LE COMTE J. -A. CHAPTAL
HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
officiels entre l’agriculture et le gouvernement. Le bureau consultatif de l’agriculture, des arts et du commerce devint en i8oi le conseil général de l’agriculture des arts et du commerce. Il ne fonctionna cependant jamais de façon satisfaisante. Plus active fut la société d’agriculture du département de la Seine qu’organisa le sénateur François de Neufchâteau. Dans les départements, les préfets créèrent des sociétés semblables, qui pour la plupart ont survécu jusqu’à nos jours.
Nous ne saurions terminer ce tableau de la situation agricole sous le Premier Empire sans rappeler le sort des exploitants et celui des ouvriers ruraux, qui commencent à devenir plus nombreux alors dans toutes les régions de France. L’ouvrier non nourri recevait i fr. 20 par jour. Mais la plupart vivaient avec le maître de culture. Ils recevaient alors en moyenne 60 centimes par jour. La rémunération des femmes et des filles de ferme, outre la nourriture, était de 15 centimes. Salaires bien faibles et qui, cependant, étaient environ d’un quart supérieur à ceux que l’on enregistrait en 1789.
La situation industrielle La Révolution, qui favorisa dans une large
ET LA RÉVOLUTION mesure les populations rurales, eut des consé¬
quences néfastes sur la situation des classes industrielles. La prospérité économique du dix-huitième siècle était due, pour une part, au stimulant artificiel que constituait la protection du pouvoir à l’égard de certains producteurs dotés de monopoles et de divers avantages ; elle était due également au bien-être qui régnait dans les classes privilégiées dont la capacité d’achat ouvrait des débouchés constants à la production nationale. Ces deux causes disparmrent en même temps. L’abandon de la pohtique de privilèges et d’immunités et le brusque retour à la concurrence sur les marchés entre producteurs, tant Français qu’étrangers, porta un coup à notre industrie que plusieurs siècles de pratiques mercantilistes avaient mal préparée à la liberté. Des plaintes nombreuses s’élevèrent de divers côtés. Par ailleurs les graves atteintes que subirent, dans leurs prérogatives et dans leurs biens, ceux qui détenaient la puissance économique, depuis l’aristocratie de cour et le clergé jusqu’à la haute bourgeoisie, amenèrent, comme l’a remarqué M. Levasseur, une crise de sous-consommation qui se généralisa avec la persistance de l’agitation et l’insécurité du lendemain.
La décadence de notre industrie est constatée par des indices multiples : les ateliers étaient abandonnés, les industries, particulièrement les industries de luxe, périclitaient ; les dentelles, les soieries ne trouvaient plus d’acquéreurs. A Lyon, le nombre des métiers était tombé de 9 300 à 3 500 ; les ouvriers chapeliers étaient
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I 500 au lieu de 8 000 ; la fabrication des fils d’or n’était plus que le dixième de ce qu’elle était auparavant. D’après les statistiques dressées sur l’ordre du Comité de Salut public, on constate en l’an III une réduction des deux tiers dans la production générale des étoffes de drap et de laine, par rapport à celle de l’ancien régime. Une preuve du marasme dans lequel était plongée notre industrie fut donnée à l’Assemblée législative, en 1792, par Roland, qui constatait la diminution considérable de l’importation des diverses matières premières employées dans les fabriques ô laine, soie, chanvre, fer, étain, houille. Les municipalités étaient assaüHes de demandes de secours par les ouvriers sans travail. On tenta d’organiser des ateHers nationaux, à Paris et en province ; ces atehers, où le travail offert était sans utüité, avaient seulement pour effet de faire contracter aux ouvriers des habitudes de paresse, « penchant si naturel à l’humanité, » selon l’expression du rapport du 16 juin 1791, au Comité des finances. Les seules exceptions à l’affaissement général de la production industrielle étaient les productions de guerre, que la Convention poussait activement et qui nécessitaient des établissements importants en divers points du territoire, et les industries rurales qui participaient du bien-être relatif des campagnes Les nécessités de la défense nationale et l’enthousiasme avec lequel la population ouvrière des villes s’enrôlait pour y faire face avaient contribué à faire déserter les fabriques ; la Législative chercha à maintenir dans les usines la main-d’œuvre indispensable et la Convention employa dans ce but la réquisition.
Dès cette époque, le pouvoir chercha à ranimer l’industrie par des encouragements pécuniaires ou autres, à l’imitation de l’ancienne monarchie. L’État accorda son appui non seulement à la fabrication des armes, mais à la production de l’acier, à la fabrication des aiguilles, des instruments agricoles, de l’horlogerie, du papier. On suspendit l’effet des mesures prises contre les émigrés en faveur des ouvriers que l’on jugeait utiles à la nation.
Les efforts du gouvernement révolution- De plus, les dirigeants du NAIRE POUR perfectionner LA TECHNIQUE mouvemeut révolutionnaire ne
pouvaient rester indifférents aux conditions de la technique industrielle en France, alors que l’Angleterre accusait des progrès constants et une sorte de supériorité d’invention. Malheureusement, la Commission des Arts et Manufactures, organisée à l’époque de la Convention et qui n’eut qu’une existence éphémère, fut entravée par les circonstances, gênée dans ses moyens, extrêmement limitée dans les sommes qu’elle avait à sa disposition pour distribuer des encouragements aux inventeurs. Aussi reconnaissait-elle que sa marche avait été sans cesse interrompue, qu’elle
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avait été incertaine et timide et qu’au total, elle n’avait jamais pu suivre aucun plan ni combiner aucun système
En fait, le gouvernement révolutionnaire employait les mêmes méthodes que la monarchie pour assurer le progrès de l’industrie. Dès 1790, la Constituante avait pris un décret pour récompenser les inventeurs. Elle avait créé, le 16 octobre de la même année, un bureau de consultation des Arts et Métiers, chargé de distribuer des récompenses, de juger la valeur des inventions et de fournir des modèles. Ce bureau disparut au début de 1797, ses attributions étant confiées à l’Institut national des Sciences et des Arts. D’ailleurs, certains doctrinaires entravaient l’activité de cette organisation, déclarant, sous l’influence des principes individualistes et antiréglementaires, que c’était une grave erreur de faire intervenir l’administration et de verser des fonds de la Caisse publique dans des entreprises particuhères, sous prétexte d’encourager l’industrie ; car les avances n’atteignaient presque jamais le but qu’on se proposait.
Cependant, à côté des faibles résultats de l’initiative officielle, retenons les efibrts faits par des sociétés privées qui tendaient à améliorer l’outillage industriel en France. Dès le début de la période révolutionnaire, nous constatons l’existence des sociétés des Inventions et Découvertes, des sociétés des Amis des Arts et Métiers, des Manufactures et du Commerce, une société philomatique qui ouvrit des cours pubhcs en 1791 et publia un bulletin à partir d’octobre 1792. De toutes ces créations, la plus importante fut le lycée des Arts, qui fut ouvert en avril 1795, par Desaudray, ancien diplomate, lieutenant en disponibilité, homme d’esprit, simple et audacieux, qui dépensa toute sa fortune dans cette organisation et reprit du service à cinquante-neuf ans, à la suite d’tm incendie qui, en 1798, causa sa ruine. Il pubhait un journal qui paraissait d’abord mensuellement, puis deux fois par mois et exposait les découvertes les plus intéressantes. Il eut surtout le courage de protéger les inventeurs, les accompagnant à la barre de la Convention, les défendant contre des mouvements populaires qui menaçaient de destruction le matériel. Il accorda des récompenses à près de six cents d’entre eux ; il contribua à rendre le goût du progrès industriel aux esprits détournés du travail par les événements politiques.
Malgré ces efibrts isolés, les événements politiques causaient un désarroi économique profond. La crise du chômage et des bas salaires allait en augmentant et atteignit son point culminant vers la fin de l’année 1797. L’application des mesures répressives de la législation pénale évitait seule l’émeute.
Le Directoire usa de remèdes sans efficacité. Il distribua quatre millions pour ranimer les industries textiles, il eut le mérite d’organiser la première exposition
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en 1798. Il créa la Caisse de comptes courants pour faciliter le crédit à l’industrie, mais l’échec de celle-ci empira la situation générale ; l’industrie ne pouvait se développer dans un müieu d’instabilité politique continuelle, au sein de laquelle les citoyens n’étaient jamais assurés de la sécurité ni de leurs biens, ni de leur personne.
Napoléon et Bonaparte allait exercer à l’égard de l’industrie et de la
L’INDUSTRIE économiquc une double influence. D’ime part, il devait encourager l’essor de la fabrication ; d’autre part, sa politique internationale devait l’entrmner à des mesures profondément préjudiciables aux intérêts des industriels et des commerçants tout d’abord, et ensuite de la nation tout entière.
Il eut le mérite de rétablir la tranquillité sociale et la sécurité financière, base de la confiance. A côté de lui, il eut im collaborateur au sens pratique, aux tendances réalisatrices : Chaptal, dont nous avons précisé le rôle dans le domaine de l’agriculture. Ce dernier, dans ses souvenirs sur Napoléon, indique que l’Empereur s’intéressait au relèvement et au progrès de l’industrie, en premier lieu pour les résultats qu’ü en attendait au point de vue national, afin de garantir la paix intérieure et, en outre, parce qu’il espérait y trouver une arme efficace contre l’Angleterre : « Je ne puis pas taire, écrit-il, qu’im motif puissant : son aversion pour les Anglais et son désir de nuire à leur industrie, n’ait contribué pour beaucoup à lui faire adopter ces mesures. Napoléon, qui par tendance aurait volontiers imposé un système réglementaire outrancier, comprit l’utilité de maintenir une liberté et tm régime de libre concurrence relatifs. »
Pour stimuler l’industrie, il eut recours aux procédés de l’ancien régime et de la Révolution, mais il apporta dans l’exécution des mesures d’encoiuagement tout le poids de son ascendant personnel ; tantôt il visitait lui-même les manufactiues, tantôt il demandait à Chaptal de procéder à des enquêtes, de faire des relevés statistiques. Les préfets étaient les agents qui, sur place, devaient réahser les vœux de
l’Empereur et le renseigner sur les résultats obtenus. En 1803, des Chambres consultatives furent créées dans chaque grande ville, afin de faire connaître les besoins et les moyens d’améhoration des manufactures. Des expositions furent organisées, en 1801, 1802, 1806. Elles eurent un succès croissant, la dernière fut suivie d’une Foire nationale où l’on vendit les produits des fabriques françaises. Des récompenses étaient distribuées, ainsi que des honneurs personnels accordés aussi bien aux patrons qu’aux ouvriers. Ces derniers recevaient de l’argent, des pensions, des logements gratuits. Aux entrepreneurs, on accorda des prêts sur garanties, celles-ci étant constituées par des marchandises en magasin.
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A côté de ces mesures d’encouragement, le gouvernement impérial entendit favoriser l’introduction du machinisme. Les préfets reçurent l’ordre de faire adopter, notamment, les machines Douglass qui permettaient de perfectionner le tissage des étoffes de laine. De plus, on institua des écoles d’Arts et Métiers, où la jeunesse se formerait pour l’industrie et pour les arts mécaniques. Ce devait être des centres d’instruction de chefs d’atelier et de contremaîtres. L’enseignement était moitié théorique, moitié pratique ; ime classe supérieure était réservée aux aspirants qui terminaient leurs études au Conservatoire des Arts et Métiers, puis le brevet d’ingénieur des Arts et Manufactures était décerné à ceux qui subissaient les épreuves avec succès.
En province, à côté de l’École de Châlons et celle de Beaupréau, transplantée ensuite à Angers, et qui furent des milieux d’Études d’Arts et Métiers, Napoléon fit créer des écoles spéciales pour les mines, à Pezay en Savoie et à Geisslautern, dans la Sarre. L’École de teinture, installée jadis aux Gobelins, fut réouverte.
Des concours nombreux permirent aux spécialistes de suivre, pas à pas, le progrès dans les méthodes de préparation des matières premières destinées au tissage, et dans le tissage lui-même du coton, du lin, de la laine et de la soie. Un prix d’un million fut accordé le 7 mai 1810 au meilleur inventeur. Il devait être décerné, non point par l’administration, mais par la société d’Encouragement à l’Industrie, qui, juridiquement, avait un caractère privé, mais en fait, doit être considérée à bon droit comme une création gouvernementale.
ATELIER DE TEINTURE DE LA MANUFACTURE DES GOBELINS (D’après une gravure de Demazi).
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Grâce à de telles mesures, l’industrie de la laine se modifia complètement de 1792 à 1815. Les trois industriels qui ont joué le rôle le plus considérable dans cette transformation et qui ont adapté à la filature des laines peignées les machines qui, jusqu’alors, étaient utilisées dans le travail du coton, sont : Douglass, Cockerilî et Temaux, Dans la soierie, l’inventeur Jacquard fait faire également un progrès considérable et permet de ménager les forces du tisseur en commandant mécaniquement le lancement des navettes dans le travail des étoffes brochées. Pour le tissage du coton, Bauwens, Richard et Lenoir utilisèrent et perfectionnèrent légèrement des machines connues.
Les procédés d’impression sur étoffes, l’emploi des machines à imprimer au rouleau et en différentes couleurs, furent améliorés par Oberkampf.
Les applications de la machine à vapeur au travail industriel ne furent pas sensiblement accrues, mais leur usage se répandit dans les exploitations minières, où elles étaient utilisées depuis le milieu du dix-huitième siècle. Les métallurgistes, protégés par des tarifs douaniers élevés, persistèrent dans des méthodes surannées. L’administration ne s’intéressait guère qu’aux manufactures d’armes.
L’industrie cotonnière était déjà introduite en France avant 1789. Mais elle fait de rapides progrès. Vers 1806, on comptait deux cent cinquante filatures dont une cinquantaine de premier rang. Tandis que le tissage se faisait presque partout
METIER JACQUARD POUR LE TISSAGE DE LA SOIE (Conservatoire des Arts et Métiers de Paris).
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à la main, à Wesserling on adopte un mécanisme anglais, la navette volante, qui réduit la fatigue et accroît les rendements. Enfin en 1812, Dollfus-Mieg utilise le premier la vapeur comme force motrice dans la filature. A la même époque, Oberkampf, à Jouy, près de Paris, et les propriétaires des établissements de Wesserling installaient des rouleaux en cuivre pour l’application mécanique des couleurs.
L’exploitation des mines fut activée. En 1794, la production nationale ne dépassait pas, en houille, 250 000 tonnes. Elle rendait 800 000 tonnes à la fin de l’Empire. Ce résultat était dû à la réforme de la législation minière en 1810. Sous le régime du Code civil, la propriété du sol comporte la disposition et de la superficie et du tréfonds. La loi de 1810 enlève au propriétaire tout droit d’exploitation, qui doit être accordé par l’État par un acte public de concession. Le concessionnaire a un droit perpétuel, mais il est tenu de verser une redevance à l’État, et d’indemniser l’inventeur de la mine, ainsi que le propriétaire du terraia. Le système fonctionnait sous le contrôle des ingénieurs du corps des mines.
Grâce à l’utilisation de la houille par la métallurgie on allait, à l’exemple de l’Angleterre, développer la production de la fonte. Un ancien officier de marine, jadis émigré, Charles de Wendel, eut le premier l’idée de procéder, selon les méthodes anglaises, à la transformation du minerai. Il s’installa à Moyeuvre et Hayange en Moselle, en 1804. Son exemple fut imité par le Creusot en 1810. Tandis qu’en 1788 la France produisait 60 000 tonnes de fonte et de fer, en 1814 elle en livrait 1 12 000.
L’industrie des produits chimiques se développera pendant tout le dix-neuvième et le vingtième siècle. Dès le Premier Empire on découvre la préparation des acides chlorydrique et sulfurique, ainsi que celle de l’ammoniaque ; Edouard Adam distille l’alcool ; Dorcet extrait la gélatine des os ; Cadet de Vaux en tire des fertihsants du sol ; Thénard fabrique le blanc de céruse. Le chlore est employé dans le blanchiment des étoffes et la préparation des pâtes de papier, alors que Didot installe, à Essonnes, la première manufacture de papier à la mécanique.
A côté des perfectionnements techniques, il faut faire état des conséquences des facteurs économiques généraux, pour comprendre les phénomènes de concentration capitahste qui apparaissent nettement dès cette époque. Les guerres du Premier Empire entraînaient un prélèvement incessant de main-d’œuvre. Le recrutement des armées impériales réduisait le nombre de bras disponibles pour l’industrie. Aussi, était-il naturel que les industriels eussent recours à des inventions leur permettant de réduire le nombre d’ouvriers, autrefois indispensables à l’exécution des travaux. De plus, les fournisseurs des armées disposaient de capitaux impor-
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tants qui leur permettaient de devenir les commanditaires de l’industrie. Enfin, la création de la Banque de France et le développement du crédit à Paris et dans les grands centres manufacturiers perfectionnaient les règlements dans le pays. Aussi, voit-on apparaître des manufactures puissantes, avec un matériel sans cesse développé. Elles s’installent auprès des rivières puisque l’énergie est encore à peu près exclusivement hydraulique.
Le machinisme commençant n’entraîne pas, forcément, le déplacement de l’industrie. Beaucoup d’entreprises se transforment sur place. Par exemple, le travail du coton, en Picardie et à Louviers, est substitué à celui de la laine. Parfois, le perfectionnement du matériel aboutit à une spécialisation et amène un recul de l’intégration des procédés, c’est-à-dire de l’exploitation des opérations successives de fabrication par un seul entrepreneur. Ce fut le cas dans l’industrie du coton, où de nombreux établissements se consacrèrent uniquement à la filature, tandis que, jusqu’alors, ces opérations se pratiquaient dans les entreprises de tissage. Au contraire dans la fabrication des indiennes, les manufactures nouvelles cherchaient à réunir toutes les opérations, depuis le travail de la matière première jusqu’à la teinture définitive.
La CONDITION SOCIALE En ce qui concerne les rapports entre employeurs et DES OUVRIERS employés, le machinisme au cours de la période napo¬
léonienne ne suscita pas les graves difficultés que l’on va connaître sous la Restauration et pendant la monarchie de Juillet. Le marché intérieur pouvait absorber toute la production et un régime douanier très protecteur mettait l’industrie nrtionale à l’abri de la concurrence étrangère. Aussi constate-t-on une augmentadon des salaires, un accroissement de l’emploi des femmes et des enfants, un renchérissement du prix de la vie. La raréfaction de la main-d’œuvre masculine, par suite des prélèvements d’hommes valides pour les armées, expfique suffisamment cette situation. Les salaires étaient d’ailleurs plus élevés à Paris qu’en province, et très variables aussi suivant les professions. L’ouvrier mal payé reçoit à Paris, i fr. 50 à 2 francs ; l’ouvrier moyen de 3 à 4 francs ; les plus avantagés de 5 à 10 francs.
En province, le salaire moyen atteint 2 ff. 50 en Normandie, et un franc dans les Deux-Sèvres. Dans l’industrie du textile, les patrons ont largement recours à la main-d’œuvre des femmes et des enfants, pour enrayer la hausse des salaires des hommes adultes. Les mineurs du Nord et de l’Est ont aussi une rémunération misérable : un franc par jour environ. Condition d’autant plus pénible qu’à partir de 1800, les prix haussent. Les conséquences de la conquête ont entrainé pour la
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France, comme autrefois pour Rome, un afflux de monnaies. Tandis qu’au début de l’Empire on évaluait à i 200 millions en argent, et à 650 millions en or, soit à 69 francs par tête d’habitant, le montant de la monnaie, par la suite ce stock n’aurait pas été inférieur à 2 milliards au total, alors que, d’après Soetbeer, la production mondiale annuelle des métaux précieux était en régression. De 1781 à 1810, elle aurait été de 258 millions, et de 170 millions dont un quart en or, de 1811 à 1847.
L’administration estimait en 1810 que les machines avaient réduit la maind’œuvre de 2/5 dans l’industrie de la laine et que le travail des femmes et des enfants était égal à celui des hommes. Dans ce milieu, les conflits entre patrons et ouvriers sont rares, d’autant que la répression est rapide et sévère. Il faut toute la patience d’un historien attentif pour relever quelques séditions dans la région de Sedan, à la suite de l’introduction d’un nouveau métier. Au total, on doit constater qu’à la fin de l’Empire et surtout dans la filature et le tissage, le machinisme s’est implanté et a contribué à l’essor de la grande industrie en France. Les utilisations de la vapeur sont tout à fait exceptionnelles.
Le commerce a l’époque révolutionnaire. Le domaine commercial était LE COMMERCE INTÉRIEUR l’un de ceux OÙ les entraves à la
liberté avaient causé, sous la monarchie, les inconvénients les plus manifestes. L’Assemblée Constituante supprima, le 2 novembre 1790, les droits de traite à l’intérieur du royaume ; les douanes furent reculées aux frontières ; les droits de marché, les octrois furent supprimés. Les droits de marque sur les fers et les cuirs, sur les huiles et les amidons furent diminués puis abohs. Il avait été décidé que les marchaiidises devraient circuler hbrement de province à province et que les prix seraient fixés d’après la seule loi de l’offre et de la demande. Ces afflrmations de principe, proclamées dans l’enthousiasme de la hberté naissante, ne résistèrent pas à l’expérience et de nouvelles restrictions ne tardèrent pas à s’imposer. La libre circulation des produits exigeait des voies de communication appropriées et la sécurité des transactions. Ces deux conditions manquaient. Les voies de communication furent négligées par le pouvoir; le manque d’argent joint à l’abolition des corvées rendit l’entretien des routes tout à fait insuffisant, et en décembre 1792, on dut recourir à des corvées volontaires. D’autre part, la situation troublée du pays, la crainte des pillages empêchaient l’approvisionnement des marchés. En ce qui concerne le commerce des blés, la peur traditionneUe de la disette soulevait les populations contre les tentatives de sortie des grains et les autorités
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étaient impuissantes à en assurer la circulation. Des émeutes éclatèrent sur divers points ; elles avaient pour conséquence non seulement d’entraver l’échange des marchandises, mais encore de faire disparaître les produits des marchés. Aussi le système de liberté du commerce que la Constituante avait afi&rmé solennellement subit-il des atteintes profondes; les autorités locales, sous la pression des populations, durent reprendre, au moins en partie, la poHtique restrictive de l’ancien régime.
Les difficultés que rencontrait le commerce intérieur augmentèrent sous la Législative et la Convention avec les désordres qui se multipliaient dans le royaume, le trouble causé par la guerre et surtout les perturbations apportées dans les transactions par la politique financière, ainsi que nous l’indiquerons plus loin. La dépréciation des assignats et l’instabihté des prix qui en résultait furent une cause nouvelle de la raréfaction des marchandises ; les protestations des ouvriers, que le marasme de l’industrie réduisait à la misère, contre l’élévation du coût de la vie, firent envisager la nécessité d’une taxation qui, elle aussi, était un procédé employé par l’ancien régime, pendant les périodes de crise. La Convention, après s’être prononcée à plusieurs reprises pour la hberté des échanges, modifia son attitude lorsque les partis populaires l’emportèrent définitivement. On décréta des mesures violentes contre les « accapareurs » qui furent tenus de déclarer leurs stocks, d’afficher les marchandises en magasin, de subir d’incessantes perquisitions, sous peine de mort. Enfin, le 29 septembre 1793, intervint le décret étabhssant le prix maximum pour trente-neuf espèces de marchandises, comprenant les produits les plus nécessaires à la consommation, ainsi que certaines matières premières. D’après ce décret, révisé par un décret postérieur du i®’’ novembre, le prix maximum était déterminé d’après celui de la marchandise au lieu de la production, en 1790, augmenté d’un tiers et majoré de 5 pour 100 de bénéfice pour le marchand en gros, de 10 pour 100 pour le marchand en détail, plus un élément fixe par heue de transport.
L’application de la loi du maximum en montra le peu d’efficacité ; les marchandises disparurent; la fraude s’introduisit partout; des marchés clandestins s’établirent ; la Convention, devant son impuissance à obtenir l’observation des mesures prises, en vint aux réquisitions. Dans les développements consacrés à l’agriculture, nous avons relaté les conditions et les modalités du rationnement du blé. Il fut prescrit de verser tout ce qui dépassait la consommation à des magasins pubhcs. Ce régime ne survécut pas longtemps à la Terreur, et le 24 décembre 1794 la loi du maximum fut rapportée. Elle avait contribué à aggraver la décadence du commerce intérieur.
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Bien que la Convention ait exercé une influence paralysante sur les transactions, il y a lieu de mentionner, parmi ses interventions utiles, la loi du i®^ août 1793, réalisant Vunité des poids et mesures.
La réaction qui suivit la Terreur et les effets reconstructifs du Directoire n’eurent pas une action immédiate sur le développement du commerce et il faut attendre le règne de Napoléon, pour constater une reprise de l’expansion commerciale, d’ailleurs encore bien imparfaite.
Le commerce extérieur et la protec- Le législateur de la Constituante, TION A L’ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE en décrétant la liberté du commerce
intérieur, avait eu en vue les graves inconvénients qu’avait entraînés, pour la facilité des échanges, le système restrictif en vigueur ; ce furent les effets néfastes de l’ouverture trop large de nos frontières aux produits étrangers qui inspirèrent à ce même législateur une politique de protection en désaccord avec ses principes économiques. L’opinion des hommes d’afiaires affirmait que le traité de 1786 avec l’Angleterre avait porté un préjudice sérieux à notre commerce. Aussi l’industriel Goudard, chargé en 1 790-1 791 du rapport sur la question douanière, se prononça pour un régime de droits à l’entrée et à la sortie. Le tarif du 15 mars 1791 fixait des taxes variant de 5 à 15 pour 100 pour les produits manufacturés ; ce dernier taux était même dépassé pour certaines d’entre elles. En outre, des prohibitions d’importation frappèrent vingt et un articles et des droits de sortie furent établis sur un grand nombre d’objets. On a pu dire que, dans l’ensemble, le tarif de 1791 était plus protectionniste que celui de 1664.
Les circonstances économiques défavorables ne permirent pas à ce tarif de produire son plein effet et l’accroissement de trafic que l’on constate provenait uniquement de la hausse des prix ; malgré tout la balance commerciale se soldait par un excédent d’exportation de 155 millions.
Cette protection modérée fit place à un régime délibérément prohibitif lorsque la France se trouva en état de guerre avec l’Angleterre. Le décret du i®^ mars 1793, répondant d’aüleurs aux mesures de protection excessive prises par Pitt, refuse l’introduction en France de toutes les marchandises que l’Angleterre fabrique et soumet les autres à des justifications d’origine. Plus tard l’interdiction complète d’entrée fut édictée pour les produits textiles et les ouvrages d’acier poli. L’importation, l’achat ou la vente de marchandises anglaises est punie de vingt ans de fer. Un acte de navigation, voté le 21 septembre 1793, fut arrêté sur le modèle de l’Act de Cromwell. Il établissait au profit de la marine française un quasi monopole
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de trafic maritime et édictait des règles strictes de francisation pour les navires. La rigueur de ce système dut être quelque peu tempérée ; une contrebande assez active se maintint pendant la guerre.
Sous le Directoire ces mesures furent encore renforcées et l’on alla jusqu’à dresser une liste de produits qui furent considérés comme d’origine britannique, quelle qu’en fût la provenance.
L’état de guerre et les relations difficiles avec les pays hostiles au mouvement révolutionnaire eurent pour conséquence d’amener un ralentissement marqué de notre commerce. En 1792 le volume du négoce avec l’étranger était de i 732 millions ; en 1799, il était tombé à 593.
Les difficultés créées par la politique extérieure Les transactions AU COMMERCE INTERNATIONAL SOUS L’EMPIRE devinrent plus actives,
à l’intérieur, une fois la Terreur passée et le Consulat solidement établi. Le crédit aux affaires va être organisé, grâce aux avis éclairés de banquiers amis personnels des consuls. La vie urbaine est active, l’industrie en progrès.
Par contre le commerce extérieur, qui ne retenait point l’attention de Bonaparte, ne suivit que d’assez loin l’essor de l’industrie. En 1800, les Anglais étaient maîtres de la mer et profitaient du triomphe de leur marine pour supplanter les négociants français dans les Échelles du Levant et dans les colonies d’Amérique. Bonaparte, afin de limiter cette action de sa rivale, négocia des traités avec le Portugal, la Turquie et la Russie. De plus, il se faisait rétrocéder, eu 1800, la Louisiane par l’Espagne ; mais en 1802, sentant qu’une rupture avec l’Angleterre était imminente, il vendit pour 80 millions cette colonie aux États-Unis afin de prévenir les effets d’une occupation par les Anglais.
La paix entre l’Angleterre et la France avait été signée à Amiens, le 29 mars 1802. Il importait de construire désormais un système solide de relations internationales, dans un régime de hberté. Il fallait lever les décrets prohibitifs de la Convention. Mais, à quelles conditions convenait-il de rétabhr les rapports commerciaux?... Les Anglais, au lendemain de la signature de la paix, avaient expédié dans les ports de France des cargaisons que la douane avait refusé d’admettre et déjà un vif mécontentement se produisait de l’autre côté du détroit. En vain, fit-on effort pour négocier im tarif douanier. La guerre éclata sans déclaration le 3 mai 1803, par une brusque attaque des Anglais. Le commerce était de nouveau interrompu, on allait s’engager dans une guerre plus longue et plus terrible que la première. EUe dura onze ans sans trêve, ni relâche. Elle devait entraîner toute une
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série de mesures gênant profondément les transactions commerciales et que l’on connaît sous le nom de « Blocus Continental ».
La gêne INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE. LE L’Angleterre devint le tyran
DÉCRET DE BERLUE DU 21 NOVEIVIBRE 1806 dcS IXlCrS Ct prétCDCllt Ultcrclirc à
toutes les nations le commerce maritime avec la France. Elle s’empara des colonies de ses adversaires et s’ouvrit, à nouveau, de larges débouchés dans les deux Amériques. Napoléon, de son côté, décida que l’Angleterre serait au ban des nations et il déclara qu’aucune denrée coloniale provenant des possessions britanniques, aucune marchandise ni aucun bâtiment venant d’un port anglais, ne seraient admis dans un port français. Puis, il éleva les droits d’entrée sur les produits exotiques, sur les toiles de fil et de coton, sur les mousselines et la mercerie. Ces décisions, qui allaient atteindre les matières premières, mécontentèrent profondément les manufacturiers français. Elles aboutirent aux décrets des 22 février et 4 mars 1805 et à la loi du 30 avril même année, qui établissaient un nouveau tarif de douane. Cette loi souvent modifiée, tantôt aggravée, tantôt tempérée, au cours du dix-neuvième siècle, est restée le cadre du tarif général français jusqu’en 1881. Elle était caractérisée par des droits élevés surtout sur les produits ouvrés de l’industrie textile et notamment sur les cotoimades.
A côté de ces mesures d’ordre commercial. Napoléon prenait le 21 novembre 1806, après la victoire d’Iéna, une mesure d’ordre politique. Le décret de Berlin mettait les Iles Britanniques en état de blocus et déclarait que, désormais, tout commerce avec l’Angleterre était interdit, que les marchandises provenant de fabriques anglaises ou de colonies anglaises, seraient confisquées. Cet ordre devait être exécuté, non seulement en France, mais dans les royaumes alliés de la France et dans les pays occupés par nos troupes. C’était une arme redoutable et qui n’atteignait l’Angleterre qu’en faisant de profondes blessures aux intérêts commerciaux du continent. Si le décret de Berlin avait été appHqué à un petit État, il l’aurait fatalement étouffé. Mais l’Empire français était alors presque aussi vaste que l’Europe et comportait des échanges intérieurs évitant la stagnation commerciale complète. Il résulta de son application des conséquences inattendues, notamment des tentatives d’organisation de production continentale afin d’échapper à la domination de l’Angleterre. L’Empereur encouragea très largement des expériences de culture de coton dans le Midi de la France. Puis, il subventionna l’industrie des cotonnades. Les effets dans ce domaine furent médiocres. Au contraire, on dut aux encouragements officiels l’introduction du sucre de betteraves
LES FAITS ÉCONOMIQUES SOUS LA RÉVOLUTION ET SOUS L’EMPIRE
destiné à remplacer le sucre de canne en provenance presque exclusive des colonies anglaises. Nous avons dit dans quelles conditions furent faites ces innovations.
Une seconde mesure d’ordre politique fut prise par le décret de Milan du 17 décembre 1807. Les Anglais, après le décret de Berlin, prétendirent contraindre tous les navires de commerce, neutres ou alliés, à toucher leurs ports et à payer à la douane anglaise un droit sur leur chargement. Napoléon y répondit par le décret de Milan, qui stipulait que tous les bâtiments, de quelque nation qu’ils fussent, qui auraient souffert la visite de vaisseaux anglais ou se seraient soumis à un voyage dans le Royaume Uni ou auraient payé une imposition quelconque au gouvernement anglais, par cela seul, seraient déclarés dénationalisés, perdraient la garantie de leur pavillon et deviendraient propriété anglaise. En conséquence, tout bâtiment qui subissait les exigences de l’amirauté britannique était de prise légitime pour les vaisseaux de guerre et les corsaires français. Malgré cette lutte sans merci, les marchandises anglaises pénétraient sur le continent, notamment par la Hollande. De plus, sur le continent même, ime ingéniosité extraordinaire était déployée par les commerçants afin d’obtenir des licences d’introduction de marchandises. Ces licences étaient vendues à des prix très élevés et comportaient généralement autorisation de trafiquer avec l’étranger pendant trois ou six mois, contrairement aux décrets.
On transgressait ainsi la loi commune et l’on encourageait la contrebande par un exemple officiel. En 1810, Napoléon, poussé par certains industriels nationaux, ordonna, par décret, l’anéantissement par le feu de tous les produits des fabriques anglaises importés sur le continent. Au régime des autorisations succédait le régime de la sévérité dans la répression des fraudes. L’Empereur instituait, jusqu’à la paix générale, des cours spéciales, pour juger du crime de contrebande et décidait qu’une peine de dix ans de travaux forcés avec la marque au feu, frapperait ceux qui introduisaient en fraude des produits prohibés et leurs comphces.
L’activité des ports devait être ralentie par ces mesures. Elles ne profitaient qu’aux industriels nationaux qui vivaient sous un régime de monopole de fait. Mais à une période momentanée de profits élevés, succéda une période d’inactivité. A partir de 1810, le montant des escomptes de la Banque de France s’abaisse. Et, en 1811, la plupart des grandes villes déclarent que, faute de débouchés, leurs industriels vont être obligés de renvoyer les ouvriers. Les prix des denrées agricoles s’élèvent brusquement, tandis que les achats se restreignent dans les villes. On entre dans une période de dépression.
Les événements militaires allaient aggraver encore la situation. Le marché européen, qui avait soutenu l’activité de la France pendant le régime du blocus.
HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
se ferme. Lors de la chute de Napoléon, l’industrie et le commerce étaient dans un marasme à peu près complet. Cependant Chaptal estime que la valeur totale de la production industrielle se serait élevée, en 1814, à i 820 millions de francs, tandis que de Tolosan l’évaluait seulement à 921 millions en 1789.
L’INITIATIVE IMPÉRIALE EN MA- Napoléon encourageait les industriels par TiÈRE DE TRAVAUX PUBLIC ^qus les moyeus que nous avons exposés et entreprenait la construction des travaux publics qui devaient faciliter la circulation des biens. Au début du dix-neuvième siècle, les grandes routes étaient devenues à peu près impraticables. Les chaussées n’existaient qu’à l’état de ruines, tant étaient insuffisantes les ressources affectées à leur entretien. Le Premier Empire s’attacha à la réalisation d’un véritable réseau routier. Napoléon reprenait la tradition romaine. Le pays où il portait ses armes victorieuses devenait l’objet d’un effort constant contre la nature. On perçait les barrières naturelles, on sertissait les montagnes de routes. Ce fut Napoléon qui ouvrit les voies du Mont-Cenis, du Simplon, de la Comiche, le Mont-Genèvre, de Cézannes à Fenestrelle et du Lautaret. Au total, 13 400 lieues de chemins furent construites et réparées et dix-huit fleuves rendus plus navigables. En même temps, des canaux étaient creusés. La technique des ponts faisait l’objet d’études savantes qui devaient aboutir à la publication d’importants mémoires, sous la Restauration.
Dans le tome II de la Géographie humaine, M. Jean Brunhes a décrit très complètement les caractères généraux de l’œuvre napoléonienne en tout ce qui touche aux routes, aux canaux et aux ports. Nous renvoyons le lecteur à ces développements qui ne sauraient être répétés ici.
G. Ripart.
