIII

I. — LES PARLEMENTAIRES AU XVIll*' SIÈCLE. CORRUPTION; REMONTRANCES. PARLEMENT MAUPEOU. LE PARLEMENT ET LES IDÉES NOUVELLES.

Après ia mort de Louis XIV, le groupe des parlementaires renferma une espèce de gens qui. moitié légistes, moitié politiques, essayèrent de regagner le terrain perdu par eux sous le règne du grand roi.

Dès 1715, le parlement de Paris reprit le nom de cour souveraine, appellation qui semblait lui donner une pari de souveraineté. Il intervint fréquemment et obstinément dans les aflTaires d'Etat, attaqua la royauté absolue en s'appuyant sur l'opinion publique, acquit une force et une popularité qui durèrent Jusqu'au jour où, après avoir conduit a l'inauguration d'un nouvel ordre de choses, il disparut lui-même dans la tourmente de 1789.

Armé encore une fois du droit de faire des remontrances avant Tenregistrement (1), exerçant la police générale du royaume, le parlement de Paris crut pouvoir reprendre son rôle d'opposition, et il chercha avidement les occasions de se manifester.

A propos de Law et de son système iinancier, les magistrats s'attaquèrent au Régent, qu'ils blâmèrent parce qu'il protégeait a l'aventurier ». Ils voulurent, dit-on, déclarer le roi majeur (1720).

Aussitôt le duc d'Orléans, se rappelant et pratiquante poli-

(I) Déclaration du Vo septembre 1716.

tique de son oncle, les exila à Ponloise. Ils furent chansonnés. Selon les rieurs, « le feu roi prenait vengeance du testament cassé par le parlement de Paris.»

Quelques gens s'irritaient; d'autres, — en grand nombre, — montraient de rindillérence. Et cependant les mousquetaires s'emparèrent du Palais de justice. Ils buvaient et jouaient dans la grand'chambre, se couchaient tout le long des bancs d'en haut, s'amusaient à plaider et à juger, et, tenant leurs séances sur les fleurs de lis, ils condamnaient un chat à mort.

De leur côté, les magistrats ne paraissaient guère sérieux, à Pontoise ; ils y portaient les habitudes parisiennes, vivaient sans cesse au milieu des plaisirs et des fêtes.

Quant au gouvernement, il s'inquiétait peu de l'opposition parlementaire, mais goûtait et suivait l'opinion du cardinal Dubois, pour ne pas convoquer les Étals généraux. Au besoin, il suscitait contre le Parlement la noblesse ou le clergé, ses ennemis naturels; il faisait chauler des refrains, circuler des poésies plaisantes.

L'exil des magistrats n'occasionnait que des émotions légères. On a prenait les jeunes conseillers par la famine : le besoin qu'ils avaient de résider dans la capitale, l'habitude des délassements de toutes sortes, l'usage de leurs maîtresses, leur commandaient impérieusement de revenir à leurs femmes entretenues, à leurs véritables épouses. Le Parlement enregistrait donc, obéissait et revenait. Voilà toute la mécanique de ces circonstances » (1).

Le pouvoir, en outre, se ménageait des intelligences dans la place. Lors de Fexil des magistrats à Pontoise, les chefs des membres obéissants furent récompensés par une pension de six mille livres chacun. Depuis ce teinps-là, ces pensions se continuèrent et furent connues sous le nom de « pensions de Pontoise. » Le roi les donnait à qui il lui plaisait d'entre les

(1) Moniteur^ lotrod., p. 30.

présidents h mortier (1). li se faisait ainsi des créatures avouées.

Avec des abbayes et des pensions secrètes, on corrompait quelques conseillers. De plus, les soutiens de la royauté absolue ne manquaient pas d'insulter, dans Toccasion, les parlementaires récalcitrants. Sou§ la Régence, un jour que le Parlement avilit essayé de soulever le menu peuple de Paris, on cria autour des conseillers en robes rouges : « Où vont ces homards? » (2). •

Discutant avec le président de Mesmes, le Régent termina en disant : « Allez vous faire f..., vous et votre compagnie. — Monseigneur, répondit de Mesmes, j'ai eu Thonneur de parler souvent au feu roi Louis XIV ; il ne s'est jamais servi de ces lerraes-là avec un de ses palefreniers. »

Personne ne croyait à la durée de Topposition faite par les magistrats au duc d'Orléans. En effet, le mécontentement des conseillers cessa bientôt, et le peuple ne manifesta pour eux que de Tindiff'érence.

Louis XY, « détestant les grandes robes, » régla la manière dont le Parlement devait traiter les aff*aires publiques (3). Il s'eff'orça « de mettre a la raison Messieurs ». C'est ainsi qu'on appelait les gens de la cour souveraine. Le roi répondait, d'ordinaire, aux remontrances : « J'examinerai et je ferai savoir au Parlement mes intentions. »

D'ailleurs, les partisans de la Bulle Unigeni lus conlve leJansénisme, bulle regardée comme « article de foi » par arrêt du Conseil, prétendirent que le parlement de Paris voulait usurper la souveraineté, comme avait fait celui des Anglais.

Les magistrats protestèrent. Ils furent encore exilés (7 septembre 1732), et rappelés six semaines après. Des estampes allégoriques et satiriques avaient paru, à propos de leur exil :

(I) .Ww. de Saint-Simon^ t. VIU.

(5) Mém. fie ta l*rincesse palatine.

i3) Déclaratiou du 18 août 1732, enregistréo le 3 septembre

« Le parlement de Paris opprimé, exilé, dans les fers; les Maux de la ConsUtution dans le Parlement, elc. (1) ».

Une transaction fut conclue entre le ministère et le Parlement, qui reprit en vainqueur le cours de la justice.

Le nom seul des États généraux vivait encore; l'opposition des parlements était dérisoire, parce qu'elle ne s'inspirait pas du bien public, parce que leurs membres résistaient aux Jésuites, mais niaient la libre-pensée en frappant le protestantisme.

La royauté possédait le vrai pouvoir politique, sans contrôle. « Â l'intendant délégué du roi et de son conseil, appartenait tout entier le gouvernement des provinces, des villes et des villages (2) ».

Les magistrats ressemblaient à des fantômes, dont l'intendant se moquait, ou qu'il mettait de son côté pour donner une apparence de justice à l'arbitraire administratif. \ plus forte raison Louis XY les dominait-il.

En réalité, les parlements possédaient le droit de remontrance, mais tout simplement comme assemblées consultatives. S'ils s'avisaient de prendre au sérieux leur rôle, on leur faisait entendre que les rois n'avaient pas « voulu élever dans leurs États une puissance rivale de l'autorité royale. »

En l'absence d'États généraux, le Parlement pouvait se croire autorisé h remplacer ces grandes assises de la nation. Il prétendit, en 1760, que le ministère devait lui rendre compte de ses dépenses publiques ou secrètes, « afm de savoir si elles avaient été réellement employées au service de l'État, par rapport à la guerre, ou si les sommes n'avaient point été dissipées mal à propos, ou même détournées par les ministres ou autres gens de la cour (3). »

Selon lui, jusqu'à ce qu'il eût été satisfait sur cette justiQca-

(1) Bibliothèque nationale, cabinet des estampes.

(2) De Tocquoville, V Ancien régime et la Rivoiulion, in-S*', Paris, 1856.

(3) Journal de Barbier, février 1760.

tion, « il ne pouvait, en conscience, enregistrer leséditsde taxes sur les peuples».

Le Parlement commençait une révolution, dans laquelle les cours provinciales se montraient disposées à le suivre. Le 16 juillet 1763, le parlement de Rouen fit des remontrances contre le poids des impôts, et déclara : « Les maux sont à leur comble et présagent l'avenir le plus effrayant. »

Cette vérité déplut autant à Louis XY que les refus d'enregistrement osés par le parlement de Bretagne dans l'affaire du duc d'Aiguillon, en 1765. Le gouvernement essaya de s'attacher les corps judiciaires par tous les moyens possibles. Le roi accorda même la noblesse aux officiers du Chàtelet, après quarante ans de service (1).

Malgré ces agissements, la lutte redoubla, avec alternatives de colères, de concessions et de transactions.

Louis XY, alors que les parlementaires attaquaient à fond les lits de justice, signifia, en lit de justice (2) :

a Je ne souffrirai pas qu'il se forme dans mon royaume une association de résistance... ni qu'il s'introduise dans la monarchie un corps imaginaire qui ne pourrait qu'en troubler l'harmonie... En ma personne seule réside la puissance souveraine, dont le caractère propre est l'esprit de conseil, de justice et de raison ; à moi seul apparlieni le pouvoir législatif, sans dépendance et sans partage... Tordre public tout entier émane de moi; mon peuple n'est qu'un avec moi, et les droits et les intérêts de la nation, dont on ose faire un corps séparé du monarque, sont nécessairement unis avec les miens et ne reposent qu'en mes mains. »

Parlant comme Louis XIY, il alléguait le droit divin, il se réfugiait dans Tinfaillibilité royale, il menaçait les contradicteurs rivaux de sa puissance souveraine.

Tout indiquait de prochains orages, à cause de Tinsoumission

(1) Lettres patentes d'août 1768.

(2; Harangue du 3 mars 1760.

du Parlement, de la mauvaise situation des financés, et de la chute de Choiseul.

Le chancelier Maupeou fit un coup de main. L'administration de la justice fut confiée au Conseil d*État. On abolit la Cour des aides; on supprima avec remboursement les offices du Parlement, remplacés par soixante-quinze offices gratuits et non héréditaires, à la nomination royale ; on créa un nouveau Parlement où entraient les membres du grand Conseil.

Ce Parlement-Maupeou était au fond une réforme. Mais Maupeou devint le point de mire des anciens parlementaires :

Sur le cbemin de Chatou Le peuple s'achemine Pour voir la f.... mine Du chancelier Maupeou.

Les lettres de cachet servirent l'autocratie ministérielle. Maupeou, cherchant à opérer quelques améliorations, ne put se concilier l'opinion publique, de plus en plus acquise aux parlementaires, surtout lorsque le « tyran » eut obtenu du roi qu'on interdît aux parlements les mots d' « unité, » d' « indivisibilité, » de « classes, » etc., avec défense de rien faire qui tendît à celte unité, sous peine de perte et privation de leurs offices (1).

Cependant les magistrats accentuaient davantage leur parole, à mesure que Louis XY donnait davantage Texemple de la corruption.

Leur opposition fut plus importante que du temps de la Fronde et que sous la Régence. Lamoignon de Malesherbes, au ncm de la Cour des aides, remontra :

« Si ceux qui surprennent les ordres de Votre Majesté [ ouvaient échapper à l'action légitime des opprimés, par de semblables subterfuges (les lettres de cachet), sous quelles lois vivrions-nous, aujourd'hui que les ordres sont prodigieusement multipliés, et s'accordent, par tant de choses différentes, pour

{l)Édit de décembre 1770.

tant de considérations personnelles?... Aujourd'hui, on les croit nécessaires toutes les fois qu'un homme du peuple a manqué au respect dû à une personne considérable, comme si les gens puissants n'avaient pas déjà assez d'avantages. »

« C'est aussi la punition ordinaire des discours indiscrets, dont on n'a jamais de preuve que la délation; preuve toujours incertaine, puisqu'un délateur est toujours un témoin suspect.

«... Les ordres signés de Votre Majesté sont souvent remplis de noms obscurs, qu'elle n'a jamais pu connaître ; ces ordres sont à la disposition de vos ministres et nécessairement de leurs commis, vu le grand nombre qui s'en expédie.

« On les confie à des administrateurs de la capitale et des provinces, qui ne peuvent les distribuer que sur le rapport de leurs subdélégués ou autres subalternes.

« On les remet sans doute en bien d'autres mains, puisque nous venons de voir qu'on les prodigue sur la simple demande d'un fermier général; nous pouvons même dire sur celle des employés de la ferme, car il n'y a que des commis subalternes qui puissent connaître un prévenu de fraude et l'indiquer. — Il en résulte. Sire, qu'aucun citoyen, dans votre royaume, n'est assuré de ne pas voir sa liberté sacrifiée à une vengeance; car personne n'est assez grand pour être à Tabri de la haine d'un ministre, ni assez petit pour n'être pas digne de celle d'un commis des fermes (1). »

Maleslierbes disait vrai. D'ailleurs, l'effroi, l'horreur que causèrent les lettres de cachet devaient compter parmi les plus puissants leviers de la révolution.

La M haine d'un ministre » pouvait tuer une existence; la haine de Maupeou voulut tuer l'opposition parlementaire.

Plus de sept cents magistrats subirent l'exil, en 1771. La royauté s'isola des grands pouvoirs de l'Etat, en escomptant les vices de nombreux membres des parlements. « Le temps de la

(1) Ucinoiitrauces du H août 1770.

tenue des Étals de Bretagne était un temps de gala et de bals : on mangeait chez M. le commandant, on mangeait chez M. le président de la noblesse, on mangeait chez M. le président du clergé, on mangeait chez M. le trésorier des États, on mangeait chez M. le président du parlement, on mangeait partout, el-^ Ton buvait! (1) ».

Le despotisme profitait du mécontentement des massés» qui rendaient les hommes de loi responsables du mal dont elles souffraient encore, car la législation sur la propriété féodale ' était maintenue, et les justices seigneuriales couvraient la France entière à la fin du dix-huitième siècle.

En sacrifiant moins aux anciens préjugés, les parlementaires ne s'élevaient pas à la hauteur des idées nouvelles. Ils devaient même, à l'approche de 1789, opposer une aveugle résistance aux réformes économiques et sociales réalisées avec le concours du Conseil d'État, parfois plus progressiste que le Parlement. Celui-ci était généralement dominé par un étroit esprit de corps, ou prétendait être un palladium des saines doctrines politiques, économiques et religieuses.

Les parlementaires guerroyaient autant contre les philosophes et les réformateurs que contre les jésuites. D'Alembert écrivait à Voltaire : « La philosophie touche peut-être au moment où elle va être vengée des jésuites; mais pouvons-nous nous flatter que la destruction de la canaille jésuitique entraînera à sa suite la destruction de la canaille janséniste et de la canaille intolérante ? » (2)

Quelques arrêts montrent les tendances des parlementaires, toujours armés de rigueur contre le protestantisme. Eux, si jaloux des droits des jansénistes, et pleurant sur les malheurs de leurs amis, se taisaient lorsqu'il s'agissait de protestants ; . ou bien, ils faisaient parfois cause commune avec les autorités catholiques pour frapper les hérétiques. Et cependant, les ca- .

(1) Chateaubriand, Mémoires fT outre -tomùe fi. II.

(2) Lettre du 8 septembre 1761.

Iholiques donnaient aux jansénistes le nom de semi-protestants.

De 1745 à 1750, des dragonnades nouvelles et des arrestations nombreuses eurent lieu dans les Cévennes. Heureusement, ce furent les dernières.

Les parlementaires condamnèrent (10 mars 1733) un libelle intitulé : « Lettre de Louis XIV à Louis XV » et contenant dix-^ huit pages in-quarto, à être lacéré et brûlé par Texécuteur de la haute justice. Le spirituel avocat Mathieu Marais avait dit^ auparavant : « Le bruit court que Lagrange-Chancel à été arrêté et jeté dans le Rhône ; il n'y a pas grand mal :

« Que de ces insolents la race tout ornière Aiile« la tôle on bas, rimer dans la rivière. »

Chasse aux libraires, aux chansonniers, aux faiseurs de caricatures, aux nouvellistes. La chambre de TArsenal condamna (1722) plusieurs graveurs à l'amende honorable et au bannissement. Arrestations, suppressions, amendes, flétrissures multipliées. Livres nombreux brûlés par la main du bourreau.

Le chancelier Daguesseau refusa de donner un privilège (1741) pour rimpression des Éléments de la philosophie de Neivtofi. Quarante gentilshommes protestants furent envoyés à la mort par le présidial d'Auch (1746) pour avoir assisté à une prédication au désert. Le parlement de Grenoble punit (1747) trois cents proleslauts, les hommes par les galères, les femmes par la réclusion.

Etait-ce là ce que les parlementaires regardaient comme la liberté de conscience et comme la liberté de penser?

Sous prétexte de religion, ils firent lacérer et brûler le Livre des mœurs. Ils foudroyèrent le livre de C Esprit, par Helvêlius, y Encyclopédie, — le Pyrrhonisme du sage, — la Philosophie du bon sens^ — la Religion naturelle, — les Lett?*es semi-philoso^ phigues, — les Etrennes des esprits forts, — les Lettres au B. P. Berthier sur le matérialisme.

Ils confirmèrent (i7t)6) la sentence rendue par le tribunal

dWbbe ville contre le chevalier de la Barre, en lui accordant seulement d'être décapité avant d'être jeté sur le bûcher. De la Barre, pour quelques élourderies, périt comme « impie blasphémateur, sacrilège et abominable. »

Voltaire écrivait, en 1767 : » J'ai vu Fréron, le fds de Crébillon, Diderot, enlevés et mis à la Bastille; presque tous les autres persécutés; l'abbé de Prades, traité comme Arius par les Athanasiens ; Helvétius, opprimé non moins cruellement ; Tercier dépouillé de son emploi, Marmontel privé de sa petite fortune (le privilège du Mercure), Bret, son approbateur, deslitué et réduit à la misère. »

Un arrêt du Conseil condamna VÈloge de Féiiclon, par La Harpe (21 septembre 1771), ouvrage que couronna l'Académie française. h'uUima ratio des gouvernants élait, en général, l'emprisonnement, quand ce n'élait pas la mort.

La Bastille, ayant pour dérision une toxir delà Liberté, servait de détention à une foule d'autours, de libraires, de colporteurs, de graveurs d'eslampes satiriques ou obscènes, qui y restaient autant que le voulait le roi, après y avoir été conduits secrètement, en fiacre, sous la garde d'un inspecteur de police et de deux hommes armés. Afin de tromper la curiosité publique, le fiacre s'arrêtait dans la cour du château, et, selon la consigne, les soldats de garde et les sentinelles mettaient leur chapeau devant leur visage pour ne pas voir le prisonnier. Les noms des détenus n'étaient jamais prononcés; on ne les désignait que par le nom de la tour dans laquelle ils se trouvaient, et par le numéro de leur étage.

Sous Louis XIV, on avait compté un bon nombre d'embastillés « pour crime de presse; » sous Louis XV, ce nombre augmenta sensiblement.

La rigueur des parlementaires contre les philosophes ne s'adoucit pas après la mort de Louis XV. Ils ordonnèrent par arrêt (1775) la lacération du livre matérialiste la Philosophie de la nature^ dont l'auteur fut par eux déclaré coupable du crime

de lèse-majeslé divine et humaine. Un autre arlrêl (1781) déclara également l'abbé Raynal coupable du crime d'impiété pour son Histoire philosophique des établissements des Eurovéens dans les deux Indes, ouvrage dont il existait quarante contrefaçons sur le continent.

Somme toute, quoique les parlements n'aient pas servi la liberté en verlu de principes politiques, leurs oppositions, la plupart du temps faites en vue du triomphe de leurs privilèges, aidèrent à la lutte, au succès relatif d'hommes plus désintéressés que les magistrats, d'hommes qui suivaient la route tracée par les Yauban et les Boisguillebert, et qui formèrent un groupe très actif vers le milieu du dix-huitième siècle.

Ils ébranlèrent le trône: d'autres allaient survenir pour le renverser.