FAUCHEUR

(D’après une sculpture de Notre-Dame de Paris, xiv' siècle).

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tige des chevaliers. La féodalité perd son rôle essentiel, mais alors des problèmes financiers nouveaux surgissent. La formation de l’État centralisé allait entraîner nécessairement un essor de la fiscalité.

La condition des Les charges de toute nature pesèrent surtout sur

CLASSES RURALES populatious ruTales, éléments du groupe féodal qui

occupent une situation sociale inférieure, mais qui, au point de vue économique, sont le facteur de production. La culture du sol est assurée par ceux qu’on nomme les serfs et les vilains. Le servage formait le droit commun de la main-d’œuvre rurale au onzième siècle, alors que l’esclavage avait pratiquement disparu. Bien qu’il y ait des différences sensibles dans la condition des serfs, selon les régions, les domaines, leur situation à peine supérieure à celle des esclaves était très pénible. Ils étaient frappés d’incapacités nombreuses et soumis à des charges diverses.

Le serf a une personnalité très réduite ; il ne peut quitter le sol auquel il est attaché et le maître peut le reprendre, partout où il le trouve. Étant considéré comme un simple instrument de production, il peut être aliéné par le seigneur, avec la terre dont il dépend et même sans cette terre. Son mariage est soumis au consentement du maître. Il ne peut disposer de ses biens à sa mort qu’en faveur de son héritier direct ; et, dans les autres cas, son héritage passe au seigneur ; c’est le droit de mainmorte qui peut être racheté dans certaines conditions. Le serf est incapable d’ester en justice, sans autorisation, du moins contre des personnes libres.

Les charges imposées au serf comprenaient : une capitation due annuellement qui était le signe de la servitude et qui devait disparaître aux douzième et treizième siècles ; la taille, personnelle ou réelle, répartie par le seigneur entre les serfs du territoire ; les corvées, services fournis au seigneur, soit dans l’intérêt de l’ensemble du fief, soit dans l’intérêt personnel du suzerain. Les tailles et les corvées étaient au début laissées à l’arbitraire du maître, ce qui faisait dire que les serfs étaient taillables et corvéables à merci. Une mention particulière doit être faite pour les banalités, dont nous avons signalé l’existence dès l’époque mérovingienne; elles

SERFS LABOUREURS (XII® SIÈCLE) (D’après le manuscrit dit : De la Sainte-Chapelle).

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semblaient établies dans l’intérêt du paysan, car il ne pouvait posséder un four, un pressoir, un moulin, mais elles donnaient lieu à des abus nombreux et à des redevances qui transformaient le service rendu en un impôt très lourd, absorbant une partie du produit. Enfin, il faudrait citer diverses taxes payées en espèces, comme le formariage, dû en cas de mariage du serf hors de la seigneurie, et surtout de multiples redevances en nature. Le seigneur en général exerce ses droits par l’intermédiaire d’un intendant, et ce n’est pas une des moindres causes de la situation misérable des paysans.

Cette condition était susceptible de modifications ; les serfs attachés à la personne du maître échappent à tme partie des charges imposées à leurs congénères, mais connaissent toute la rigueur de la dépendance. D’autre part, les serfs des domaines royaux et des biens ecclésiastiques jouissent d’ime situation de fait particulièrement favorable. Les colliberts de l’Ouest de la France formaient également une catégorie privilégiée.

Les vilains étaient les paysans libres ; leur condition était un peu meilleure que celle des serfs ; ils n’étaient liés au seigneur que par les obligations générales des tenanciers, ils n’étaient pas frappés des incapacités serviles, mais soumis à des charges très lourdes. Ils n’avaient pas plus la libre disposition de leurs biens que de leur personne.

Les hôîes^ qui étaient le plus souvent des tenanciers libres, formaient une maind’œuvre mobile chargée du défrichement des terres incultes ou de la construction des maisons. Ils ont joué un rôle important dans la mise en valeur du sol de l’agglomération parisienne aux douzième et treizième siècles.

Tel était le statut juridique des paysans ; leur situation de fait était très misérable, au début de la féodalité. Entièrement dans la main du seigneur, qui cherchait à tirer un rendement maximum de leur force de travail et leur imposait sans cesse de nouvelles redevances en nature ou en argent, ils n’avaient pas même la sécurité dans la possession, et les guerres privées, dont on sait la fréquence et les effets, rendaient souvent impossible la mise en culture du sol. Des émeutes répétées, causées par l’excès de misère, montrent la profondeur du mal ; elles n’ont guère pour résultat que de provoquer des répressions impitoyables.

Amélioration de la situation des Cette pénible condition de la classe PAYSANS. L’AFFRANCHISSEMENT rurale devait s’améliorer bientôt sous l’influence des facteurs économiques. Les grandes entreprises de défrichement du sol et les nécessités de son exploitation créaient une demande croissante de

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main-d’œuvre; d’autre part la prospérité et le régime de liberté qui régnaient dans les villes exerçaient sur les populations rurales un grand pouvoir d’attraction.

Ces faits, plus que toute autre considération, amenèrent les seigneurs à une plus juste estimation des besoins de la classe paysanne et favorisèrent l’affranchissement des serfs. Cette mesure était d’ailleurs une source de revenus appréciable pour les seigneurs appauvris. Les serfs, de leur côté, commencèrent à s’agiter. Leur faiblesse, en présence de la puissance seigneuriale, et leurs intérêts communs, les poussaient à s’unir pour jouir de leurs droits, pour répartir leurs charges, notamment les charges fiscales. Des fédérations de villages existaient en Flandre, en Poitou, en Bourgogne, en Dauphiné. L’association servit, dans certains cas, de point d’appui au mouvement d’émancipation qui prit, dès le douzième siècle, im grand développement. Les affranchissements furent tantôt individuels, tantôt collectifs. Certaines chartes, comme celles de Lorris en Gâtinais, ou de Beaumont en Argonne, servirent de modèles et furent reproduites par un grand nombre de localités.

Au début du treizième siècle, on constate de nouveaux progrès dans l’affranchissement des serfs. En Normandie, en Bretagne, en Touraine, dans le Bas-Languedoc, le servage devient inconnu ou exceptionnel. La royauté cherche plutôt dans ce cas un moyen d’augmenter sa puissance, mais elle ne contribue pas moins à améhorer la condition de la classe rurale ; elle paraît surtout disposée à faciliter et à consacrer l’émancipation des serfs dans les terres seigneuriales. C’est ainsi que Philippe Auguste se montre singulièrement timide pour libérer les serfs du domaine royal, mais accueille et même attire les serfs qui délaissent les domaines des seigneurs. S’il prend parti contre l’évêque de Lyon en faveur des serfs du diocèse, il veut de la sorte amoindrir la puissance d’un grand dignitaire. La politique de la royauté à l’égard des paysans n’est souvent qu’une forme de la lutte entre le pouvoir royal et le pouvoir féodal. Il serait cependant injuste de ne pas retenir les hautes préoccupations morales de saint Louis, plus tard de Louis XII, et leur souci de protéger les faibles contre les forts, accomplissant ainsi, en même temps, leur devoir de monarque et de chrétien.

Quels étaient les effets de l’émancipation dans la condition des serfs ? On ne peut répondre d’une manière absolue à cette question, et le sort des paysans émancipés varie du tout au tout, selon les cas. En général, ils sont relevés de la plus grande partie de leurs incapacités et recouvrent la disposition de leur personne et de leurs biens. Parfois ils gagnaient à l’affranchissement plus le sentiment que la réahté de l’indépendance personnelle.

En second lieu, les serfs affranchis avaient le bénéfice de redevances moins

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nombreuses et moins élevées ; surtout ces redevances prenaient un caractère fixe et régulier. La taille arbitraire était remplacée par la taille abonnée.

Enfin, les chartes collectives accordaient aux communautés rurales certaines libertés analogues aux libertés urbaines, en matière de justice et d’administration, ainsi que divers privilèges, notamment en matière commerciale.

Les hôtes qui étaient, comme nous l’avons va, des tenanciers libres, et à qui était confiée la plus grande partie de la mise en culture des terres nouvelles, virent également leur condition sensiblement améliorée, et leurs droits sur les terres singulièrement accrus.

Les transformations économiques eurent pour effet de créer aux douzième et treizième siècles une classe nouvelle, soit de petits exploitants ayant la pleine propriété du sol qu’ils cultivent, soit de tenanciers qui ne diffèrent le plus souvent des propriétaires eux-mêmes que par les redevances qu’ils paient au seigneur.

Nous verrons également que de nouvelles formes d’exploitation se précisèrent alors, notamment le fermage et le métayage. Signalons l’apparition, dès le douzième siècle, d’une main-d’œuvre agricole salariée due à la décadence du régime féodal et * la nécessité de substituer au travail gratuit fourni par les corvées, dont l’importance diminuait, un travail rémunéré suivant des modalités et des échéances diverses.

Au début de la guerre de Cent ans, la situation des populations rurales s’était beaucoup améliorée ; des villages, des régions entières avaient été admises à la liberté. Les rois, comme saint Louis et Philippe le Bel, donnèrent l’exemple de l’émancipation. Le maintien de la paix et la sécurité du royaume, le défrichement de nouvelles terres avaient assuré à l’agriculture une grande prospérité, qui avait eu sa répercussion sur le sort de tous les exploitants ; la main-d’œuvre salariée elle-même, objet d’une demande abondante, avait vu augmenter sa rémunération. D’autre part, la baisse de la valeur de la monnaie rendait moins lourdes les redevances fixes.

Les conditions d’existence des paysans étaient devenues progressivement plus favorables ; si l’habitat était demeuré sommaire, l’alimentation était plus abondante, preuve d’une aisance accrue.

La guerre de Cent ans eut les effets que nous avons signalés sur les populations rurales, mais dès que la sécurité fut rétablie, les paysans, favorisés par une politique habile de réorganisation, se remirent au travail et de nouveau le manque de bras entraîna des effets avantageux pour la main-d’œuvre agricole. Le servage ne subsistait plus que dans certaines provinces, et encore les charges qu’il entraînait étaient-elles souvent beaucoup moins lourdes. Le droit de mainmorte fut une des obligations les plus tenaces et les plus insupportables aux populations. Les affranchis -

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sements se généralisèrent sous Charles VII, dans les quelques régions où le servage s’était maintenu. Bien que les effets de la guerre se soient fait sentir pendant de très longues années, à la fin de la guerre de Cent ans tout était prêt pour rendre à l’agriculture sa prospérité antérieure.

La condition des terres, les La condition des personnes s’explique par

MODALITÉS D’EXPLOITATION les modes d’organisatiou du sol. La tenure ou concession foncière faite par un seigneur est la situation normale de la terre au moyen âge. Le fief représente la tenure nohle^ l’abandon de fractions du sol aux serfs par le seigneur donne lieu à la tenure servile ; enfin la concession de terres aux éléments libres, mais non nobles du groupe féodal, forme ce qu’on appelle la tenure roturière.

La forme la plus répandue de ces dernières tenures était la censive qui consistait dans la concession d’ime terre moyennant le paiement annuel d’une somme d’argent ; ce fut d’abord une tenure viagère et inaliénable, mais elle revêtit bientôt le caractère héréditaire et transmissible, le seigneur percevant seulement des redevances en cas de mutation.

La censive était très répandue au moyen âge ; elle était pour beaucoup de terres la nouvelle forme que revêtait l’ancienne précaire ou la recommandation ; en outre ce fut la modalité juridique d’exploitation de toutes les exploitations devenues vacantes après les nouvelles invasions ; enfin les affranchissements aboutirent également à la constitution de nombreuses tenures serviles.

Il convient de remarquer que le seigneur se réservait une certaine part du domaine, qui était exploitée à l’aide de corvées. Les sols incultes, les pâturages et les bois étaient la jouissance commune du seigneur et des tenanciers.

Il existait également des terres complètement libres de tout lien féodal, les alleux, qui se maintinrent en plus ou moins grand nombre, dans certaines régions, notamment dans le Midi. Les petits alleux furent la plupart du temps absorbés par l’organisation féodale, les alleux importants étaient seuls capables de résister à une domination extérieure.

De nouvelles modalités d’exploitation se manifestèrent sous l’action des circonstances économiques. Parmi celles-ci, il faut signaler l’effet produit par la dépréciation de la monnaie qui s’était affirmée dès le treizième siècle. Les propriétaires qui donnaient leurs terres à cultiver, au moyen de tenures, recevaient des prestations en argent fixées une fois pour toutes, depuis que l’hérédité des tenures s’était étabfie ils furent durement éprouvés par la dévaluation moné-

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taire. Le moyen âge connut les inconvénients des baux à long terme, par temps de crise, et chercha déjà des palliatifs, soit dans la conclusion de baux de faible durée, soit dans les stipulations en nature. Les baux à temps, conclus souvent pour une quinzaine d’années et dont le montant était révisé au moment de la conclusion de nouveaux engagements, furent remis en honneur ; le métayage prit d’autre part une grande extension dans le Centre et dans le Sud-Ouest, il comportait un abandon des fruits variant d’un cinquième à la moitié, à laquelle s’ajoutaient quelques redevances. Ces nouvelles modalités d’exploitation avaient réalisé de grands progrès à la fin du moyen âge, et avaient fait disparaître les anciennes formes de mise en valeur du sol.

D’autre part, l’existence d’un salariat agricole, formé de journaliers et de domestiques, s’était affirmée définitivement; ces salariés sont l’objet de la défiance des pouvoirs publics et leur statut est réglementé sévèrement par les Ordonnances.

Si nous considérons, non plus le statut juridique de la terre, mais son aspect économique, nous constatons qu’un changement notable s’est produit depuis le régime de la villa carolingienne. La plupart des grands domaines sont démembrés, sous l’influence du morcellement féodal ; les fiefs de moindre importance sont divisés et subdivisés par leurs titulaires dans un but de lucre ou de domination. La vüla n’est plus guère qu’une circonscription administrative et les exploitations se morcellent. Les patrimoines ecclésiastiques et le domaine royal conservent seuls intact le caractère de la grande propriété.

Les transformations que nous avons signalées dans le système féodal eurent leur effet sur le régime de la propriété. Les aliénations et le partage des fiefs répartirent la terre en de nombreuses mains ; d’autre part, la condition financière des