CANAL DU CENTRE
{Extraits des Mémoires de M. Cduthey, publiés par M. Navier.)
(A) En faisant la récapitulation de la quantité de bateaui qui pourraient passer sur le canal du Centre, on troure ,
Pour le* vint 540 30 10,800
Les bois 1080 i3 14,040
Les charbons de terre 1000 1a 12,000
Les fers 60 1 a 730
Les blés a 00 aa 4>4°°
Le poisson ao 1 a a4o
Les vieilles futailles 40 a4 960
Plâtre 3a 13 384
Marbre - 5 ao 100
Pierre a bfitir 80 4 3ao
Mines de fer, briques, chaux 6 4 M
Foins, chanTres, laines, cuirs, etc a5 s4 600
Les sels et les ancres de vaisseaux 54 a4 1,396
Marchandises qui passent par bateaux à Chfilons 140 a4 3,36o
A reporter 3,a8a 3*7 49>944
NAVIGATION INTERIEURE DE LA FRANCE. ag3
Report 3,38a 337 49,3/^
Celles qui passent par terre à Châlons i3o 34 3,iso
Celks qui passent par l'AuTergoe et Moulins 360 34 6,340
Celles qui s'embarquent soc la Loire à Roanne soo 34 4*800
Total 3,873 299 63,4o4
D'où il résulte qu'il passera environ l'équivalent de trois mille huit cent soirantedouxe bateaux, chargés de 49,000 kilog., qui parcourront moyennement seize lieues et demie de longueur sur le canal, et qui paieront pour le droit des actionnaires chacun 3s8 fr., ce qui fera en totalité 1,368,704 fr.
(B) Tarif des droits perçus pour cinq kilomètres (3,566 toises) de distance parcourue.
Dix myriagrammes de toutes matières et marchandises ci-après
spécifiées paieront, savoir : „i J
Pour les marchandises non encombrantes 0,04 5,4og
Pour les marchandises encombrantes o,o5 6,761
Le poinçon de Tin (i) de 334 litres (a4o pintes) o,is 6,737
— d'eau-de-vie, vinaigre et autres liqueurs. . 0,13
— de lie °»«9
— de fruits et légume» °>°8
Le poinçon vide °>0*
DU myriagrammes de toiles, briques, chaux, plfitre, sable, argile, etc <V>35 4>»
— de foin et paille o,o3 3,33
Va mètre cube de boi» à bâtir, boi» carré et sobres »»aa 3>' «
( 1) L« poid» U'uo poinçon de via ttt irrité ^5 kilog. Comme la pesanteur •pecifiqoe du tïi de Bourgogne e»t ©".goiS, celle île l'eau «"tant l'unité , le» a»1 1« trei j»t»ent m Wlog. Il en re»t« i3 pour U poid. d'un poinçon ride.
tr. mi
y . tra:n ou mdeau de 37 mètre» de longueur de bois carres
Bateau de la tenue de 60 centimètres d'eau, non compris le fond (1),
»,3ai
4»oo
5yOO
Un bateau à bascule de poisson, 4 la tenue de o",6o d'eau, paiera
(1) La tenue d'ean de» bateaux ferle entre 60 et 80 centimètres non comprit le fond. La charge correspondante a ce* deux limite» est ordinairement de 41,000 «t 56, 000 kilogramme* , en aorte qoa U tenue <Teeu moyenne et 70 centimètres et la c barge moyenne , 49,000 kilo* Lei bateaux Tulea prennent ordinairement w t ta centimètres d*eau , mirent qu'il» sont en sapin ou en chêne.
fr. c. «ta.
— de i*,5 9,i5
— d. ac*,5 5,oo
— de ai-,5 4,7*
Tous bateau dont la tenue excédera 60 cent, paieront par chaque
double décimètre cTnogmcntation 0,60 5,878
Les bateaux ci-dessus mentionnes doivent être entendus de ceux fréquentant le canal de Briare ; la charge des bâches et ciscclandcs venant de la Saône , et autres bateaux de forme différente, de moindre ou plus grande dimension, sera réduite et déterminée d'après la tenue d'eau , et paiera dans la même proportion ,
Bateau vide 0,65 c.
{ Ce qui revient à i5 fr. 4» c. pour le trajet entier, au lieu de M fr. que donnait le droit de 5 sous par éclate.)
(C) Par distance de 5 kiJom., et par chaque centimètre d'enfoncement d'eau (i), déduction faite de 6 centimètres pour le fond du bateau , un bateau chargé de
Bois de chauffage, charboonettes et fagots, paie 0,o5 0,981
Merrain, bois de fente, jantes, boissellerie 0,10 1,96a
Houille, charbon de terre, cendres lessivées, chaux 0,04 o,"85
Sable, sablon, gravier, argile, plâtre en pierre, moellons ..... o,o3 0,589
Tuiles, briques, plâtre cuit O,o5 0,981
F»">ie' 0,0a o,3ga
Pierre de taille r^M . . 0,04 o,?85
Marbre et meules '."rT.'W 0,18 3,53a
Cristaux et porcelaine 0,4o 7,848
Faïence I^.''?^ V ; 1 . o,ao 3,9»4
. i.'.i» . ■ . . • i(* . H • 71 iJri I' "u
(0 La charge arduuire dm bat «un, poor ua tirant dVu A» Ca oi *« e*ntimiti*»., <#t»ol < rainée , comme il «rt dit cS-dcnos , i 41,000 et 56>oo Kilog „ eh*<roï cenùmrtre a'csfoocement doit tir* conùdeW eo.«. corr«p<md.»t i u». char*, mojfmt de 700 il^tmmm. C..t d'apréj cetta baM que la coloone ajouts» au tarif a «fté calculée.
Verre A titres • • 0, ty * 3,336
Bouteilles o,i5 a,943
Ècorcc de chêne sertant à faire du Un 0,1a *.S54
Fers et fontes outrés o,si5 4, go 5
Fer* non outrés o,ao 3,934
Scories de diffère as métaux o,i5 a,$43
Mines et minerais . 0,10 1,96a
Bascule a poisson par mètre carré de tillac 0,ao
Le droit est perçu uniformément et sans aucune augmentation pour les bateaux ayant plus de 60 centrai, d'enfoncement d*eau. Les bateaux inférieurs en dimensions aux bateaux de la Loire, qui peutent passer au canal de Briare, éprourent, en raison de leur moindre capacité, une réduction qui s'opère par dixième.
Lorsqu'un bateau est chargé de différentes espèces de marchandises, le droit n'est plus payé à raison du tirant d'eau , mais d'après la nature du chargement . comme il suit :
O. : itr,.
Les 100 kilo*;, de cristaux et porcelaines 0,06 8,a4i
— faïence o,83 4»»ai
— terre a titres et terre blano O,oa a,747
— bouteilles 0,0,8 a^7a
— écorce de chêne pour tan o,oi5 a, 060
— fer et fontes outrés 0)03 ^,2,
— fer et fontes non outrés 0>oa4 3^
— iC0™> 0,018 a,47a
— mines et minerais , ... o,©ta 1648
— fruits et légumes . ^ 5)4p4
— foin et paille 0>oa ^
— tuiles, briques et plâtre cuit 0>0I ,^4
Le mètre cube de marbre 0>6© 3,o5a
— pierre de taille • o»u 0,604
— pierre mureuse et plâtre cru ». . 0,08 o,54cj
~ P1*1" cuit oyoo 0,951
— «baux et cendres leatltées ©,oS o,8i5
DE LA FRANCE. a97
Le mètre cub« de bot* à bâtir, bois carré, solives, bois en grume,
bois de fente, merrains , Jantes, lattes, boÏMeUerie , etc o, 1 1 i ,634
— houille, charbon de terre 0,09 i,>34
— sable , wblon, gravier, argile 0,07 o,5ao
— bois -brûler, ebarbonnettes et fagots 0,07 1,573
Pour les marchandises non spécifiées ci-dessus, le droit continue à être conformément à In loi du a8 fructidor an V (14 septembre 1799) (1).
On voit , par l'inspection do la colonne ajoutée à ce tarif, qu'il y a • ques différences entre le droit perçu sur les mêmes marchandises quand elles forment la charge entière d'un bateau, ou quand elles n'en formeut qu'une partie. Mais, indépendamment de ce qu'il n'y a plus d'arbitraire dans la perception, ces
cien. On remarquera aussi que les droits sur toutes les marchandises, a l'exception des cristaux et porcelaines, et particulièrement ceux payés par les bois, les charboas et la pierre, qui forment avec le Tin les principaux objets du transport, det bien au-dessous du taux fixé par l'édit de janrier 1783.
(D). L'administration du canal du Centre ne subsista sous la forme d'une régie intéressée que jusqu'au 1" octobre 1807. Un décret du 1" septembre de cette année la suppression de cette régie en admettant le fermier, s'il le désirait, A Son compte fut effectivement réglé de cette manière, et présenté en 181a au conseil d'état. Il fut reconnu qu'au i" octobre 1807 le fermier se trourait en avance d'eoviron 3oo,ooo fr. ; on lui tint compte de cette a\aiice, et il reçut en outre une indemnité de 95,000 fr. Bn supprimant la régie intéressée, le décret du 1" septembre 1807 a organisé la
(.0 Au* dispositions prescrites par ce tarif il but encore ajouter les suivantes, qui ont ilé ordonnées par le décret du 5 août 181 J : i* chaque bateau passant Ici «cluse* de garde pour reoir charger dans Ici baisins paie de 1 fr. i 1 fr. 5o c, suivant ses dimension» ; a" nn bateau ><c la Loire, charge* de poterie de grés et de poterio commune, paie, par distance de cinq kilomètres et par centimètre d'enfoncement, tf cent., et 10 cent, quand le bateau n'est chargé qu'en partie) cent kilog. do ces nurchudises paient , poor la anime distance, i fr. «cent, et 1 fr. 1 ont] * »« kiloKtvt de riz et d'orge paie aa cent, par 5 kilo™