IMPORTANCE LITTÉRAIRE DU DROIT ROMAIN

lentement mûrir l'expression de vérités générales d'un certain ordre. Ces vérités sont devenues un bien commun pour tous les peuples qu'a touchés la lumière de la civilisation latine. Ce bien commun nous importe à tous. L'histoire d'une littérature doit s'appliquer d'abord à ce qui intéresse l'esprit humain. On pense au mot proverbial : Le droit romain est la raison écrite. Cet aphorisme est trop absolu. Il y a plusieurs droits romains. Celui des Douze Tables n'est pas celui que formulera le préteur; le droit du préteur s'est constamment modifié ; les prudents changent le droit de la loi et le droit prétorien, et eux-mêmes ne se reconnaîtraient pas toujours dans la mosaïque d'extraits de leurs œuvres qu'en fit faire Justinien. La raison, dans le droit romain, pst souvent le raisonnement, parfois une dialectique raisonneuse. Le respect de la lettre fait trouver bien des circuits pour mener à des conclusions opposées à la loi. Cependant, en dépit de ces restrictions qu'impose l'histoire, Rome a, par son droit, autant <[ue par les autres branches de sa Httérature, préparé le triomphe 1 l'idée d'universalité, en formulant quelques-uns des principes jui sont le fondement de la civilisation moderne, en développant des qualités morales et intellectuelles qui sont nécessaires à l'exercice de notre pensée.

Ainsi, le droit romain, pris dans son développement historique, a un double intérêt : il manifeste l'esprit du peuple qui l'a créé ; il exprime des vérités humaines. Ce sont là les deux obj<;ts principaux de l'histoire de la littérature. Le droit romain est bien un genre littéraire.

r>A ' A A ^^ ^^^ malaise d'ordonner en périodes

^^, ,T~. -Périodes de l'ij^stoirg ju droit romain. Les révolutions

îi^^f !^t^!^r, s'y produisent lentement. Tandis que tel

droit romain. , . , j r i i i

facteur commence a se développer, tel

lutre atteint sa pleine vigueur, tel autre décroît. Toutes les

institutions ne marchent point d'un pas égal ; les unes sont plus

rapides, d'autres plus tardives. Un élément constant est la loi. Loi

^o Tables, lois dos comices, sénatus-consultcs et plébiscites,

lions du prince, quel que soit l'organe législateur, la loi

présente le même caractère et ne saurait établir des diiïérences entre les époques du droit. Les changements des autorités d'où elle émane ont une importance pour l'histoire générale, mais n'ont pas d'influence sur les tendances et le sens de la législation. Gibbon, malgré ses sentiments d'Anglais et d'homme du xyiii^ siècle, est obligé de le reconnaître : « Un historien étranger au langage de la flatterie, peut avouer que dans les questions particulières de la jurisprudence, des considérations personnelles influent rarement sur le souverain d'un grand empire. La vertu, ou même la raison, l'avertissent qu'il est le conservateur naturel de la paix et de l'équité, et que son intérêt est Hé d'une manière inséparable à celui de la société. Sous le règne le plus faible et le plus vicieux, Papinien et Ulpien occupèrent avec sagesse et intégrité le siège de la justice ; et les dispositions les plus sages du Code et des Pandecles portent le nom de Caracalla et de ses ministres (1). »

Deux autres facteurs ont agi sur le droit ; ils se sont montrés inégalement influents dans le cours des temps, ils sont enfin nationaux, propres à Rome : les préteurs, qui par leurs édits ont éclairci, rectifié, développé la législation ; les jurisconsultes, qui ont, dans leurs consultations, corrigé la législation par la jurisprudence. L'autorité plus ou moins puissante des préteurs et des juristes doit, avec quelques autres données, servir de guide dans la division de l'histoire du droit romain.

Une première période comprend les plus anciens temps, jusqu'à la loi Aebutia, portée entre 605/149 et 628/126. On pourrait l'appeler la période de divulgation du droit, qui, d'abord secret, est rendu certain dans les Douze Tables. En 450 /304, Cn. Flavius divulgua les actions de la loi, qui sont encore l'unique procédure judiciaire. Peu à peu, les consultations juridiques, enfermées d'abord dans le collège des pontifes, devinrent publiques et sortirent enfin de ce cercle où les tenaient cachées la rehgion et le patriciat.

(1) Gibbon, Histoire de la décadence el de la chute de l'Empire romain, trad. F. Guizot, t. VIII (Paris, 1812), p. 216-217.

PÉRIODES DE l'histoire DU DROIT ROMAIN 29

La loi Aebutia introduisit un changement profond dans la procédure : elle plaça, à côté des actions primitives, pittoresques et rigoureuses, la formule plus souple que rédigeait le préteur. <'e changement n'est pas un simple changement de forme. Par l'établissement des formules, les préteurs en vinrent très vite à modifier la loi pour l'adapter aux conditions nouvelles de la vie, et à respecter la lettre en la tournant. Les jurisconsultes tendaient aux mêmes effets. Cette période .est l'âge d'or des prudents. Q. Mucius Scaevola, consul en 659/95, le premier, ordonna méthodiquement les règles du droit civil. L'ami deCicéron, Serv. Sulpicius, fit briller sur ces matériaux la lumière de la logique aristotélicienne et y discerna les principes d'une philosophie. En même temps, le droit criminel, jusque-là resté arbitraire et vacillant, entre dans une voie mieux assurée par la création des Quaesiiones perpeluae, tribunaux permanents institués d'abord pour réprimer les exactions des magistrats (605 /149, quaeslio repetundarum) et les crimes d'assassinat et d'empoisonnement (631 /123, de sicariis et ueneficiis), puis définitivement et complètement organisés par les lois Cornéliennes de Sylla (673/81). La richesse et la fécondité des progrès juridiques assurent à cette époque un intérêt que ne disputera pas la période suivante. La troisième période passe, en effet, pour celle des jurisconsultes classiques, spécialement depuis le règne d'Hadrien jusqu'au milieu du iii« siècle. Elle commence à la bataille d'Actium, qui fonda le principat (723/31). Les jurisconsultes devinrent des autorités publiques ; Auguste assura la valeur officielle à leurs décisions, rendues dans de certaines conditions. Les lois furent portées nominalement par le sénat, mais, en fait, le plus souvent, par le prince qui publia aussi personnellement des constitutions. Lois et constitutions furent préparées par son conseil. Par cette porte encore, pénètre l'influence des juristes. A partir d'Hadrien, ils forment le conseil du prince, consiliuni principis, qui, à l'origine, ne comprenait que des sénateurs. Le préteur n'est plus guère qu'un rouage dans l'organisation judiciaire. Sous Hadrien, entre 117 et 138, l'édit, qui avait cessé de varier à chaque magistrat, fut codifié par Salvius Juiianus. Depuis Hadrien jusqu'au milieu

^^^^^A^I^tA^^V^'V^Ni^^^W^P^^^P^M,

du iii^ siècle, se succédèrent les œuvres privées des grand.maîtres du droit romain, Gaïus, Papinien, Paul, Ulpien, Modestinus. Elles sont restées classiques, parce que les compilateurs de Justinien nous en ont sauvé de larges extraits, tandis que celles de la période précédente, sans doute supérieures, ont péri tout entières.

La dernière période de l'histoire du droit romain commence avec le règne de Diocléticn ; elle est marquée, dans ses débuts, par le changement de constitution politique. La conversion de Constantin au christianisme et l'élargissement de l'Empire, ouvert aux Grecs, aux Orientaux et aux Barbares, provoqua une activité législative très abondante, et dirigea le droit privé vers des solutions nouvelles et hardies. C'est aussi l'époque des codes, d'abord des codes privés, Code Grégorien (294), Code Hermogénien (entre 314 et 324) puis des grandes compilations ordonnées par les empereurs, par Théodose, Code Théodosien (438), surtout par Justinien, Code Justinien (529 et 534), Digeste ou Pandectes (533), Insiituies (534), Novelles. Comme il arrive presque toujours, la compilation et le compendium tuent la fécondité créatrice. Le droit romain meurt avec l'Empire romain. En Orient, le droit byzantin le continuera en se fondant sur la législation de Justinien. En Occident, le code Théodosien subsistera dans les pays conquis par les barbares. Puis, l'ensemble du droit romain, tel que l'avaient dressé les hommes de confiance de Justinien, après avoir obscurément vécu dans l'ombre, renaîtra, grâce à l'école de Bologne, et, par un phénomène qui n'a de comparable que la propagation du christianisme, fera de nouveau la conquête du monde à partir du xii** siècle.

___ p ., . Les caractères du droit romain varieront

d'TP^cteuvs" et certainement dans ces treize siècles que lui

procédés feront parcourir la légende et l'histoire.

Cependant il en est de fondamentaux, qui

le suivront toujours et lui assureront le développement organique,

normal, d'un genre littéraire. Chez ce peuple à qui on refuse toute

imagination, des récits héroïques incarnent d'abord certains prin-