XVI. Le dimanche 30 janvier, le serment fut encore prêté

à Besançon par MM. Morel , curé de Velotte , et Grillet , aumônier delà citadelle; le 43 février, par MM. Gillet, curé, Tournier et Deleschaux , vicaires de Saint-Paul , et par M. Marlet, professeur de philosophie au collège. M. Morel rétracta son serment presque aussitôt; M. Marlet appuya le sien d'un petit discours qui fut hien vite imprimé et distribué aux fidèles, et qui se terminait par l'adjuration suivante : (( 0 vous dont la rehgion trompée ose traiter sourdement de schismatiques et d'hérétiques les ministres dociles à la voix de la patrie , et dont tout le crime pourrait bien être d'ôter à l'aristocratie défaillante son dernier espoir, je n'ai qu'une grâce à vous demander : daignez apprendre de bonne foi ce que c'est que schisme et hérésie, puis adaptez-en l'idée à celle d'une constitution qui réserve expressément l'unité de foi et de communion avec le chef visible de FEglise romaine. Suspendez quelques mois encore vos jugements précipités, et à coup sûr je n'aurai pas à les redouter. » Ces nouvelles recrues, jointes à M. Dêmandre, député, portèrent à quatorze le nombre des fonctionnaires ecclésiastiques assermentés à Besançon, et ce fut tout.

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I. La prestation du serment dans les communes rurales du district de Besançon eut lieu généralement les dimanches 20 janvier et 6 février. Cinquante curés, six vicaires en chef et dix-neuf vicaires commensaux, en tout soixante-quinze prêtres, y étaient appelés. Le serment pur et simple fut prêté sans commentaires par quinze curés , un vicaire en chef et cinq autres vicaires (i).'M. Cressia, curé de Dannemarie, en promettant de maintenir de tout son pouvoir la constitution, ajouta : et notamment la constitution civile du clergé. Le district applaudit beaucoup à cette modification du texte légal, et la proclama excellente ; un autre curé assermenté, M. Vally, d'Avanne, adressa au district un éloge de la constitution, moitié en latin, moitié en français, dans un style dont l'extravagance ne prouvait que trop la folie dont Fauteur commençait à être atteint.

Trois curés et deux vicaires (2) prêtèrent encore le serment pur et simple, mais en ajoutant que c'était sous la garantie de la promesse faite par FAssemblée nationale de ne rien toucher aux dogmes catholiques.

L'un d'entre eux, M. Balandret, curé de Saône, avant de

(1) Les curés d'Auxon-Dessus , Audeux , Avanne , Amagney, Ruffey, Palise, Marchaux, Jallerange, Grand-Mercey, Grandfontaine, Dannemarie, Saint-Hilaire , Pirey, Grand-Vaire et Châtillon; le vicaire en chef de Beure et les vicaires d'Audeux, Grand-Mercey, Grandfontaine et Saint- Hilaire.

(2) Les curés Morel, à Montfaucon; Balandret, à Saône; Mantrand, à Bonnay, et MM. Pillotet Poutot, vicaires de ce dernier.

prononcer son serment, dit à ses paroissiens : « Après vous avoir lu l'instruction de TAsserablée nationale, après vous avoir exhortés à être fidèles à votre religion et à votre patrie, je dois vous prouver que je suis moi-même pénétré des sentiments que j'ai tâché de vous inspirer. Si je ne connaissais la droiture de vos cœurs, je craindrais en ce moment des murmures, comme ils sont arrivés dans plusieurs paroisses; mais je ne crains de votre part rien de semblable, quoique des méchants, qui aiment le mal et qui le désirent, cherchent par des discours envenimés à nous ôter votre confiance et à nous rendre suspects. Pour faire mon serment, je renonce à lire tant d'écrits contradictoires; je renonce môme, puisque leurs sentiments sont si opposés, à consulter les personnes plus éclairées que moi ; je me dégage de tout préjugé, de tout intérêt temporel, pour ne consulter que ma religion et ma conscience. Consolé d'avoir vu dans l'instruction de l'Assemblée nationale l'attachement qu'elle manifeste pour la religion de ses pères et l'assurance du respect qu'elle a pour l'Eghse, la promesse de perpétuer l'enseignement de sa doctrine et de ne point attoucher ni porter aucune atteinte à son autorité; pénétré des mêmes sentiments, je jure, etc. »

Deux curés et un vicaire (i) prononcèrent intégralement la formule prescrite, en la faisant précéder d'une profession de fidéhté inviolable à l'Eglise cathohque. Trois curés, un vicaire en chef et deux autres vicaires (2) firent entrer dans la formule même de leur serment le témoignage « de leur soumission à l'autorité spirituelle et à tous les enseignements de l'Eglise. »

Deux curés, MM. Roset, à Gencuille, et Savourey, àThise,' ajoutèrent au serment cette exphcation restrictive : « N'entendant pas renfermer dans notre serment ce qui peut in-

(1) Les curés Faivre , à Roulans; Alix, à Naisey, et Baud, vicaire à Dannemarie.

(2) Les curés Bogillot , à Deluz ; Micholcl, à Suint-Vit ; Maroscot, à Dammartin ; MM, Prince, vicaires de ces deux derniers, et Aubry, vicaire en chef à Ferrières.

téresser la religion. » Le premier y joignit, pour le district, ce touchant commentaire : « On m'a annoncé qu'on exigerait de moi un autre serment; que celui-ci n'était pas recevable. Je ne crois pas pouvoir en faire un qui le soit davantage. La restriction que je fais n'est pas positive, mais conditionnelle. Je vois d'un côté des hommes savants et beaucoup plus éclairés que moi, qui jugent que les décrets n'ont rien de contraire à la rehgion, et l'Assemblée nationale elle-même qui proteste de son profond respect pour la foi. Sur ces assurances, je ferais volontiers mon serment pur et simple; mais, d'un autre côté, je vois grand nombre de savants fort éclairés qui soutiennent que la religion est compromise. Entre ces deux opinions, je ne puis me dispenser de douter, et, pour former ma conscience, je suis oMigé de faire une restriction conditionnelle. Si les derniers ont raison, je tranquilhse ma conscience par cette restriction; si ce sont les premiers, ma restriction tombe et mon serment est pur et simple. Ma conscience ne me permet pas d'agir autrement. Je pense comme je parle, et je ne saurais faire usage de restrictions mentales. J'ai assez d'amour-propre pour croire que je ne suis pas des moins zélés pour le patriotisme. Je suis prêt à tout sacrilBer, jusqu'à mon sang s'il le fallait, pour la nouvelle constitution de la France. Du reste, mon sacrifice est fait ; si l'on veut m'ôter mon pain sur la fin de mes jours, je suis toujours content et je m'abandonne entièrement à la Providence. »

M. Cuvier, curé de Ghalèze, se servit à peu près de la même formule, mais en la précisant davantage et en exceptant formellement <( les objets qui dépendaient essentiellement de l'autorité spirituelle et ce que n'approuverait pas la religion cathoMque. » La municipalité de Ghalèze, en adressant au district le serment de son curé, y joignit cette bonne et naïve requête : a Supplient humblement les maire, procureur, assesseurs et notables formant le conseil général de la commune de Ghalèze, ainsi que tous les citoyens, et disent : qu'ayant toujours reconnu le vrai patriotisme de M. leur curé, ses vertus et le zèle qu'il a pour ses paroissiens, ils demandent très instamment de ne pas être séparés de

lui, ce qui les mettrait dans la dernière consternation. Ils sont convaincus que les restrictions qu'il a mises dans son serment sont uniquement l'effet de son zèle pour la religion. Ils espèrent avec la plus vive confiance que vous ne ferez point de changement à l'égard de leur pasteur, auquel ils sont on ne peut plus attachés, et vous obhgerez toute la paroisse. J.-D. Pichery, maire, P. Péquignot, procureur, et trenteneuf autres signataires. »

M. Daigney, vicaire en chef à Glamondans, prêta serment (( en tout ce qui n'était pas contraire à la religion. » La municipalité considéra ce serment restreint comme un refus et ne voulut pas le recevoir. Après le 9 février, elle revint à la charge auprès de M. Daigney, qui répéta qu'il ne pouvait en conscience faire un autre serment. Le curé de Bouclans et son vicaire déclarèrent, par une restriction analogue, qu'ils exceptaient formellement (( tout ce qui était contraire à la religion et à l'Eglise. » Dix-neuf curés et dix vicaires s'entendirent ensemble pour présenter une formule uniforme et déclarèrent qu'ils prêtaient le serment « comme et autant que le permettait la religion catholique, apostolique et romaine, dans laquelle ils voulaient vivre et mourir (i). »

Cette formule fut jugée fort suspecte par le district, mais il avisa qu'au moyen d'une légère suppression on pouvait la rendre excellente. En retranchant seulement ces trois petits mots et autant que^ le reste pouvait s'entendre de deux manières dont l'une restait conforme à la pensée primitive des signataires, mais dont l'autre devenait une véritable apologie delà constitution et de son orthodoxie. Ainsi, tandis que

(1) Les curés Et.-Fr. Bailly, à Anxon-Dessous ; Blcsscinaille, ù BurgUlc; Crillel, à Busy; Monnier, ù Ccridrey; Corne, à Chcrnuudiii; Monin, à Corcondray; Pclitcolas, à Courchapoii ; Jcaribrun, àCussey-sur-l'Ognon; Cordier, à Fonlain ; Colard, à Consans; Pyol, à Lunlennc; Uegnier, à La- ▼ernay; Pallon.à Mamirollc; J.-CI. Bailly, à Miscrey; Gras, à Pelousoy; Picard, à PiiRcy; Pidanccl, à Rccolognc ; Cuenot, ù Higney, cl Barbciciiel, à Vieilley ; le vicaire en chef de Rocho, M. Bollicr; et les vicaires Simon, à Busy; Faivre, à Cendrey; Châtelain, à Fontain ; Régnier, à Lavernny; Billot, à Pclouseyi Droz et Bole, à Pouilley-les-Vignes ; J.-CI. Robert, à Recologne.

les curés croiraient avoir prêté serment de la seule manière qui pouvait être permise par la religion, ils seraient supposés avoir voulu dire qu'ils prêtaient le serment comme la religion le permettait bien certainement. Le district, heureux d'avoir découvert cette petite ruse, fit savoir aux signataires de la formule en question, qu'il l'accepterait très volontiers moyennant le simple retranchement des trois mots indiqués plus haut, qui selon lui faisaient double emploi avec le mot comme et ne signifiaient guère autre chose. Deux vieillards, MM. Monin, curé deCorcondray, et Monnier, curé de Gendrey, se laissèrent seuls prendre au piège et répondirent que les deux expressions comme et autant que, renfermant eff'ectivement à leurs yeux la même idée, si le district préférait qu'on n'en conservât qu'une au lieu des deux, ils y souscrivaient de très bon cœur. Ils profitèrent de cette occasion pour protester qu'ils étaient toujours aussi bons patriotes que bons chrétiens, ne séparant pas leurs devoirs envers la France de leurs devoirs envers Dieu, et qu'ils abandonnaient, du reste, leur sort aux mains de la Providence. Tous les autres ecclésiastiques qui avaient signé la même formule refusèrent absolument d'y retrancher quoi que ce fût. Lorsque le maire de Gussey en vint faire la proposition à M.Jeanbrun, de la part du procureur syndic du district, le vieux curé répondit qu'il aimait mieux attendre la sommation de quitter sa cure.

L'un des signataires de ce serment restrictif, M. Petitcolas, curé de Courchapon, en le prononçant devant ses paroissiens, l'avait accompagné de ces paroles émouvantes : « Etant septuagénaire, et à la quarante-quatrième année révolue que je suis parmi vous, et par cette date même, touchant de près à l'instant de me voir séparé de tous et de chacun de vous, que j'aime tendrement ; sur le point de descendre dans le tombeau et de comparaître au tribunal du souverain pasteur et du souverain juge ; pénétré et touché au plus profond de mon cœur de ces vérités, je vais faire mon serment comme je souhaiterais l'avoir fait à l'heure -de ma mort, au moment même d'être cité au tribunal qui décidera de mon éternité. En présence de la municipalité et de toute la paroisse dû-

ment avertie pour être, en plus grand nombre possible, témoin de mes dernières volontés, et les prenant à témoin qu'à la lecture de plusieurs décrets qui soulageaient le pauvre peuple, j'y ai applaudi même en chaire et les ai exhortés à en Jouir paisiblement, leur rendant le témoignage que je leur dois, qu'ils ont suivi mes avis, je jure, etc. »

Un autre vieillard, également signataire de la même formule, M. Picard, curé de Pugey, avait d'abord fait et développé son serment en ces termes : « Il y a soixante-douze ans que j'ai le bonheur d'appartenir à la rehgion catholique, dans laquelle je proteste de vivre et de mourir à quelque prix que ce soit. Ily a près de cinquante ans que j'aiThonneur d'être ministre de cette religion, et en m'y admettant, on m'a fait signer l'engagement de ne rien faire qui lui fût opposé. Avant de me mettre en possession de ma cure, il y a trentedeux ans, le parlement m'a fait prêter serment d'être fidèle à Dieu, au roi, à l'Etat et à la rehgion. Si la constitution est conforme à cet engagement, comme il y a lieu de le croire, elle est comprise dans le serment par lequel je suis hé. Au surplus, nos seigneurs de TAssemblée nationale reconnaissant eux-mêmes dans leur Instruction que le pape est sur la terre le chef visible de la religion et de l'Eglise catholique, pour marquer ma soumission à la puissance spiritueUe et temporelle, j'adopte par serment tout ce que le pape adoptera de la constitution dans sa réponse à la lettre que notre roi lui a écrite à ce sujet. »

Un pareil serment ne pouvait manquer d'être repoussé, même avec horreur. Aussi la cure de Pugey fut-elle déclarée vacante. Les paroissiens de M. Picard, désolés, le déterminèrent alors à faire un nouveau serment dans la forme plus acceptable adoptée par la plupart de ses confrères ; et ils s'empressèrent de le porter au département avec la supphquo suivante : « Les maire et officiers municipaux exposent que les habitants de Pugey, informés de la convocation que vous avez faite des électeurs du district pour pourvoir à la cure de M. Picard, que vous avez déclarée vacante, se sont réunis, ont délibéré à celte occasion, et nous ont chargés de vous porter leurs observations et leur vœu pour que leur conserviez

leur pasteur. Ils sont convaincus que la religion, la patrie et la paix sont chères à son cœur; qu*il est aussi invariablement soumis aux lois de sa patrie qu'à celles de la religion ; qu'il en serait, s'il le fallait, le martyr comme il en a été de tout temps le missionnaire. S'il a éprouvé quelque perplexité lors de la rédaction de son serment civique, ce n'a été que parce qu'il a craint que la constitution française ne soit incompatible avec les principes de la religion catholique ; et pour avoir cédé dans cette circonstance au cri de sa conscience, il n'en a que plus de droits à l'estime et à la bienfaisance de la nation. Attachés à ce respectable vieillard autant par reconnaissance qu'en raison des vertus qu'ils lui ont vu constamment pratiquer, les habitants ne le verraient remplacer qu'avec douleur. »

M. Haot, curé de Chalezeule, développa ainsi son serment devant ses paroissiens : a Je veux vivre et mourir dans la sainte religion au sein de laquelle j'ai eu le bonheur de naître, et je suis persuadé que vous faites tous dans votre cœur le même serment que moi. Je jure d'être fidèle à la nation, c'est-à-dire au peuple français. Je vous assure que personne n'est meilleur citoyen et patriote que moi ; vous-mêmes avez pu et pouvez en juger. Je jure d'être fidèle à la loi. Je vous ai toujours donné l'exemple de cette fidélité; vous savez que je vous ai toujours exhortés à la paix, à la tranquillité, au paiement des impôts, en un mot à pratiquer exactement tout ce qui peut tendre au bien pubhc. Je jure d'être fidèle au roi et je vous assure qu'on ne peut lui être plus attaché. Enfin sur le dernier point, il faut remarquer que la constitution d'un Etat cathohque, tel que la France, doit être entièrement conforme à la religion, et ne point empiéter sur les droits spirituels des pasteurs de cette sainte rehgion; je fais donc serment de maintenir de tout mon pouvoir tout ce qui dans la constitution est de l'ordre politique et conforme à la rehgion catholique. »

A Franey, M. Couteher, vicaire en chef, ofîrit de prêter un serment restrictif que la municipalité ne voulut pas recevoir, et il fut considéré comme ayant formellement 'refusé.

Enfin trois curés, MM. Regnaud, à Pouilley-les-Vignes ; Chéry, à Nancray ; Faivre du Bouvot, à Osselle, et un vicaire en chef, M. Guérillot, àTorpes, rejetèrent toute espèce de serment.

II. En résumé, les vingt-huit premiers serments paraissaient seuls remplir plus ou moins complètement le vœu de la loi ; les quarante-deux autres s'en éloignaient trop pour n'être pas, conformément aux dures exigences de l'Assemblée nationale, considérés comme des refus, ce qui portait le nombre de ces derniers à quarante-six. Mais la crainte de mettre un trop grand désordre dans les paroisses, et de ne pouvoir suffire à tant de nominations nouvelles à la fois, engagea les corps administratifs à user de ménagements. Le 16 février, le département, délibérant sur la validité des serments prêtés par les curés et vicaires en chef, afin de pouvoir désigner aux électeurs les cures vacantes par le défaut de serment , déclara « qu'il serait procédé sans délai au remplacement de sept curés : ceux de Bouclans, Chalèze, Chalezeule, Pouilley-les-Vignes, Osselle, Nancray et Pugey ; que vingt-curés^ ceux d'Auxo^n-Dessous, Burgille, Busy, Cendrey, Chemaudin, Corcondray, Courchîfpon, Cussey, Fontain, Gonsans, Lavernay, Miserey, Pelousey, Recologne, Rigncy, Rufiey, Saint-Vit, Thise , Lantenne et Vieilley, et le vicaire en chef de Roche, ayant prêté leurs serments avec des restrictions, il était ajourné de prononcer sur leur validité ou invahdité, et enfin que les vingttrois autres curés, ainsi que le vicaire en chef de Beure, ayant prêté leur seruient sans restriction, ce serment était admis. » Mais sept d'entre ces derniers, les curés de Deluz, Gcncuille, Mamirolle, Naiscy, Saône, Damniartim et Roulans, acquirent bientôt, par une profession plus explicite de leur fidélité religieuse, l'honneur de partager la disgrâce de leurs confrères insermentés, lien fut de même de MM. Baud, Pillot, Poutot et Gouniot, vicaires ; de sorte que le nombre des prêtres de campagne, du district de Besancon, qui persistèrent dans le semieut après sa condamnation, se trouva limité à seize curés , un vicaire en chef et trois autres vicaires.

III. Le directoire s'abstint de prononcer sur le serment des vicaires commensaux, dont la nomination continuait à appartenir aux curés, et même sur celui de plusieurs vicaires en chef, dont il estimait que le poste devait être supprimé comme inutile. Il s'occupa néanmoins de M. Droz, vicaire à Pouilley-les-Vignes, à l'occasion de l'accusation suivante, lancée contre lui: «Le i2 février, les maire et officiers municipaux de la commune de Serreles-Sapins étant assemblés, Pierre Daine, procureur de la commune, a représenté que le sieur abbé Droz répandait le bruit que les ecclésiastiques qui seraient approuvés par révêque diocésain que l'on est sur le point de nommer, n'auraient aucun pouvoir, notamment dans un catéchisme qu'il faisait aux enfants dans l'église de Serre, en faisant cette question : Qui sont ceux qui ont le pouvoir de remettre les péchés ? A quoi Pierre Hustache lui a répondu : Les prêtres et pasteurs approuvés par leurs évêques. Ensuite ledit Droz lui a refait cette question : Gomme l'on va nommer un évêque à Besançon, les prêtres qu'il approuvera, auront-ils le pouvoir de remettre les péchés? A quoi ledit Hustache ne savait que lui répondre. L'abbé Droz les a persuadés que tous les prêtres approuvés par l'évêque que l'on va nommer, n'auraient aucun pouvoir de remettre les péchés, et qu'il vaudrait autant que l'on se confessât au pied d'un chêne qu'auprès de ces prêtres. Les officiers municipaux ont dressé de cela procès-verbal et l'ont fait signer par ceux des élèves du catéchisme sachant écrire et qui sont au nombre de seize. »

Ce procès-verbal ayant été adressé au district, celui-ci le transmit aussitôt au département , avec l'avis qu'il était urgent d'interdire toute fonction au jeune prêtre, et de le dénoncer aux tribunaux. Le département , « considérant donc, le 16 février, que non-seulement M. Droz n'avait pas prêté son serment, mais encore qu'il enseignait, dans les catéchismes, des maximes contraires aux décrets, et qu'il cherchait à séduire ou intimider les âmes faibles ; considérant, en outre, que le seul refus du serment autorisait les corps administratifs à faire cesser les fonctions pubhques

des ecclésiastiques refusant de prêter le serment, surtout lorsqu'ils cherchaient à troubler l'ordre pubhc, arrêta qu'il serait fait défense à M. Droz d'exercer aucunes fonctions dans les éghses de Pouilley, de Serre et dans toutes les autres églises du département, sous peine d'être poursuivi comme perturbateur de l'ordre pubhc, et ordonna que cet arrêté serait notifié au curé de Pouilley, afin qu'il eût à se pourvoir d'un autre vicaire. En cas de refus de la part du curé, il autorisait les municipalités de Pouilley et de Serre à se procurer un desservant, jusqu'à ce que l'ordinaire y eût pourvu; il enjoignit enfin aux procureurs des deux communes de tenir la main à l'exécution de toutes les mesures précédentes ; à défaut de quoi, ils demeureraient personnellement responsables de tous les événements. »

IV. Le clergé du district de Baume, l'un des plus dévoués à la Révolution, fut loin de présenter une répulsion aussi marquée et aussi générale pour le serment. Il comptait cinquante-un curés , quatre vicaires en chef et quatorze vicaires commensaux, appelés à y participer. Parmi les curés, un grand nombre hésitèrent longtemps, mais en définitive, aucun ne le refusa. Toutefois, sept d'entre eux ne se décidèrent à le prêter qu'avec des restrictions formelles (i). Plusieurs autres ne prononcèrent la formule légale qu'en la faisant précéder d'une profession de fidélité à la rehgion cathohque ; mais la plupart prêtèrent le serment sans explications ni commentaires, ou du moins, les municipahtés, par une bienveillante supercherie, n'en firent aucune mention dans les procès-verbaux qu'elles adressèrent au district. M. Martin, curé à Montussaint, en mourant vers cette époque, paraît avoir été exempté de l'épreuve imposée à la fidéhté de ses collègues.

Parmi les quarante-quatre curés dont le serment fut reconnu régulier, on en peut compter dix-neuf qui, certainement, n'eurent pas un seul instant la pensée de sortir du

(1) MM. Monnin, à Anteuil; Annel, à Branne; Gras, à Bretigney; Doyen, & Hyèvrc ; Robardey, à Saint-Georges ; Colard, à Saint-Juan, et Pourcalot, à Sancoy.

giron de l'Eglise (i). Six autres, après s'être laissé entraîner dans le schisme, devaient, au milieu même de la révolution et au péril de leur vie, revenir dans le sein de l'unité (2). Enfin, dix-neuf allaient se séparer de l'Eglise jusqu'à leur mort ou jusqu'au concordat (3).

Les vicaires de Verne et de Glainans ne prêtèrent qu'un serment restreint. Le premier, répondant à une sommation du procureur syndic du district, lui écrivit, le 3i janvier : « Je vous fais mes remerciements de ce que vous avez bien voulu prendre la peine de m'écrire pour m'avertir de m'exécuter sur un point qui ne souffrait plus de délai, et qui, cependant, m'intéressait aussi essentiellement. J'ai profité autant que j'ai pu des avis charitables que vous m'avez donnés. Hier, je me suis présenté, à l'issue de la messe paroissiale de Verne, pour prêter mon serment, et je l'ai prêté en effet ; mais parce que j'ai voulu mettre à la fia quelques mots de restriction, on l'a refusé jusqu'à ce que votre conseil ait décidé si on pouvait le recevoir. Je crains bien que vous ne soyez pas content de moi : j'ai fait cependant tout ce que je pouvais faire. Que voulez-vous, on ne transige pas avec sa conscience comme l'on veut ; ne me faites donc pas un crime de ma manière d'agir. Au reste, quoi qu'il arrive, je n'en serai pas moins, soyez-en sur, un vrai et un bon patriote. »

Pour répondre à cette lettre, M. Besançon écrivit, le 4 février, au maire de Verne : « Si M. l'abbé Robehn venait à

(1) Les curés Javaux, à Accolans; Jobin, à Blussans; Javaiix, à Bournois; Briot, à Clerval; Clerc, à Cour-Iez-Baume ; Huguenotte, à Chasot; Gaudy, à Landresse; Boigey, à Longevelle; Bichard, à Laviron ; Cordelier, à Lanthenans; Jeudy, à Lomont; Chopard, à Mancenans; Galiotle, à Montenois; Devillard, àMont-de-Villers; Vcrtel, à Orsans; Michel, à Pompierre; Jeannin, à Passavant; Vittot , à Rang; Billod , à Rougemont, et Gaudy, à Servigney.

(2) MM . Tripard , à Cubry ; Guyottet, à Cuse ; Bernard , à Huanne; Buchot, àl'Isle-sur-Ie-Doubs; Lebret, à Roche, et Jacques, à Villers-le-Sec.

(3) Les curés d'Avilley, Abbenans, Arcey, Baume, Bonnal, les Crozets, Cusance, Fontaine, Leugney, Mondon, Onans , Pierrefontaine , Rognon, Servin, Soye, Tournans, Uzelle, Verne et Vyt-lez-Belvoir.

persister à ne vouloir jurer que sous les restrictions portées dans votre procès-verbal, je pense que vous ne devez point admettre son serment. Si M. Robelin disait, avant ou après son serment, qu'il entend vivre et mourir dans la religion catholique, apostolique et romaine, comme plusieurs de ses confrères l'ont dit fort inutilement, vous pouvez lui donner la satisfaction de coucher ces termes dans votre verbal. Sans être curé ni vicaire, vous et moi en dirions autant. Mais en même temps, nous jurons de maintenir de tout notre pouvoir la constitution, parce qu'elle ne comprend absolument rien de contraire à notre rehgion, que nos législateurs n'attaqueront jamais. Communiquez, je vous prie, ma lettre à M. Robehn, à qui je souhaite le bonjour, en l'engageant à se bien persuader, à l'exemple de M. le curé, qu'il doit obéir à la loi, sans craindre de rien avoir sur sa conscience, que des aristocrates n'ont cherché qu'à rendre favorable à leurs vues. »

Cette pièce a un accent de sincérité qui prouve que plusieurs magistrats, en poursuivant les prêtres insermentés, étaient encore de très bonne foi à cette époque.

M. Paris, vicaire en chef à Surmont, qui se trouve compris par le district dans le nombre des assermentés , se montra bientôt l'un des antagonistes les plus ardents du schisme constitutionnel. On ne trouve, dans les documents administratifs, aucune mention des serments prêtés ou refusés par les dix-huit autres vicaires du district. Mais, d'après les notes laissées par M. de Villef rançon et le témoignage non moins respectable de la liste des exilés, il paraît certain que M. Macherey, vicaire suppléant du curé d'Onans, et M. Bonnet, vicaire au Petit-Croscy , prêtèrent seuls un serment schismatique ; et que tous les autres ne cessèrent pas un seul instant d'être unis à TEghse (i). Plusieurs d'entre eux,

(l)Cc8onlMM. Vermot, à Appenans; Poisscnot et Brochon, à Baume; JuIliard.àCIcrval; Monnin.à Chaux-IezCIcrval; Garnicr, è Chazot ; Augustin Roch, à LandresBc; Drezcl, à Laviron; Martin, à Lomont; Pilon, à Mancfînaiis; Raud, à Montus&aint; Peseux, à Pierrefontaiiie ; Bernard, à Rougcmont, et Gultiottc, à Sancey.

ii*ayaiit point de titre officiel, purent sans doute se dispenser du serment, ou même le refuser généreusement, comme on le raconte de M. Roch ; d'autres le prononcèrent peut-être avec les mêmes réserves et le même esprit d'orthodoxie que les curés fidèles, dont ils étaient presque tous les auxiliaires. Quatre d'entre eux donnèrent, en cette circonstance, aux curés schismatiques de Baume, Verne et Pierrefontaine, sous la direction desquels ils se trouvaient, une leçon de fidélité et de courage qu'ils étaient plutôt en droit d'attendre de ces déplorables chefs. Un vieillard, M. Monnin, vicaire en chef à Ghaux-lez-Clerval, après avoir vaillamment lutté pendant près de deux ans, eut la faiblesse de prêter au schisme une adhésion que son cœur repoussait ouvertement et qui ne le sauva pas de la persécution.

V. Le district de Baume, en soumettant, le 19 février, au département , l'appréciation des serments prêtés par les curés de son ressort, les accompagna du rapport suivant :

(( La loi du serment doit être envisagée ou comme une loi expresse et positive, ou comme une loi dictée par les circonstances, et dont l'application ne peut être faite qu'en conformité des motifs qui l'ont déterminée. Dans le premier cas, tous les curés qui ont apporté un retard quelconque à leur prestation de serment, ou qui l'ont fait avec des restrictions ou modifications, toujours coupables aux yeux de la loi, doivent être remplacés. Dans le second cas, il faut s'attacher à l'esprit de la loi et n'en faire l'application qu'à ceux qui se sont coahsés dans l'espoir aussi insensé que criminel d'exciter, par leur refus ou restriction, une fermentation dont les suites auraient altéré la tranquillité pubUque. On ne peut se dissimuler qu'une grande partie de ceux qui n'ont pas obéi à la loi, ont été entraînés dans les pièges funestes que leur ont tendus leurs confrères ; qu'ils n'ont pas cessé d'être dans les principes de la constitution et qu'ils méritent indulgence. C'est sous ce point de vue que le district se hvrera à l'examen des différents procès-verbaux et certificats de prestation de serment insuffisants, le surplus ayant satisfait, à quelques délais près, au prescrit de la loi.

)) On est saisi d'indignation en lisant le procès-verbal de prestation de serment du caré d'Anteuil. Il semble que ce prêtre fanatique n'ait prêté son serment que pour saisir le prétexte de déclamer contre la puissance qui l'ordonne. Par ce serment, il jure d'être parjure et il ne tarde pas d'accomplir le crime. Il monte en chaire, déclamant contre la constitution qu'il va jurer de maintenir, à la face des autels, en présence des fidèles de sa paroisse, et leur tient le discours le plus incendiaire qui ait peut-être été prononcé. « La force, leur a-t-il dit, va m' arracher de vous, je serai toujours votre pasteur, malgré elle. La terre ne peut m'ôter le troupeau que le Ciel m'a confié. Le curé qui me remplacera sera un schismatique, les sacrements seront profanés, et je ne cesserai de gémir sur le sort éternellement malheureux auquel vont être livrées des ouailles qui me seront toujours chères. » Par ce peu de mots, extraits du discours qu'il a tenu à ses paroissiens, on peut juger combien cet homme est éloigné de l'esprit de la constitution, et combien il serait dangereux de laisser des fonctions curiales à un semblable séditieux. Il ne s'est pas borné à professer sa sanguinaire doctrine à ses paroissiens, il a formé une association, il a eu nombre de conférences avec les curés du voisinage ; tous ont peut-être prêché avec un peu moins d'acharnement les mêmes maximes. Dans le nombre de ces hgués, il s'en trouve qui, pour conserver leurs places, ont fait le serment, môme sans restriction. Ils ne s'y sont déterminés, les uns que le 6, les autres que le 13 de ce mois, et ceux-là sont ceux qui se sont mis à la tête de ce parti, et qui sont aujourd'hui voués à l'indignation par ceux à qui il ne reste que la douleur et la honte de l'avoir embrassé. Le curé de Branne est du nombre de ces fameux conjurés ; aussi, à part la manière de s'exprimer, son serment est le même que celui du précédent. Le certificat du maire de Clerval, que le curé a prêté son serment, est insuffisant. On s'écarterait des dispositions du décret si on s'en contentait , et on laisserait à tous les prêtres fanatiques les moyens de se soustraire à la loi. Il leur suffirait , dans le cas où leur serment aurait été fait avec restriction, de n'en pas faire paraître le procès-verbal, et de trouver de

la complaisance dans le maire pour se mettre à couvert de la peine prononcée. Le curé d'Hyèvre réunit éminemment tous les vices des précédents. A sa rébellion manifeste contre la loi, se joignent les scandales affreux qu'il a occasionnés dans sa paroisse depuis près de vingt ans (par son esprit tracassier), des procédures sans nombre, le mécontentement de tous les paroissiens, qui bénissent chaque jour le Ciel de leur avoir donné une sage constitution qui, entre autres avantages, leur procure celui d'être délivrés d'un aussi mauvais pasteur.

» On ne peut reprocher au serment du curé de Rang que le retard ; mais quand on considère qu'il était un des plus grands prédicants contre la puissance temporelle de la nation, ce retard doit donner lieu à user envers lui d'une rigueur qu'on n'emploierait pas avec d'autres. Les mêmes raisons militent contre les curés de l'Isle-sur-le-Doubs, Saint-Juan et Surmont. Ils ont prêté leurs serments in extremis. La prestation de serment du curé de Saint-Georges est dans les mêmes principes que les précédentes. Cette formule avait été combinée. Celle de Bretigney, quoique différemment rédigée, contient une restriction qui la rend insuffisante. Si le décret exigeait de croire, le doute, la restriction, seraient permis ; mais comme il enjoint de faire, il faut jurer absolument qu'on fera ce que la loi prescrit. Il n'existe que des certificats insuffisants pour les curés d'Avilley, Huanne, Lanthenans et Landresse. Le retard du curé de Sancey est d'autant moins excusable que, par une lettre adressée au procureur syndic, bien antérieurement à sa prestation de serment, il faisait une dérision de cette loi. Le serment du desservant de Glainans est dans les principes que ce prêtre a puisés chez son voisin, le curé d'Anteuil. Si l'on suivait à la lettre les lois des 27 no\^mbre 1790, 30 janvier et 4 février^ 17^1 , îTn'est pas douteux que tous ces curés seraient dans le caà d'être remplacés. Mais le conseil estime que la loi ne doit être exécutée que contre les curés factieux, à qui il serait dangereux de laisser des fonctions pubhques ; que Ton doit consulter le vœu des paroissiens sur ces remplacements et admettre tous les curés dont les paroissiens

redoutent le changement à prêter un nouveau serment pardevant l'assemblée électorale du district , en déclarant que l'erreur avait été le motif de leur retard, à l'exception des curés d'Anteuil et d'Hyèvre. »

Sur ce rapport, le département arrêta, le 24 février, 1° que les curés d'Hyèvre et d'Anteuil ayant prêté le serment d'une manière contraire aux décrets, il devait être pourvu sans délai à leur remplacement; 2° que les curés ou desservants de Glainans, Sancey, Bretigney, Saint-Georges, Saint- Juan et Branne, ayant prêté le serment avec des restrictions, il était ajourné de prononcer à leur égard ; 3" que les serments des curés d'Avilley, Surmont, Landresse, Lantlienans, Huaune, l'Isle-sur-le-Doubs, Rang et Clerval, étaient reconnus valables, ainsi que tous les autres.

VI. Le clergé du district d'Ornans présenta, par son unanimité presque complète dans l'attachement au devoir, un spectacle beaucoup plus satisfaisant : trente curés, vingt-un vicaires en chef et vingt vicaires commensaux, en tout soixante-onze ]jretres, étaient astreints au serment dans ce district. Il n'y eut que quatre curés, ceux de Ghevigney et de Chantraus, vieillards octogénaires, ceux de Bonnevaux et de Nods, le vicaire de ce dernier et le vicaire en chef de Charbonnières, qui prêtèrent le serment pur et simple et y persistèrent. Le curé de l'Hôpital-du-Grosbois , après avoir, conmic la plupart de ses collègues, réservé les droits de l'autorité spirituelle, consentit à supprimer ses réserves pour conserver sa place menacée, et demeura également dans le scliisme. En joignant à ces sept prêtres le curé d'Orchamps, député à l'Assemblée nationale, on aura la liste complète des fonctionnaires ecclésiastiques de ce district qui flrent défection. Quatre familiers de Vuillafans , MM. Degoux frères, Cotton et Vieille, voulurent aussi, par excès de zèl<* , prêter un serment qui ne bîur était pas demandé.

M. Clément, curé de Flan*gebouche, toujours ballotté entre la foi et l'ambition, fit à ses paroissiens l'apologie du serment et protesta même que c'était un devoir de s'y soumettre. Néanmoins il se ménagea prudemment une porto de sortie, en déclarant que si la constitutiou devenait incompatible

avec les lois de la religion, les catholiques qui auraient prêtéserment, sur la foi des promesses de l'Assemblée nationale, se trouveraient déliés de tout engagement. M. Pauthier, l'un de ses vicaires, prêta le serment sous les mêmes conditions. L'autre vicaire, M. Guillemin, avec plus de force encore, déclara que, voulant vivre et mourir dans le sein de la religion catholique, il entendait n'y préjudicier en rien par le serment qu'il allait prêter.

Les serments d'un assez grand nombre de prêtres de ce district, dont la soumission à l'Eghse ne cessa jamais de briller du plus vif éclat, ne donnèrent heu cependant à aucune critique de la part de l'administration; soit que ces ecclésiastiques eussent renfermé dans leurs exphcations ou discours préhminaires les réserves dictées parleur conscience; soit que les municipalités, généralernent aussi bienveillantes qu'orthodoxes dans cette contrée , se fussent appliquées à éloigner des yeux du district tout ce qui pouvait contribuer à leur enlever leurs bien-aimés pasteurs. Dans le nombre de ces prêtres respectables que l'Eghse constitutionnelle ne compta jamais parmi ses adhérents, se trouvaient huit curés, neuf vicaires en chef et six vicaires commensaux (1).

La formule conditionnelle et restrictive présentée dans les autres districts, et par laquelle le serment n'était prêté que comme et autant que V Eglise le permettait^ fut adoptée par sept curés , cinq vicaires en chef et deux autres vicaires (2).

(1) Les curés Crétin, à Montgesoye ; Châtelain, à Mouthier; Cuenot, à Passonfontaine; Rolland, à Saint-Hippolyte-lez-Durnes ; Isabey, au Valdahon; Bergier, à Vercel; Guignet, à Vésigneux. etPourchel, à la Villedieu. Les vicaires en chef Humbert, à Afhose ; Masson, à Bonnevaux; Simon, àEpenouse; Sarrazin, à Grandfontaine et Fournets ; Huot, à Fuans; Clerc, à Gevresin; Bonnet, à Longemaison ; Nicolas, à Longechaux ; Bévalet, à Longeville ; Billerey, à la Somrnette, et les vicaires commensaux Bugnet, à Mouthier; Tournier, à Passonfontaine; Fieury , à Saint- Hippolyte-lez-Durnes ; Tournoux, à Yernierfontaine; Epenois,au Valdahon, et Bouvet, à Vercel.

(2) Les curés Bourges, à Déservillers ; Marquis, à Etalans ; Balandret, à

L'un d'eux, M. Sergent, vicaire en chef à Saules, consentit un instant à ce que le district effaçât la mention de ses réserves dans le procès-verbal de la municipalité ; mais aussitôt que le devoir devint mieux tracé en même temps que plus dangereux, il montra généreusement que ces réserves n'avaient jamais été effacées de son cœur.

Enfin diverses autres formules restrictives , encore plus accentuées, furent présentées par sept curés, cinq vicaires en chef et huit vicaires commensaux (i). M. Lyme, chapelain à Orchamps, y remphssait les fonctions de second vicaire; il s'autorisa de la suppression légale des chapelains pour refuser tout serment. Il ne reste aucune trace de celui de M. J. Petitcuenot, vicaire en chef à Chaux-lez-Passavaut, si connu par sa courageuse fidéhté et ses vertus pastorales.

La plupart des curés, en faisant les réserves nécessaires sur la question rehgieuse, professèrent le plus complet dévouement à la nouvelle constitution politique et même l'obligation pour leurs paroissiens de s'y conformer avec le même respect qu'ils avaient pour les lois anciennes. Un incident grave et qui aurait pu avoir des suites sanglantes, signala la prestation de serment de M. Ghaput, curé de Fertans. 11 y avait dans celte commune un chirurgien de bas étage , à qui la Révolution avait ôté le peu de bon sens qu'il avait. 'Lorsque M. Chaput annonça en chaire qu'il ne lui était pas permis de prêter le serment pur et simple et en donna les raisons, ce chirurgien furieux tira de sa poche un pistolet

Eysson; Lambert, à Plaiinbois-derrière-Vennes; Gerricr, à Tarcenay; Balandret, à Trcpot, et Joliclerc , à Villers-sous-Monlrond ; les vicaires en chef Humbert, à Avoudrey ; Hegnaud , à Bolandoz ; Perrot, à Reugney; Emourgeon, à nuyans-Duines, et Sergent, à Saules; et les vicaires commensaux Balandret, à Eysson, et Vallet, a Trepot.

(1) Les curés Trouillct, à Ornans; Durand, à Cléron ; Archercl, ù Fuuchcrans; Chaput, à Fertans; Clerc, à Guyans-Venhcs; Cuenot, à Scey-on- Varais, et Bel, ù Vuillafans; les vicaires en chef Berfiard , •» Chassagnc ; Bel, à Chateauvieux; Amyolte, ù Etray; Bataillard, à l'Abergcinent-du- Navois ; Courtot, au Luisans, et les vicaire» commensaux Vergey et Millesse, à Ornans; Amyot, à Elalans ; Muselier, à Fertans; Robert, à Guyans- Yennes; Cuenot et Nicolel, à Scey, et Micliel, à Orchamps.

chargé et le tira sur M. Chaput, qu'heureusement il n'atteignit pas.

VII. M. Bailly, procureur syndic , en proie à une irritation extraordinaire , demanda qu'on annulât tous les serments qui , d'une façon ou d'une autre , réservaient les droits de la conscience et de l'Eghse, ou même contenaient de simples protestations de fidélité à la foi c«itholique. 11 déclara que de pareilles protestations renfermaient des soupçons injurieux pour l'Assemblée nationale; et le serment apologétique de M. Clément ne trouva même pas grâce devant lui. Le directoire du district partagea sa colère et proposa les mêmes rigueurs ; mais le département, qui sentait mieux l'urgente nécessité des ménagements, se borna à une condamnation beaucoup moins générale. Le 24 février, il décida que les curés d'Ornans, de Vuillafans, Fertans, Cléron, Scey, les desservants de Chassagne et de Châteauvieux, ayai^t prêté le serment d'une manière contraire aux décrets, il devait être pourvu sans délai à leur remplacement; et que les curés de Plaimbois, Reugney, Trepot, Etalans, Guyans , Tarcenay, Déservillers , les vicaires d'Avoudrey, l'Abergement-du-Navois, Scey, Orchamps et Bolandoz, ayant prêté le serment avec des restrictions, il était ajourné de prononcer sur leur validité. Tous les autres serments étaient déclarés conformes aux décrets.

VIII. La prestation de serment du clergé de la ville d'Ornans donna heu à une scène assez vive jusque dans le sanctuaire. Le conseil municipal, prévenu que le vénérable curé et ses vicaires devaient satisfaire à la loi, le dimanche 23 janvier, se rendit en corps à la messe; et comme on craignait beaucoup que ces trois ecclésiastiques ne profitassent de la circonstance pour exposer en pubhc, sans risque d'être interrompus, leurs sentiments peu favorables àla constitution du clergé, le maire se rendit à la sacristie pour leur rappeler que le serment devait avoir heu, non pas au moment du prône, mais à l'issue de l'office. Lorsque le curé monta en chaire après l'évangile, l'avocat Roy, procureur de la commune, s'avança également vers lui, et lui rappela encore une fois la même prescription. Le curé se contenta

de répondre qu'il recommencerait, s'il le fallait, et déclara à ses paroissiens qu'il prêtait volontiers le serment pour tout ce qui était de l'ordre politique, mais qu'il en exceptait formellement tous les objets qui dépendaient essentiellement de l'autorité spirituelle. Ses deux vicaires firent après lui la même profession de foi, et toutes les autorités furent contraintes d'entendre jusqu'au bout cette triple exposition d'une doctrine que le district de Baume qualifiait de sanguinaire. Avant le dernier évangile, le curé s'étant tourné du côté des fidèles, annonça qu'il allait réitérer son serment. Alors le procureur de la commune s'avança de nouveau et le requit de s'expliquer s'il entendait prêter le serment tel qu'il était prescrit ; le curé et ses vicaires ayant protesté qu'ils n'en prêteraient pas d'autre que celui qu'ils avaient déjà prononcé, la numicipalité se retira. Le procureur de la commune, sans perdre de temps, requit le conseil municipal de prononcer la nullité du serment du curé et de ses vicaires. Mais parmi les honmies à qui il adressait cette «réquisition, il n'en était pas un seul qui ne fût redevable à leur bon et docte pasteur de quelque bienfait. La municipalité recula devant une mesure qui blessait tous ses sentiments de respect filial à l'égard d'un homme aussi recommandable , et s( borna à donner au procureur de la conmiune un récépissi de sa réquisition, sans y r.iiiv Miuit.

IX. Alors M. Uoy s'adic^^a au procureur syndic du district, (|u*une pareille délicatesse n'était pas capable d'arrêter, et qui, non content de porter devant le district la dénonciation de son subordonné, en profita pour y englober un prêtre uissi respectable que le curé dOrnans,'M. Outhenin, membre du directoire. Le 29 janvier, M. Bailly représenta au district « que la loi du serment donnait lieu à un certain nombre d'ecclésiastiques de se coaliser pour ne pas prêter ce serment ; que le sieur Outhenin, prêtre familier à Mouthier, remplissant dans le directoire une place d'administrateur, devait êlretcnu à faire le serment; que son absence, le dimanche précédent, faisait présumer qu'il n'était pas disposé à le prêter; que cependant il était de la plus graudtî conséquence que les administrateurs connussent si parmi eux

3i2 CHAPITRE VIII.

il y en avait qui fussent réfractaires aux décrets, ou qui ne voulussent pas les admettre, surtout en ce qui concernait la constitution; qu'ainsi le sieur Outhenin devait être connu pour admettre ou rejeter la constitution civile du clergé, par la voie du serment prescrit, et qu'en conséquence il demandait qu'il lui fût ordonné de le prêter incessamment. »

Les membres du directoire, s'étant fait représenter le décret du 27 novembre, décidèrent que M. Outhenin était tenu au serment , soit comme membre du directoire , soit comme familier, et qu'en conséquence il serait invité à s'y soumettre incessamment, à défaut de quoi il en serait référé au département. La passion aveuglait déjà complètement le district, et son arrêté reposait sur deux bases aussi fausses l'une que l'autre. M. Outhenin, soit comme fonctionnaire civil, soit comme membre d'un corps ecclésiastique supprimé , n'avait pas à renouveler son serment. L'Assemblée nationale ellemême n'avait astreint à cette formalité que ceux de ses membres ecclésiastiques qui avaient des emplois religieux conservés ; et la conduite de l'Assemblée condamnait hautement l'exigence suggérée au district par le génie atrabilaire de M. Bailly. Cette jurisprudence était aussi celle du département, qui ne fit nullement un devoir aux chanoines Millot et Marreher, membres de la municipalité de Besançon , de prêter le serment avec les fonctionnaires ecclésiastiques de la ville, et qui déclara, à l'occasion du serment spontané de quelques famihers de Vuillafans , que les serments de ces prêtres n'étaient pas nécessaires. Mais M. Outhenin 'était peu disposé à lutter pour conserver un emploi où il ne se sentait plus à sa place ; il s'empressa de donner sa démission et ne reparut plus au directoire. Vers la même époque, M. Ghopard, curé de Mancenans , quitta également la viceprésidence du district de Baume pour se retirer dans sa paroisse.

X. Aucun des districts du département n'associa plus d'hypocrisie à plus de violence que celui de Pontarlier. Dès le 21 décembre 1790, le directoire de ce district, adressant une circulaire aux municipaUtés pour les presser de s'occuper de la réduction du nombre des paroisses, leur écrivait : a L'As-

semblée nationale, par ses décrets sur la constitution civile du clergé , n'a eu en vue que de réformer les abus et faire reparaître dans l'empire français les beaux siècles de l'Eglise. En rappelant le temps des apôtres et des premiers Pères , son vœu est d'inaugurer dans les ministres du Dieu des autels cette simplicité patriotique qui est le vrai caractère de relu du peuple. Cette auguste Assemblée n'attouche point, dans cette constitution, au dogme et à la foi; bien plus, elle s'y fait gloire, en épurant la discipline, de consacrer par une sainte disposition l'unité et la communion avec le chef visible de l'Eglise universelle. Une telle constitution est digne de nos éloges, de notre reconnaissance, et mérite tout ensemble l'admiration du clergé et du monde chrétien. »

Quelques jours après cette pieuse homélie , un incident qui mérite d'être conservé comme un des traits du tableau général de cette époque, donna occasion au district de trahir ses mauvais instincts, et même de recevoir de l'Assemblée nationale une leçon qui malheureusement lui profita trop peu. Le 2 janvier 4791 , des soldats placés en détachement à Jougne arrêtèrent un cavaher porteur d'une valise qu'il déclara contenir des lettres et des journaux. Us le conduisirent à la maison commune, et le maire, fort embarrassé, le renvoya au district, qui procéda à son interrogatoire. Ce cavalier répondit qu'il était employé chez M. Porta, banquier à Lausanne , et était venu à Pontarher prendre les lettres adressées à sa maison et à divers fugitifs français , comme il l'avait déjà fait plusieurs fois. Le district lui enjoignit d'ouvrir son porte-manteau, qui se trouva renfermer vingtquatre lettres , dont cinq à l'adresse de la maison Porta, et les autres à celle du maréchal de Castries, du duc de Castries, de M. et M"" de Montboissier, de M"" de Caylus, de la princesse de Chalais, de M"' de Mailly, du marquis (>t (1(^ la marquise de la Guiche et de M"" de Martinvillc I .mlcs ces lettres étaient adressées à Pontarher, j)oste restante. Le porte-manteau contenait en outre cinquante-huit paquets do journaux, notanunent de VAmi du roi, du Journal de la cour et de la ville et de la Gazette de Paris , adressés aux mêmes personnes. A la vue de cette aubaine, le district prit effron-

tément la délibération suivante : « Considérant que lesdits journaux sont des papiers anti-révolutionnaires et dangereux, s'il en fut jamais , lesquels doivent être proscrits dans tous les cœurs des bons citoyens ; considérant que le salut public est la loi suprême, déférant à notre dévouement à la chère patrie , nous avons délibéré à l'unanimité qu'on ouvrirait et lirait les lettres. » Lorsque sa curiosité fut assouvie, le directoire arrêta que la plupart de ces lettres seraient retenues et transmises au département comme suspectes : les unes, parce qu'elles parlaient irrévérencieusement du comité diplomatique et de MM. deLameth, Barnave et Mirabeau ; d'autres, parce qu'on ne les comprenait pas ; une autre, adressée à M. de la Guiche , parce qu'elle contenait une critique des opérations de l'Assemblée nationale, surtout du décret concernant le serment imposé au clergé. La même lettre portait que la frayeur s'était emparée de beaucoup de gens et faisait partir une infinité de monde de Paris. Une autre, adressée à M""^ de Chalais , commençait par ces mots : « Eh bien, ma chère tante, le roi a sanctionné, le courrier du pape n'est pas encore arrivé, etc.,» et contenait la critique du même décret. Une autre, adressée à M. de Castries, parlait aussi de la sanction du décret relatif au clergé. On comprend que des administrateurs aussi intéressés au succès de la primitive Eglise , ne pouvaient laisser passer de pareilles horreurs, et l'on ne s'étonne que d'une chose , c'est qu'ils se contentèrent de garder un seul exemplaire de chacun des mauvais journaux qui les accompagnaient , et rendirent le reste au courrier.

Le département, en recevant du district ce paquet de lettres décachetées, fut aussi embarrassé que surpris, et lui répondit, le 5 janvier: « Les circonstances ne nous laissent d'autre parti à prendre que de faire passer ces lettres au comité des recherches de l'Assemblée nationale. Nous lui avons exposé les motifs vraiment pressants qui vous ont décidés à faire cette arrestation. Nous souhaitons beaucoup que le comité n'y aperçoive qu'un témoignage de patriotisme. » Mais le comité des recherches refusa d'y voir autre chose que ce qui y était réellement ; et par l'organe peu suspect

de son président, M. Voidel, il répondit, le 40 janvier, au département : (( Il n'est pas possible an comité d'approuver la conduite du district de Pontarlier, parce qu'elle est irrégulière et viole. la foi publique due au secret des lettres. Ce procédé n'est tolérable qu'en cas de guerre, où le salut de la patrie peut l'exiger. Le comité prie donc le département de renvoyer les lettres à leurs adresses. »

XI. Le 18 janvier, M. Michaudpère, membre de l'ancienne judicature et maire de Pontarlier, dont l'ardeur constitutionnelle aimait à voir dans tous les prêtres, des fonctionnaires publics condamnés au serment par la loi, écrivit au département : « Une partie des ecclésiastiques se sont transportés à l'hôtel de ville, aujourd'hui , devant le corps municipal assemblé, pour demander le renvoi du serment qu'ils devaient prêter dimanche prochain, au dimanche 30 du courant, en annonçant que la municipahté de Besançon a donné le même délai aux ecclésiastiques de cette ville, quoiqu'ils n'aient pas justifié de la vérité du fait. Dites-nous : 1° si la chose est vraie; 2° sur quel motif la municipahté de Besançon a pu leur accorder un délai ; 3° si nous sommes dans le cas de le leur accorder ; 4° si messieurs du collège n'y sont pas astreints comme les curés et vicaires : ils prétendent s'en dispenser, sous prétexte que le collège de Pontarlier n'est (ju'un coHége municipal, qui n'est pas payé par la nation; 5" si les famihers, qui forment un corps séculier, sont tenus ou non à la prestation du serment ; G® si le receveur des revenus de l'hôpital, qui est un ecclésiastique, et en même temps membre du bureau, n'est pas regardé comme un fonctionnaire public sujet au serment ; 7" si un aumônier d'hôpital nommé par le roi n'est pas dans le même cas, do même que les directeurs et aumôniers des religieuses. Le corps municipal vous prie de lui faire parvenir votre réponse par le retour du courrier. Le cas requérant célérité, j'ai jugé à propos de vous envoyer un exprès. »

Le département répondit, le 19 janvier: « Le délai n'a été accordé à Besançon que parce que le dernier jour de la huitaine de la publication faite à Besançon n'échet que mardi.

La distinction que font les régents de votre collège entre collège royal et collège communal est une mauvaise échappatoire, puisqu'ils sont associés à l'enseignement public, et qu'il entre dans leurs fonctions d'expliquer l'Evangile et d'enseigner le catéchisme. Il en est autrement de la famiharité, qui n'y est pas tenue, non plus que les directeurs des nonnes. Quant à l'aumônier et au receveur de l'hôpital, il est certain qu'ils sont fonctionnaires publics, l'un parce qu'il peut remplir la plus grande partie des fonctions curiales, et l'autre, parce que les intérêts des pauvres lui sont particulièrement confiés, et qu'il est le dépositaire continuel des secours que l'humanité et la bienfaisance des fondateurs leur ont ménagés. »

Sur cette réponse, le prêtre éminemment respectable qui remplissait gratuitement les fonctions de receveur de l'hôpital, M. Demesmay, déclara qu'il n'entendait point être regardé comme fonctionnaire et qu'il préférait donner sa démission. La municipahté de Pontarher s'adressa alors de nouveau au département et lui représenta que ce n'était pas en qualité d'ecclésiastique que M. Demesmay rempHssait les fonctions de receveur ; que son prédécesseur était un laïque^, et enfin qu'on ne pourrait le remplacer que par un receveur rétribué, ce qui grèverait l'hôpital d'une dépense annuelle d'au moins 300 livres. Mais le département ne put se résoudre à lâcher prise; il répondit seulement que toutes ces complications le déterminaient à consulter le comité ecclésiastique, oracle en ces matières; et qu'en attendant la solution, on pouvait laisser M. Demesmay continuer provisoirement l'exercice de son dévouement.

XII. Le district de Pontarher ne comprenait pas moins de trente-deux curés, quarante-deux vicaires en chef, vingtsept vicaires commensaux, quatre professeurs et un aumônier, ou cent six ecclésiastiques soumis au serment. Sur ce nombre, six curés, sept vicaires en chef, quatre vicaires et un aumônier, dix-huit prêtres en tout, firent le serment -dans un esprit schismatique et furent perdus pour l'Eghse (i).

{!) Les curés de Moulhe, Arc-sous-Cicon, Arc-sous-Montenot, l'Aber-

Dix curés, dix vicaires en chef, trois autres vicaires et un professeur, prononcèrent la formule légale du serment, les uns avec de simples protestations de fidélité religieuse, les autres, sans aucun commentaire constaté, mais tous dans un esprit de soumission qui n'attendait que la décision du Saint-Siège pour se manifester avec éclat (i).

La formule conditionnelle comme et autant que le permettait la religion, fut adoptée par six curés, huit vicaires en chef et quatre vicaires commensaux (2).

Des réserves encore plus formelles, exceptant tout ce qui ne serait pas conforme à la religion, ou tout ce qui n'était pas de l'oî'dre civil et politique, accompagnèrent le serment de dix curés, dix-sept vicaires en chef, quinze vicaires commensaux et trois professeurs (3).

gement-Sainte-Marie, Cliapelle-dcs-Bois, et M. Petite, curé de Villeneuved'Amont, qui se rétracta courageusement au milieu de la Révolution. Les vicaires en chef de Chaux-Neuve, la Chaux, la Combe-sous-Molte , du Pissoux, des Pontets, des Longevilles et des Fontenottes; les vicaires commensaux d'Arc-sous-Cicon, Moulhe. Lac-ou-Villers, M. Ravier, vicaire à Morteau, et l'aumônier du fort de Joux.

(1) Les curés Maillard, à Saint-Bénigne de Pontarlier ; Beurey, aux Hôpitaux; Magnin , à Dommarlin ; Claudet, à Jouj^ne ; Poulain, à Saint- Point; Vauthier, à Chapelle-d'Huin; Léoutre, à Gilley; Bidault, au Lac-ou- Villors; Boillon, à Bochejean, et Marsoudet, à Villers-sous-Chalamoiit ; les vicaires en chef Sébile, à Dompicrre ; Pagnier, à Chatelblanc ; Falconet, à Métabief; Maire, aux Grangottcs ; Prince, à Saint-Antoine; Vuillin, à Remonot; Perrot, aux Bassols; Jeannin, au Brey; Guyon, à Ccllin; Pichot, à Sarrageois ; les vicaires commensaux Monnot , à Villeneuve-d'Amont; Maugain, à Gilley; Henriel. à Chapelle-des-Bois, et M. Laignier, professeur.

(2) Les curés Tavernier, à Chaffois ; Léoutre, à Doubs ; Chevalet, à la Rivière; Lonchamp, à Goux-lez-l'ziers; Vuiltcnez, à Ouhans; Thomas, à Morteau; les vicaires en chef Lyme, à Aubonne ; Jouffroy, à Evillers ; Jacquier, à Sombacour; Masson, à Bonnevaux; Rouget, à Mulpas; Fornage, à Bugny ; J.-L. Vicaire, à la Planée; et le» vicaires commensaux Vieille, à Goux; Bailly, à Ouhans; Pochard , à Chapelle-d'Huin , et Parent, à Morteau.

(3) Les curés Colin, à Notre-Dame de Pontarlier; Bavcrcl , à Arçon ; Faivre, à Frasne ; PaqiieUe, à Bannans; Siroulot , à Levier; Bousson, à Boujailles ; Jacquemel, à MontbenoU ; Vuiltenez, aux Allemands ; Cau-

XIII. Le clergé de la ville de Pontarlier, requis le premier de se conformer à la loi, donna vaillamment l'exemple. La municipalité n'avait pourtant rien négligé pour lui inspirer une crainte salutaire. Le maire, M. Michaud, le bouillant procureur de la commune, M. P.-Jos. Battandier, les membres les plus hostiles du conseil municipal, MM. Boissard du Chappuis, Tavernier, Louis et Simon Perron, s'étaient rendus, avec appareil, à l'église Saint-Bénigne, le 23 janvier, pour y présider la cérémonie du serment. Cette cérémonie était déjà fort avancée, six prêtres de la paroisse et du collège avaient comparu tour à tour devant l'assemblée, et quatre d'entre eux avaient manifesté les inquiétudes de leur conscience dans les réserves les plus explicites, lorsque le conseil général de la commune, lassé de les voir tous contrevenir formellement à la loi, décida qu'à l'instant même ils seraient requis de déclarer s'ils entendaient persister dans leur serment restrictif ou en prêter un pur et simple ; que dans le premier cas, on regarderait leur serment comme nul et non avenu; que dans le second cas, on était prêt à le recevoir et à leur en donner acte. MM. Balanche, Parguey, Pion et Duplessis, répondirent qu'ils persistaient dans leur premier serment; M. Billot-Morey , qui seul n'avait pas encore été entendu, sommé à son tour de prêter le serment pur et simple, refusa de s'y soumettre.