CONSTITUTION GÉNÉRALE DES MONARCHIES REPRÉSENTATIVES EN EUROPE

Sommaire.

Désormais les droits réels des Maisons royales an Irônp servent de rondement à tous les États européens, et les droits problématiques de l'homme servent aussi de londement A toutes les sociétés européennes. — Organisation des Monarchies représentatives. — Cortès d’Aragon. — Serment du Roi et de la nation, par l’organe de scs mandataires, à l’avénement de chaque nouveau Monarque. — Autorité du Justizu et droit d’ Union ou de fédération : privilèges très-singuliers dans un gouvernement régulier et monarchique. — Les Cortès confédérées aux prises avec le Pouvoir royal. — Pierre IV abolit l’Union et maintient le Justiza. — Cortès de Castille. — Serments réciproques du Roi et des (tories.

— Pouvoir et privilèges de. ces assemblées. — Mode d'élection. — Constitution de la Monarchie castillane. — Formation du Royaume de Portugal. — Cortès de Lamégo. — Constitution de la Monarchie portugaise. — Organisation de l’Empire germanique. — L’Allemagne n’esl pas un Étal, mais une agglomération d’Élats distincts ayant une forme monarchique et représentative.

— Antagonisme de ces Étals. — La liutlc-trOr. — Par cet acte 'célèbre , Charles IV rend définitivement électif, l’Empire que la Maison de Souabe avait voulu rendre héréditaire. — Vicariat de l’Empire. — Chambre impériale. — Établissement des cercles.

— Conseil aulique. — Frédéric lit assure la haute destinée de la Maison d’Autriche, qui devait replacer l’Allemagne au nombre des grandes Monarchies européennes. — Parallèle entre la Royauté anglaise et la Royauté française. — Leicester convoque les communes au parlement d’Angleterre. — Gouvernement exprimé par /loi, tords et communes. — La Grande Charte et la Charte des fori’ts. lues deux fois par an dans chaque cathédrale, avec sentence d’excommunication contre quiconque osera les violer. — Édouard I" dessine la Constitution d’Angleterre